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Marque verbale / figurative : « MEPA » Euipotm21/05/2012 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | MEPA |
| Graphic representation |  |
| Colour | Turquoise (Pantone 3268 C), noir. |
| Filing number | 008521197 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
6: Tuyaux métalliques; conduites d'eau métalliques; raccords métalliques; pièces et rails en métal pour la fixation d'installations sanitaires; installations métalliques. 9: Valves électromagnétiques, Électriques et Pièces électroniques de commande, Compteurs,Sauf pour articles courants de pharmacie; Programmes de commande logiciels pour ordinateurs, progiciels, non destinés au domaine pharmaceutique ou médical; Appareils et Instruments pour la conduite, Permutateurs, De transformation, De stockage, De réglage et contrôle d'électricité,Toutefois non destinés à des pharmacies; Commandes électriques et électroniques pour installations sanitaires, appareils sanitaires et appareils de distribution d'eau; Commandes électriques et électroniques pour évacuations d'eau, chasses d'eau, chasses d'urinoirs et robinets de lavabos; Commandes électriques et électroniques pour ventilateurs; Commandes électriques et électroniques pour ventilateurs de WC; Commandes à infrarouge et radioguidées pour installations sanitaires; Commandes à infrarouge et radioguidées pour chasses d'eau et chasses d'urinoirs et robinets de lavabos; Tiges de programmation; Transmetteurs radio; Touches électroniques; Capteurs,Toutefois non destinés à des pharmacies; Appareils de télécommande; Pièces pour tous les articles précités, compris dans la classe 9. 11: Montages et appareils sanitaires, en particulier systèmes et montages complets; montages pour la conduite d'eau; pièces accessoires pour la régulation et la sécurité d'appareils aquatiques compris dans cette classe Appareils de ventilation et de distribution d'eau; installations sanitaires; appareils sanitaires; conduites (parties d'installation sanitaires); pièces des articles précités compris dans la classe 11; pieds de baignoires; bordures de baignoires; châssis de montage et de support ainsi que sous-meubles pour le montage d'installations sanitaires; châssis de montage et de support ainsi que sous-meubles pour le montage de baignoires et bacs de douche, lavabos, toilettes, bidets et urinoirs; cadres et panneaux de montage pour le montage d'installations sanitaires; cadres et panneaux de montage pour le montage de baignoires et bacs de douche, lavabos, toilettes, bidets et urinoirs; châssis de façades pour le montage d'installations sanitaires; châssis de façades pour le montage de baignoires et bacs de douche, lavabos, toilettes, bidets et urinoirs; cadres, profils, rails, supports et plaques pour le montage d'installations sanitaires; écoulements de douche; évacuations par le sol; plaques d'égouts; évacuations d'eau; automatismes de rinçage pour toilettes et urinoirs ainsi que leurs pièces, comprises dans la classe 11; chasses d'eau et chasses d'urinoirs; bacs de chasses d'eau pour toilettes et urinoirs et leurs pièces; dispositifs d'actionnement pour chasses d'eau et chasses d'urinoirs; bouton manuel et de sol pour chasses d'eau et chasses d'urinoirs; plaques d'actionnement pour bacs de chasses d'eau et chasses d'urinoirs, pièces des produits précités, compris dans la classe 11; robinetterie et robinets mitigeurs pour conduites d'eaux et installation de conduites d'eau, pièces des articles précités compris dans la classe 11; robinetterie pour baignoires, douches, lavabos, bidets et urinoirs; accessoires de régulation et de sécurité pour appareils à eau et conduites d'eau, compris dans la classe 11. 17: Produits d'isolation sonore pour installations sanitaires; profils de baignoires en mousse; bandes d'isolation sonore; plaques d'isolation sonore; rubans d'isolation sonore, tous les articles précités en matières plastiques; bouchons d'isolation sonore en matières plastique pour pieds de baignoires; matières à calfeutrer et à isoler; mastics pour joints, pate à joints; pièces de raccordement non métalliques, tuyaux flexibles. 19: Tuyaux (non métalliques), en particulier tuyaux de distribution d'eau; installations (non métalliques). 41: Organisation et conduite de séminaires de formation dans le secteur de la construction, en particulier dans le domaine de l'installation. |
| Filing date | 01/09/2009 |
| Registration date | 17/05/2012 |
| Expiry date | 01/09/2029 |
| Owners |
Postfach D-53614 Rheinbreitbach Allemagne |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : MEPA - Pauli und Menden GmbH, Rheinbreitbach, Allemagne.
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