 Marque figurative Euipotm 27/09/2024 European Union Intellectual Property Office (Marques)

6: Installations et équipements pour le lancement de vaisseaux spatiaux (lanceurs) métalliques, en particulier plateformes de lancement pour vaisseaux spatiaux; Constructions transportables métalliques.

7: Accouplements et organes de transmission (excepté pour véhicules terrestres); systèmes de propulsion pour satellites (propulseurs et tuyères).

9: Appareils et instruments scientifiques, À savoir dispositifs et équipements scientifiques connexes pour la mesure de l'inertie, basés sur des capteurs gyrométriques à fibre optique, exclusivement pour systèmes spatiaux, à savoir pour satellites, vaisseaux spatiaux, fusées de lancement, en particulier véhicules de lancement, et plateformes spatiales; Logiciel, Appareils et instruments scientifiques, À savoir dispositifs et équipements connexes pour la navigation et le positionnement de systèmes spatiaux, à savoir de satellites, vaisseaux spatiaux, fusées de lancement, en particulier véhicules de lancement, et plateformes spatiales; Équipements pour le traitement d'informations servant à fournir des informations techniques et des services logistiques liés aux systèmes spatiaux, à savoir aux satellites, aux vaisseaux spatiaux, aux fusées de lancement, en particulier aux véhicules de lancement, et aux plateformes spatiales; Appareils de mesure, de contrôle, d'observation et de transmission; Appareils et instruments pour l'observation terrestre, le codage et la transmission de données par l'intermédiaire d'un satellite, appareils et instruments pour le contrôle de l'altitude et de l'orbite de satellites; Systèmes au sol comprenant des appareils de contrôle pour satellites; Émetteurs-récepteurs radio; Miroirs pour télescopes; Caméras infrarouges; Cases à équipements comprenant des articles d'équipements pour satellites et vaisseaux spatiaux, en particulier modules d'avionique et de révision; Dispositifs de contrôle de l'altitude et de contrôle du positionnement de satellites; Appareils de mesure, de contrôle, d'observation et de communications; Appareils et instruments pour l'observation terrestre ainsi que pour le codage et la transmission de données par l'intermédiaire d'un satellite, appareils et instruments pour le contrôle de l'altitude et de l'orbite de satellites; Systèmes au sol pour l'exploitation et le contrôle de satellites; Programmes de gestion de satellites; Programmes de contrôle de satellites; Émetteurs-récepteurs radioélectriques et dispositifs radio; Modules d'avionique et de révision pour satellites, vaisseaux spatiaux et véhicules de lancement; Modules électroniques, électriques et optiques pour satellites et vaisseaux spatiaux y compris ensembles comprenant les circuits de mesure et de communications et les appareils de lancement auxiliaires dans un boîtier; Dispositifs et systèmes connexes pour le contrôle de l'altitude et le réglage du positionnement; satellites à usage scientifique et commercial; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; Supports de données magnétiques, Disques acoustiques; Équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs; Supports de données; émetteurs (télécommunication), transmetteurs (télécommunication), Câbles électriques, Fibres optiques, Appareils et instruments électroniques, Supports de stockage électroniques; Supports pour le stockage de données comprenant des instructions de vol et de navigation pour hélicoptères, giravions et drones; Équipements et appareils de détection optiques ou à infrarouges; Imageurs thermiques; Instruments d'observation et systèmes connexes; Équipements de surveillance et de suivi à infrarouges et systèmes connexes, en particulier systèmes de localisation; Équipements sécurisés d'observation et de reconnaissance et systèmes connexes; Équipements de surveillance héliportés et systèmes connexes; Équipements de surveillance embarqués et systèmes connexes, équipements de surveillance diurne/nocturne et systèmes connexes; Dispositifs optiques de haute précision; Codeurs et décodeurs, transmetteurs de données numériques de sons et d' images; Appareils et instruments de télémesure, télécommande, radio-altimétrie, proximité et approche destinés au domaine de l'aéronautique et de l'espace et pour instruments aéronautiques et spatiaux; Appareils et instruments de détection, Radars, Lidar, Capteurs électro-optiques; Systèmes de sécurité informatique; Antennes de radars, Transmetteurs et récepteurs satellites, Convertisseurs et Transpondeurs; Équipements électroniques à usage civil et militaire à savoir équipements électroniques embarqués pour vaisseaux spatiaux, satellites, véhicules de lancement, fusées, aéronefs, hélicoptères, et équipements électroniques destinés aux stations terrestres et aux postes de contrôle des vaisseaux spatiaux, satellites, véhicules de lancement, fusées, aéronefs et hélicoptères précités; Équipements électriques et électroniques de suivi, détection, surveillance et géolocalisation; Équipements électriques et électroniques de radiolocalisation et de radionavigation; Équipements embarqués de surveillance et de reconnaissance terrestre par radarphotographie et systèmes connexes; Capteurs pour aéronefs sans équipage; instruments pour la navigation maritime, terrestre, aérienne, spatiale; Équipements de guidage et de navigation et systèmes connexes, ordinateurs fixes ou portables, appareils et équipements électroniques et de télécommunications compris dans cette classe, serveurs informatiques, serveurs et dispositifs pour le stockage de données, postes de travail informatiques, modems; Ordinateurs; Mémoires (stockage de données); Écrans d'affichage; Matériel informatique et logiciels sans fil et satellitaires pour réseaux de données embarqués; Interfaces multi-plateforme, Y compris matériel informatique et logiciels connexes; Supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la localisation, les informations cartographiques et le guidage de trajectoires de véhicules terrestres, aériens, marins ou sous-marins; Équipements pour le traitement d'informations géographiques et systèmes connexes, en particulier systèmes satellitaires, systèmes de positionnement mondial; Appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restauration d'images satellitaires et de photographies aériennes; Équipements pour la transmission d'images par liaison radio numérique et systèmes connexes; Composants optiques et Pièces; Appareils, équipements et instruments spatiaux optiques; Appareils, équipements et instruments optiques pour aéronefs de reconnaissance aérienne; Équipements et appareils de guidage, de contrôle radio et de pilotage automatique; Matériel informatique et logiciels (programmes enregistrés/stockés) pour la localisation, le contrôle et la surveillance de zones géographiques spécifiques; Matériel informatique et logiciels de surveillance et de contrôle (programmes enregistrés/stockés), équipements de localisation, contrôle et surveillance et systèmes connexes pour zones géographiques spécifiques, supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs (terminaux informatiques) pour la localisation, la navigation, les bases de données de navigation, la navigation radar ou par satellite, la navigation radio et pour les applications suivantes; Informations cartographiques, équipements, instruments et appareils de sécurité et d'urgence, recherche (autre qu'à usage médical) et équipements, instruments et appareils de sauvetage; Supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la localisation, les