 Marque verbale / figurative : « NIPPON GASES » Euipotm 23/10/2019 European Union Intellectual Property Office (Marques)

1: Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; Engrais pour les terres; Compositions extinctrices; Préparations pour la trempe et la soudure des métaux; Produits chimiques destinés à conserver les aliments; Matières tannantes; Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; Gaz industriels, gaz et mélanges gazeux spéciaux à usage industriel et scientifique; Produits chimiques; Gaz industriels; Composés marqués par un isotope stable; Produits biochimiques utilisés pour la recherche scientifique, à savoir milieux utilisés en microbiologie et cultures de tissus; Produits chimiques destinés à conserver les aliments, Agents de formation de film mince conducteur, Agents dispersants, Matières plastiques à l'état brut, Produits chimiques destinés à conserver les aliments.

4: Huiles et graisses industrielles; Lubrifiants; Produits pour absorber, arroser et lier la poussière; Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; Bougies et mèches pour l'éclairage; Lubrifiants solides; Combustibles liquides; Gaz combustibles; Huiles industrielles; Graisses industrielles; Gaz de pétrole liquéfié; Gaz naturel liquéfié.

5: Produits pharmaceutiques et vétérinaires; Produits hygiéniques pour la médecine; Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; Emplâtres, matériel pour pansements; Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; Désinfectants; Produits pour la destruction d'animaux nuisibles; Fongicides, herbicides; Gaz médicaux; Drogues à usage médical; Préparations pharmaceutiques; Oxygène à usage médical; Gaz à usage médical.

6: Palettes de chargement et de déchargement en métal; Plaques tournantes pour la manutention de charges; Raccords de tuyaux métalliques; Brides [colliers] métalliques; Citernes ou réservoirs de stockage de liquides (métalliques); Réservoirs métalliques pour stockage de gaz liquéfiés; Réservoirs de stockage de gaz en métal; Récipients d'emballage en métal; Récipients métalliques pour gaz ou bouteilles de gaz; Récipients de gaz à haute pression; Baguettes métalliques de soudure et de brasage fort.

