 Marque verbale / figurative : « BayWa r.e. » Euipotm 21/02/2020 European Union Intellectual Property Office (Marques)

4: Combustibles [y compris les essences pour moteurs]; Biodiesel, en particulier à base d'huile de colza, huiles de colza; Combustibles et gazoles ainsi qu'huiles pour moteurs à base végétale; Tout produit d'origine végétale ou animale préparés, conservés pour l'alimentation des unités de production électriques ou thermiques; Biogaz, également à base de déchets organiques; Énergie électrique; Énergie électrique générée par le vent; Énergie électrique produite à partir d'énergie solaire; Énergie électrique produite à partir de l'énergie hydraulique; Énergie électrique produite à partir de sources renouvelables.

9: Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique, en particulier appareils et instruments électriques et électroniques ainsi que logiciels de réglage, commande et contrôle (inspection) d'installations solaires, de production de biogaz, de biomasses, de piles à combustible, de centrale éoliennes et hydrauliques ainsi que géothermiques et thermiques solaires; Équipements électriques, électroniques et informatiques et logiciels pour installations d'énergie éolienne, installations d'énergie solaire et installations de biogaz; Compteurs et capteurs pour la mesure de valeurs électriques; Matériel informatique et logiciels de contrôle et de surveillance pour la saisie et la mémorisation de données en rapport avec une installation d'énergie hydraulique, un parc éolien ainsi qu'une installation solaire, un parc solaire et leur environnement; Collecteurs et modules solaires pour la production de courant; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique; Appareils et instruments d'accumulation et de stockage de l'électricité; Batteries, accumulateurs; Systèmes électriques de batteries et d'accumulateurs pour le stockage, la livraison, la transmission et la stabilisation d'électricité fournie à partir d'un réseau électrique ou d'une autre source de production d'électricité; Systèmes électriques de batteries et d'accumulateurs pour le stockage et la livraison d'électricité pour les véhicules; Équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs; Logiciels; Logiciels pour l'analyse et la gestion des risques; Logiciels pour la sécurité des TI et des données pour parcs éoliens et solaires; Logiciel de protection de la vie privée; Bases de données informatiques; Appareils de sécurisation pour la protection des données pour parcs éoliens et solaires, y compris installations pour la production d'énergie renouvelable; Instruments de surveillance; Contenu enregistré; Pièces, accessoires et supports pour tous les produits précités, compris dans cette classe.

35: Agences d'import-export dans le domaine de l'énergie; Vente en gros et au détail, également en ligne, de gaz, en particulier biogaz; Commercialisation d'énergie électrique et d'énergie thermique; Vente en gros et au détail, également en ligne, d'accumulateurs; Services de vente en gros et au détail en rapport avec l'électro-mobilité, à savoir stations de charge, colonnes de charge, accumulateurs électriques, chargeurs pour accumulateurs électriques, automates pour la distribution et la fourniture d'électricité pour la charge de véhicules et vélos à entraînement électrique, systèmes de contrôle et de surveillance pour la sécurisation de véhicules; Services de vente en gros et au détail en rapport avec l'électro-mobilité, à savoir appareils de traitement des données, ordinateurs, logiciels et logiciels d'application (apps) pour la connexion de véhicules électriques au système énergétique d'une maison, d'un parking ou d'une station-service, ainsi que pour la location de véhicules électriques; Services de vente en gros et au détail en rapport avec les pièces pour installations de production d'énergies renouvelables; Conclusion d'accords, également en ligne, en rapport avec la production et la livraison d'électricité; Services commerciaux et d'exploitation commerciale en rapport avec le négoce d'électricité et de gaz, y compris biogaz, à savoir en rapport avec des groupements d'achat d'électricité, conseils en matière de commercialisation et/ou gestion des achats d'énergie, optimisation du flux de charge, gestion de portefeuille, groupages de demandes et traitement des prix; Conseils relatifs à l'approvisionnement commercial de gaz et d'électricité; Conseils commerciaux en rapport avec l'utilisation d'énergies renouvelables, y compris conseils en rapport avec l'optimisation de la production d'énergie à l'aide de centrales éoliennes, centrales solaires et installations de biogaz; Conseils sur les plans commercial et organisationnel pour producteurs dans le domaine des énergies renouvelables, notamment en rapport avec l'analyse de sites, la logistique, la connexion au réseau et l'alimentation du réseau; Courtage de contrats de fourniture d'énergie, notamment de courant, pour le compte de tiers; Courtage de contrats avec des fournisseurs de courant pour le compte de tiers; Courtage de contrats d'achat de gaz pour le compte de tiers; Publicité et recherche en matière de chiffre d'affaires de concepts d'énergies renouvelables et de technologies innovantes du domaine de l'environnement et de l'énergie, gestion des affaires commerciales et conseils en matière d'exploitation économique dans le cadre d'activités de franchisage, administration commerciale, conseils en gestion économique et en organisation pour la direction, le contrôle et la supervision d'entreprises; Étude d'exploitation commerciale et conseils dans le domaine de l'approvisionnement en énergie et en chaleur; Conseils aux entreprises, en particulier gestion économique des affaires commerciales pour le compte de tiers dans le domaine de la production d'énergie; Services d'aide au démarrage sur le plan commercial pour entreprises du secteur de l'énergie (énergies renouvelables); gérance administrative de parcs éoliens et de centrales éoliennes; Gestion commerciale de parcs solaires et d'installations de biogaz; Compilation de données et de statistiques en rapport avec la gestion d'installations éoliennes et de parcs éoliens, d'installations solaires et de parcs solaires, y compris d'installations de biogaz; Conseils en gestion de risques commerciaux et Analyse commerciale des risques, à savoir analyse et compilation de données pour assister la détermination des risques commerciaux; Conseils commerciaux et conseils aux entreprises, notamment dans le domaine de la création d'entreprises.

