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Autre marque Euipotm 09/06/2020 European Union Intellectual Property Office (Marques)

Historique

Texte

Trade mark

Type Other
Graphic representation
Description L'objet pour lequel la protection est revendiquée est la disposition figurative globale (y compris le contour extérieur), la forme hexagonale partielle et la position relative de la forme hexagonale partielle par rapport aux autres éléments, la marque ne revendique pas de protection pour les éléments représentés par des hachures, qui sont visuellement exclus et correspondent à une nomenclature destinée à indiquer le type de produit
Filing number 017955616
Trade mark status REGISTERED
Nice Classification

7: Machines destinées à l'agriculture, au compactage, à la construction, à la démolition, au conditionnement des sols, à la configuration des sols, au terrassement, à la sylviculture, à l'aménagement paysager, au levage, à la propulsion marine, à la manutention de matériaux, à la destruction de matériaux, à l'exploitation minière, au paillage, à la distribution de pétrole et de gaz, à l'exploration et à la production de pétrole et de gaz, au pavage, à la pose de canalisations, à la production d'électricité, à la construction et à la réparation de routes, à la préparation et à la dépollution de sites, à la gestion de déchets, au transport et à la défense; Machines-outils et leurs accessoires; Moteurs et générateurs (autres que pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Compresseurs pour machines; Générateurs électriques; Pompes pour agriculture, compactage, construction, démolition, traitement de sol, tracé de sol, terrassement, sylviculture, paysagisme, levage, propulsion marine, manipulation de matériaux, extraction, paillage, distribution de pétrole et gaz, exploration de pétrole et gaz, production de pétrole et gaz, pavage, pose de conduites, génération d'électricité, construction et réparation de routes, préparation et réparation de sites, gestion des déchets, exploration de l'air et de l'espace, carrières, granulats et ciment, gestion de la végétation, transport et à des fins de défense; Et pièces de réparation, de remplacement et de remise à neuf pour tous les produits précités; Machines, machines-outils et leurs accessoires, moteurs, groupes moteurs et générateurs (autres que pour véhicules terrestres), accouplements mécaniques et composants de transmission (autres que pour véhicules terrestres), à savoir finisseurs d'asphalte, chargeuses-pelleteuses, raboteuses à froid, compacteurs, chargeuses compactes sur chenilles et multiterrains, bulldozers, draglines, foreuses, pelles à câble électrique, excavatrices, abatteuses-groupeuses, machines forestières, porteurs, récolteuses, mineurs à hauts murs, pelles hydrauliques pour mines; Machines, machines-outils et leurs accessoires, moteurs, groupes moteurs et générateurs (autres que pour véhicules terrestres), accouplements mécaniques et composants de transmission (autres que pour véhicules terrestres), à savoir chargeuses à flèche articulée, chargeuses à bras articulé, manutentionnaires, niveleuses à moteur, poseurs de canalisations, récupérateurs routiers, tracteurs de préparation de chantier, débusqueuses, chargeuses compactes à direction à glissement, systèmes de convoyeurs de surface pour mines, chariots télescopiques, chargeurs sur chenilles, machines d'extraction souterraine de roches dures, machines d'extraction souterraine à parois longues; Machines, machines-outils et leurs accessoires, moteurs, groupes moteurs et générateurs (autres que pour véhicules