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Marque verbale / figurative : « arte SUMMER OF PEACE » Euipotm 13/11/2015 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | arte SUMMER OF PEACE |
| Graphic representation |  |
| Colour | Noir, Orange, Jaune, Rouge, Rose, Violet, Lilas, Vert, Bleu, Rose bonbon, Brun, Beige. |
| Filing number | 014171235 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
9: Supports mécaniques, magnétiques, magnéto-optiques, optiques et électroniques de sons et/ou d'images et/ou de données enregistrés; Cartes téléphoniques; Cartes d'identité codées; Programmes de jeux électroniques; Économiseurs d'écran; Tapis de souris; Lunettes, lunettes de soleil et leurs étuis; Programmes de banques de données; Logiciels informatiques; Logiciels d'assistance au réseau (matériel de réseau); Micrologiciel; Supports de sons, d'images et de données en tout genre; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, CD (son, image), DVD (son, image), bandes sonores, cassettes audio et vidéo, CD-ROM, bandes audionumériques; Disquettes; Publications électroniques (chargeables électroniquement); Lampes clignotantes électroniques (signaux lumineux); Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; Fichiers de musique téléchargeables. 16: Produits faits à base de papier et de carton, À savoir serviettes en papier, Serviettes de table en papier, Papier-filtre, Mouchoirs de poche en papier, Décorations en papier, Papier à lettre, Papier hygiénique, Récipients pour emballage, Sacs d'emballage et Papier pour l' emballage; Produits de l'imprimerie, à savoir journaux, périodiques, magazines, brochures, dépliants, prospectus, programmes, classeurs à journaux, albums de photographies, livres, calendriers, affiches, également sous forme de livres, transparents, cartes téléphoniques non codées, cartes d'entrée, cartes de participation, cartes d'invitation, cartes postales, également sous forme de cartes postales adhésives, laissez-passer non codés; Articles pour écrire, y compris appareils pour écrire et dessiner; Articles de bureau, à savoir cachets, tampons encreurs, encre pour cachets, ouvre-lettres, coupe-papier, corbeilles à courrier, classeurs de documents, sous-mains, perforatrices, agrafeuses, trombones et agrafes, adhésifs (y compris autocollants); Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), sous forme de produits de l'imprimerie, jeux, globes, tableaux noirs et appareils pour dessiner sur les tableaux noirs; Matières plastiques pour l'emballage, à savoir housses, sachets, sacs, feuilles (ces dernières également autocollantes et pour la décoration); Sous-mains en papier et/ou en carton; Rangements pour matériel d'écriture en papier et/ou en carton; Publication; Récipients; Coffrets en carton pour la papeterie; Marque-pages; Sacs en papier; Blocs (papeterie); Autocollants [articles de papeterie]; Étiquettes, non en matières textiles, classeurs en carton. 35: Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Publicité télévisée et radiodiffusée, y compris marketing de clients; Gestion de fichiers informatisée; Systématisation des données dans des bases de données informatiques; Collecte et compilation de données dans des banques de données; Gestion de fichiers informatisée; Recherche de marchés et sondage d'opinion; Publication de produits de l'imprimerie (également sous forme électronique) à usage publicitaire; Vente au détail, également via des émissions de téléachat ainsi qu'en ligne et par correspondance sur catalogue de produits de droguerie, Produits cosmétiques, Produits électriques, Produits électroniques, Supports d'enregistrement sonore, Supports d'enregistrement, Explosifs, feux d'artifices, Montres, Bijouterie, Instruments de musique, Produits de l'imprimerie, Articles en papier, Objets de bureau, Articles de bureaux, Maroquinerie, Articles d'aménagement et Articles de décoration, Vêtements habillement, Chaussures, Produits en matières textiles, Jouets, Articles de sport, Nourriture et boissons. 