informations cartographiques, le guidage de trajectoires de véhicules terrestres et aériens; Instruments et appareils électriques ou électroniques pour la réception, le traitement et/ou la transmission de signaux de navigation ainsi que leurs éléments et composants; Appareils et instruments électriques et électroniques pour l'études, l'analyse et la surveillance de performances de données de navigation et de signaux de navigation ainsi que leurs pièces et accessoires; Appareils et instruments électriques et électroniques pour la mesure, la vérification, le contrôle, le test et la surveillance de positions et des données de navigation connexes; Logiciels (programmes enregistrés/stockés) pour la mesure, la vérification, le contrôle, le test et la surveillance de positions et des données de navigation connexes; Appareils satellitaires de localisation et de navigation et équipements connexes; Appareils de télécommunications et de radiocommunications, matériel informatique et logiciels pour réseaux de télécommunications et de radiocommunications, matériel informatique et logiciels pour réseaux de télécommunications numériques; Réseaux de communications et de radiocommunications filaires, câblés, à fibre optique, radio ou satellitaires; Serveurs pour centres d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments électriques et électroniques pour le contrôle et l'administration de réseaux; Récepteurs (télécommunication), Appareils pour la transmission de signaux électroniques et radioélectriques; Satellites à usage scientifique et satellites conçus pour recevoir et émettre des signaux radioélectriques; Terminaux informatiques, terminaux de communications, terminaux informatiques fixes ou mobiles ou terminaux de communications; Appareils pour la communication, la transmission et la réception de voix, images, données et données multimédias; Appareils de réseaux, en particulier passerelles, et systèmes connexes pour passerelles sur l'internet; Éléments d'équipements de base et interfaces d'accès pour réseaux utilisant le protocole IP; Dispositifs et équipements connexes et appareils pour la transmission de messages, informations, données, sons et images par ondes aériennes, par le biais de câbles, de la fibre optique, de téléphones, de satellites, de terminaux, de réseaux de télécommunications et de réseaux informatiques; Terminaux de télécommunications et d'automatisation de bureau pour applications militaires; Appareils téléphoniques, Téléphones portables, Téléphones sans fil, Radio (appareils de téléappel -) et Appareil, Fax, PDA (assistants numériques personnels), Dispositifs mobiles d'accès à l'internet, pièces détachées pour les produits précités permettant de communiquer et d'effectuer des transactions sécurisées et des activités commerciales en ligne; Logiciels sous format exploitable par un ordinateur et fournis sur des supports magnétiques ou optiques ou sous format téléchargeable à utiliser avec les produits précités, logiciels pour les communications sécurisées et permettant d'authentifier, de contrôler, d'enregistrer et d'analyser des relations et des transactions commerciales par le biais d'un système de droits et notifications à accès contrôlé, équipements de télécommunications par satellite et stations de télécommunications par satellite connexes, en particulier pour aéronefs; Logiciels, logiciels (programmes enregistrés/stockés) pour réseaux de communications et de radiocommunications permettant de transmettre des données par fil, câble, fibre optique, radio ou satellite; Logiciels, logiciels (programmes enregistrés/stockés) pour la gestion, l'administration, la gestion de l'architecture, la configuration et la protection de réseaux locaux ou distants pour voix, images et données; Appareils et logiciels (programmes enregistrés/stockés) pour sécuriser l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux utilisant le protocole IP; Logiciels (programmes enregistrés/stockés) de chiffrement et déchiffrement; Logiciels (programmes enregistrés/stockés) de codage et décodage; Logiciels (programmes enregistrés/stockés) d'architecture, administration et sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux utilisant le protocole IP; Logiciels de simulation, modélisation, test et expérimentation; Serveurs de modélisation, simulation, test et expérimentation d'opérations civiles et militaires; Logiciels (programmes enregistrés/stockés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse des performances de méthodes et algorithmes ainsi que processeurs (unités centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ou la production de signaux de navigation et/ou de données relatives à la navigation ou à la cartographie; Logiciels conçus pour exécuter des fonctions de planification, acquisition, traitement et diffusion de renseignements et données exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, à des fins de défense et de sécurité, logiciels pour réseaux radio numériques permettant à l'utilisateur d'accéder à des données et services vocaux tels que les communications groupées en mode relais, les appels individuels, les messages courts et la localisation et la transmission de données, tous ces produits se rapportant aux réseaux radio numériques; Logiciels (programmes enregistrés/stockés) pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique; Logiciels pour la sécurisation de transactions effectuées sur des terminaux de données sur des sites intranets et l'internet, postes de commande et terminaux pour la présentation d'informations sous la forme d'illustrations graphiques et de textes; Équipements pour le traitement sécurisé d'informations; Logiciels; Appareils de télécommunications sécurisées et équipements connexes; Dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil de données sécurisées, en particulier de messages, et appareils et équipements électriques et électroniques permettant à l'utilisateur de sauvegarder ou de gérer des informations personnelles; Logiciels de réorientation de messages, courriels sur l'internet et/ou autres données sécurisées vers un ou plusieurs dispositifs électroniques portables à partir d'une base de données stockée sur ou associée à un ordinateur personnel ou à un serveur; Logiciels pour la synchronisation de données sécurisées entre un poste ou dispositif distant et un poste ou dispositif fixe ou distant; Appareils et instruments électriques et électroniques en particulier ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés/stockés) pour ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse des performances de méthodes et algorithmes ainsi que processeurs (unités centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ou la production de signaux de navigation et/ou de données relatives à la navigation; Appareils électriques et/ou électroniques, instruments et équipements électriques et/ou électroniques pour la présentation de rapports, analyses et résultats de mesures, en particulier sous la forme d'illustrations graphiques, tableaux et diagrammes résultant de l'analyse des performances et du contrôle des performances de signaux et/ou données de navigation; Appareils et instruments électriques ou électroniques utilisés pour étudier et déterminer des secteurs spatiaux en deux ou trois dimensions; Logiciels (programmes enregistrés/stockés) utilisés pour étudier et déterminer des secteurs spatiaux en deux ou trois dimensions; Appareils pour le contrôle des paramètres de vol, en particulier logiciels de navigation et de pilotage (programmes enregistrés/stockés) pour hélicoptères, giravions