terrestres), accouplements mécaniques et composants de transmission (autres que pour véhicules terrestres), à savoir systèmes souterrains d'exploitation des mines à ciel ouvert et à piliers, bouteurs à roues, excavatrices à roues, chargeuses à roues, grattoirs à roues, chargeuses de bûches, chargeuses-pelleteuses, moteurs marins, moteurs industriels, moteurs diesel pour machines, moteurs hydrauliques et moteurs; Générateurs et groupes électrogènes électriques, industriels, de diesel, de gaz et de gaz naturel; Et pièces de réparation, de remplacement et de remise à neuf pour tous les produits précités; Pièces à rapporter, À savoir, Tarières [machines], Pelles rétrocaveuses, Dispositifs de saisie de ballots, pointes à ballots, Lames, Balais électriques, Débroussailleuses, Godets pour machines de terrassement, Raboteuses, ébrancheuses, têtes d'abattage, Faucheuses à fléaux, Fourches pour grue, Fermoirs, Marteaux [parties de machines], Têtes de moissonneuses, Bras de manutention, Tondeuses-broyeuses, Multiprocesseurs, Pulvérisateurs, Râteaux de râteleuses, Dessoucheuses à griffe, Scies, Cisailles mécaniques [machines], Défibreurs d'ensilage; Accessoires, à savoir souffleuses à neige, chasse-neige, projecteurs de neige, meuleuses de souches, griffes, motoculteurs, creuseurs de tranchées, flèches, systèmes de distribution d'eau, treuils, porte-outils intégrés, mâchoires de coupe et fourches à palettes, tous ces accessoires étant destinés au terrassement, au conditionnement du sol et à la manutention des matériaux; Pièces de machines destinées à être utilisées pour compactage, compression de gaz, démolition, traitement de sol, tracé de sol, terrassement, sylviculture, à savoir coupe et débroussaillage, compactage, démolition, traitement de sol, tracé de sol, terrassement paysagisme, entretien du gazon, levage, propulsion marine, manipulation de matériaux, extraction, paillage, pavage, pose de conduites, forage du pétrole et du gaz, activités électriques des moteurs et générateurs, pompage d'hydrocarbures, tunnels d'excavation, gestion de déchets, exploration de l'air et l'espace ainsi que gestion de la végétation; Bagues d'étanchéité métalliques pour turbomachines et centrifugeuses; Bagues d'étanchéité métalliques pour machines pour agriculture, compactage, construction, démolition, traitement de sol, tracé de sol, terrassement, sylviculture, paysagisme, levage, propulsion marine, manipulation de matériaux, extraction, paillage, distribution de pétrole et gaz, exploration de pétrole et gaz, production de pétrole et gaz, pavage, pose de conduites, génération d'électricité, construction et réparation de routes, préparation et réparation de sites, forage de tunnels et gestion de la végétation; Joints métalliques pour machines pour agriculture, compactage, construction, démolition, traitement de sol, tracé de sol, terrassement, sylviculture, paysagisme, levage, propulsion marine, manipulation de matériaux, extraction, paillage, distribution de pétrole et gaz, exploration de pétrole et gaz, production de pétrole et gaz, pavage, pose de conduites, génération d'électricité, construction et réparation de routes, préparation et réparation de sites, forage de tunnels et gestion de la végétation; Pièces de moteur pour chargeuses-pelleteuses, chargeuses compactes à direction à glissement, chargeuses multiterrains, porte-outils intégrés, chargeuses sur roues, excavatrices sur chenilles, excavatrices sur roues, pelles frontales, chariots télescopiques de manutention de matériaux, chenilles de manutention de matériel de voie, chariots de manutention sur roues, tracteurs