 Marque verbale / figurative : « Ford Motor Company » Euipotm 11/08/2013 European Union Intellectual Property Office (Marques)

1: Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l' horticulture et la sylviculture; résines artificielles non traitées, matières plastiques non traitées; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; adhésifs; compositions pour la réparation de surfaces; compositions d'étanchéité; produits de dégivrage; produits antigel; produits chimiques pour la marche, la réparation, le service après-vente et l' entretien de moteurs de véhicules terrestres.

2: Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; produits de teinturerie; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

3: Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

4: Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.

5: Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; Produits sanitaires à usage médical; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; produits chimiques, y compris ceux à base de substances biologiques pour traiter les carences des plantes, régulateurs de croissance; kits de premiers soins vendus sous forme intégrale.

6: Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; articles métalliques compris dans la classe 6; minerais métalliques bruts; Charnières, serrures et loquets non électriques; insignes de véhicules; fermetures; tuyaux (à l' exception des tubes de chaudières ou parties de machines) et leurs connecteurs; réservoirs à liquide; cordages métalliques (jouets); bonbonnes; charnières; badges; fermetures; clés; ébauches de clés; breloque pour porte-clés; porte-clés; plaques d'immatriculation; pièces et parties constitutives de véhicules terrestres à moteur compris dans la classe 6; pinces à billets; enseignes non lumineuses; boîtes; étiquettes de bagages; ornements; tous étant des produits composés principalement de métaux non précieux.

7: Machines; alternateurs; filtres à air pour moteurs; compresseurs (machines); carburateurs; ventilateurs et courroies de ventilateurs, tous pour radiateurs de refroidissement de véhicules (autres que pour véhicules terrestres); pochettes; moteurs (à l' exception de ceux pour véhicules terrestres); pots d'échappement; radiateurs de refroidissement de moteurs; boîtes de changement de vitesses, à l' exception de celles de véhicules terrestres; mécanismes d'alimentation à carburant pour moteurs; systèmes d'injection de carburant pour moteurs à explosion; générateurs électriques; mécanismes de levage hydraulique; appareils de refroidissement d'huile (pour machines); pompes (autres que pompes de distribution d' essence, pompes à usage chirurgical ou pompes à air constituant des accessoires de véhicules); valves; systèmes de prise de transmission pour véhicules à moteur, servant de moteurs primaires; parties constitutives des produits précités; machines et instruments agricoles; manchons et paliers, étant des parties de véhicules, de moteurs ou de machines; accouplements de machines; courroies d' entraînement; chaînes d'entraînement; freins; bouchons de radiateurs de refroidissement; appareils de contrôle mécaniques pour moteurs, freins, embrayages, accélérateurs ou appareils de transmission; cylindres hydrauliques; moteurs hydrauliques; tuyaux hydrauliques, tous pour machines; moteurs électriques; boîtes et arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres); joints homocinétiques; attelages et instruments, tous pour tracteurs; pièces de moteurs; bielles; câbles de commande; appareils d' allumage et distributeurs d' allumage, tous pour moteurs à explosion; filtres; poussoirs; bougies de préchauffage; bougies d' allumage; pistons; segments de pistons; culbuteurs; collecteurs; arbres à cames; joints de cardan; turbocompresseurs pour moteurs; machines de terrassement, d' excavation, de chargement et de déchargement; poulies de machines; échappement; protections de pots d' échappement; dispositifs de protection contre le bruit des moteurs; aspirateurs de voiture; radiateurs pour systèmes de refroidissement; bouchons étant des pièces de radiateurs (dispositifs de refroidissement), pièces et accessoires pour véhicules terrestres et moteurs, compris dans la classe 7.

8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; vérins; kits d' outils à main; pièces de tous les produits précités; ouvre-boîtes; ciseaux; arme blanche; pileurs à glace; canifs; nécessaires et outils de manucure.