7: Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour oeufs; Machines et appareils utilisés pour enlever les impuretés durant le raffinage; Systèmes d'injection de gaz industriels et leurs pièces de rechange; Appareils pour le dosage et/ou le filtrage de gaz utilisés dans des procédés et des applications industriels et scientifiques; Pièces pour machines d'impression; À savoir rouleaux distributeurs recouverts de carbure de tungstène, rouleaux distributeurs recouverts de parylène, rouleaux distributeurs gravés au laser, ces pièces résistant à l'usure destinées à l'industrie textile; Machines et outils pour le travail des métaux; Machines et appareils pour le traitement de produits chimiques; Machines et appareils pour la transformation d'aliments et de boissons; Machines et systèmes de fabrication de semi-conducteurs; Moteurs d'entraînement non électriques, autres que ceux pour véhicules terrestres [autres que moulins à eau et éoliennes]; Machines et instruments pneumatiques ou hydrauliques; Compresseurs d'air; Compresseurs d'oxygène; compresseurs d'azote (machines); Compresseurs d'argon; Compresseurs d'hydrogène; Compresseurs à hélium; Machines soufflantes; Pompes à eau; Pompes à gaz liquéfié; Pompes à oxygène liquéfié; Pompes à azote liquéfié; Pompes à argon liquéfié; Pompes à dioxyde de carbone liquéfié; Pompes à vide [machines]; Mixeurs et agitateurs industriels; Arbres, essieux ou tiges [autres que pour véhicules terrestres]; Paliers (autres que pour véhicules terrestres); Accouplements d'arbres autres que pour véhicules terrestres; Transmissions de puissance et systèmes d'engrenages pour machines autres que pour véhicules terrestres; Amortisseurs (autres que pour véhicules terrestres); Ressorts (autres que pour véhicules terrestres); Freins à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; Soupapes (autres que pour véhicules terrestres); Tondeuses à gazon; Mécanismes électriques pour tirer les rideaux; Machines et appareils de compactage de déchets; Machines pour le broyage de déchets; équipement pour séparer le gaz; Générateurs d'oxygène; Générateurs d'oxygène; Générateurs d'argon; Générateurs d'air sec; Générateurs d'air froid; Générateurs de monoxyde de carbone; Générateurs de dioxyde de carbone; Générateurs d'hydrogène; Liquéfacteurs de gaz, à savoir liquéfacteurs d'azote, liquéfacteurs d'oxygène, liquéfacteurs d'argon, liquéfacteurs de dioxyde de carbone; Unités d'adsorption à pression modulée, à savoir unités d'adsorption à pression modulée sous vide, unités d'adsorption à pression modulée pour la production d'azote, unités d'adsorption à pression modulée pour la production d'oxygène; Unités à membrane pour la production de gaz; Unités à membrane pour la production d'azote; Liquéfacteurs d'hydrogène; Liquéfacteurs d'hélium; Équipements de dépôt chimique en phase vapeur; Équipements pour le traitement des gaz d'échappement pour machines pour la fabrication de semi-conducteurs; Condenseurs de gaz à l'état de trace pour la fabrication de semi-conducteurs; Équipements d'installation [machines] pour bouteilles de gaz d'huile liquéfiés; Équipements pour le remplissage de gaz d'huile liquéfiés; Appareils pour le remplissage de petites bouteilles de gaz pour des gaz liquéfiés tels que oxygène, acide carbonique et azote stockés dans de grosses bouteilles et des citernes; Appareils pour le réglage de la pression (pièces de machines); Appareils pour la récupération de gaz nobles utilisés dans la fabrication de substrats semi-conducteurs, galettes de silicium, écrans à cristaux liquides, piles solaires et disques magnétiques; Appareils de transformation pour le traitement de machines de purge, machines de concassage, condensateurs, séparateurs de solides et de liquides et gaz d'échappement utilisés dans un système de traitement des déchets organiques; Appareils de traitement de gaz d'échappement utilisés dans un système de combustion de carburant et de déchets; Flexibles d'alimentation en gaz pour appareils à souder au gaz; Machines productrices de fumée pour effets spéciaux dans un théâtre; Machines de projection de glace carbonique et matériel de nettoyage, décontamination, enlèvement de polluants et arrachage du revêtement de structures de bâtiments, machines de production, moules métalliques, diables; Appareils de nettoyage pour l'enlèvement et le nettoyage de polluants et de revêtements (sur la surface d'objets tels que des pièces de précision) sur des produits agricoles tels que des fruits, pièces liées à des semi-conducteurs telles que substrat d'impression de semi-conducteurs, machines pour la fabrication de semi-conducteurs, moules métalliques, au moyen du soufflage de glace sèche sous forme de poudre à vitesse élevée; Machines de perçage pour produits métalliques transformés traités à la résine; Machines et appareils de peinture; Machines à souder à l'arc électrique; Machines pour la découpe des métaux (à l'arc, au gaz ou au plasma); Appareils de soudure électrique; Distributeur de fil à souder; Systèmes d'approvisionnement de gaz de protection pour soudeurs à l'arc.

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, la régulation ou le contrôle de l'électricité; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l´information et ordinateurs; Extincteurs; Manifolds et dispositifs de commutation pour la commutation entre sources de fourniture de gaz, dispositifs de contrôle et d'analyse des gaz et appareils pour le contrôle, le test et l'analyse des gaz utilisés dans les procédés et les applications industriels et scientifiques; Analyseurs de traces; Moyens de contrôle électroniques et programmes de traitement des données pour les produits précités; Les produits précités étant utilisés pour la manipulation, le stockage, la distribution et/ou l'application de gaz atmosphériques et de procédés comprimés et liquéfiés utilisés dans l'industrie, les sciences et/ou dans le domaine des soins de santé; Ozoniseurs; Électrolyseurs; Lances à incendie; Gicleurs d'incendie; Alarmes incendie; Systèmes d'alarmes pour gaz; Appareils et instruments de laboratoire; Masques à gaz; Publications électroniques téléchargeables; Piles à combustible et Piles à combustible; Appareils de mesure de l'humidité; Spectromètres de masse; Appareils d'analyses à usage non médical; Chambres de simulation d'espace; Respirateurs à oxygène pour la prévention de catastrophes, le sauvetage, conseils pour trouver un abri lors de catastrophes, de fuites de gaz et de privations d'oxygène; Masques d'alimentation en oxygène à utiliser en cas d'évacuation d'urgence; Système informatique chargé de surveiller et de signaler les irrégularités de fonctionnement, par exemple, de machines fonctionnant à l'énergie hydraulique et éolienne et d'appareils tels que pompes ou pompes à vide, ou d'équipements de traitement de gaz d'échappement pour machines pour la fabrication de semi-conducteurs, ou de machines pour la fabrication de semi-conducteurs, à l'aide d'un réseau de communication; Appareils pour transvaser l'oxygène; Machines pour la commande à distance de soupapes de cylindres.