à chenilles, poseurs de canalisations, chargeuses sur chenilles, compacteurs de décharges, compacteurs de sol, bulldozers à roues, niveleuses à moteur, tracteurs industriels, tracteurs à roues-racleurs, machines forestières, débusqueuses sur chenilles, débusqueuses sur roues, abatteuses-groupeuses sur chenilles; Pièces de moteurs pour abatteuses-groupeuses sur roues, porteurs, abatteuses-tronçonneuses sur chenilles, grues de chargement, compacteurs de sol par vibrations, Compacteurs de sol, Compacteurs par vibrations d'asphalte, compacteurs pneumatiques, Pavés en asphalte, Paveuses d'asphalte sur chenilles, Madriers à encastrer, Fraiseuses à froid, excavateurs de routes, élévateurs pour mise en andains, Stabilisateurs de sol, Chargeuses d'exploitation au fond, chargeuses sur pneus, Tarières, Groupeurs de balles, Lames, Pièces de moteurs pour balais électriques, Débroussailleuses, Godets pour machines de terrassement; Pièces de moteur pour tondeuses, lève-palettes, fermoirs, marteaux [pièces de machines], têtes de moissonneuses, tondeuses hacheuses, pulvérisateurs, râteaux de râteleuses, dessoucheuses à griffe, scies, ciseaux mécaniques [machines], défibreurs, souffleurs, charrues, broyeurs de souches, griffes, motoculteurs, creuseurs de tranchées, treuils, et systèmes de distribution d'eau; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); à savoir instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, Dispositifs de saisie de ballots, pointes à ballots, Tondeuses-broyeuses, Râteaux, Motocultivateur, Creuseurs de tranchées; Tous les outils agricoles susmentionnés, autres que ceux à commande manuelle, en particulier pour agriculture, compactage, construction, démolition, traitement de sol, tracé de sol, terrassement, sylviculture, paysagisme, levage, propulsion marine, manipulation de matériaux, extraction, paillage, distribution de pétrole et gaz, exploration de pétrole et gaz, production de pétrole et gaz, pavage, pose de conduites, génération d'électricité, construction et réparation de routes, préparation et réparation de sites, forage de tunnels et gestion de la végétation; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Valves en tant que composants de machines; Bougies d'allumage; Filtres à air et à gaz à usage mécanique comme pièces de machines ou de moteurs; Assemblages d'arrivée d'air et échappement pour moteurs; Régulateurs d'eau comme pièces de machines; Filtres à huile; Accouplements pour machines; Démarreurs pour moteurs; Pompes électriques; Courroies de machines; Lames en tant que pièces de machines; Accessoires pour véhicules, À savoir, Godets à grappin pour déplacer de la terre et des objets; Gicleurs de carburant pour moteurs à combustion; Séparateurs d'eau utilisés dans des moteurs; Réchauffeurs de carburant pour moteurs; Condenseurs à air; Alternateurs pour véhicules terrestres; Paliers antifriction pour machines; Paliers antifriction pour machines; Dispositifs antipollution pour moteurs; Arbres de machines; Bagues à billes pour roulements pour machines, à savoir véhicules articulés, camions routiers on/off, finisseurs d'asphalte, chargeuses-pelleteuses, raboteuses à froid,, compacteurs, chargeurs sur chenilles, bouteurs, pelles à benne traînante, foreuses, pelles, excavateurs, abatteuses-groupeuses, machines forestières, porteurs, récolteuses,pelles hydrauliques, chargeuses à flèche articulée, manutentionnaires, niveleuses à moteur, poseuses de canalisations, récupérateurs routiers, débusqueuses, chargeuses compactes à direction à glissement, bouteurs à roues, excavatrices à roues; Supports de paliers pour