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Marque verbale / figurative : « S » Euipotm 18/03/2008 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | S |
| Graphic representation | ![]() |
| Filing number | 002791754 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
7: Pompes hydrauliques pour bateaux; moteurs hydrauliques pour bateaux; moteurs à cylindrée variable à axe incliné pour bateaux; transmissions hydrauliques comprenant une pompe hydraulique et des moteurs hydrauliques, commandes hydrauliques et mécaniques pour de telles transmissions pour utilisation dans des bateaux; pompe à engrenages pour utilisation dans des bateaux; pompes hydrauliques pour moteurs de véhicules terrestres; pompes à engrenages pour utilisation dans des véhicules terrestres; commandes de ventilateurs pour utilisation dans des moteurs de véhicules terrestres. 9: Commandes électriques et électroniques comprenant des vannes électro-hydrauliques, des actionneurs électriques, des capteurs électriques, et des pièces de construction de telles commandes, tout ce qui précède étant destiné à la commande de transmissions hydrauliques, dispositifs de puissance hydraulique pour applications fixes et véhicules motorisés, et leurs accessoires de travail; régulateurs à microprocesseur composés de capteur/transducteur et d'entrées d'actionneurs électriques, de vanne électro-hydraulique, d'affichage de tableau de commande de l'opérateur, de réseau de zone de régulateur et sorties de porte RS232. 12: Moteurs hydrauliques pour moteurs de véhicules terrestres; moteurs à cylindrée variable à axe incliné pour moteurs de véhicules terrestres; transmissions hydrostatiques pour moteurs de véhicules terrestres; transmissions hydrauliques comprenant une pompe hydraulique et des moteurs hydrauliques, des commandes hydrauliques et mécaniques pour ceux-ci pour applications sur véhicules terrestres; commande par engrenage pour application sur véhicules terrestres et boîtes de vitesse planétaires pour utilisation avec transmissions hydrauliques et hydrostatiques et parties de celle-ci pour application sur véhicules terrestres. |
| Filing date | 29/07/2002 |
| Registration date | 13/04/2005 |
| Expiry date | 29/07/2032 |
| Owners |
Ames, Iowa 50010 États-Unis |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Danfoss Power Solutions Inc., Ames, États-Unis.