36: Analyses et conseils financiers dans le secteur de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité; Analyses financières dans le secteur de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité; Diffusion de renseignements financiers dans le secteur de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité; Conseil en matière de financement d'entreprises dans le secteur de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité; Gestion de capitaux dans le domaine de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité; Planification financière dans le domaine de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité; Conseil financier dans le secteur de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité; Financements dans les domaines de l'énergie et de l'e-mobilité; Conseil en investissements financiers dans le secteur de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité; Conseil en relation avec les investissements financiers dans les domaines de l'énergie et de l'e-mobilité; Traitement de transactions d'investissement dans le secteur de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité; Financement de projets dans le secteur de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité; Conseils financiers pour projets énergétiques; Financement de projets dans le domaine de l'énergie; Octroi de prêts en relation avec les projets énergétiques et dans le domaine de l'e-mobilité, en particulier pour l'achat d'installations énergétiques, d'installations électriques, d'installations de chauffage ou d'installations fonctionnant avec des énergies renouvelables, y compris en vue de réaliser des économies d'énergie; Prêts en relation avec les projets énergétiques et dans le domaine de l'e-mobilité, notamment pour la construction de bâtiments neufs énergétiquement efficaces et écologiques; Achat et vente de quotas électriques à la bourse de l'énergie; Services d'exploitation de marchés pour l'achat et la vente d'électricité; Opérateurs de marchés de vente en gros pour le commerce d'électricité; Organisation de marchés de l'échange pour l'électricité; Services de compensation et de règlement financiers, tous en matière de production, fourniture, distribution et transmission d'électricité; Services de commerce électronique liés au marché de l'énergie; Services de conseils financiers dans le domaine de l'énergie; Services de courtage d'énergie; Courtage en matière d'investissements financiers dans le domaine de l'énergie durable; Consultation financière en matière d'investissements dans le domaine de l'énergie durable; Planification d'investissements en relation avec l'immobilier dans le secteur de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité, y compris dans des installations pour la production d'énergies renouvelables; Investissement et conseils en matière d'investissements dans le domaine de l'énergie durable; Conseils en matière de participations dans des installations de production d'énergie sur base de sources d'énergie renouvelables ainsi que courtage de telles participations; Services de renseignement et de conseil financiers ainsi que fourniture de données financières dans le secteur de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité, À savoir conseils pour l'orientation d'un dépôt d'actions, notamment en rapport avec les firmes des secteurs de la bioénergie et des énergies renouvelables; Services de courtage d'actions dans le secteur de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité; Transactions d'investissement de capital-risque pour les entreprises en développement et nouvellement créées dans le secteur de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité; Services en relation avec le capital-risque dans le secteur de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité, à savoir fourniture de financements pour des entreprises en formation et nouvellement créées; courtage en placement financier dans des entreprises spécialisées dans le domaine de l'énergie; Assistance lors de la recherche de capitaux pour les entreprises, les organismes et les centres de recherche, dans le secteur de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité; Estimations financières [affaires d'assurances, bancaires et foncières] dans le secteur de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité; Affaires financières et opérations monétaires dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, de l'énergie éolienne, de la géothermie, de l'énergie hydraulique, de l'énergie thermique, de l'énergie éolienne, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie de biomasse, de l'énergie géothermique et de l'énergie solaire; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie, de production d'énergie et de stockage d'énergie; estimations financières et budgétaires dans le domaine de l'énergie; Création d'analyses et de rapports financiers dans le secteur de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité; Gestion des risques financiers dans le secteur de l'énergie et le domaine de l'e-mobilité; Courtage de droits d'émission; Crédit-bail d'installations de toit photovoltaïques; Crédit-bail d'installations pour la production d'énergie renouvelable.

