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Marque verbale / figurative : « HB » Euipotm 27/08/2026 European Union Intellectual Property Office (Marques)

Historique

Texte

Trade mark

Type Figurative
Name HB
Graphic representation
Filing number 004713665
Trade mark status REGISTRATION_EXPIRED
Nice Classification

12: Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à l'exclusion expressément des bicyclettes et motocyclettes ainsi que de leurs accessoires et pièces détachées.

Filing date 27/10/2005
Registration date 01/09/2006
Expiry date 27/10/2025
Owners

HEULIEZ BUS S.A.S.

La Crénuère Rorthais

F-79700 MAULÉON

France

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Heuliez bus SAS, Mauléon.