 Marque verbale / figurative : « DB Regio » Euipotm 07/09/2005 European Union Intellectual Property Office (Marques)

3: Accessoires de toilette: savons, parfums, cosmétiques, huiles essentielles, articles de toilette et de soins de beauté, lotions capillaires; dentifrices; agents pour lessiver et blanchir; agents pour nettoyer, polir, laver et abraser.

4: Bougies.

5: Produits diététiques à usage médical, alimentation pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements.

6: Voies pour véhicules ferroviaires, y compris rails, aiguillages, traverses de chemins de fer, jonctions de voies, caténaires, palettes de transport et de stockage, conteneurs de transport et de stockage, tous les produits précités étant métalliques avec du bois ou du plastique.

8: Coutellerie, fourchettes et cuillers; ciseaux à cuticules, coupe-ongles, rasoirs, coupoirs électriques, fourchettes et cuillères; sèche-cheveux, sèche-cheveux manuels.

9: Appareils et instruments électriques d'ingénierie, à savoir appareils et instruments de transmission, de stockage et de contrôle pour la technique des courants faibles, à savoir appareils et instruments électriques d'ingénierie en matière de communications, de hautes fréquences et de contrôle automatique (compris dans la classe 9), caméras cinématographiques, appareils d'enregistrement, de stockage, de traitement, de transmission et de reproduction de sons et d'images, appareils et instruments électriques, électroniques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle ou d'enseignement, appareils d'enregistrement, de stockage, de traitement, de transmission et de reproduction de données, supports magnétiques de données, disques, MC, CD, CD-ROM, CD-I, cartes téléphoniques encodées, cartes de clients encodées, programmes informatiques (logiciels) pour informations électroniques, systèmes de réservation et de vente dans le domaine des voyages et du transport de marchandises, logiciels de réseaux, micrologiciels et bases de données compris dans la classe 9; convertisseurs de courant, transformateurs, éléments électriques de contrôle final, boucles d'induction, traducteurs, capteurs, dispositifs de mesure, convertisseurs, émetteurs de signaux, appareils de transmission, récepteurs, ordinateurs, programmes pour ordinateurs, mémoires électroniques et magnétiques, appareils d'affichage, moniteurs, plaques à circuits imprimés, modules, unités enfichables, supports pour appareils; systèmes de routage automatiques ou semi-automatiques, systèmes de localisation de véhicules et de contrôle opérationnel et systèmes de sécurité pour véhicules ferroviaires consistant en des boucles d'induction, des traducteurs, des capteurs, des dispositifs de mesure, des convertisseurs, des émetteurs de signaux, des appareils de transmission, des récepteurs, des ordinateurs, des programmes pour ordinateurs, des mémoires électroniques et magnétiques, des appareils d'affichage, des moniteurs, des plaques à circuits imprimés, des modules, des unités enfichables; conducteurs de courant électrique, cartes de clients encodées, cartes téléphoniques encodées.

11: Parties de véhicules ferroviaires, à savoir climatiseurs et ventilateurs; phares de véhicules ferroviaires et de véhicules à moteur.

12: Véhicules, bicyclettes, appareils de locomotion par terre, eau et air (compris dans la classe 12), véhicules ferroviaires y compris transports de passagers et motrices, parties de véhicules ferroviaires, à savoir trains, superstructures, moteurs, freins.

14: Métaux précieux et leurs alliages ainsi que produits manufacturés à partir de ces métaux ou en plaqué de ceux-ci; articles d'artisanat, articles décoratifs, cendriers, étuis à cigares et à cigarettes; joaillerie décorative, joaillerie, horloges/montres et chronomètres.

