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Marque verbale / figurative : « SYLVER Multi-Missile » Euipotm28/07/2013 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | SYLVER Multi-Missile |
| Graphic representation |  |
| Colour | La marque est reproduite en lettres de couleur bleue penchées vers la droite; l'inscription "SYLVER" en lettres majuscules est prolongée par une flčche horizontale de couleur orange PANTONE 1665 surmontée par l'inscription "Multi-Missile". Les lettres "M" étant en majuscules. |
| Filing number | 002858975 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
6: Structure métallique constituant le module de lancement encastrable sous les ponts des bâtiments de surface; structures de transport et d'intégration à bord à savoir armatures métalliques pour le transport et la mise à poste des modules et conteneurs métalliques pour le transport. 7: Appareils pour le relèvement, manutention, chargement et déchargement des munitions dans les modules. 9: Sous-ensemble électronique de gestion et de commande des modules de lancement vertical et du tir des munitions; sous-ensemble électronique de traitement de l'information en liaison avec le système de combat du navire. 13: Modules de lancement vertical pouvant être encastrés sous le pont des bâtiments de surface, comportant des cellules dans lesquelles sont chargés les munitions notamment des missiles en conteneur; adaptateurs de munitions permettant d'adapter la longueur de la munition à la taille du lanceur; magasin ou silo constitué de plusieurs modules de lancement vertical. 16: Papier, cartons et produits en ces matières, à savoir documentation technique et commerciale notamment manuels d'utilisation et instructions techniques, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), catalogues de produits. |
| Filing date | 26/09/2002 |
| Registration date | 23/01/2004 |
| Expiry date | 26/09/2012 |
| Owners |
NAVAL GROUP
F-75015 Paris France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Naval Group SA, Paris.