10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; Membres, yeux et dents artificiels; Articles orthopédiques; Matériel de suture; Appareils thérapeutiques et d'assistance pour personnes handicapées; Appareils et instruments médicaux; Appareils médicaux pour l'oxygénothérapie, À savoir régulateurs d'oxygène, bouteilles d'oxygène, Oxyconcentrateurs, Conservateurs d'oxygène, machines de transvasement; Prothèses.

11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Appareils pour la purification des gaz utilisés dans les procédés et les applications industriels et scientifiques; Unités de purification de gaz et de liquides; Appareils et systèmes pour l'enlèvement de particules et systèmes de recyclage des gaz, dispositifs pour l'injection et le mélange de gaz et de liquides, destinés à l'industrie, les sciences et les soins de santé; Systèmes d'injection d'oxygène intégrés, systèmes de stockage et de distribution de gaz industriels, y compris armoires à gaz pour la surveillance, l'épuration et la livraison de gaz; Systèmes de livraison de gaz en vrac; Systèmes de traitement et de purification de l'eau, y compris systèmes d'oxygénation, systèmes d'injection de dioxyde de carbone et systèmes de livraison d'ozone, appareils pour la production, l'application et le maintien de températures cryogéniques; Dispositifs et contrôleurs de congélation cryogénique, systèmes de récupération de la chaleur et de contrôle des émissions utilisés dans les procédés industriels, et leurs pièces, y compris appareils de pyrolyse, dispositifs d'ionisation, modules à filtres de purification et surchauffeurs, usines de séparation de l'air pour l'extraction des gaz de l'air et pour la production de gaz d'une grande pureté ou de produits gazeux liquéfiés; Usines à membranes pour la production de gaz et systèmes d'absorption en modifiant la pression sous vide, générateurs in situ d' hydrogène, azote et appareils pour éliminer l'air destiné à la production de gaz; Générateurs d'ozone in situ destinés à être utilisés dans les opérations de traitement de l'eau; Systèmes de stockage et de vaporisation de liquides en vrac pour la génération d'oxygène, azote, argon, hydrogène et hélium, brûleurs d'oxygène et systèmes de combustion d'oxygène; Systèmes d'enrichissement en oxygène pour augmenter le taux d'oxygène des systèmes d'air de combustion et de perçage; Les produits précités étant utilisés dans diverses industries, y compris l'industrie de l'acier, de la chimie, de la pétrochimie, de l'électronique, des métaux, des aliments et des boissons, des biotechnologies, des soins de santé, des produits pharmaceutiques, de l'impression et des textiles, du verre, de l'eau et du traitement des déchets; Installations de séchage; Appareils de récupération; Évaporateurs; Appareils pour la distillation; Échangeurs thermiques autres que parties de machines; Fourneaux industriels; Machines et appareils de congélation; Machines et équipements pour la congélation d'aliments; Appareils d'épuration d'eau; Appareils de stockage à très basse température pour le stockage de liquides à bas point d'ébullition tels que l'hélium liquide, l'hydrogène liquide, l'azote liquide ou le gaz naturel liquéfié; Unités et équipements de purification d'eaux usées; Équipements de traitement de cendres volantes; Appareils pour le traitement des gaz d'échappement; Équipements à faisceau d'électrons pour le traitement de gaz à combusion; Équipements pour la prévention des explosions de fours à usage industriel; Brûleurs, Lances, lances de brûleurs pour fours industriels; Appareils d'alimentation en gaz purificateur pour fours de fusion et de maintien d'aluminium; Unités de purification de gaz, à savoir unités de purification d'argon, unités de purification de gaz rares, unités de purification de crypton, unités de purification de xénon, unités de purification de néon, unités de purification de méthane, unités de purification de monoxyde de carbone, unités de purification de dioxyde de carbone; Unités de purification d'hydrogène; Unités de purification d'hélium; Régulateurs de pression du gaz et contrôleurs de débit et de niveau, tableaux de distribution de gaz et tableaux, assemblages et dispositifs de commande et d'épuration; Appareils à répandre des gaz pour l'injection de gaz dans des procédés industriels, appareils à pyrolyse, systèmes de manipulation, distribution et application de gaz pour gaz et liquides utilisés dans ledes procédés et applications industriels et scientifiques, et leurs pièces de rechange, systèmes de contrôle du débit d'oxygène pour l'enrichissement en oxygène des écoulements d'air de combustion, systèmes à répandre des gaz et leurs pièces de rechange; Bornes d'incendie; Appareils de séparation de l'air.