37: Construction, notamment y compris travaux de démontage, de montage, de maintenance, d'entretien et de réparation pour la rénovation d'équipements techniques, d'installations; Travaux d'installation d'installations éoliennes et solaires et d'installations de production d'énergie renouvelable, y compris d'appareils de mesure en relation avec les installations; Travaux d'installation d'installations de production d'énergie renouvelable, de systèmes et de machines dans le domaine de l'énergie renouvelable et d'installations de production de chaleur, de transport de chaleur et de distribution de chaleur ainsi que d'installations de cogénération, y compris de centrales thermiques en montage-bloc ainsi que d'appareils de mesure en relation avec les installations; Pose de pipelines; Travaux électrotechniques, techniques de construction de chauffage, techniques de climatisation et techniques de ventilation sous forme d'installation, de maintenance et d'entretien; Construction, installation, réparation, entretien, maintenance et vérification d'installations de production d'énergie renouvelable, de systèmes et de machines dans le domaine de l'énergie renouvelable, de collecteurs solaires et de modules solaires pour la production d'électricité [installations photovoltaïques] ainsi que leurs pièces; Travaux de construction pour l'érection d'installations de production d'énergie et de gaz, en particulier d'installations de production d'énergie électrique et thermique à partir de sources d'énergies renouvelables telles qu'énergie éolienne, hydraulique, solaire, géothermique et biomasses ainsi que d'installations de production de biogaz au départ de biomasses et de matières recyclées; Fourniture d'informations en rapport avec la construction d'installations éoliennes et d'installations de production d'énergies renouvelables, y compris celles exploitées avec la biomasse, le biogaz (également extrait de déchets organiques), la géothermie, installations thermiques solaires, collecteurs solaires et modules solaires pour la production d'électricité [installations photovoltaïques] ainsi qu'installations hydroélectriques; Direction de travaux concernant la construction d'installations éoliennes et solaires ainsi que les installations de production d'énergies renouvelables, y compris celles exploitées avec la biomasse, le biogaz (également extrait de déchets organiques), la géothermie, les installations thermiques solaires, les collecteurs solaires et les modules solaires pour la production d'électricité [installations photovoltaïques] ainsi qu'installations hydroélectriques; Installation de systèmes informatiques [matériel informatique] pour la sécurité des TI et des données pour parcs éoliens et solaires, y compris d'installations pour la production d'énergies renouvelables; Installation, entretien et réparation de matériel informatique et d'appareils de télécommunication pour la sécurité des TI et des données pour parcs éoliens et solaires, y compris d'installations pour la production d'énergies renouvelables; Courtage et location à bail de stations de charge pour véhicules électriques et vélos électriques; Services de stations-service électriques; Services de maintenance et d'entretien pour les véhicules électriques et les vélos électriques, en particulier charge, échange ainsi que maintenance d'accumulateurs; Maintenance de matériel informatique, y compris de matériel informatique pour la saisie, la collecte, l'interprétation, l'évaluation, la mémorisation, la transmission de données de mesure de capteurs dans le domaine des techniques domotiques intelligentes ainsi que pour la mise en réseau, la programmation, la commande, la télécommande, la surveillance et la régulation de conduites de gaz, d'électricité, de réseaux de chauffage urbain et local, y compris de conduites d'eau, installations de climatisation, de chauffage et de chaleur, systèmes de surveillance et systèmes de contrôle d'accès.

