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Marque verbale / figurative : « Opentransit » Euipotm 04/02/2022 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | Opentransit |
| Graphic representation |  |
| Colour | Rouge: Pantone 485 ou Quadrichromie: Magenta 100 % + Jaune 100 %; Bleu: Pantone 3015 ou Quadrichromie: Cyan 100 % + Magenta 6 % + Noir 34 %. |
| Filing number | 002164341 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
9: Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, bandes magnétiques, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, machines arithmétiques, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser non à usage médical, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems); matériel de transmission de messages, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, bandes magnétiques, lecteurs de micro-films et organes de commande associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations à savoir disquettes pour ordinateur; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite; interfaces à savoir logiciel d'interface. 16: Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); imprimés, journaux, périodiques, livres, articles pour reliure, papeterie, matières adhésives (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), catalogues, bandes en papier, cartes d'enseignement pour les programmes d'ordinateur, documentation, manuels d'instruction, bandes, rubans, cartes et fiches de papier ou de carton perforé et tout support de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données. 38: Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs; communications téléphoniques; transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission et réception d'informations par téléscripteurs, par Internet, par satellites, par câbles, par voie hertzienne, transmission de messages, d'images codées; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs; services de renseignements téléphoniques; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé; location d'appareils et d'installations de télécommunication; consultations dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications. 42: Location de logiciel; location d'installations électroniques et de traitement de données; services d'ingénierie, services de transposition d'application du logiciel, services de gérance informatique, services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs; consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications; services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs; études et recherches dans le domaine de l'exploitation technique; études techniques et recherches techniques dans le domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques et de télécommunications; services d'imprimerie, services de conseils techniques en informatique; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes; services de délestage informatique, gérance d'ordinateurs, à savoir infogérance d'ordinateurs; conseils en matière de choix, d'analyse, de programmation et d'exploitation technique des ordinateurs; hébergement de sites; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; fourniture d'accès à des moteurs de recherches; recherches dans le domaine des télécommunications. |
| Filing date | 04/04/2001 |
| Registration date | 27/08/2002 |
| Expiry date | 04/04/2021 |
| Owners |
ORANGE
F-92130 ISSY-LES-MOULINEAUX France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Orange SA, Issy-les-Moulineaux.
