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Modèle déposé : Navires Euipods02/04/2020 European Union Intellectual Property Office (Modèles déposés)

Historique

Texte

Design

Design number 001137707-0001
Reference MB/SLVD09P0105
Design status Design lapsed
Filing date 15/05/2009
Registration date 15/05/2009
Expiry date 15/05/2019
Owners

NAVAL GROUP

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F-75015 Paris

France

Graphic representation

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Naval Group SA, Paris.