39: Transport et stockage de gazole et de combustibles; Transport et entreposage de déchets; Transport et distribution de chaleur; Location d'installations de transport et de distribution de la chaleur; Transport, distribution, stockage et fourniture d'énergie (en particulier d'électricité, de gaz, de biogaz, de chaleur, de biomasse, d'énergie solaire, d'énergie éolienne, d'énergie thermique et d'eau); Informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie; Services d'approvisionnement et de distribution d'énergie en rapport avec l'électricité, le gaz, l'eau et la vapeur pour le compte de tiers; Approvisionnement en énergie de véhicules automobiles et de vélos électriques, y compris de véhicules électriques, notamment par l'acheminement, le transport et la distribution d'énergie électrique via des réseaux de conduites; services de fourniture (distribution) d'énergie électrique à partir de piles à combustibles.

40: Production d'énergie, en particulier d'électricité et de chaleur ainsi que de ressources énergétiques sur base de sources d'énergies renouvelables, y compris production d'huile végétale à base de produits agricoles tels que par exemple le colza ou le sucre; Production de biogaz, également extrait de déchets organiques; Location d'installations de production de chaleur; Location d'installations de production de gaz, biogaz, également extrait de déchets organiques, eau, électricité et vapeur d'eau; Production d'électricité à partir d'énergie solaire, hydrique et éolienne; Production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables.

