 Marque verbale / figurative : « SCOUT 24 » Euipotm 10/12/2013 European Union Intellectual Property Office (Marques)

1: Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l' horticulture et la sylviculture, produits de conservation pour fleurs; sels nutritifs, produits pour l'amendement des sols, produits pour clarifier l'eau; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais, en particulier engrais pour gazons, engrais pour roses, engrais pour sapins, engrais pour fleurs, engrais complets, engrais pour rhododendrons; terreau, tourbe pour jardin, produits pour ameublir les sols; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et le brasage des métaux; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, mastics adhésifs; produits chimiques destinés à conserver les aliments, films non exposés; sel d'épandage.

2: Couleurs, vernis, laques, produits antirouilles, produits pour la conservation du bois, matières tinctoriales; mordants, à savoir mordants pour bois, mordants pour le cuir et pour polir; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

3: Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; amidon pour le linge, articles de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, déodorants à usage corporel, lotions pour les cheveux, laques et fixants pour les cheveux, dentifrices, vaporisateurs odorants d'intérieur (compris dans la classe 3), substances aromatiques végétales pour boissons et aromates pour gâteaux.

4: Huiles et graisses industrielles; lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles solides, liquides et gazeux, en particulier charbon, charbon de bois, coke, pâtes et cubes d'allumage, tourbe, bois, essence, diesel, mazout de chauffage, combustibles pour moteurs à explosion, benzol, pétrole, alcool, gaz liquide tels que propane et butane, acétylène, oxygène, hydrogène; matières éclairantes; bougies, cierges, veilleuses et mèches, combustible pour briquets.

5: Préparations chimiques à usage médical ainsi que préparations pour soins de santé; médicaments (non vendus exclusivement en pharmacie); produits diététiques à usage médicinal, produits diététiques à base de vitamines, à savoir aliments pour alimentation réduite et/ou faible en calories; herbes médicinales sous forme séchée ou conservée, extraits d' herbes médicinales, compléments alimentaires, à savoir préparations pour enrichir l'alimentation humaine en oligo-éléments, vitamines, arômes, exhausteurs de goût et fibres; produits vitaminés; aliments diététiques pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; antiseptiques et désinfectants; thés et drogues médicinaux; produits pour la destruction des animaux nuisibles, en particulier rodenticides; adhésifs pour prothèses dentaires; déodorants à usage hygiénique, vaporisateurs désodorisants d'intérieur; articles pour l' hygiène féminine, à savoir serviettes périodiques, protège-slips, tampons, slips périodiques.

6: Câbles et fils métalliques non électriques; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques, en particulier garages préfabriqués; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes à argent; petits articles métalliques; serrurerie, poubelles et réservoirs d'eau en métal, bouteilles de propane; quincaillerie métallique, produits en métaux commun, à savoir chaînes, robinets, bouchons de bouteilles, raccords de tubes, soupapes, barreaux, roulettes de meubles, panneaux, conteneurs de transport, réservoirs et ferrures de fenêtres, portes et meubles; stores d'extérieur métalliques et/ou stores en acier.

7: Machines de cuisine électriques pour émincer, hacher, moudre, couper, presser, mélanger ou battre, hachoirs, machines à coudre, lave-vaisselle, machines à laver, essoreuses et séchoirs, aspirateurs, cireuses électriques; cireuses à parquet électriques; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); appareils agricoles et horticoles à entraînement mécanique; machines agricoles; couveuses pour les oeufs; machines de nettoyage électriques, appareils pour filtrer l'eau se présentant comme des pièces pour des machines ou des moteurs; filtres, à savoir pièces de machines ou de moteurs; pompes pour le transport de liquides, de matières solides et d'air, électriques ou entraînées par un moteur à essence, ou servant d'accessoires pour machines ou appareils actionnés manuellement (compris dans la classe 7); tondeuses à gazon électriques, râteaux électriques, hacheuses électriques; régulateurs de pression et soupapes de pression en tant que pièces de machines; machines pour le travail des métaux, du bois ou des matières plastiques; compresseurs, appareils de soudage autogènes, balayeuses, appareils de déneigement, appareils de levage; tricoteuses, machines à repasser, appareils électriques pour le ménage et la cuisine, à savoir appareils pour souder les films, appareils pour découper le pain et faire des tranches, ouvre-boîtes, mixeurs, extracteurs de jus, couteaux électriques, hachoirs électriques, robots de cuisine, machines à pâtes, batteurs, hache-viande, moulins à grains, moulins à café, coupe-tout, appareils à presser; outils actionnés électriquement pour bricoleurs; machines pour couper, percer, perceuses à percussion, machines à raboter, à visser, à abraser, à fraiser, marteaux perforateurs, visseuses-perceuses, stations de perçage et de fraisage, moteurs pour abraser et fraiser, tours, scies électriques, scies à chevalet, scies à chaînes, scies à guichet, scies circulaires, scies circulaires d'établi, taille-haies électriques, machines à cisailler électriques, tondeuses électriques pour chiens, dispositifs de découpage et établis adaptés aux outils précités, rabots électriques, machines à abraser, agrafeuses électriquesPistolets électriques à encoller à chaud, générateurs électriques, générateurs de courant, appareils de vaporisation de peinture, appareils pour décoller les tapis; machines à tailler et à découper les carreaux, appareils de soudure électrique et machines à photocopier, nettoyeurs à haute pression, appareils à jet de sable, appareils pour aiguiser les forets, à savoir appareils et accessoires pour machines à percer, détecteurs de métaux et de tensions, ouvre-portes, moteurs et élévateurs pour volets roulants; appareils de rinçage à pression; compresseurs et accessoires, à savoir pistolets à peinture, manomètres pour pneumatiques, pistolets pulvérisateurs, poulies et palans, également électriques; treuils, tondeuses à gazon électriques, coupe-bordures à accus, aérateurs de gazon, faux motorisées, hacheuses, découpeuses, faucheuses, tondeuses à gazon à essence et électriques, tondeuses à gazon sous forme de tracteurs et autres véhicules; démarreurs, silencieux, ventilateurs et cylindres de moteurs.