et drones, équipements de communications et systèmes connexes et antennes de communications pour aéronefs; Équipements d'enregistrement et systèmes connexes pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Équipements de contrôle du pilotage automatique et systèmes connexes; Dispositifs de test (systèmes en temps réel) pour la réalisation de tests concernant des échantillons et des pièces électroniques, en particulier des dispositifs et appareils pour la saisie, l'enregistrement, le traitement et la présentation de données, des bus de données, des équipements pour la transmission de données et systèmes connexes, des convertisseurs analogiques-numériques et numériques-analogiques, des prototypes de programmes, des simulateurs pour la simulation de processus fonctionnels mécaniques, électriques et électroniques, des modules de liaison et d'enchaînement, des analyseurs de données et des commutateurs, des sélecteurs et des coordinateurs, des équipements ou programmes d'interface, en particulier des équipements ou programmes pour interfaces de bus de données analogiques, numériques et discrètes; Équipements de contrôle pour équipements de test et programmes visualisables, enregistrés sur supports d'enregistrement pour ces équipements de contrôle; Programmes de test visualisables, enregistrés sur des supports d'enregistrement; Instruments et matériel informatique et logiciels pour la simulation d'échantillons électroniques et de processus fonctionnels mécaniques, électriques et électroniques; Équipements électriques et électroniques de présentation pour la préparation et la réalisation de tests concernant des échantillons électroniques et pour le traitement des résultats de tests; Logiciels, à savoir logiciels de banques de données pour la gestion de tests concernant des échantillons électroniques servant à contrôler la configuration du système de test et la définition du système de test; Matériel informatique et logiciels pour l'établissement de documents de test; Matériel informatique et logiciels pour la connexion de tests sur l'internet et/ou par le biais de réseaux locaux; Instruments et installations connexes pour tester des véhicules et des appareils de locomotion par terre, par air et par eau; Capteurs et Équipements pour transmissions et Appareil; Lunettes de visée pour armes à feu; Télescopes, Jumelles [optique], Lunettes télescopiques; Lunettes de protection, Y compris lunettes de protection contre les rayons laser; Dispositifs de mesure de distances, Y compris dispositifs laser de mesure des distances, compas magnétiques numériques; Caméras de reconnaissance, équipements pour la photographie aérienne; Appareils de prise de vues aériennes; Systèmes de périscope; Plateformes stabilisées de détection; Dispositifs de vision de nuit, Renforçateurs de lumière résiduelle (amplificateurs); Illuminateurs laser de cible; Logiciels pour accéder à, surveiller et contrôler la sécurité des données sur des réseaux de technologies de l'information; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Système de géo-production industrielle composé d'une chaîne de traitement numérique pour la production d'images satellitaires, aériennes ou terrestres, de données en trois dimensions; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Distributeurs automatiques et mécanismes à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; Extincteurs; Antennes; Magnétophones; Unités à bandes magnétiques (informatique); Rubans magnétiques; Cassettes vidéo; Appareils photo à pellicule; Caméscopes; CD (audio, vidéo); Disques optiques compact; Disques magnétiques; Disques optiques; Disques acoustiques; Supports de données optiques; Supports de données magnétiques; Émetteurs (télécommunication); Logiciels se rapportant exclusivement au domaine de l'imagerie et des données satellitaires; Appareils pour le traitement de l'information, notamment à partir de satellites; Appareils de simulation d'implantations d'infrastructures; Appareils pour la création et la mise à jour de plans d'aménagement et de cartes géographiques, pour l'observation de parcelles de terres agricoles et pour l'optimisation du développement des cultures et le contrôle de ces dernières; Lecteurs de disques compacts; Lecteurs optiques; Logiciels informatiques (programmes enregistrés); Logiciels de jeux; Programmes informatiques (logiciels téléchargeables); Progiciels pour le traitement et l'analyse de photographies, telles que prises de vue aériennes, prises de vue satellitaires ou terrestres; Appareils pour le traitement de l'information, notamment à partir de satellites; Progiciels pour la restitution stéréographique, la préparation de modèles numériques de terrain, la modélisation en trois dimensions d'ortho-images et cartes géographiques thématiques; Fichiers informatisés et progiciels contenant des données géographiques, géologiques, cartographiques et topographiques; Fichiers informatiques et progiciels contenant des reproductions de cartes de terrains et de cartes géographiques numériques; Équipements pour bases de données et pour accéder à des bases de données; Logiciels pour le traitement et l'analyse de photographies telles que photographies aériennes et satellitaires; Logiciels pour projections stéréographiques, modèles numériques de terrain, ortho-images et cartes géographiques thématiques; Fichiers informatisés et logiciels pour la géographie, la géologie et la topographie; Fichiers informatisés et logiciels pour la représentation sol et les cartes géographiques numériques; Appareils de navigation par satellite; Satellites à usage scientifique, notamment satellites d'observation de la terre; Appareils pour le traitement, l'analyse, la reproduction et le stockage d'images, de photographies aériennes ou de satellites; Matériel informatique; Équipements pour bases de données; Équipements pour accéder à des bases de données; Logiciels pour la gestion de bases de données tels que pour la restitution stéréographique, le stockage, la préparation, le traitement et l'analyse de dessins, images, photographies, diagrammes, photographies aériennes et satellitaires, modèles surfaciques; Supports d'enregistrement pour logiciels, fichiers informatisés et progiciels, tous se rapportant à la restitution stéréographique, au stockage, à la préparation, au traitement et à l'analyse de modèles surfaciques, images et photographies ou contenant ces derniers; Appareils pour le traitement de l'information, notamment à partir de satellites; Supports de plaques de chambre noire photographique, Lecteurs de disques compacts; Logiciels informatiques (programmes enregistrés); Miroirs optiques; Systèmes de navigation par satellite; Satellites à usage scientifique, En particulier satellites d'observation de la terre et satellites radars; Appareils de téléguidage; Capteurs aériens; Émetteurs et transmetteurs (télécommunications); Appareils pour le traitement, l'analyse, la reproduction et le stockage d'images de satellite; Appareils électriques et électroniques pour générer des modèles altimétriques numériques; Bases de données de modèles altimétriques numériques (logiciels); Ordinateurs et logiciels à usage industriel, à savoir pour le service des incendies et le gouvernement, en matière de systèmes opérationnels, de systèmes de gestion de la clientèle, de systèmes de gestion d'actifs, de systèmes d'information géographique, de conception assistée par ordinateur, de visualisation en temps réel et de systèmes mobiles et de la configuration de ceux-ci pour être utilisés sur du matériel informatique approprié.

