 Marque figurative Euipotm03/05/2017 European Union Intellectual Property Office (Marques)

9: Supports du son, des images et de données de tous types (à l'exception des films non exposés); Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, CD (son, image), DVD (son, image), bandes sonores, cassettes audio et vidéo, CD-ROM, bandes audionumériques; Disquettes; Supports mécaniques, magnétiques, magnéto-optiques, optiques et électroniques de sons et/ou d'images et/ou de données enregistrés; Cartes téléphoniques; Cartes d'identité codées; Logiciels de jeux; Économiseurs d'écran (logiciels); Tapis de souris; Lunettes, lunettes de soleil et leurs étuis; Programmes de banques de données (logiciels); Logiciels informatiques; Logiciels d'assistance au réseau (matériel de réseau); Micrologiciel; Publications électroniques (chargeables électroniquement); Lampes clignotantes électroniques (signaux lumineux); Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; Fichiers de musique téléchargeables.

11: Lampes de poche.

14: Produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, À savoir objets d'art en métaux précieux; Joallerie; Bijouterie, y compris bijouterie fantaisie, boutons de manchette, broches (bijoux), épingles de cravate et épinglettes (bijoux), pinces de cravate (bijoux), porte-clés (bijoux de fantaisie et bijoux); Pendentifs (bijoux), colliers, bracelets et chaînettes pour chevilles (bijoux), amulettes (bijoux); Pierres précieuses; Horlogerie et instruments chronométriques.

16: Produits en papier et en carton, à savoir produits de l'imprimerie, notamment journaux, périodiques, magazines, brochures, dépliants, prospectus, programmes, classeurs à journaux, albums de photographies, livres, guides, calendriers, affiches (posters), également sous forme de livres, transparents (papeterie); Cartes de téléphones non codées, cartes d'entrée, cartes de participation, cartons d'invitation, cartes postales également sous forme de cartes postales adhésives, cartes d'identité non codées; Articles pour écrire, y compris appareils pour écrire et dessiner; Articles de bureau (autres que les meubles); Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), en particulier sous forme de produits de l'imprimerie, globes terrestres, tableaux muraux et instruments à écrire pour tableaux muraux; Matières plastiques pour l'emballage sous forme de housses, sachets, sacs, feuilles (ces dernières également autocollantes).

18: Cuir et imitations du cuir, à savoir malles et valises, sacs, sacs à main, porte-documents, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs de sport, cartables, sacs pour les bagages et sacs à dos; Maroquinerie, y compris porte-monnaie, portefeuilles, porte-clés, nécessaires de voyage, trousses et sacs de toilette; Parapluies, parasols, cannes.

20: Figurines en matières plastiques, y compris figurines d'animaux; Meubles, y compris meubles capitonnés, meubles de bureau, meubles de cuisine et pièces de meubles; Glaces (miroirs), cadres pour tableaux; Fermetures de bouteilles non métalliques; Récipients d'emballage en matières plastiques.

21: Verrerie porcelaine et faïence; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; Objets d'art en verre, en porcelaine et en grès; Boîtes et coques à savon, verres à dents, pots pour brosses à dents; Assiettes en carton, gobelets en carton; Surtouts de table; Corbeilles à papier; Sous-plats (ustensiles de table) et sets de table non en papier, excepté linge de table; Peignes et éponges; Brosses et pinceaux (excepté pour la peinture); Matériaux pour la brosserie; Matériel de nettoyage; Paille de fer; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

25: Vêtements, y compris vêtements de sport et de loisirs; Articles chaussants, y compris chaussures et bottes de sport et de loisirs; Bas, collants, chaussettes; Cravates; Gants [habillement]; Chapellerie, y compris bandeaux; Ceintures (habillement), bretelles, également en cuir.

26: Boucles de ceinture; Broches (accessoires d'habillement); Cordons (lanières pour suspendre des clés).

27: Paillassons, Paillassons, Tapis de gymnastique, Tapis pour automobiles, Paillassons, Linoléum, Gazon artificiel, Moquettes et Autres matériaux de revêtement de sols; Papiers peints.

28: Jeux; Jouets; Appareils pour jeux; Figurines utilisées comme jouets, y compris animaux en peluche et en caoutchouc et mascottes; Objets de cotillon; Cartes à jouer; Appareils de gymnastique, de fitness et de sport, compris dans la classe 28; Décorations pour arbres de Noël; Matériel d'instruction et d'enseignement sous forme de jeux.

30: Café, thé et tisanes (non à usage médical); Sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, miel, sirop de mélasse; Cacao, préparations et boissons cacaotées, chocolat et chocolats, les articles précités également sans sucre ou pauvres en sucre; Céréales préparées pour l'alimentation humaine, en particulier flocons d'avoine et autres flocons de céréales, préparations faites de céréales, préparations à base de muesli, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, les articles précités également sans sucre ou pauvres en sucre; Levure, poudre pour faire lever, arômes (à l'exception des huiles essentielles), épices, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir; Pâtes alimentaires; Plats à base de pâtes, préparations à base de nouilles et pizzas, également sous forme de conserves ou de produits finis ou partiellement finis surgelés; Produits alimentaires d'origine végétale en conserves et surgelés en tant que produits préparés ou partiellement préparés; Farine de soja, sauce au soja; Coulis de fruits, mayonnaises, sauces pour salades, ketchups et vinaigrettes, sauces prêtes à cuire, préparations alimentaires; Tourtes à base de viande et volaille; Fécule de pommes de terre à usage alimentaire à base d'hydrates de carbone ou fibres alimentaires; Compléments alimentaires non à usage médical à base de fibres ou d'hydrates de carbone.