8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; instruments actionnés à la main destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; pour la construction de machines, d'appareils et de véhicules ainsi que pour les techniques de construction; pompes pour le transport de liquides, de matières solides et d'air, actionnées manuellement, ou servant d'accessoires pour machines et appareils actionnés manuellement; tondeuses à gazon actionnées manuellement, tondeuses, taille-haies; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs; pinces à ongles manuelles, tondeuses pour chiens actionnées manuellement; appareils manuels pour l'affûtage, appareils pour l'affûtage des couteaux et des lames; agrafeuses manuelles; étaux; crochets pour le jardin.

9: Appareils et instruments électriques, électrotechniques, électroniques (compris dans la classe 9); appareils et instruments utilisant la technique des courants faibles, à savoir la technique des communications, la technique de la haute fréquence et la technique de régulation; appareils et instruments scientifiques pour la recherche en laboratoire; appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; lunettes, jumelles; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; projecteurs, appareils pour agrandissements, trépieds pour appareils photographiques; appareils et machines de copie en couleurs, y compris photocopieuses électrostatiques et thermiques et autres duplicateurs; appareils de radiophonie et de téléphonie, machines parlantes, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un téléviseur; supports d'enregistrement magnétiques sous forme de bandes, de feuilles, de disques, de cassettes, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, supports de données exploitables par une machine contenant des programmes enregistrés, programmes informatiques; extincteurs; triangles de signalisation; câbles électriques, fils, conducteurs et garnitures de liaison afférentes et tableaux, tableaux ou armoires de distribution; batteries, tachymètres, transformateurs; pellicules impressionnées; Vêtements de protection contre les accidents, y compris chaussures, vêtements spéciaux pour le sauvetage, écrans de protection pour le visage, lunettes de protection ou masques de protection pour ouvriers; combinaisons de plongée, masques de plongée, lunettes de ski; casques de protection pour sports d' hiver, cavaliers, cyclistes et motocyclistes; fers et stations à souder électriques, pistolets à souder électriques; fers à repasser électriques; appareils pour souder les films; appareils de brasage électriques, appareils de soudage électriques, chargeurs d'accumulateurs; conteneurs spéciaux prévus pour contenir les appareils et instruments précités.

10: Articles orthopédiques, à savoir bandes, corseterie, bas et chaussures orthopédiques; matériel de suture; coussins chauffés électriquement et couvertures chauffantes à usage médical; appareils sanitaires, à savoir sphygmotensiomètres, appareils auditifs, thermomètres médicaux, appareils pour mesurer la glycémie, appareils d'inhalation, appareils d'acupuncture, appareils de massage, appareils de kinésithérapie, appareils à stimulation électrique, stéthoscopes destinés aux sphygmotensiomètres; coussins thermiques, appareils à rayons infrarouges, coussins orthopédiques, appareils orthopédiques aidant à la marche, appareils pour prendre le pouls, bains à bulles à des fins médicales, appareils pour polir les dents, préservatifs, fermetures de biberons, tétines; appareils à usage cosmétique, à savoir appareils de massage non médicaux.

11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; sèche-linge; générateurs d'air chaud, appareils et souffleries à air chaud, également pour enlever la peinture; coussins chauffés électriquement et couvertures chauffantes à usage non médical; appareils à bronzer; pompes à chaleur; appareils pour la préparation des yaourts; bouteilles isothermiques électriques; chauffe-pieds électriques.

13: Feux d'artifice.