12: Véhicules spatiaux; Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air, par eau ou par rail; Aéronefs en tous genres; Véhicules aériens sans équipage; Hélicoptères; Giravions et Drones; Véhicules spatiaux; Appareils, machines, équipements et dispositifs aéronautiques; Véhicules militaires de transport, y compris par voie aérienne; Avions militaires; Parties et accessoires pour tous ces produits compris dans cette classe.

13: Dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée; Dispositifs de visée pour canons autres que les lunettes de visée.

16: Produits de l'imprimerie; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Photographies; Affiches; Cartes postales; Calendriers; De photographies aériennes et satellitaires; Cartes géographiques, bases topographiques, images géographiques, diagrammes, études.

17: Fibres de carbone, non à usage textile.

19: Constructions transportables non métalliques.

24: Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.

28: Modèles réduits de véhicules et leurs pièces, en particulier modèles réduits d'aéronefs et en particulier modèles réduits d'avions.

35: Compilation de données dans des bases de données et des bases de données juridiques; Administration commerciale de services d'échange de correspondance, en particulier administration de la correspondance pour le compte de tiers; Organisation d'expositions et de foires à des fins commerciales ou publicitaires; Assistance commerciale et organisationnelle dans le domaine de l'aéronautique; Étude de marché; Mercatique dans le domaine des aéronefs et Leurs pièces; Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Présentation de produits sur tous supports de communications pour la vente au détail d'images créées par des satellites ou de produits provenant d'images satellitaires (en deux ou trois dimensions), cartes géographiques ou cartes de base topographiques composées d'images créées par des satellites ou des antennes, modèles numériques d'évaluation sous la forme de grilles de composants codés par altitude et antennes de récepteur; Compilation d'informations au sein de bases de données informatiques, En particulier compilation d'images créées par des satellites ou des antennes, compilation d'images numériques à haute résolution et très haute résolution créées par des satellites; Vente en gros et au détail d'images créées par des satellites, en particulier d'images géographiques, cartes géographiques ou topographiques composées d'images créées par des satellites; Présentation en ligne d'images créées par des satellites, en particulier d'images géographiques, cartes géographiques ou topographiques composées d'images créées par des satellites ou par des moyens aériens en vue de vendre ces produits et de fournir des informations sur ces produits; Services d'informations en matière d'affaires; Conseil en gestion d'entreprise; Services de conseils commerciaux concernant les communications sur l'internet; Fourniture d'informations commerciales concernant les services publicitaires, à savoir pour les industries, le service des incendies et le gouvernement.

36: Assurances; Affaires financières; Affaires monétaires; Opérations financières; Capital-investissement; Mise en œuvre et organisation de placements de fonds; Gérance d'immeubles; Services financiers, En particulier achat et souscription de titres en tous genres en particulier dans le domaine de l'émission de capitaux; Services de gestion financière et de gestion du patrimoine pour titres en tous genres, parts sociales, obligations et autres évaluations boursières; Administration d'un portefeuille d'évaluation boursière, services de gestion pour le compte de tiers; Fourniture de données d'assistance se rapportant à la souscription de polices d'assurance agricoles; Services d'analyse et de recherche dans le domaine de l'analyse des risques agricoles du point de vue des compagnies d'assurance; Analyses financières et établissement de rapports connexes; Préparation et analyse de rapports financiers; Analyse de marché financière et rédaction de rapports en la matière; Préparation de rapports financiers et d'assurances.

37: Construction; Services de construction, réparation, installation et montage de vaisseaux spatiaux et satellites; Assistance (réparation) en cas de panne d'aéronefs et de satellites; Informations relatives à la réparation d'aéronefs et fourniture d'informations relatives à la réparation d'aéronefs, en particulier relatives à la réparation d'avions; Installation de matériel informatique pour interfaces mécaniques, électriques et informatiques entre un satellite et une fusée de lancement, en particulier un véhicule de lancement; Installation de satellites sur des véhicules de lancement; Services d'installation de satellites et vaisseaux spatiaux sur des véhicules de lancement, en particulier assemblage mécanique, configuration (installation) de connexions électriques et informatiques (matériel informatique); Services de construction d'installations, En particulier satellites et stations terrestres et équipements connexes; Informations relatives aux services de réparation et à la construction d'installations et équipements dans le secteur de l'aviation; Construction; Réparation, en particulier de véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau y compris de véhicules aériens sans pilote, aéronefs, drones et moteurs d'entraînement; Installation, réparation, révision et entretien d'installations, équipements et appareils électriques et électroniques, équipements aéronautiques, et équipements, instruments, appareils et dispositifs cryptographiques; Services de démantèlement de ces produits; Entretien de matériel informatique; Réparation et entretien en particulier dans le domaine des véhicules et des appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ainsi que des moteurs d'entraînement.

