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Marque verbale / figurative : « C » Euipotm 05/06/2011 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | C |
| Graphic representation |  |
| Colour | Pantone 877C (50% noir); pantone 1235C (30% magenta et 100% jaune). |
| Filing number | 001795848 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
6: Serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques, coffres-forts; produits métalliques compris dans la classe 6; minerais. 7: Machines et machines-outils pour la fabrication et la réparation de véhicules terrestres, aériens et nautiques; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles (compris dans la classe 7); couveuses pour les oeufs. 8: Outils et appareils manuels pour la fabrication et la réparation de véhicules terrestres, aériens et nautiques; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. 9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement compris en classe 9; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. 10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture. 11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. 12: Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. 13: Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice. 14: Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué (compris dans la classe 14); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. 15: Instruments de musique. 16: Papier, carton et produits en ces matières (compris dans la classe 16); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans la classe 16); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. 17: Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et articles en caoutchouc, gutta-percha ou en gomme sous forme de blocs, de plaques, de barres, de feuilles, de rubans ou de bandes (produits mi-ouvrés), compris en classe 17; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. 18: Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. 19: Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. 20: Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris en classe 20, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, et en succédanés de ces matières ou en matières plastiques. 21: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence (comprises dans la classe 21). 22: Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs compris en classe 22; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. 23: Fils à usage textile. 24: Tissus et produits textiles (compris dans la classe 24); couvertures de lit et de table. 25: Vêtements, chaussures, chapellerie. 26: Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. 27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. 28: Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (compris dans la classes 28); décorations pour arbres de Noël. 29: Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. 30: Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. 31: Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (compris dans la classe 31); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. 32: Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. 33: Boissons alcooliques (à l'exception des bières). 34: Tabac; articles pour fumeurs; allumettes. 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. 36: Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. 37: Construction; réparations dans le domaine des véhicules terrestres, aériens et nautiques, ainsi que des machines motrices; services d'installation. 38: Télécommunications. 39: Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages. 40: Traitement de matériaux. 41: Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. 42: Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs. |
| Filing date | 04/08/2000 |
| Registration date | 28/09/2001 |
| Expiry date | 04/08/2010 |
| Owners |
3059 - H512 D-70546 Stuttgart Allemagne |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Mercedes-Benz Group AG, Stuttgart, Allemagne.