32: Bières; Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, vitaminées et isotoniques; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons.

35: Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Publicité télévisée et radiodiffusée, y compris marketing de clients; Mise à jour et maintenance de données dans des bases de données, systématisation de données dans des bases de données informatiques, collecte et compilation de données dans des bases de données informatiques; Gestion de fichiers informatisée; Recherche de marchés et sondage d'opinion; Publication de produits de l'imprimerie (également sous forme électronique) à des fins publicitaires; Services de vente au détail, également par le biais d'émissions de téléachat ainsi que services de vente par correspondance en ligne ou sur catalogue dans les domaines des articles de droguerie, produits cosmétiques, articles métalliques, articles de bricolage et articles de jardin, matériel de bricolage, produits électriques et produits électroniques, supports audio et supports de données, véhicules et accessoires de véhicules, feux d'artifice, horlogerie et bijouterie, instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles en papier et papeterie, articles de bureau, articles de maroquinerie et de sellerie, articles d'aménagement et articles de décoration, tentes, bâches, vêtements, chaussures et produits textiles, jeux, articles de sport, aliments et boissons, produits agricoles, produits horticoles et produits sylvicoles, produits de tabac et autres produits de dégustation.

38: Télécommunications; Diffusion de programmes télévisés, émissions de télévision par câble, émissions radiophoniques, de radiodiffusion, vidéo-textes et internet ainsi qu'émissions de téléachat; Transmission de signaux de télévision, de radiophonie, de télécommunication et d'information par des réseaux numériques ou analogiques câblés ou non, également par exploitation en ligne ou hors ligne sous forme de services de médias électroniques interactifs ainsi que par ordinateur; Compilation et mise à disposition d'informations sous forme de services d'agences de presse; Fourniture d'accès à des banques de données; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; Transmission de sons, d'images et de données par câble, satellite, réseaux informatiques, lignes téléphoniques et RNIS et autres moyens de transmission; Fourniture d'accès à des applications internet; Création de blogs sur l'internet pour le compte de tiers; Fourniture d'accès à des blogs; Échange électronique de messages par le biais de lignes de discussion, de salons de discussion [chat] et de forums Internet; Fourniture de salons de discussion sur l'internet; Fourniture d'accès à des jeux en ligne via des réseaux d'ordinateurs mondiaux (internet); Services de télétexte; Transmission électronique de données, d'images, textes et sons, également pour services radiophoniques interactifs; Télécommunication sur des systèmes de dialogue vocaux interactifs (=IVR Interactive Voice Response).

41: Éducation; Formation; Divertissement; Activités sportives et culturelles; Divertissement radiophonique, sur l'internet et émissions/programmes télévisés; Services de production cinématographique, audio, vidéo, musicale et télévisée; Montage de programme télévisé; Production d'émissions de divertissement, conçues pour l'internet; Organisation de spectacles, jeux de questions-réponses et spectacles musicaux; Spectacles de musique; Fourniture en ligne de publications électroniques non téléchargeables; Publication de publications en ligne, excepté à des fins publicitaires; Publication et diffusion de produits de l'imprimerie (excepté à des fins publicitaires); Organisation de concerts, de représentations théâtrales et de manifestations de divertissement, de conférences, de réunions, de séminaires, de cours, de symposiums, d'expositions à des fins culturelles et d'enseignement et organisation d'exposés culturels, de divertissement et de formation; Organisation de lectures de type culturel, divertissant et formateur; Rédaction de scénarios; Organisation de compétitions et de cérémonies de remise de prix; Organisation de loteries; Assistance rédactionnelle pour plateformes internet; Organisation de jeux avec gains dans le cadre de services radiophoniques interactifs; Services de divertissement, également pour services radiophoniques interactifs; Divertissement cinématographique, télévisé et vidéo-musical sur des sites web sous forme de services radiophoniques interactifs; Organisation de jeux sous forme de services radiophoniques interactifs; Réalisation de jeux interactifs sur l'internet; Conduite de jeux comme services radiophoniques interactifs.

42: Administration de serveurs; Conception et élaboration de pages d'accueil et de sites internet; Conception et développement de logiciels pour ordinateurs; Création de logiciels spécifiques à la publicité; Recherches, recherches dans des banques de données et sur l'internet à des fins scientifiques et de recherche pour le compte de tiers; Mise à jour de logiciels de bases de données; Enregistrement de données dans des banques de données; Installation, entretien de logiciels de bases de données; Création d'applications internet sous forme de logiciels; Programmation informatique.

Bayerischer Rundfunk (Anstalt des öffentlichen Rechts)

Rundfunkplatz 1

D-80300 München

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Hessischer Rundfunk (Anstalt des öffentlichen Rechts)

Bertramstr. 8

D-60320 Frankfurt am Main

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Mitteldeutscher Rundfunk (Anstalt des öffentlichen Rechts)

Kantstr. 71-73

D-04275 Leipzig

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Norddeutscher Rundfunk, Gemeinnützige Anstalt des öffentlichen Rechts

Rothenbaumchaussee 132-134

D-20149 Hamburg

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Radio Bremen, Anstalt des öffentlichen Rechts

Diepenau 10

D-28195 Bremen

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Rundfunk Berlin-Brandenburg (RBB) (Anstalt des öffentlichen Rechts)

Masurenallee 8-14

D-14057 Berlin

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Saarländischer Rundfunk (Anstalt des öffentlichen Rechts)

Funkhaus Halberg

D-66100 Saarbrücken

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Südwestrundfunk (Anstalt des öffentlichen Rechts)

Postfach 3740

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Westdeutscher Rundfunk Köln

Appellhofplatz 1

D-50600 Köln

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