 Marque verbale : « DEEP BLUE » Euipotm 03/04/2013 European Union Intellectual Property Office (Marques)

7: Machines et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour les oeufs; Distributeurs automatiques; Égrappoirs [machines]; Compacteurs pour les détritus; Convertisseurs catalytiques; Talonnage (Machines pour le -); Séparateurs; Pulvérisateurs pour eaux d'égouts; Bandages adhésifs pour les poulies; Cabestans; Démarreurs pour moteurs; Antifriction (Paliers -) pour machines; Chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres; Motrices (Machines -) autres que pour véhicules terrestres; Arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres; Eaux gazeuses (Appareils pour la fabrication des -); Boissons gazeuses (Appareils pour la fabrication des -); Eaux minérales (Appareils pour la fabrication des -); Garnitures de chaudières de machines; Tamiseurs de cendres [machines]; Écharneuses; Égreneuses; Manifolds d'échappement pour moteurs; Pots d'échappement pour moteurs; Purification de l'acétylène (Appareils pour la -); Excavateurs; Bande (Transporteurs à -); Étireuses; Gazéificateurs; Pompes d'aération pour aquariums; Mines (Machines pour l'exploitation des -); Bétonnières de chantier; Cintreuses; Bière (Appareils pour tirer la -) sous pression; Pompes à bière; Botteleuses; Souffleries de forge; Tôle (Machines pour l'impression sur la -); Margeurs [imprimerie]; Encaustiquer (Machines et appareils à -) électriques; Porte-forets [parties de machines]; Couronnes de sondage [parties de machines]; Couronnes de forage [parties de machines]; Foreuses; Tours de forage flottantes ou non flottantes; Brasserie (Machines de -); Concasseurs; Segments de freins autres que pour véhicules; Garnitures de freins autres que pour véhicules; Plaquettes de freins autres que pour véhicules; Sabots de freins autres que pour véhicules; Lances thermiques [à oxygène] machines; Pompes autorégulatrices à combustible; Convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; Pain (Machines à couper le -); Couveuses pour oeufs; Reliure à usage industriel (Appareils et machines pour la -); Repasseuses; Bouldozeurs; Brosses [parties de machines]; Barattes; Beurre (Machines à -); Déshuileurs de vapeur; Condenseurs de vapeur [parties de machines]; Calandres à vapeur portatives pour tissus; Machines à vapeur; Nettoyage (Appareils de -) à vapeur; Désintégrateurs; Joints [parties de moteurs]; Ouvre-boîtes électriques; Grappins automatiques [marine]; Drainage (Machines de -); Tours [machines-outils]; Convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres; Régulateurs de vitesse de machines et de moteurs; Batteuses; Presses d'imprimerie; Pneumatiques (Transporteurs -); Air comprimé (Machines à -); Air comprimé (Moteurs à -); Pompes à air comprimé; Pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics; Imprimer (Machines à -); Planches pour l'impression; Détendeurs de pression [parties de machines]; Régulateurs de pression [parties de machines]; Pression (soupapes de -) [parties de machines]; Rouleaux d'imprimerie [machines]; Cylindres d'imprimerie; Réaction (Moteurs à -) autres que pour véhicules terrestres; Balais de dynamo; Courroies de dynamo; Dynamos; Bicyclettes (Dynamos pour -); Herses; Emballage (Machines d' -); Cartouches pour machines à filtrer; Injecteurs pour moteurs; Éjecteurs; Brosses électriques [parties de machines]; Broyeurs ménagers électriques; Électrodes pour machines à souder; Générateurs d'électricité; Marteaux électriques; Aliments (Appareils électromécaniques pour la préparation d' -); Boissons (Appareils électromécaniques pour la préparation de -); Industrie chimique (Machines électromécaniques pour l' -); Électriques (Moteurs -) autres que pour véhicules terrestres; Galvanoplastie (Machines de -); Élévateurs; Agriculture (Élévateurs pour l' -); Courroies d'élévateurs; Chaînes d'élévateurs [parties de machines]; Dégraisseuses; Trémies pour le déchargement mécanique; Dépoussiérage (Installations de -) pour le nettoyage; Terrassement (Machines pour les travaux de -); Tarières de mines; Raffinage du pétrole (Machines de -); Minerais (Appareils pour le traitement des -); Étiqueteuses; Vases d'expansion [parties de machines]; Marteaux-pilons; Peinture (Machines pour la -); Teinture (Machines pour la -); Pistolets pour la peinture; Brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs; Encreurs (appareils -) [imprimerie]; Ressorts [parties de machines]; Carneaux de chaudières de machines; Filtres [parties de machines ou de moteurs]; Filtrer (Machines à -); Finisseuses [machines]; Bouteilles (Machines à plomber les -); Rince-bouteilles; Bouteilles (Machines à capsuler les -); Palans; Tresser (Machines à -); Hache-viande [machines]; Avions (Moteurs d' -); Extracteurs [mines]; Bandes transporteuses; Transporteurs; Moulurer (Machines à -); Fraiseuses; Roues libres autres que pour véhicules terrestres; Presse-fruits électriques à usage ménager; Guidages de machines; Remplisseuses; Presses à fourrage; Commandes à pédale pour machines à coudre; Galvanisation (Machines de -); Lieuses; Chalumeaux à gaz; Gaufreuses; Soufflantes (Machines -); Souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; Souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains; Soufflantes (Machines -); Carters pour machines et moteurs; Légumes (Machines à râper les -); Coussins d'air (Dispositifs pour le déplacement de charges sur -); Harnais de métiers à tisser; Vaisselle (Machines à laver la -); Chaises pour machines; Moissonneuses; Vanneuses; Décortiqueurs de céréales; Boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; Taraudeuses; Fileter (Machines à -); Fonderie (Machines de -); Verre (Machines à travailler le -); Diamants de vitriers [parties de machines]; Lisseuses; Voies ferrées (Machines pour la construction des -); Bougies de réchauffage pour moteurs Diesel; Fossoirs [charrues]; Graver (Machines à -); Moules [parties de machines]; Lames de hache-paille; Robinets [parties de machines ou de moteurs]; Marteaux [parties de machines]; Perceuses à main électriques; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; Dévidoirs mécaniques; Capots [parties de machines]; Élévatoires (Appareils -); Crics [machines]; Couseuses; Râteleuses; Faneuses; Raboteuses; Nettoyage (Appareils de -) à haute pression; Bois (Machines à travailler le -); Levage (Appareils de -); Martinets [marteaux d'usines]; Hydrauliques (Moteurs -); Commandes hydrauliques pour machines et moteurs; Dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines]; Ajuster (Machines à -); Café (Moulins à -) autres qu'à main; Joints de cardan; Cardes (Garnitures de -); Cardes [machines]; Grugeoirs [machines-outils]; Tubes de chaudières [parties de machines]; Collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines; Scies à chaîne; Démarreurs au kick pour motocycles; Clapets de machines; Pistolets à colle, électriques; Distributeurs de ruban adhésif [machines]; Fers [parties de machines]; Pétrins mécaniques; Balais de charbon [électricité]; Moteurs (Pistons de -); Pistons [parties de machines ou de moteurs]; Bagues de pistons; Compresseurs pour réfrigérateurs; Compresseurs [machines]; Condensation (Installations de -); Pressoirs; Distributeurs de carburants pour stations-service; Économiseurs de carburant pour moteurs; Grues [appareils de levage]; Cuisine (Machines de -) électriques; Butées à billes; Bagues à billes pour roulements; Radiateurs de refroidissement pour moteurs; Motoculteurs; Cultivateurs [machines]; Accouplements