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Marque verbale : « Z.E. READY » Euipotm 16/12/2011 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Word |
| Name | Z.E. READY |
| Filing number | 009782335 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
9: Appareils et instruments pour la gestion, la distribution, le raccordement, la transformation, le stockage et le contrôle d'électricité et d'énergie, y compris systèmes d'alimentation électrique, transformateurs électriques, réseaux de raccordement électrique compris dans la classe 9; compteurs électriques; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection notamment utilisés dans le domaine de l'électricité; accumulateurs électriques; appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques; accumulateurs électriques pour véhicules; batteries d'allumage; batteries d'anodes; batteries électriques; bornes d'électricité; boitier électrique; matériels pour les conduites d'électricité (fils, câbles); disjoncteurs; tableaux de distribution d'électricité; appareils de traitement des données, logiciels et programmes informatiques téléchargeables destinés à être utilisés pour la production, la gestion, la distribution, le raccordement, la transformation, le stockage et le contrôle d'électricité et d'énergie. 12: Véhicules; appareils de locomotion par terre et notamment automobiles, cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles, tricycles, pièces détachées et accessoires de l'ensemble des produits précités. 37: Direction de travaux de construction; réparations, entretien et maintenance de réseaux d'électricité, d'installations électriques, et de production d'énergie; travaux d'ingénieurs en construction; services de conseils et d'informations concernant les services précités. 39: Services d'approvisionnement et de distribution d'électricité; distribution et stockage d'énergie; services de conseils et d'informations dans tous les domaines précités. |
| Filing date | 03/03/2011 |
| Registration date | 14/12/2011 |
| Expiry date | 03/03/2031 |
| Owners |
RENAULT s.a.s. Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268) API: FR HOR 001 2 03 122-122 bis, avenue du Général Leclerc, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Renault SAS, Boulogne-Billancourt.