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Marque figurative Euipotm 17/01/2016 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Graphic representation |  |
| Colour | Vert, bleu et rouge. |
| Filing number | 004287967 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
38: Télécommunications; services de télécommunications, services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, par réseaux de fibres optiques et câblés et par tous moyens téléinformatiques; communications par terminaux d'ordinateurs; services de radiotélécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées; services de radiotéléphonie mobile; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images, services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images; services d'échange de correspondance, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (intranet), services de téléconférences, services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir: réseaux Internet, extranet, intranet; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques, services de fourniture de connexions à un réseau informatique, services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial; location de modems, location d'appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, location de récepteurs d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, location d'appareils de transmission de messages, location d'appareils et d'instruments dans le domaine de la communication; transmission par satellite; télévision par câbles; agence de presse et d'informations (nouvelles); fourniture d'accès à des sites web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites web MP3 sur Internet; télécommunication de musique numérique en vue de son offre; administration de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia; location d'appareils et d'installations de télécommunication; consultations dans le domaine des télécommunications; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type intranet; services de télécommunications, services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, par réseaux de fibres optiques et câblés et par tous moyens téléinformatiques. 41: Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; éducation et divertissement; activités sportives et culturelles; formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et du multimédia; informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore d'autres supports; services de divertissements radiophoniques et télévisés; services de clubs; services de réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs et culturels; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements; organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et des réseaux multimédia; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, organisation de loteries; édition et publication de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); services d'imagerie numérique, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, jeux d'argent; location d'enregistrements sonores, location d'appareils audio, location de films cinématographiques; production de films et de films sur bandes vidéo, production de spectacles; services de reporters, services de traduction; services d´imprimerie; parc d'attractions; éducation et divertissement. 42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; services juridiques; location de logiciels informatiques, d'ordinateurs, location d'installations électroniques et de traitement de données; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications; conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication; création et entretien de sites web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites web); reconstitution de bases de données; services de normalisation technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques; programmations électroniques, duplication de programmes d'ordinateurs; services d'ingénierie; services de transposition d'application du logiciel (service de programmation); élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels, consultation en matière d'ordinateur, programmation pour ordinateurs, installation de logiciels; gérance de droits d'auteur, exploitations de brevets, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques, services d'assistance technique dans les domaines de l'informatique et des télécommunications; assistance technique pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments; recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine de l´informatique, conseils techniques dans le domaine des télécommunications, services de consultations techniques en matière d'ordinateurs et de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications; études techniques de tous travaux informatiques, étude de projets techniques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications; études et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunications, conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel informatique, de télécommunication ou de sécurité, recherches légales; services de certification et d'authentification (contrôle) de messages et de données transmis par télécommunication; services de certification (contrôle de qualité et d'origine, attestation de la conclusion de conventions); analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; services d'arbitrage, services de dessinateurs d'arts graphiques; location de logiciels informatiques, d'ordinateurs, location d'installations électroniques et de traitement de données. |
| Filing date | 11/03/2005 |
| Registration date | 16/01/2007 |
| Expiry date | 11/03/2015 |
| Owners |
ORANGE
F-92130 ISSY-LES-MOULINEAUX France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Orange SA, Issy-les-Moulineaux.