autres que pour véhicules terrestres; Manivelles [parties de machines]; Arbres à manivelle; Manutention [chargement et déchargement] (appareils de -); Mâts de charge; Ponts de chargement; Surcompresseurs; Coussinets [parties de machines]; Chaises de paliers [machines]; Tourillons; Agricoles (Instruments -) autres que ceux actionnés manuellement; Agricoles (Machines -); Tapis roulant; Ponts roulants; Cuir (Machines à travailler le -); Doleuses; Coupe à l'arc électrique (Appareils de -); Arc (Appareils de soudure électrique à l' -); Photocomposition (Machines pour la -); Ascenseurs; Ascenseurs (Dispositifs de commande pour -); Poinçons de poinçonneuses; Poinçonneuses; Souder (Appareils à -) électriques; Fers à souder électriques; Fers à souder à gaz; Lampes à souder; Chalumeaux à souder à gaz; Air de refroidissement (Filtres pour le nettoyage de l' -) pour moteurs; Air (Condenseurs à -); Aérocondenseurs; Pompes à air [installations de garages]; Moissonneuses-lieuses; Moissonneuses-batteuses; Faucheuses; Faucheuses (Couteaux de -); Calandres [machines]; Manipulateurs industriels [machines]; Raquettes (Machines pour corder les -); Bicyclettes (Machines pour l'assemblage de -); Industrie textile (Machines pour l' -); Sucrière (Machines pour l'industrie -); Bitume (Machines à faire le -); Cordonner (Machines à -); Dentellières [machines]; Pâtes alimentaires (Machines pour la fabrication des -); Cages de machines; Chaudières de machines; Roues de machines; Bâtis [machinerie]; Tables de machines; Arbres de machines; Monte-charge; Matrices d'imprimerie; Cassettes pour matrices [imprimerie]; Distribution d'aliments au bétail (Machines mécaniques pour la -); Ciseaux électriques; Ciseaux de machines; Mortaiseuses; Traire (Machines à -); Couteaux électriques; Couteaux [parties de machines]; Porte-lames [parties de machines]; Lames (Machines pour le repassage des -); Façonner les métaux (Machines à -); Écrémeuses; Malaxeurs; Entraîneurs [parties de machines]; Mixeurs; Émulseurs électriques à usage domestique; Laiterie (Machines pour la -); Moteurs autres que pour véhicules terrestres; Canots (Moteurs de -); Aérostation (Moteurs pour l' -); Coussin d'air (Moteurs de véhicules à -); Moulins à usage domestique autres qu'à main; Moulins [machines]; Meules de moulin; Minoterie (Machines pour la -); Broyeurs d'ordures; Coudre (Machines à -); Riveuses; Groupes électrogènes de secours; Papier (Machines pour la fabrication du -); Papier (Machines à -); Cireuses à parquet électriques; Poivre (Moulins à -) autres qu'à main; Charrues; Socs; Pistolets [outils à cartouches explosives]; Stéréotyper (Machines à -); Bielles de machines ou de moteurs; Commandes pneumatiques pour machines et moteurs; Pneumatiques (Installations -) de transport par tubes; Dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines]; Polir (Machines et appareils à -) électriques; Estampilleuses; Tympans [imprimerie]; Presses [machines à usage industriel]; Filtres-presses; Marteaux pneumatiques; Rouleaux compresseurs; Puddler (Machines à -); Pompes pour installations de chauffage; Pompes [machines]; Pompes [parties de machines ou de moteurs]; Membranes de pompes; Engrenages autres que pour véhicules terrestres; Rouages de machines; Tambours pour machines à broder; Béliers [machines]; Tondeuses à gazon [machines]; Dégazonneuses; Ratineuses; Râteaux de râteleuses; Régulateurs [parties de machines]; Purgeurs automatiques; Nettoyage (Machines et appareils de -) électriques; Dresseuses; Courroies de machines; Robots [machines]; Arracheuses [machines]; Roulements à rouleaux; Escaliers roulants; Rotatives; Batteurs électriques; Agitateurs; Lames de scies [parties de machines]; Chevalets pour scier [parties de machines]; Scies [machines]; Semoirs [machines]; Satiner (Machines à -); Aspiration d'air (Machines d' -); Aspiration (Machines d' -) à usage industriel; Ventouses pour machines à traire; Ourler (Machines à -); Silencieux pour moteurs; Éplucheuses [machines]; Embrayages autres que pour véhicules terrestres; Affûtage (Machines pour l' -); Pelles mécaniques; Cisailles électriques; Tondeuses [machines]; Vannes [parties de machines]; Rails (Machines pour la pose des -); Bateaux (Machines de -); Battre (Machines à -); Collecteurs de boue [machines]; Dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; Rectifieuses; Meules à aiguiser [parties de machines]; Coulisseaux de tricoteuses; Supports à chariot [parties de machines]; Boîtes de graissage [machines]; Pompes de graissage; Bagues de graissage [parties de machines]; Graisseurs [parties de machines]; Fouets électriques à usage ménager; Chasse-neige; Chalumeaux à découper à gaz; Coupeuses [machines]; Haveuses; Formes pour chaussures [parties de machines]; Cireuses électriques pour chaussures; Tabliers de machines; Souder (Appareils à -) à gaz; Soudure électrique (Appareils de -); Souder des emballages en matières plastiques (Appareils électriques pour -); Souder (Machines électriques à -); Volants de machines; Poulies [parties de machines]; Autograisseurs (Paliers -); Composeuses [imprimerie]; Shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; Criblage (Installations de -); Tamis [machines ou parties de machines]; Cribleurs; Cacheter [sceller] (machines à -) à usage industriel; Trier (Machines à -) pour l'industrie; Mandrins [parties de machines]; Alimentateurs de chaudières de machines; Alimentateurs pour carburateurs; Dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation; Régulateurs d'eau d'alimentation; Filature (Machines de -); Filer (Métiers à -); Rouets à filer; Bobines pour machines; Bobines de métiers à tisser; Rinceuses; Convertisseurs d'aciéries; Stators; Poussières (Installations pour l'aspiration de -) pour le nettoyage; Aspirateurs de poussière; Sacs pour aspirateurs; Tuyaux d'aspirateurs de poussière; Poussière (Accessoires d'aspirateurs de -) pour répandre les parfums et les désinfectants; Pierre (Machines à travailler la -); Timbrer (Machines à -); Commande de machines ou de moteurs (Dispositifs de -); Câbles de commande de machines ou de moteurs; Boîtes à étoupe [parties de machines]; Ravauder (Machines à -); Amortisseurs (pistons d' -) [parties de machines]; Construction des routes (Machines pour la -); Balayeuses automotrices; Tricoteuses; Hache-paille; Courant (Générateurs de -); Tabac (Machines à travailler le -); Goudronneuses; Diviseuses; Emboutisseuses; Tondeuses pour les animaux [machines]; Tours de potiers; Paliers pour arbres de transmission; Chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres; Courroies pour moteurs; Propulsion (Mécanismes de -) pour véhicules non terrestres; Essoreuses; Tambours de machines; Badigeonnage (Machines pour le -); Turbines autres que pour véhicules terrestres; Turbocompresseurs; Portes (Dispositifs électriques pour l'ouverture des -); Ferme-porte électriques; Caractères d'imprimerie (Machines à couler les -); Typographiques (Machines -); Presses typographiques; Surchauffeurs; Transmission (Mécanismes de -) pour véhicules non terrestres; Transmissions de machines; Antipollution (Dispositifs -) pour moteurs; Robots de cuisine électriques; Sarcler (Machines à -); Démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; Pompes à vide [machines]; Ventilateurs pour moteurs; Courroies de ventilateurs pour moteurs; Carburateurs; Distributeurs automatiques; Bouteilles (Machines à boucher les -); Empaquetage (Machines pour l' -); Envelopper (Machines à -); Vibrateurs [machines] à usage industriel; Rideaux (Dispositifs