14: Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir services de table et milieux de table (excepté couverts), bracelets de montres, médailles et médaillons, étuis à cigares ou à cigarettes et fume-cigarette, joaillerie, bijouterie, bijoux de mode, pierres précieuses et pierres de bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques.

15: Instruments de musique.

16: Papier et carton, produits en papier et en carton, à savoir essuie-mains et serviettes en papier, papier-filtre, mouchoirs en papier, papier hygiénique, langes en papier, conteneurs d'emballage, sacs d'emballage, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, à savoir fils, laine et autres matières textiles pour la reliure; photographies, papeterie, albums pour photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, également pour le bricolage; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, à savoir pâte à modeler, toile, encres de Chine, palettes et chevalets pour peintres, pinceaux; machines à écrire électriques et électroniques, articles de bureau (à l'exception des meubles), à savoir machines à imprimer des adresses, machines à affranchir, classeurs, corbeilles à papier, ouvre-lettres, sous-mains, perforatrices, cahiers, dictaphones, agraphes et trombones, rubans encreurs, produits correcteurs pour le bureau, cachets, tampons encreurs, encre pour tampons, encre pour écrire et dessiner, encre de Chine, supports de fixation pour écrits, classeurs et dossiers, étuis pour classeurs et dossiers, pots à stylos à bille et crayons, taille-crayons, garnitures de bureau, étuis pour porte-plumes, fichiers, dossiers abattants, corbeilles à papier, ciseaux de bureau, coupe-papier, pèse-lettres, règles à calcul; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) sous forme de produits de l'imprimerie, jeux, préparations animales et végétales, maquettes et préparations géologiques, globes terrestres, outils pour dessiner sur les tableaux muraux; livres à anneaux, pochettes de conférence, écritoires et pochettes d'information, cahiers d'écriture et d'arithmétique, bloc-notes, cahiers de vocabulaire, cahiers de devoirs, matériel d'emballage en matières plastiques, à savoir housses, sachets et feuilles; caractères d'imprimerie et clichés.

17: Feuilles, plaques et barres en matières plastiques, à savoir produits semi-finis; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et articles en ces matières, à savoir tissus ignifuges et combinaisons isolantes; tuyaux flexibles non métalliques.

18: Cuir et imitations du cuir et articles en ces matières, à savoir sacs et maroquinerie, en particulier porte-monnaie, portefeuilles, porte-clés, peaux et peaux d'animaux en tant que manteaux en fourrure, valises et mallettes; parapluies, parasols, cannes, sacs à main, serviettes, fourre-tout, cartables, sacs à dos, sacs à dos, filets à provisions.

19: Matériaux de construction (non métalliques), en particulier bois mi-ouvré, ainsi que poutres, planches et plaques, contre-plaqué, verre de construction, en particulier dalles et verre de vitrage, tuyaux (non métalliques) pour la construction; constructions transportables non métalliques, en particulier garages préfabriqués, serres, hangars.

20: Meubles, meubles de camping, literie, matelas, compris dans la classe 20, sacs de couchage pour le camping; glaces (miroirs), cadres; produits en bois ou en succédanés du bois, à savoir profilés pour cadres de photographie, tringles à rideaux, chevilles, caisses, palettes de transport, tonneaux, conteneurs, bahuts, établis, réservoirs, robinets, lattes d'espalier, manches d'outils, bobines de fils, cintres à vêtements, pinces à linge, objets d'art, objets de décoration, sculptures sur bois; produits en matières plastiques, à savoir profilés pour cadres de photographies, tringles à rideaux, chevilles, caisses, palettes de transport, tonneaux, conteneurs, bahuts, réservoirs, rivets, vis, chevilles, enseignes, ferrures de meubles, fenêtres et portes, tringles de rideaux, crochets de rideaux, stores d'intérieur à lamelles, housses protège-vêtements, cintres à vêtements, pinces à linge, fermetures de bouteilles, treillis d'espalier; boîtes aux lettres non métalliques ou en maçonnerie; produits en roseau, liège, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer (compris dans la classe 20).

21: Petits ustensiles de ménage ou de cuisine actionnés manuellement (à l'exception des pochoirs et pulvérisateurs pour liquides et poudres de toutes sortes) ainsi que récipients portables pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué de ces métaux); peignes électriques et brosses à dents, appareils de manucure électriques, douches buccales, arroseurs, peignes, éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériel de nettoyage, paille de fer; appareils de nettoyage manuels; batteries de cuisine en métal telles que casseroles, poêles, marmites, seaux, produits en verre, porcelaine et terre cuite pour le ménage et la cuisine, à savoir assiettes, tasses, sous-tasses, poêles, saladiers, boîtes, terrines, chopes, verres à bière, verres à vin et à eau, vases, gobelets, jattes, pots à marmelades et à confitures, sucriers et pots à lait, vinaigriers, huiliers, corbeilles à fruits, mélangeurs manuels [shakers], carafes et bouteilles; appareils pour préparer des glaces comestibles; casseroles.