38: Télécommunications par l'intermédiaire de satellites et constellations de satellites; Transmission de données par l'intermédiaire de satellites et constellations de satellites; Fourniture, maintenance et location de réseaux de télécommunications d'entreprises multiservices; Messagerie électronique par le biais de l'internet, d'extranets et d'intranets; Services de communications par radio, téléphone, télégraphe ainsi que par toutes voies de transmission à distance de données, par vidéotex, en particulier par le biais de terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, visiophones, vidéophones et vidéoconférence; Transmission de données, en particulier transmissions par lot, envoi et distribution de documents électroniques, services de courrier électronique; Transfert d'appels téléphoniques ou de messages de télécommunications; Télécommunications mobiles; Transmission par satellite; Radiodiffusion et télédiffusion de programmes multimédias (édition informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou autres) en général à usage interactif; Services de communication via des réseaux informatiques en général; Services de télécommunications par l'intermédiaire de satellites et constellations de satellites; Transfert électroniques de messages et données (messagerie) par le biais de l'internet, d'extranets et d'intranets; Services de communications par radio, téléphone, télégraphe ainsi que par toute voie de transmission à distance de données par vidéographie interactive et en particulier par le biais de terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, visiophones, vidéophones et vidéoconférence; Services de transmission de données, en particulier pour transmission par lot, diffusion, transmission de documents informatisés; Messagerie électronique; Transfert d'appels téléphoniques ou services de télécommunications; Services de télécommunications mobiles et radio; Location de modems; Location de périphériques de modems; Location de temps d'accès à un serveur de bases de données; Télécommunications, Services de télécommunications, Transmission électronique de données, Services de transmission d'informations par serveurs informatiques; Services de communications radio, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; Émission et réception de données, signaux et informations traités par dispositifs télématiques, ordinateurs ou appareils et instruments de télécommunications; Échange électrique ou électronique de données informatisées; Services de messagerie sans fil et sécurisée de courriels et données; Messagerie électronique; Surveillance, émission et réception électriques ou électroniques de données, signaux, images et informations, transmission de messages et images chiffrés; Télécommunications par l'intermédiaire de satellites; Services de téléinformatique par le biais de terminaux; Services de téléphonie et de téléphonie mobile; Services de communication par terminaux informatiques, Services sécurisés de téléphonie mobile; Transmission par satellite; Services de transmission de données, Services de transfert de données et services de fourniture d'accès à des données en ligne, en particulier dans les domaines des données satellitaires de navigation et de positionnement, supports pour données de navigation et de positionnement; Préparation et gestion de l'accès à des données et informations disponibles; Transmission par ordinateur de signaux et données de positionnement et de navigation à des fins de simulation et d'expérimentation; Préparation, fourniture de données et informations par voie de télécommunications sur l'internet; Communications (transmissions) sécurisées de données et de données vocales pour le compte de tiers, fourniture d'accès à des plateformes logicielles garantissant l'authentification de l'utilisateur, l'intégrité des données, la confidentialité des données et la réception des fichiers, transmission de documents ou données électroniques par le biais de réseaux électroniques, y compris de l'internet, et fourniture d'accès aux documents ou données électroniques précités; Fourniture d'accès à des plateformes logicielles pour services de chiffrement et signature de fichiers, documents ou données électroniques pour le compte de tiers, fourniture d'accès à des plateformes logicielles pour services de transfert sécurisé de fichiers, documents, données ou paiements électroniques par le biais de réseaux électroniques, y compris de réseaux téléphoniques et de l'internet; Fourniture d'accès à des programmes sur des réseaux de données; Télécommunications; Services du domaine de la fourniture d'accès au réseau informatique mondial; Transmission de nouvelles et d'images par ordinateur, En particulier informations géographiques et images à haute résolution et très haute résolution; Transmission par satellite de messages et d'images, en particulier d'informations géographiques et d'images à haute résolution et très haute résolution; Fourniture d'accès à des bases de données, en particulier à des bases de données d'images par satellite ou par moyen aérien, transmission d'informations géographiques et de données de modèles altimétriques numériques mondiaux; Services d'accès à des bases de données électroniques et à des centres de récupération d'informations, telles que dessins, images, photographies, diagrammes, photographies aériennes et satellitaires, modèles surfaciques en particulier location de temps d'accès, organisation et gestion d'autorisations d'accès; Services de communication en rapport avec la transmission de données via les réseaux informatiques; Organisation d'accès à des bases de données sur l'internet en particulier fourniture de logiciels d'accès; Transmission (par ordinateur) de données et images, telles que pour réseaux mondiaux de communications (internet) ou pour réseaux privés ou réservés à des utilisateurs (intranets).

39: Transports aéronautiques; Location d'aéronefs; Positionnement et commande à distance de satellites et vaisseaux spatiaux, en particulier lancement et mise en orbite de satellites pour le compte de tiers; Services de suivi de vols; Location de véhicules; Gestion du trafic aérien; Informations en matière de trafic; Services de sécurité des vols, en particulier fourniture d'informations et de conseils liés à la sécurité des vols, aux audits techniques et opérationnels et aux stratégies de gestion du risque; Services d'exploitation d'aéroport, En particulier gestion aéroportuaire et organisation et garantie et mise en œuvre du trafic aérien.

40: Imprimerie; Récupération et recyclage d'aéronefs et de pièces d'aéronefs; Traitement de photographies aériennes et satellitaires, monochromes ou multispectrales pour le compte de tiers, traitement d'images stéréoscopiques.

