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Marque verbale : « Clean-Diesel InSyPro » Euipotm10/03/2011 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Word |
| Name | Clean-Diesel InSyPro |
| Filing number | 009376997 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
4: Huiles et graisses industrielles, en particulier huiles lubrifiantes et de conservation, ainsi que graisses lubrifiantes pour les machines, les machines à combustion interne, les groupes de machines avec machines à combustion interne et véhicules, telles que les huiles de moteurs et les huiles hydrauliques. 7: Moteurs à combustion interne fixes et mobiles, excepté pour véhicules terrestres, en particulier moteurs diesel, en particulier moteurs fonctionnant avec du carburant biosynthétique, moteurs hybrides et moteurs au gaz en tant que moteurs neufs, en pièces et de rechange ainsi que groupes composés de tels moteurs à combustion interne et groupes électrogènes ou pompes ou compresseurs, compris dans la classe 7; pièces neuves, de rechange, réparées et reconditionnées de tels moteurs à combustion interne (excepté pour véhicules terrestres); composants en tant que pièces de moteurs à combustion interne (excepté pour véhicules terrestres), compris dans la classe 7, en particulier pièces d'injection de carburant, de préparation du mélange et de traitement de l'échappement ainsi que pièces des équipements de commande et de réglage mécaniques de tels machines et groupes à combustion interne. 12: Pièces de véhicules terrestres et nautiques, à savoir machines à combustion interne, en particulier moteurs diesel, moteurs fonctionnant avec du carburant biosynthétique, moteurs hybrides et moteurs au gaz; pièces neuves, de rechange, réparées et reconditionnées de tels moteurs à explosion (également pour véhicules terrestres); composants en tant que pièces de moteurs à combustion interne (également pour véhicules terrestres), en particulier pièces d'injection de carburant, de préparation du mélange et de traitement de l'échappement ainsi que pièces des équipements de commande et de réglage mécaniques de tels machines et groupes à combustion interne. |
| Filing date | 30/08/2010 |
| Registration date | 08/03/2011 |
| Expiry date | 30/08/2030 |
| Owners |
DEUTZ Aktiengesellschaft Ottostr. 1 D-51149 Köln Allemagne |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : DEUTZ AG, Köln, Allemagne.