machines; Paliers pour moteurs; Garnitures de freins pour machines, autres que pour véhicules; Segments de freins pour machines, autres que pour véhicules; Garnitures de freins pour machines, autres que pour véhicules; Carburateurs; Machines à air comprimé; Pompes à air comprimé; Bielles de machines ou de moteurs; Câbles de commandes comme pièces de machines ou de moteurs; Générateurs de courant; Culasses de moteurs; Cylindres de machines; Cylindres de moteurs; Mèches de perçage et de centrage, sous forme de pièces de machines; Têtes de forage en tant que pièces de machines; Perceuses électriques; Courroies de générateurs électriques, de diesel, de gaz et de gaz naturel; Générateurs électriques, au diesel, au gaz et au gaz naturel; Courroies pour moteurs; Ventilateurs pour moteurs; Dispositifs de transfert de combustible pour moteurs à combustion interne, à savoir pompes à carburant; Engrenages de transmission pour machines, autres que pour véhicules terrestres; Protections étant des pièces de machines; Marteaux comme pièces de machines; Marteaux hydrauliques; Pompes de graissage; Séparateurs; Volants de machines; Pistons de moteurs; Poulies [parties de machines]; Démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; Accouplements d'arbres [machines]; Roulements pour arbres de transmission étant des pièces de machines; Surcompresseurs pour moteurs; Turbocompresseurs pour moteurs; Chaînes motrices et arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres; Turbocompresseurs; Pièces et raccords vendus sous forme d'ensemble avec les produits précités, pour tous les articles précités; Pièces mécaniques de moteurs pour véhicules terrestres, machines agricoles, et engins de terrassement, à savoir moteurs de démarrage, alternateurs, pistons, têtes de cylindres, pièces de systèmes de refroidissement, à savoir pompes à eau pour véhicules terrestres, pompes à eau pour moteurs et groupes moteurs, refroidisseurs d'huile pour moteurs, radiateurs, échangeurs de chaleur pour moteurs et groupes moteurs et ventilateurs pour moteurs et groupes moteurs; Pièces mécaniques de moteurs pour véhicules terrestres, machines agricoles, et engins de terrassement, à savoir turbochargeurs, pièces de systèmes de graissage, pompes à huile pour véhicules terrestres, pompes à huile pour utilisation dans les moteurs et les groupes moteurs, joints métalliques et non métalliques pour moteurs, joints métalliques et non métalliques pour moteurs de véhicules, joints pour moteurs à combustion interne, accouplements d'arbres pour machines, engrenages pour machines, engrenages pour moteurs de machines, arbres pour moteurs, compresseurs d'air, et blocs; Vilebrequins de moteurs, Arbres à cames pour moteurs, Paliers pour moteurs; Silencieux pour moteurs; Clapets d'échappement pour moteurs; Silencieux pour moteurs; Radiateurs et bouchons de radiateurs pour véhicules; Pots d'échappement pour moteurs; Générateurs de courant, compresseurs, et pompes (parties de machines), moteurs, et groupes moteurs, et leurs pièces constitutives; Paliers; Blocs, Arbres à cames, Vilebrequins, Têtes de cylindres, Dispositifs antipollution pour moteurs, Cadres, Injecteurs de carburant, Joints métalliques pour moteurs de véhicules, Liners, Moteurs électriques, Pompes électriques, Segments de piston, Bielles de machines ou de moteurs, Ensembles rotatifs, Joints mécaniques, Contacteurs à pression comme pièces de machines, Turbocompresseurs pour machines, Et soupapes en tant que composants de machines; Treuils; Moteurs pour modèles réduits de véhicules et/ou voitures à prépaiement; Pompes hydrauliques.