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l´enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques d'enregistrement; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; accumulateurs électriques; antennes; avertisseurs antivol; batteries électriques et supports; souffleries électriques; allume-cigares électriques; disjoncteurs; commutateurs; condensateurs électriques; raccordements électriques; câbles électriques; fusibles électriques; boîtes à fusibles électriques; appareils et instruments électriques de commande pour véhicules à moteur et moteurs; capteurs électriques; extincteurs; jauges; tableaux de bord et groupement d'instruments; verres de lampes; haut-parleurs; odomètres; circuits électriques imprimés; relais électriques; interrupteurs électriques; tachymètres; tachymètres; capteurs de température; régulateurs de tension; voltmètres; faisceaux de fils électriques; ampèremètres; appareils radio; équipement pour la reproduction du son; équipement de télécommunications; lecteurs de bandes; lecteurs de disques compacts; appareils de test; programmes informatiques et logiciels; pièces et parties constitutives de véhicules terrestres à moteur compris dans la classe 9; systèmes audio composés de radios, amplificateurs, haut-parleurs, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, radiotéléphones, téléphones cellulaires, émetteurs-récepteurs radio et leurs accessoires, à savoir batteries, chargeurs de batteries, adaptateurs d' allume-cigares, et étuis; matériel informatique et logiciels permettant des transactions commerciales en ligne, des applications permettant des communications de données, le cryptage et l' authentification d' informations électroniques, la sécurité en ligne, la planification, pour les catalogues en ligne, l' interface en temps réel entre des fabricants, des fournisseurs, des distributeurs et d' autres partenaires commerciaux; logiciels permettant d' effectuer des achats; tapis de souris; matériel informatique et logiciels pour la fourniture de services de sécurité, d' information et de divertissement via des communications sans fil, services automatiques d' intervention d' urgence, assistance à partir d' un opérateur, assistance routière et services à la clientèle personnalisés, systèmes de navigation, systèmes de reconnaissance vocale, informations concernant le trafic, assistance routière, accès à l' internet, services radio par satellite, recherche d' objets volés, services téléphoniques, services de courrier électronique, services de radiomessagerie et pour cartes électroniques; matériel informatique et logiciels pour systèmes de reconnaissance vocale, accès à internet et radio satellite; téléphones cellulaires; systèmes de navigation, y compris émetteurs électroniques, récepteurs, circuits, microprocesseurs, téléphones cellulaires et logiciels, en particulier pour l' intégration dans un véhicule à moteur et pour utilisation dans la navigation; logiciels pour la gestion et l' accès à des bases de données pour des produits et services à propos desquels les clients s' informent pour ce qui est de la vente, du service et/ou de l' assistance technique, pour la fourniture aux clients de services, de vente et d' assistance, et pour la fourniture aux employés d' une formation en télémarketing, télécommunications et téléservice sous la forme d' un service de réception et de réponse aux questions formulées par les clients d' autres entreprises par téléphone et sur un réseau informatique mondial; systèmes de kiosques interactifs consistant en kiosques et équipements de communications audiovisuels, à savoir moniteurs, haut-parleurs, microphones, caméras, ordinateurs et logiciels destinés à permettre à un client de tiers d' accéder au représentant d' un service à la clientèle dans un endroit éloigné par voie audio et vidéo et d' accéder à d' autres informations sur les produits et les services, les ventes et l' assistance, et de contrôler les communications audiovisuelles entre kiosques; installations téléphoniques pour véhicules; équipement d'appel de secours sur autoroutes; cassettes; supports d'enregistrement; boîtes de rangement pour supports d'enregistrement; lunettes de soleil; aimants; mètre à ruban; jumelles; thermomètres; appareils de découpage de mousses rigides; compas, lunettes, montures ophtalmiques; équipements de montage de téléphones mobiles.

10: Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; articles orthopédiques, à savoir bandes, corseterie, bas et chaussures orthopédiques; matériel de suture.

11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Installations et appareils de climatisation, ventilation et chauffage pour véhicules terrestres à moteur; garnitures de phares; pièces pour les produits précités; dispositifs antiéblouissants; ampoules de lampes; accessoires de lampes; réflecteurs; pièces et parties constitutives de véhicules terrestres à moteur compris dans la classe 11; torches électriques; torches électriques; radiateurs de chauffage; bouchons étant des pièces de radiateurs (de chauffage).