41: Services d' enseignement, éducation, formation et divertissement; Activités sportives et culturelles; Enseignement par correspondance; Édition et publication de textes, illustrations, livres, journaux, magazines, publications en tous genres et sous tous formats, y compris publications électroniques et numériques, publications sur supports sonores et/ou visuels, supports multimédias de programmes multimédias (édition informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées); Organisation d'évènements de lancement et d'évènements académiques et éducatifs ultérieurs dans tous les domaines d'intérêt général; Séminaires, Classes et Conférences; Organisation d'exposés, En particulier forums, Convention et Conférence; Production de programmes radiophoniques et télévisés, programmes audiovisuels et multimédias (studios de cinéma et d'enregistrement) (édition informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou autres), à usage interactif ou autre; Organisation de compétitions (événements), jeux, campagnes d'information et assistance professionnelle ainsi que d'autres événements liés aux domaines précités; Production d'informations radiophoniques et de programmes récréatifs, divertissements radiophoniques et télévisés, programmes audiovisuels et multimédias (studios de cinéma et d'enregistrement) (édition informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou sons musicaux ou autres), à usage interactif ou autre; Organisation de spectacles; Production de films et location de films et bandes, y compris de bandes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels et supports multimédias (disques interactifs, cédéroms audionumériques); Prêts de livres et d'autres publications; Ludothèques, à savoir pour le prêt et la distribution de jeux, par le biais des services d'un franchiseur et à savoir formation basique du personnel aux services précités; Services de rédaction, En particulier édition de textes; Préparation de rapports d'actualité, Reportages photographiques; Traduction et interprétation; Location d'enregistreurs, en particulier de magnétophones; Enregistrement de films sur bandes vidéo; Éducation; Formation; Divertissement; Formations pratiques, instructions (enseignement) et démonstrations (démonstrations éducatives) dans les domaines de la défense, de la surveillance, des communications et de la sécurité, du renseignement et de la géographie; Organisation et conduite de formations, ateliers pratiques, séminaires, stages (formations); rédaction et publication de livres, Produits de l'imprimerie, CD-ROM, Montage et production de films, Exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité; Publication de livres et de périodiques en ligne; Services d'édition, À l'exclusion de l'impression; Formation informatique au fonctionnement, à la performance et à la sécurité des systèmes d'information et de localisation; Organisation et conduite de colloques dans le domaine de l'exploitation de données satellitaires et produits dérivés, organisation et conduite de conférences dans le domaine de l'exploitation de données satellitaires et produits dérivés, organisation et conduite de conventions dans le domaine de l'exploitation de données satellitaires et produits dérivés, organisation et conduite de séminaires dans le domaine de l'exploitation de données satellitaires et produits dérivés, photographie, organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives, reportages photographiques, publication de textes autres que textes publicitaires dans le domaine de l'exploitation de données satellitaires et produits dérivés, publication assistée par ordinateur de livres et périodiques en ligne dans le domaine de l'exploitation de données satellitaires et produits dérivés, production de programmes télévisés; Éducation, Formation, Divertissement, Activités sportives et culturelles, Informations concernant des manifestations éducatives ou récréatives, Films (production de -), Services d' imagerie numérique, Publication de livres.