17: Soupapes en caoutchouc ou fibre vulcanisée (à l'exclusion des éléments de machines); Joints; Raccords non métalliques pour tuyaux; Joints; Joints pour conduites; Pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage; Films conducteurs; Fibres de carbone autres qu'à usage textile.

37: Construction; Réparation ou entretien de machines et d'instruments optiques; Réparation ou entretien de machines et d'appareils de chargement et de déchargement; Réparation ou entretien d'alarmes incendie; Entretien et réparation de brûleurs; Réparation ou entretien de chaudières; Réparation ou entretien de pompes; Réparation ou entretien de machines et d'appareils de congélation; Réparation ou entretien d'appareils et de machines électroniques; Réparation ou entretien d'appareils et d'instruments de laboratoire; Réparation ou entretien de machines et instruments de mesure et de test; Réparation ou entretien de machines et d'appareils médicaux; Réparation ou entretien de machines et d'appareils de traitement chimique; Réparation ou entretien de machines et de systèmes de fabrication de semi-conducteurs; Réparation ou entretien de machines et d'appareils de traitement d'aliments ou de boissons; Entretien et réparation de réservoirs de stockage; Réparation ou entretien d'appareils pour la purification de l'eau; Réparation ou entretien de machines et d'appareils de compactage de déchets; Réparation ou entretien de machines et d'appareils de broyage de déchets; Stérilisation bactérienne et désinfection de machines et appareils à usage médical; Location de machines de chantier; Réparation ou entretien d'équipements et appareils de dépôt chimique en phase vapeur à couche mince pour surfaces en verre traitées; Réparation ou entretien d'équipements et appareils de dépôt chimique en phase vapeur à couche mince pour surfaces métalliques traitées; Réparation ou entretien d'équipements et appareils de dépôt chimique en phase vapeur à couche mince pour surfaces en matières plastiques traitées; Réparation ou entretien d'équipements pour le traitement de gaz d'échappement pour machines pour la fabrication de semi-conducteurs (plomberie, construction d'usines, construction de canalisations et entretien); Construction; Services d'enneigement artificiel.

39: Transport; Emballage et entreposage de marchandises; Organisation de voyages; Transport en automobile; Transport par camion; Alimentation en gaz [distribution]; Services de stationnement; Expédition ou transport de gaz à usage industriel par camions citernes et autres voitures ou camions.

40: Traitement de l'eau; Fourniture d'informations concernant les équipements pour le traitement de gaz d'échappement et les appareils pour la fabrication de semi-conducteurs et leur location; Services de soudage, Traitement des métaux, Congélation d'aliments, Conservation des aliments et des boissons.

44: Services médicaux; Services vétérinaires; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; Location d'équipements médicaux; Destruction d'animaux nuisibles dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture; Services de lutte contre les nuisibles pour l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture.

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