16: Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes en papier, papier-filtre, serviettes de table en papier, papier-filtre, mouchoirs en papier, décorations en papier, récipients d'emballage, sacs d'emballage, papier d'emballage, produits de l'imprimerie, pamphlets, brochures, revues, dépliants, prospectus, affiches, journaux, magazines, livres, cartes à jouer, papeterie, nécessaires d'écriture, cartes postales, cartes d'identité, cartes téléphoniques, papeterie y compris instruments d'écriture et de dessin, fournitures de bureau, à savoir cachets, tampons encreurs, encre à cachet, coupe-papier, corbeilles à courrier, dossiers, blocs pour bureaux, poinçons, agrafeuses, trombones et agrafes, adhésifs, également autoadhésifs, matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) sous forme d'imprimés, globes, tableaux et leurs instruments de dessin, matériel d'emballage en matières plastiques, à savoir étuis, bourses, sacs, films en matières plastiques, également autoadhésifs et à usage décoratif, cartes de clients non encodées, cartes téléphoniques non encodées.

18: Produits en cuir et en imitations du cuir compris dans la classe 18, petites valises et malles, sacs de voyage, sacs à main, porte-documents, serviettes d'écoliers, sacs à dos, parapluies, parasols, trousses de toilette en cuir pour le voyage, produits plus petits en cuir ainsi qu'en imitations du cuir, en particulier bourses, portefeuilles, pochettes pour clés; sacs de protection pour vêtements, tous en cuir ou en imitations du cuir.

19: Supports, plaques et montants (non métalliques) pour voies ferrées en tant que pièces préfabriquées.

20: Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois, succédanés du bois, liège, tube, jonc, substituts de ces matières et/ou matières synthétiques (comprises dans la classe 20), en particulier porte-manteaux.

21: Equipement et récipients pour le ménage et la cuisine; peignes et éponges; brosses; verrerie, porcelaine et faïence.

22: Filets, tentes, bâches, voiles, sacs, compris dans la classe 22.

23: Fil, fils à usage textile.

24: Tissus et textiles tissés: tissus, linge de ménage, de lit et de table; compris dans la classe 24.

25: Vêtements, en particulier vêtements de sport, vêtements de loisirs et vêtements pour enfants, chaussures, en particulier chaussures de sport, chaussures de loisirs et chaussures pour enfants: bas, chaussettes, cravates; gants; chapellerie.

28: Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport, compris dans la classe 28, (en particulier balles, raquettes de tennis, patins à roulettes et patins à glace); décorations pour arbres de Noël; y compris jeux électriques et électroniques, équipement de sport.

29: Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits; gélatines (gelées), confitures; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

30: Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, crèmes glacées; miel, mélasse et sirop; levure, poudres pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); herbes et épices; glaces rafraîchissantes.

31: Fruits et légumes frais; plantes vivantes et fleurs naturelles.

32: Bières; eaux minérales et boissons contenant du gaz carbonique et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, compris dans la classe 32.

33: Boissons alcoolisées.

34: Tabac; articles pour fumeurs, en particulier tabatières, étuis à cigares et à cigarettes, cendriers, tous les produits précités n'étant ni en métaux précieux, ni en alliages ou en plaqué de ces métaux, pipes et râteliers pour pipes; briquets, allumettes.

35: Publicité, gestion d'entreprises, administration d'affaires, travaux de bureaux, organisation publicitaire, en particulier conception de supports publicitaires pour le compte de tiers, marketing pour le compte de tiers, relations publiques.

36: Affaires immobilières, en particulier services de location, de vente et d'achat ainsi que services d'agences relatifs à des terrains non aménagés comprenant des locaux commerciaux et des appartements, affaires financières, en particulier financement en matière de développement et de développement urbain ultérieur de terrains, location de terrains aménagés et non aménagés comprenant des locaux commerciaux et des appartements; services financiers, à savoir émission de cartes de client sous forme de cartes de garantie de chèques fonctionnant comme des cartes de crédit et de paiement; traitement de paiements effectués avec une carte de client, courtage de crédit, courtage en assurances.

37: Entretien et réparation de véhicules ferroviaires ainsi que de machines, outils et instruments pour lignes ferroviaires, construction de bâtiments, services de réparation et d'entretien d'installations et de terminaux de télécommunications.

38: Télécommunications, en particulier taxis et cabines d'appel de détresse, télécopie, distribution, diffusion et transmission de télécommunications et de signaux d'information par le biais de réseaux sans fil et/ou de réseaux numériques et analogues sur fil, offre de services en ligne et hors ligne comprenant des bases de données compris dans la classe 38, élaboration et exploitation de réseaux de télécommunications ainsi qu'offre de services de télécommunications en matière de voix, de textes, d'images, de sons et d'autres données.