42: Assistance professionnelle et élaboration de plans ne se rapportant pas aux transactions commerciales, à savoir, assistance liée à la production et à la fabrication d'installations, en particulier de satellites et stations terrestres et équipements connexes, assistance liée à la construction de bâtiments, études de projets techniques; Services d'ingénierie; Réalisation d'études scientifiques et techniques, assistance liée à des projets et assistance scientifique et technique liée aux satellites, aux vaisseaux spatiaux, aux fusées de lancement, en particulier aux véhicules de lancement, et aux plateformes spatiales; Préparation d'analyses et études scientifiques, physiques et techniques liées à la production, à l'utilisation et à l'entretien de satellites, vaisseaux spatiaux, fusées de lancement, en particulier véhicules de lancement, et plateformes spatiales; Scientifiques et Conseils techniques informatiques, Élaboration de plans de construction; Assistance technique pour la fourniture d'informations et de savoir-faire techniques, configuration, conception (développement) et gestion de bases de données et de bases de données juridiques; Programmation informatique d'appareils et instruments électroniques, ordinateurs, systèmes distants pour le traitement d'informations et la télématique, matériel multimédia; Création de programmes multimédias; Location d'ordinateurs, logiciels, scanneurs, enregistreurs, imprimantes et périphériques pour imprimantes; Assistance en conception technique et technologique et établissement de plans pour projets techniques et technologiques ne se rapportant pas à la conduite des affaires; Services d'un franchiseur, à savoir fourniture de savoir-faire et d'informations techniques relatives à la conception, à la planification et à la recherche; Services d'un franchiseur, à savoir installation de logiciels et/ou bases de données, développement (création) et maintenance de logiciels et/ou bases de données et bases de données juridiques; Programmation de logiciels pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, systèmes distants de traitement et de télématique et matériel et dispositifs multimédias, programmation de logiciels pour dispositifs multimédias; Location d'ordinateurs, programmes et scanneurs, enregistreurs, imprimantes et périphériques pour imprimantes; Conseils techniques et Assistance, En particulier organisation technique et services nécessaires à la consultation, dans le domaine des télécommunications et des technologies de l'information; Étude et développement techniques et technologiques d'interfaces mécaniques, électriques et informatiques (intégration) entre une fusée de lancement, en particulier un véhicule de lancement, et un vaisseau spatial ou un satellite; Tests de compatibilité et d'intégrité de connexions électriques; techniques ou Consultations en matière de technologie ou Conseils techniques dans le domaine des télécommunications et Traitement de l'information; Conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information; Services de sécurité informatique pour services de sécurité des vols et de contrôle des vols et assistance basée sur une infrastructure satellitaire; Assistance logicielle technique dans le domaine des télécommunications; Fourniture d'informations relatives au secteur de l'aviation; Études, développement et adaptation scientifiques, technologiques ou techniques de réseaux de télécommunications et de réseaux de radiocommunications; Conception, développement et mise à jour (pour le compte de tiers) de logiciels (programmes enregistrés) pour la gestion, l'administration, la gestion de l'architecture, la configuration, et la protection de réseaux locaux ou distants pour communiquer, tester, contrôler et analyser des données et des données multimédias et/ou surveiller des signaux; Développement scientifique, technologique ou technique, optimisation, surveillance des performances et tests de méthodes, algorithmes, modules de traitement et modules logiciels pour le traitement de signaux par ordinateur; Inspections, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes de systèmes pour la production de données relatives à la navigation ou à la cartographie; Développement scientifique, technologique ou technique, optimisation, inspections (contrôle technique) et mise en œuvre de tests techniques concernant les performances de méthodes, algorithmes, modules de traitement et modules logiciels pour la production de données relatives à la navigation et à la cartographie; Surveillance et inspection de performances; Contrôle et vérification de signaux; Développement scientifique et technique d'algorithmes et méthodes pour le traitement de signaux par ordinateur; Services de production et/ou de fourniture de résultats, en particulier sous la forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux et diagrammes; Services scientifiques et technologiques et recherche et conception connexes, en particulier développement scientifique et technique, ingénierie, études techniques, assistance, optimisation, et amélioration techniques; Réalisation d'analyses et mesures industrielles; Services et travaux de recherche scientifiques et technologiques et les services de conception y afférents dans le domaine de l'informatique, de l'analyse de données, de la conversion de données; Fourniture de programmes pour la création (conception, développement) de réseaux de données et la mise à jour de programmes de bases de données; Études scientifiques, techniques et technologiques des exigences de l'utilisateur et évaluation architecturale de systèmes de renseignement, études scientifiques, techniques et technologiques liées à l'adaptation, à l'intégration, à la qualification et au soutien logistique concernant des opérations, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité; Services scientifiques et technologiques et services de recherche et de conception connexes, en particulier développement scientifique et technique, ingénierie, études scientifiques et techniques, assistance, optimisation et amélioration scientifiques et techniques, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie pour la défense et la sécurité; Scientifiques, techniques et Des technologies de traitement de données, Scientifiques, techniques et Analyses de données technologiques et Services de conversion de données, Exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité; Services d'ingénierie appliqués à la conception et au dépannage de réseaux de radiocommunications numériques conçus pour les forces de sécurité; Conception, développement et mise à jour (pour le compte de tiers) de logiciels (programmes enregistrés/stockés) pour la localisation, la supervision et la surveillance de zones géographiques spécifiques; Conception, développement et mise à jour (pour le compte de tiers) de logiciels (programmes enregistrés/stockés) de commande et de contrôle pour la localisation, la supervision et la surveillance de zones géographiques spécifiques; Services scientifiques d'évaluation et d'estimation fournis par des ingénieurs pour la production et/ou la fourniture de résultats, en particulier sous la forme d'analyses, rapports, graphiques, tableaux, diagrammes; Programmation de logiciels en particulier pour le compte de tiers; Programmation de la maintenance de logiciels, Y compris plateformes logicielles pour transactions de bout en bout, la gestion de la relation client et le traitement d'affaires et de transactions; Fourniture de services pour la protection des communications internes par le biais de réseaux électroniques, en particulier pour la protection contre les attaques illégales visant des réseaux; Assistance scientifique, technique et technologique, services d'assistance, services d'assistance téléphonique et services de maintenance pour matériel informatique, logiciels et réseaux de données sans fil dans tous les domaines précités, centres de conseils scientifiques, techniques et technologiques dans tous les domaines précités; Tests (tests techniques), inspections (contrôle technique), analyses scientifiques, techniques et technologiques et/ou surveillance de signaux de navigation; Développement scientifique, technique et technologique, optimisation, surveillance des performances et tests de méthodes, algorithmes, modules de traitement et modules logiciels pour le traitement de signaux de navigation par ordinateur; Inspections (contrôles techniques), tests (tests techniques), analyses scientifiques, techniques et technologiques et/ou surveillance d'algorithmes de systèmes pour la production de données relatives à la navigation; Développement scientifique, technique et technologique, optimisation, inspections et tests concernant les performances de méthodes, algorithmes, modules de traitement et modules logiciels pour la production de données relatives à la navigation; Services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle des performances; Services d'ingénierie dans le domaine du contrôle des signaux de navigation; Services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et méthodes pour le traitement de signaux de navigation par ordinateur; Services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et méthodes pour la production de données relatives à la navigation; Évaluation et estimation scientifiques pour la production de données de navigation extrapolées; Évaluations, estimations et recherche dans les domaines des sciences et de la technologie