38: Diffusion, distribution, retransmission et transmission de signaux de télévision, de radiophonie, de télécommunication et d'information par des réseaux numériques ou analogiques câblés ou non, également par exploitation en ligne ou hors ligne sous forme de services de médias électroniques interactifs ainsi que par ordinateur; Compilation et livraison d'informations; Télécommunications; Diffusion de programmes télévisés, émissions de télévision par câble, émissions radiophoniques, de radiodiffusion, vidéo-textes et internet ainsi qu'émissions de téléachat; Fourniture d'accès à des banques de données; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; Transmission de sons, d'images et de données par câble, satellite, réseaux informatiques, lignes téléphoniques et RNIS ainsi que par d'autres moyens de transmission; Fourniture d'accès à des applications internet; Fourniture d'accès à des blogs; Échange électronique de messages via lignes et espaces de discussion et forums sur l'internet; Fourniture de salons de discussion sur l'internet; Fourniture d'accès à des jeux en ligne via des réseaux d'ordinateurs mondiaux (internet); Services de télétexte; Transmission électronique de données, d'images, de textes et de sons, également pour des services radiophoniques interactifs; Télécommunication via des systèmes interactifs de dialogue oral; Courtage et location de temps d'accès à des banques de données; Services de données dans le cadre de l'exploitation de banques de données, à savoir services de communication entre banques de données, mise à disposition de connexions à des bases de données par voie de télécommunication; Fourniture d'accès à des bases de données; Services de communications pour accéder à une base de données; Services de télécommunications pour obtenir des informations à partir de banques de données. 41: Divertissement par des émissions et programmes radiophoniques et télévisés; Production de films, audio, vidéo et télévision; Représentations musicales; Publication et émission d'informations visualisables électroniquement sous forme de textes, graphiques, images et sons, et accessibles via des réseaux de données; Publication et diffusion de produits de l'imprimerie (excepté à des fins publicitaires); Organisation de concerts, de représentations théâtrales et de manifestations de divertissement, de conférences, de réunions, de séminaires, de cours, de symposiums, d'expositions à des fins culturelles et d'enseignement et organisation d'exposés; Organisation de compétitions sportives; Éducation; Formation; Divertissement; Activités sportives et culturelles; Production d'émissions de divertissement, conçues pour l'internet; Organisation de spectacles, jeux de questions-réponses et spectacles musicaux; Représentations musicales; Fourniture en ligne de publications électroniques non téléchargeables; Publication de publications en ligne, excepté à des fins publicitaires; Organisation de lectures de type culturel, divertissant et formateur; Rédaction de scénarios; Organisation de compétitions et de cérémonies de remise de prix; Organisation de loteries; Assistance rédactionnelle pour plateformes internet; Organisation de jeux avec gains dans le cadre de services radiophoniques interactifs; Services de divertissement, également pour services radiophoniques interactifs; Divertissement cinématographique, télévisé, musical et vidéo sur des sites web sous forme de services radiophoniques interactifs; Organisation de jeux sous forme de services radiophoniques interactifs; Réalisation de jeux interactifs sur l'internet; Conduite de jeux comme services radiophoniques interactifs; Photographie. 42: Développement et configuration de supports de sons et d'images numériques; Services de données dans le cadre de l'exploitation de banques de données; création de programmes informatiques et de graphiques; Administration de serveurs; Conception et élaboration de pages d'accueil et de sites internet; Conception et développement de logiciels pour ordinateurs; Création de logiciels spécifiques à la publicité; Recherches, recherches dans des banques de données et sur l'internet à des fins scientifiques et de recherche pour le compte de tiers; Mise à jour de logiciels de bases de données; Enregistrement de données dans des banques de données; Installation et entretien de logiciels pour banques de données; Création d'applications internet sous forme de logiciels; Programmation informatique; Création de blogs sur l'internet pour le compte de tiers; Services de données dans le cadre de l'exploitation de banques de données, À savoir entretien de banques de données, Services de développement de banques de données informatiques. |
| Filing date | 28/05/2015 |
| Registration date | 11/11/2015 |
| Expiry date | 28/05/2025 |
| Owners |
ASSOCIATION RELATIVE A LA TELEVISION EUROPEENNE 4, quai du Chanoine Winterer F-67080 Strasbourg Cedex France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : ASS Relative Television Europeenne GEIE, Strasbourg.