39: Transport, transport de passagers et de marchandises par véhicules ferroviaires, véhicules à moteur, avions et navires, exploitation de systèmes de véhicules ferroviaires, à savoir services de porteurs, de consigne, arrangements en matière de transport de passagers et de marchandises par véhicules ferroviaires, véhicules à moteur, avions et navires, arrangements en matière d'emplacements de stationnement et de location de véhicules à moteur, service d'information relatives aux horaires et rapports sur le trafic, également via des installations électroniques, réservation de places, organisation et services d'intermédiaire en matière de voyages par rail y compris accompagnement de voyages, services relatifs à la planification, la réservation et l'organisation de voyages, localisation électronique d'expéditions, exploitation des infrastructures d'une ligne ferroviaire, à, savoir contrôle de systèmes de routage, systèmes de localisation de véhicules et de contrôle opérationnel et leurs systèmes de sécurité compris dans la classe 39, réservation de places dans des trains, bus et navires, également véhicules à moteur, arrangements en matière d'emplacements de stationnement et de location de véhicules à moteur, services d'informations relatives aux horaires et rapports sur le trafic, également via des installations électroniques, stockage et empaquetage de marchandises, consigne, services de porteurs, chariots à bagages, location et stockage de palettes de transport et de stockage, en bois, en matières plastiques ou en métal ainsi que de conteneurs de transport et de stockage, en bois, en matières plastiques ou en métal par véhicules ferroviaires, véhicules à moteur et navires, location de véhicules ferroviaires, véhicules à moteur et navires ainsi que de machines, outils et instruments ferroviaires; exploitation des infrastructures d'une ligne ferroviaire, à savoir services de trains-couchettes, à savoir hébergement et restauration d'invités dans des wagons-lits, restauration d'invités dans des véhicules ferroviaires et des bateaux; services de trains-couchettes, à savoir transport, hébergement et restauration d'invités dans des wagons-lits.

41: Divertissement d'invités par le biais de spectacles cinématographiques, de spectacles vidéo et/ou de spectacles musicaux ainsi que de jeux de fêtes, d'activités de divertissement, sportives et culturelles, en particulier organisation de spectacles cinématographiques, de représentations théâtrales et de concerts et d'événements sportifs ainsi qu'informations concernant ces événements et spectacles culturels ou sportifs ainsi qu'informations concernant ces événements et spectacles culturels ou sportifs, informations touristiques et concernant les villes, publication et édition de textes, données graphiques, vocales et sonores pouvant être reproduites de manière électronique et recherchées par le biais de réseaux de données, publication et édition d'imprimés ainsi que des supports électroniques correspondants (y compris CD-ROM et CD-I), location de films et de vidéos enregistrées; organisation de séminaires, divertissement de voyageurs et autres divertissements, à savoir conférences, projections de diapositives et projections de films cinématographiques, représentations musicales, folklore, quiz et autres jeux de fêtes; organisation et location de services touristiques dans le cadre du transport, en particulier organisation et arrangements pour des voyages de jeunesse, de loisirs, d'information ou d'éducation par voie maritime, terrestre et aérienne.

42: Hébergement et restauration d'invités dans des hôtels et restaurants et organisation de ces services, préparation d'avis d'experts et de plans proposant des solutions, également de programmes pour ordinateurs, pour le contrôle et l'accomplissement de transports par eau, terre et air, développement et production de programmes pour ordinateurs destinés au traitement de données, systèmes de traitement de données, développement et production de programmes de traitement de données, location de temps d'accès à une base de données informatique, projet et planification de solutions en matière de télécommunications, services de sécurité; organisation en matière d'hébergement et de restauration d'invités dans des hôtels et des restaurants, gestion de voies ferroviaires et développement et exploitation de systèmes de routage y afférents; édition d'imprimés ainsi que des supports électroniques correspondants (y compris CD-ROM et CD-I).

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