42: Services technologiques et conseils techniques en rapport avec l'exploitation, la mise en oeuvre et l'utilisation d'énergies renouvelables; Développement, conseils et supervision techniques de projets (gestion de projets) dans le domaine des énergies renouvelables, y compris dans le domaine de l'énergie éolienne, de l'énergie solaire et de la bioénergie; Conseils techniques pour concepts de franchisage; Conseils techniques lors de l'étude et de la gestion de telles entreprises, conseils en énergie écologique, conseils en matière d'économie d'énergie, services d'ingénierie, en particulier dans le domaine de l'approvisionnement en énergie, des techniques de mesurage et de réglage ainsi que des techniques de chauffage; Étude technique de concepts d'approvisionnement en énergie pour le compte de tiers, y compris la conception de station de mise en réseau et de transformation d'énergies renouvelables; conception de lignes de transport d'énergie renouvelable; informations techniques pour exploitants d'installations d'énergie renouvelable; services d'ingénierie dans le domaine de la production, la transformation, le stockage, l'installation de dispositifs d'énergie solaire électrique, d'énergie renouvelable hybridée ou non à l'énergie conventionnelle, des éoliennes, ou issue de la biomasse; Élaboration de concepts d'utilisation du point de vue technique pour les installations de production d'énergie renouvelable, notamment à partir d'énergie éolienne et d'énergie solaire ainsi que de biogaz, à savoir élaboration d'expertises de sites; Services d'analyse et de recherche industriels, à savoir études de faisabilité et de conception dans les domaines de la construction, réparation, gestion, installation et administration d'installations durables, notamment d'installations pour la production d'énergie renouvelable, à savoir d'énergie éolienne, d'énergie solaire et de biogaz; Conception technique et conseils techniques lors des procédures d'homologation pour la construction d'installations de production d'énergie renouvelable, notamment d'énergie éolienne, d'énergie solaire et de bioénergie; Étude technique et conseils dans le domaine de l'approvisionnement en énergie et en chaleur, Développement technique d'appareils, Établissement de plans pour la construction; Contrôle technique d'installations de production de chaleur, de transport et de distribution de chaleur ainsi qu'installations de centrales à couplage électricité et chaleur ainsi que centrales thermiques en montage-bloc, y compris appareils de mesurage; Activités d'ingénierie, à savoir réalisation d'études et de projets techniques dans les domaines des techniques énergétiques, des énergies renouvelables, notamment dans les domaines de l'énergie solaire, de l'énergie hydraulique et de l'énergie éolienne, de la biomasse, du biogaz, également extrait de déchets organiques, de la géothermie, des collecteurs solaires et des modules solaires pour la production d'électricité [installations photovoltaïques] ainsi que dans le domaine des installations solaires thermiques; Services de conseils techniques en rapport avec la conception, l'installation, l'exploitation, la gestion et le contrôle d'installations de production d'énergies renouvelables, y compris d'installations solaires, hydrauliques et éoliennes, biomasse, biogaz, également extrait de déchets organiques, géothermie, collecteurs solaires et modules solaires pour la production d'électricité [installations photovoltaïques] ainsi que dans le domaine des installations solaires thermiques; Conception et développement de logiciels pour utilisation en rapport avec le contrôle d'installations de production d'énergies renouvelables, y compris d'installations solaires, hydrauliques et éoliennes, biomasse, biogaz, étalement extrait de déchets organiques, géothermie, collecteurs solaires et modules solaires pour la production d'électricité [installations photovoltaïques] ainsi que dans le domaine des installations solaires thermiques; Services de recherche et de développement de nouveaux produits (pour le compte de tiers); Analyse de systèmes informatiques; Conception de systèmes informatiques; Services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; Numérisation de documents; Logiciel-service [SaaS]; Informatique en nuage; Conseils en technologie de l'information; Conception et développement de matériel informatique et de logiciels; Programmation de logiciels de gestion de l'énergie; Sécurité, protection et restauration des technologies de l'information; Gestion de projets dans le domaine des technologies de l'information; Services de sécurité des informations [firewalls]; Services de conseillers en matière de sécurité des données; Conception et développement de systèmes de sécurité de données électroniques; Installation, entretien et réparation de logiciels pour ordinateurs pour la sécurité des TI et des données pour parcs éoliens et parcs solaires, y compris installations pour la production d'énergies renouvelables; Surveillance de systèmes informatiques, également sur l'internet, pour la sécurité des TI et des données pour parcs éoliens et solaires, y compris installations pour la production d'énergies renouvelables pour la détection d'accès non autorisés et de violations des règles de protection des données; Configuration de logiciels informatiques pour la sécurité des TI et des données pour parcs éoliens et solaires; Configuration de systèmes et de réseaux informatiques; Services d'assistance informatique et en TI; Services liés aux technologies de l'information, à savoir développement, programmation et implémentation de logiciels pour la sécurité des TI et des données pour parcs éoliens et solaires et installations pour la production d'énergies renouvelables; Développement de matériel informatique pour la sécurité des TI et des données pour parcs éoliens et solaires, location de logiciels ainsi que de matériel et d'installations informatiques pour la sécurité des TI et des données pour parcs éoliens et solaires; Services de consultation, de conseil et d'information en matière de technologie de l'information; Analyse et diagnostic informatiques; Création de programmes de traitement de données, en particulier de programmes dans le domaine de l'optimisation énergétique, de l'économie d'énergie par l'efficacité énergétique et l'automatisation de bâtiments dans le domaine des réseaux électriques intelligents, des techniques de bâtiments intelligentes et des compteurs d'énergie intelligents; Installation et entretien de logiciels d'application (apps), Développement, conseil et pilotage techniques de projets (gestion de projet) dans le domaine de l'alimentation mobile en énergie et de l'e-mobilité ainsi que concernant les stations-services électriques et les stations de charge pour les véhicules et vélos électriques; Services scientifiques et technologiques et travaux de recherche et services de conception afférents dans le domaine de la connexion de véhicules électriques au système énergétique d'une station-service, d'une maison ou d'un parking; Conseils techniques et planification de projets concernant le développement de sites, la planification, la construction et l'érection de stations-service électriques et de stations de charge, ainsi que des infrastructures connexes, notamment en termes d'approvisionnement en énergie au départ d'un réseau de conduites et de production d'énergie au départ de sources d'énergie renouvelables; Prêt, location et location à bail d'objets en rapport avec la prestation des services précités, compris dans cette classe; Conseils et informations concernant les services précités, compris dans cette classe.

44: Services et conseils agricoles en matière d'agriculture, horticulture et sylviculture pour utilisation d'énergies renouvelables, en particulier dans la culture de plantes pour la production de combustibles et de carburants, conseils en matière de compatibilité climatique et environnementale de l'exploitation agricole, de la mise en oeuvre de semences, engrais, produits pour la protection des plantes.

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