fournies par des ingénieurs, en particulier développement scientifique, technique et technologique, ingénierie, études scientifiques, techniques et technologiques, assistance scientifique, technique et technologique, optimisation, calibrage, alignement, tests, amélioration d'antennes, antennes paraboliques, objets réfléchissants et radiants, étude et identification techniques de secteurs spatiaux en deux ou trois dimensions; Mesure scientifique, technique et technologique, caractérisation, vérification, étude scientifique, technique et technologique, numérisation par balayage et échantillonnage de champs électromagnétiques; Analyses industrielles; Évaluations, estimations et recherche scientifiques et technologiques dans les domaines technologiques du traitement de l'information, de l'analyse de données et de la conversion de données et fournies par des ingénieurs; Création (conception, développement) de programmes pour bases de données; Réalisation de tests, vérifications, analyses et/ou contrôles techniques de signaux liés à des véhicules et appareils de locomotion par terre, par air et par eau, en particulier hélicoptères, giravions et drones; Développement scientifique, technique et technologique, optimisation, contrôle des performances et tests de méthodes, algorithmes, modules de traitement et modules logiciels pour le traitement de signaux par ordinateur liés à des véhicules et appareils de locomotion par terre, par air et par eau, en particulier hélicoptères, giravions et drones; Inspections (contrôle technique), tests techniques, analyses techniques et/ou surveillance d'algorithmes de systèmes pour la production de données; Services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle des performances relatives à des véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier hélicoptères, giravions et drones; Services d'ingénierie dans le domaine du contrôle et de la vérification de signaux; Services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et méthodes pour le traitement de signaux par ordinateur; Évaluations et estimations scientifiques pour la production et la fourniture de résultats en particulier sous la forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux et diagrammes; Services scientifiques et technologiques, et recherche et conception connexes, fournis par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de l'information, de l'analyse de données et de la conversion de données; Études, développement et adaptation scientifiques, techniques et technologiques de réseaux de télécommunications et de réseaux de radiocommunications liés à des véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier hélicoptères, giravions et drones; Conception, développement et mise à jour (pour le compte de tiers) de logiciels (programmes enregistrés/stockés) pour la gestion, l'administration, l'architecture, la configuration, et la protection de réseaux locaux ou distants pour réseaux de communications de voix, images, données et données multimédias associés à des véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier hélicoptères, giravions et drones; Conception, développement et mise à jour (pour le compte de tiers) de logiciels (programmes enregistrés/stockés) pour la conception, le développement, la gestion et la sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux utilisant le protocole IP, la programmation et la maintenance de logiciels pour applications militaires et aéronautiques; Installation et développement de nouveaux produits pour applications militaires ou aéronautiques; Services de sécurité de réseaux pour évaluer, surveiller et contrôler la sécurité des données sur des réseaux de technologies de l'information; Services scientifiques et technologiques, à savoir fourniture de données générées par des satellites d'observation terrestre, mesure de précision de modèles de relief, mesure physique (caractérisation d'objets observés à partir du sol en fonction des signatures spectrales, de l'influence atmosphérique, de la modélisation géométrique et radiométrique réalisée par des caméras embarquées); Recherche et conception dans le domaine de l'imagerie par satellite et de l'exploitation des données connexes, à savoir conception de méthodes de traitement de données relatives aux satellites d'observation, développement de protocoles de traitement pour l'exploitation de données satellitaires afin de produire des informations géographiques et ingénierie liée à la programmation de photographies aériennes à partir d'un réseau de satellites d'observation; Services d'analyse et de recherche industrielles dans le domaine de l'imagerie par satellite et de l'exploitation des données connexes; Recherche par radar, radar de cartographie; Services de conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; Bases de données informatiques (reconstitution de -); Consultation sur la protection de l'environnement; Conversion de données et de programmes informatiques (outre que conversion physique); Conception de logiciels; Étude de projets techniques; Expertises [travaux d'ingénieurs]; Expertises de gisements pétrolifères; Recherches géologiques; Recherches géologiques; Analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères; Levés de terrain; Prospection de pétrole; Planification en matière d'urbanisme; Programmation informatique; Création et entretien de sites web pour des tiers; Prospection géologique; Services de recherche dans le domaine des produits cartographiques, des cartes d'occupation du sol et des cadastres; Services d'enquêtes et d'informations techniques fournis par des ingénieurs concernant la présentation d'images en ligne créées par des satellites, en particulier d'images géographiques, cartes géographiques ou topographiques composées d'images créées par des satellites ou des moyens aériens; Services d'enquêtes et d'informations techniques fournis par des ingénieurs concernant les images créées par des satellites, en particulier les images géographiques, les cartes géographiques ou topographiques composées d'images créées par des satellites ou des moyens aériens; Services assistés par ordinateur concernant le traitement et l'analyse de photographies aériennes ou satellitaires (monochromes ou multispectrales); Services de physiciens, ingénieurs ou informaticiens liés aux services assistés par ordinateur pour le traitement de photographies aériennes, enregistrements satellitaires (monochromes ou multispectraux); Conception de bases de données de modèles altimétriques numériques mondiaux; Services scientifiques et technologiques, à savoir fourniture de données générées par des satellites d'observation de la terre, mesure précise du relief, physique de la mesure (caractérisation des objets observés au sol en fonction des signatures spectrales, influence de l'atmosphère, modélisation géométrique et radiométrique des caméras embarquées); Applications, études et projets scientifiques et de recherche pour le développement et la validation de géodonnées concernant les modèles altimétriques numériques; Services de recherche et de conception dans le domaine de l'imagerie par satellite et de l'exploitation des données connexes, à savoir conception de méthodes de traitement de données connexes, à savoir conception de méthodes de traitement de données de satellite d'observation, développement de protocole de tratement pour l'exploitation de données de satellite en vue de produire des informations géographiques et pour la conception technique de la programmation de photographies aériennes à partir d'un réseau de satellites d'observation; Services d'analyse et de recherche industrielles basés sur des modèles altimétriques numériques pour des applications de traitement et d'orthorectification d'autres géodonnées, services cartographiques, de modélisation de procédés géophysiques sur terre, de calcul de la propagation des ondes dans l'industrie des télécommunications et pour des applications de logistique et de sécurité des transports (aviation, véhicules); Conseils en matière de planification d'interventions en cas de crise; Conseils en matière de missions de défense et de missions de sécurité connexes; Analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères et de gaz; Conception et développement d'ordinateurs, de logiciels et de programmes informatiques à usage industriel, à savoir pour le service des incendies et le gouvernement, en matière de systèmes opérationnels, de systèmes de gestion de la clientèle, de systèmes de gestion d'actifs, de systèmes d'information géographique, de conception assistée par ordinateur, de visualisation en temps réel et de systèmes mobiles et de la configuration de ceux-ci pour être utilisés sur du matériel informatique approprié.

45: Conseils juridiques; Services d'un franchiseur, à savoir concession de licences, gestion de droits d'auteur; Consultations juridiques; Services d'agents de sécurité en vol; Négociation et exploitation de droits de propriété industrielle et droits d'auteur, en particulier par le biais de la concession de licences et de licences de savoir-faire pour droits de propriété industrielle et droits d'auteur, vente de droits de propriété industrielle et droits d'auteur et évaluation de droits de propriété industrielle et droits d'auteur; Services de gardes de sécurité; Services fournis aux services de lutte contre l'incendie, à la police, aux autorités publiques.

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