12: Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pièces de rechange et de réparation pour les produits précités; Véhicules, tracteurs, véhicules marins et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau pour l'agriculture, le compactage, la construction, la démolition, le traitement du sol, la délimitation du sol, le terrassement, la sylviculture, l'aménagement paysager, le levage, les opérations maritimes, la manutention de matériaux, le broyage de matériaux, l'extraction minière, le paillage, la distribution, la prospection et la production de gaz et de pétrole; Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau pour pavage, pose de conduites, génération d'électricité, construction et réparation de routes, préparation et réparation de sites, gestion des déchets, exploration de l'air et de l'espace, carrières, granulats et ciment, gestion de la végétation, transport, et pour le gouvernement et à des fins de défense; Pièces de réparation, de remplacement et de remise à neuf pour tous les produits précités; Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à savoir camions, camions tout-terrain, camions articulés, camions miniers souterrains, chariots élévateurs à fourche à combustion interne, chariots élévateurs à fourche électriques, palettiseurs électriques, palettiseurs manuels, finisseurs d'asphalte, chargeuses-pelleteuses, raboteuses à froid, compacteurs, chargeuses compactes sur chenilles et multiterrains, bulldozers, draglines, pelles à câble électrique, abatteuses-groupeuses, machines forestières; Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à savoir porteurs, mineurs à hauts murs, pelles hydrauliques pour mines, chargeuses à flèche articulée, chargeuses à bras articulé, manutentionnaires, niveleuses à moteur, poseurs de canalisations, récupérateurs routiers, tracteurs de préparation de chantier, tracteurs agricoles, moissonneuses-batteuses, andaineuses, ramasseuses-presses, faucheuses à disques et conditionneuses, faucheuses et conditionneuses, groupeurs de ballots, débusqueuses, systèmes de convoyeurs de surface pour mines; Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à savoir manipulateurs télécommandés, chargeurs sur chenilles, machines d'extraction souterraine de roches dures, machines d'extraction souterraine à parois longues, systèmes souterrains d'exploitation des mines à ciel ouvert et à piliers, bouteurs à roues, excavatrices à roues, chargeuses à roues, grattoirs à roues, chargeuses de bûches, chargeuses-pelleteuses; Et pièces de réparation, de remplacement et de remise à neuf pour tous les produits précités; Pièces structurelles, de réparation, de rechange et de remise à neuf pour les moteurs des véhicules précités; Transmissions pour véhicules terrestres et leurs pièces structurelles, de réparation et de rechange; Locomotives; Autorails; Moteurs pour véhicules terrestres; Propulseurs diesel pour véhicules terrestres, Moteurs-fusées pour la propulsion de véhicules terrestres; Pièces de véhicules, À savoir, Chenilles pour véhicules terrestres sur chenilles; Circuits hydrauliques et adaptateurs hydrauliques de raccordement de composants de systèmes hydrauliques dans des véhicules; Avertisseurs sonores pour véhicules; Rétroviseurs; Rétroviseurs latéraux pour véhicules; Sièges et ceintures de sécurité de véhicules; Suspensions de siège, coussins pour sièges et accoudoirs pour sièges, tous pour véhicules; Housses adaptées aux sièges de véhicules; Housses pour appuie-tête de véhicules; Freins de véhicules; Garnitures de freins pour véhicules; Compresseurs d'air de freinage pour véhicules terrestres; Parties constitutives [de véhicules terrestres]; Dispositifs hydrauliques utilisés pour déplacer des outils de travail attachés à des véhicules mais pas pour moteurs, À savoir, Entraînements hydrauliques, Engrenages hydrauliques et amortisseurs hydrauliques; Pièces et raccords vendus sous forme d'ensemble avec les produits précités, pour tous les articles précités; Pièces et parties constitutives de véhicules terrestres, À savoir, Moteurs, Bielles pour véhicules autres que parties de moteurs, Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; Pièces de réparation et de rechange pour véhicules terrestres, à savoir une gamme complète de pièces structurelles pour véhicules articulés, camions routiers on/off, finisseurs d'asphalte, chargeuses-pelleteuses, raboteuses à froid, chargeurs sur chenilles, bouteurs, pelles à benne traînante abatteuses-groupeuses, machines forestières, porteurs, pelles hydrauliques, chargeuses à flèche articulée, manutentionnaires, niveleuses à moteur, poseuses de canalisations, récupérateurs routiers, débusqueuses, bouteurs à roues, excavatrices à roues; Brouettes; Couvercles d'attelage; Bavettes garde-boue; Supports de plaques d'immatriculation; Couvre-volants pour véhicules; Pare-soleil pour pare-brise d'automobile; Bicyclettes; Tricycles; Scooters; Trottinettes [véhicules]; Pompes à air [accessoires de véhicules]; Avertisseurs de bicyclettes; Sonnettes de bicyclettes; Stabilisateurs de bicyclettes [roulettes].

Filing date 14/09/2018
Registration date 22/05/2020
Expiry date 14/09/2028
Owners

Caterpillar Inc.

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Peoria Illinois 61629

États-Unis

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Caterpillar Inc., Peoria, États-Unis.