12: Véhicules, y compris moteurs de véhicules terrestres; appareils de locomotion par terre, air ou eau et pièces et accessoires compris dans la classe 12; ensembles d'essieux de véhicules; carrosserie de véhicules; calibres de freins; appareils de freinage; barres de traction; pare-chocs; embrayages; boîtiers de différentiel; commandes par entraînement; arbres de transmission; moteurs; moteurs; ventilateurs; sélecteurs de changement de vitesse; transmissions; arbres de transmission; cylindres hydrauliques et moteurs; accouplements; paliers; courroies de ventilateurs; châssis de véhicules à moteur; appareils de direction manuelle et assistée; siège à harnais de sécurité personnelle; housses de sièges; toits ouvrants; colonnes de direction de véhicules; moyeux de roues de véhicules; roues de véhicules; pièces pour tous les produits précités; garnitures de roues; déflecteurs; clignotants; portes; demi-portes; matières de rembourrage; poignées de portes; avertisseurs sonores; miroirs (rétroviseurs); bavettes garde-boue; galeries porte-bagages; porte-skis; amortisseurs; ressorts; barres anti-roulis; démarreurs de moteurs; volants; timonerie de direction; suspensions; équipements pour abaisser les suspensions; barres de torsion; barres de remorquage; vitres; mécanismes de lève-vitres; essuie-glace; accoudoirs; plombs pour l'équilibrage des roues; plaquettes de freins et garnitures de freins pour véhicules; cabines; bouchons de réservoirs à essence de véhicules; dispositifs mécaniques de commande; réservoirs; housses de protection; grilles de radiateurs; réservoirs à liquide; boîtes d' arrimage; compartiments d' arrimage; porte-roues; mécanismes d' inclinaison de cabines; panneaux de garniture intérieure; déporteurs; jupes latérales; dispositifs antivol; stores de vitres de véhicules; dispositifs de retenue des bagages pour véhicules; filets à bagages; chaînes à neige; écrans pour animaux domestiques; protections contre les pierres; sièges de sécurité pour enfants; coussins de sécurité; ombrelles; bicyclettes.

13: Armes à feu; munitions et projectiles; substances explosives; feux d'artifice.

14: Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué (compris dans la classe 14); Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; instruments d' horlogerie et chronométriques, pendules, montres, strass, boutons de manchette, fixe-cravates, monnaies, médailles, épingles de boutonnière, bagues, articles pour fumeurs en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué.

15: Instruments de musique.

16: Papier, carton et produits en ces matières, compris dans la classe 16; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); articles pour reliures; photographies; matériel d' écriture; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l' exception des meubles); matériel d'instruction (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans la classe 16); caractères d'imprimerie; étiquettes, imprimés publicitaires; Produits de l'imprimerie, périodiques, livres; revues, magazines; revues [périodiques]; matériel d'instruction et d'enseignement; listes de pièces détachées; manuels d' entretien et matériel publicitaire; publications dans le domaine de l' automobile; stylos, crayons; présentoirs à stylos; enveloppes (papeterie); affiches, cubes à papier et blocs-notes, pince-lettres, sachets en plastique; coupe-papier; matériel d' écriture; fournitures de bureau; logiciels (compris dans la classe 16); banderoles en papier.

17: Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières compris dans la classe 17; matières plastiques sous forme extrudée à usage de production; matières à calfeutrer, à étouper, à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; Attaches et raccords, tous en matières plastiques, pour tuyaux et câbles; housses flexibles en caoutchouc ou matières synthétiques pour la protection de composants mécaniques; supports en caoutchouc ou matières plastiques pour moteurs, systèmes de transmission et pots d'échappement; matières plastiques sous forme de feuilles (non textiles) destinées à la fabrication de revêtements de toits de voitures; garnitures d'embrayages; joints (autres que garcettes fibreuses pour bateaux); rondelles (autres que rondelles de robinets d'eau) en caoutchouc, matières plastiques ou fibre vulcanisée; oeillets en caoutchouc ou matières synthétiques; produits de jointoiement et de calfatage sous formes de joints; matières isolantes; tuyaux non métalliques; anneaux d' étanchéité pour huile (joints); bandes en caoutchouc ou matières synthétiques pour sceller les joints; supports pour moteurs; pièces et parties constitutives de véhicules terrestres à moteur compris dans la classe 17.