22: Cordes, ficelles, filets à savoir filets de pêche; tentes, bâches, voiles, compris dans la classe 22, sacs d'emballage en matières textiles; sacs pour le transport et l'entreposage de marchandises.

23: Fils à usage textile.

24: Tissus, matières textiles, à savoir étoffes, rideaux, stores, linge de ménage, linge de table et de lit; couvertures de lit et de table, tissus de recouvrement de meubles, tissus de décoration, oreillers.

25: Vêtements, y compris chaussures, bottes, pantoufles et chapellerie.

26: Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol en caoutchouc, en matières plastiques ou en matières textiles, en particulier moquettes, carrelages, descentes de lits, tapis et tapis d'allée, tapisseries (non en matières textiles).

28: Jeux, en particulier jeux électriques et électroniques; jouets; appareils de gymnastique et de sport, compris dans la classe 28, tubas; décorations pour arbres de Noël; cartes à jouer.

29: Viande, poisson, crustacés, volaille et gibier, également conservés, préparés ou surgelés, fruits et légumes conservés, séchés ou surgelés; extraits de viande, gelées à base de viande, de poisson, de fruits et de légumes; confitures et marmelades; œufs, lait et produits laitiers, à savoir beurre, fromage, crème fraîche, yaourt, lait en poudre à usage alimentaire; huiles et graisses comestibles; plats préparés, essentiellement composés de viande, poisson, crustacés, volaille, gibier, légumes ou fruits préparés (également surgelés), desserts à base de yaourt, fromage blanc ou crème fraîche; produits diététiques à base de protéines, à savoir aliments pour alimentation à faible valeur nutritive et/ou à valeur calorique contrôlée.

30: Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café et du thé, farines, préparations faites de céréales (à l'exception des aliments pour animaux), en particulier produits contenant des céréales pour le petit déjeuner; pâtes, chocolat et produits à base de chocolat, chocolats, également avec fourrage liquide à base de vins, de spiritueux, confiserie, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, à savoir sel de table; moutarde, vinaigre, sauces, sauces à salade; épices et mélanges d'épices; aromates alimentaires; mayonnaise; produits diététiques à base d' hydrates de carbone, à savoir aliments pour alimentation à faible valeur nutritive et/ou à valeur calorique contrôlée.

31: Produits agricoles, horticoles, forestiers, à savoir graines et autres matériaux à semer, à savoir plants et pommes de terre à semer, céréales non préparées, bois non travaillé; plantes vivantes et fleurs naturelles, bulbes et tubercules de fleurs; fruits et légumes frais, en particulier pommes de terre, graines; plantes séchées, paillis et tourbe, litière pour chat, aliments pour animaux, en particulier aliments pour chiens et chats; animaux vivants, en particulier poissons d'aquarium; sel pour le bétail.

32: Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons de fruits et jus de fruits.

33: Boissons alcooliques (à l'exception des bières), en particulier vins, spiritueux et liqueurs.

35: Publicité et marketing; courtage et conclusion d'affaires commerciales pour le compte de tiers, courtage de contrats de vente et d'achat de marchandises; publicité; conseils en matière de personnel et services de placement en matière de personnel; médiation en matière de travail et d'emploi; mise à disposition d'informations sur des offres et des demandes de véhicules d'occasion et nouveaux; systématisation et compilation de données dans des banques de données informatiques.

36: Courtage immobilier et hypothécaire, gérance de terrains et de biens immobiliers; affaires financières; évaluations de biens immobiliers; organisation d'assurances; location de logements.

41: Éducation, enseignement et formation; location de livres, production de films, location de films, projections de films, médiation artistique, représentations musicales, divertissement radiophonique et télévisé, programmes de divertissement avec des animaux, organisation de compétitions sportives, publication et édition de livres, de journaux et de périodiques; parcs d'attractions.

42: Conception de pages web et leur installation sur internet pour des tiers, tels que marchés assistés par ordinateur pour divers produits et services où se réunissent des offrants et des consommateurs par le biais de la détermination assistée par ordinateur d'offres et de demandes, en particulier via internet et des centres d'appel; programmation pour ordinateurs; création de bases de données et de systèmes d'information multimédias dans des réseaux de télécommunication; développement et prise en charge de programmes informatiques, à savoir maintenance et entretien, en particulier via l'internet, ainsi que conseils informatiques, en particulier via l'internet; création de banques de données informatiques; recherches scientifiques avec des animaux.

44: Entretien de jardins.

Scout24 SE

Invalidenstr. 65

D-10557 Berlin

Allemagne