18: Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (compris dans la classe 18); peaux d'animaux; malles, mallettes et valises; sacs à main; porte-documents; mallettes; porte-monnaie et portefeuilles; porte-cartes, ceintures, sacs, étuis à cosmétiques, mallettes, serviettes, sac à dos et sacs de paquetage, parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

19: Matériaux de construction non métalliques; canalisations rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; enseignes non lumineuses.

20: Meubles, miroirs, cadres; produits (compris dans la classe 20) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; récipients de stockage; boîtes; plaques d' immatriculation; coussins de sièges; oreillers; colliers de fixation; (tous non métalliques); stores; plateaux.

21: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); vaisseaux et récipients; articles de nettoyage; brosses et pinceaux (à l'exception des pinceaux pour la peinture); matériaux pour la brosserie; articles de nettoyage; paille de fer; Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence (comprises dans la classe 21); chiffons de nettoyage, ustensiles de nettoyage de véhicules; chopes, tasses, sacs réfrigérants, bouteilles et ouvre-bouteilles; bonbonnes.

22: Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs compris dans la classe 22; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); Matière textiles fibreuses brutes; cordes de remorquage non métalliques.

23: Fils à usage textile.

24: Tissus et produits textiles (compris dans la classe 24); couvertures de lit et de tables; fanions, drapeaux et serviettes; banderoles en matières textiles.

25: Vêtements, vêtements de loisir, vêtements de sport, vestes, manteaux, pull-overs, chemises, blouses, bleu de travail, ceintures, liens, gilets, chandails, imperméables, foulards, pantalons, vêtements de nuit; coiffures (chapellerie).

26: Dentelles et broderies, rubans et lacets; bouton, crochets et oeillets, aiguilles; fleurs artificielles.

27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tapisseries en matières non textiles; tentures murales non en matières textiles; tapis et paillassons de véhicules; tapis-brosses (paillassons).

28: Jeux, jouets, jeux de cartes; modèles réduits; articles de gymnastique et de sport (compris dans la classes 28); balles de golf, équipements de jeux, ballons et ballons de plage; raquettes de sport; attirail de pêche; décorations pour arbre de Noël; cartes à jouer.

29: Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande; gelées, confitures, compotes; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

30: Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; levure, poudre pour faire lever; sauces au soja, sauces à salades; vinaigres, sauces (condiments); glace à rafraîchir et chocolat; levure, poudre pour faire lever.

31: Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines compris dans la classe 31; animaux vivants, fruits et légumes frais; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

32: Eaux minérales et autres boissons non-alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non-alcooliques, jus de fruits; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et de jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

33: Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

34: Tabac; Articles pour fumeurs; allumettes.

35: Courtage de contacts commerciaux, également sur l'internet; gestion d'entreprise; travaux de bureaux; travaux de bureaux; services d' achat, services de gestion de la chaîne d' approvisionnement, services de gestion commerciale, services de commande; services de commerce en ligne; services de vente aux enchères en ligne; services de gestion des inventaires; services de répondeurs téléphoniques; services de télémarketing; services de gestion de bases de données informatisée; téléservice sous la forme d' un service de réception et de réponse aux demandes des clients d' autres sociétés formulées par téléphone, courrier électronique et réseau informatique mondial; services de bureaux de placement; services d'agences de publicité; gestion de centres d' appel pour le compte de tiers; fourniture de services à la clientèle, à savoir fourniture d' informations, réponse aux questions et conseils relatifs à la promotion des ventes pour des clients d' autres sociétés, tous ces services étant fournis par téléphone, sur un réseau informatique mondial et par communication vidéo; services de compilation de bases de données informatiques.

36: Services d'épargne et de placement; services d'affaires financières; affaires monétaire; services et conseils financiers; Services d' assurances, garanties, financements pour locations et crédits-bails; services de cartes de crédit; parrainage d' événements sportifs et culturels, concours et promotions.

37: Construction, réparation; services d'installation; services d' urgences routières; services de réparation et d' entretien d' automobiles; services d' inspection de véhicules; services relatifs à la construction sur commande de véhicules terrestres à moteur, agricoles ou engins de terrassement ou de pièces et accessoires des produits produits; inspection, réparation, restauration, maintenance, reconditionnement, diagnostic, réglage, nettoyage, peinture et polissage des véhicules terrestres, machines d' agriculture ou de terrassement, moteurs et pièces et accessoires des produits précités.

38: Télécommunications; services téléphoniques relatifs aux téléphones de voiture ou aux téléphones mobiles; services d'appel radioélectrique et téléphonique; communication via un réseau mondial de communication utilisé par des fabricants, des fournisseurs et des détaillants; communication au moyen d' un réseau en ligne entre un constructeur automobile et ses fournisseurs; communication au moyen d' un réseau en ligne d' entreprise à entreprise entre des fabricants et leurs fournisseurs; communication par le biais d' un réseau d' entreprise à client en ligne entre des fabricants, des commerçants et leurs clients; services de télécommunications permettant des communications entre des clients et des centres d' assistance clientèle par téléphone ou via un réseau informatique mondial; fourniture de services de sécurité, information et divertissement via des systèmes de communication sans fil; services de réponses urgentes automatisées; assistance fournie par des opérateurs, en particulier assistance routière; services clientèle personnalisés fournis via des communications sans fil; location et fourniture d' accès à l' internet; activités de radio satellite; services téléphoniques; services de courrier électronique; services d'appel radioélectrique et téléphonique; transmission de cartes électroniques; services de reconnaissance vocale via des communications sans fil; suivi de vols via des communications sans fil.

39: Information en matière de transport; emballage et entreposage de marchandises; courtage de voyages; location et crédit-bail de véhicules; services relatifs au transport de personnes dans des véhicules; entreposage et distribution de pièces détachées de véhicules; services de navigation; services d' informations sur la circulation et d' assistance routière via des communications sans fil.

40: Une activité consistant en le traitement des matériaux; gravure; traitement et finition de surfaces, toutes métalliques, plastiques, textiles, de verre, bois, cuir, caoutchouc et céramique; fabrication de composants d' automobiles sur commande et selon les spécifications de tiers.

41: Éducation; formation divertissement; divertissement; activités culturelles et sportives; services de musées; production et distribution de programmes éducatifs et de divertissement fournis via des réseaux mondiaux de communications, par ordinateur, par télévision, par câble, films, radio ou diffusion par satellite; séminaires et cours éducatifs d' instruction dans le domaine des services d' assistance par téléphone, services de télémarketing, télécommunications et téléservices consistant à réceptionner et répondre à des demandes par téléphone et via un réseau informatique mondial de la part de clients d' autres sociétés.

42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement de matériel informatique et de logiciels; services de conseils en matière de logiciels, programmation d' ordinateurs, systèmes informatiques, compilation et gestion de bases de données et systèmes de kiosques électroniques interactifs; services d'un programmeur; services de développement de bases de données informatisées; conception de systèmes informatiques et services de développement; recherche et développement de produits pour le compte de tiers dans les domaines du télémarketing et du téléservice sous la forme d' un service de réception et de réponse aux questions formulées par téléphone par les clients d' autres entreprises; fourniture d' une assistance technique dans les domaines du télémarketing et du téléservice via téléphone et/ou des réseaux de communication électroniques multimédias; services de dépannage informatique; services de conseil dans le domaine des télécommunications; conception de sites web sur l' internet pour des tiers; services clientèle, à savoir aide pour résoudre des problèmes techniques de clients d' autres sociétés par téléphone, via un réseau informatique mondial et par communication vidéo; hébergement de sites web de tiers sur l' internet; services de contentieux.

43: Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

44: Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

45: Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus; services de sécurité pour la protection des biens et des individus.

Ford Motor Company

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Dearborn, Michigan 48126

États-Unis