électriques à manoeuvrer les -); Vulcanisation (Appareils de -); Monte-wagon; Laminoirs (Cylindres de -); Laminoirs; Échangeurs thermiques [parties de machines]; Lavage (Installations de -) pour véhicules; Lavage (Appareils de -); Linge (Machines à laver le -); Lessiveuses; Laver (Machines à -) à prépaiement; Eau (Séparateurs d' -); Réchauffeurs d'eau [parties de machines]; Hydrauliques (Turbines -); Navettes [parties de machines]; Métiers [machines]; Lames de métiers à tisser; Alternateurs; Pressoirs à vin; Arbres (accouplements d' -) [machines]; Outils [parties de machines]; Porte-outils [parties de machines]; Machines-outils; Treuils; Treuils pour la pêche; Éoliennes; Bonneterie (Métiers pour -); Linge (Machines à tordre le -); Saucisses (Machines à -); Crémaillère (Crics à -); Tourillons (Paliers de -); Soutirer (Machines à -); Nettoyage (Installations centrales de -) par le vide; Centrifuges (Moulins -); Pompes centrifuges; Centrifugeuses [machines]; Déchiqueteurs [machines] à usage industriel; Pulvérisateurs [machines]; Cigarettes (Machines à -) à usage industriel; Bougies d'allumage pour moteurs à explosion; Magnétos d'allumage; Moteurs à explosion (Dispositifs d'allumage pour -); Découpeuses; Cylindres de machines; Cylindres de moteurs; Cylindres (Pistons de -); Culasses de moteurs.

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; Logiciels; Extincteurs; Égouttoirs pour travaux photographiques; Boîtes de dérivation [électricité]; Additionner (Machines à -); Aéromètres; Accumulateurs électriques; Accumulateurs électriques pour véhicules; Bacs d'accumulateurs; Caisses d'accumulateurs; Coupleurs acoustiques; Alarme (Instruments d' -); Avertisseurs acoustiques; Timbres avertisseurs électriques; Avertisseurs à sifflet d'alarme; Alcoomètres; Ampèremètres; Analyse (Appareils pour l' -) non à usage médical; Induits [électricité]; Câbles de démarrage pour moteurs; Anodes; Batteries d'anodes; Répondeurs téléphoniques; Connexion (Boîtes de -); Raccords de lignes électriques; Antennes; Anticathodes; Apertomètres [optique]; Rayons X (Appareils et installations pour la production de -) non à usage médical; Astronomie (Appareils et instruments pour l' -); Enregistrement des distances (Appareils pour l' -); Peaux (Appareils à mesurer l'épaisseur des -); Oxygène (Appareils pour transvaser l' -); Cuirs (Appareils à mesurer l'épaisseur des -); Sûreté du trafic ferroviaire (Appareils pour la -); Miroirs d'inspection pour travaux; Amiante (Vêtements en -) pour la protection contre le feu; Amiante (Gants en -) pour la protection contre les accidents; Paravents d'asbeste pour pompiers; Respiration (Appareils pour la -), à l'exception de ceux pour la respiration artificielle; Nage subaquatique (Appareils respiratoires pour la -); Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Respirateurs pour le filtrage de l'air; Déclencheurs [photographie]; Équilibrage (Dispositifs d' -); Pilotage automatique (Dispositifs de -) pour véhicules; Azimutaux (Instruments -); Baromètres; Piles électriques; Limiteurs [électricité]; Posemètres; Niveaux d'essence; Observation (Instruments d' -); Bêtatrons; Fichiers d'images téléchargeables; Phototélégraphie (Appareils pour la -); Visiophones; Galènes [détecteurs]; Diaphragmes [photographie]; Antiéblouissantes (Lunettes -); Visières antiéblouissantes; Clignotants [signaux lumineux]; Parafoudres; Ampoules de flash; Flashes [photographie]; Fours de laboratoire; Pèse-lettres; Lunettes [optique]; Étuis à lunettes; Châsses de lunettes; Verres de lunettes; Bascules [appareils de pesage]; Couveuses pour la culture bactérienne; Caisses comptables; Lecteurs de disques compacts; Chimie (Appareils et instruments de -); Puces [circuits intégrés]; Chromatographie (Appareils de -) de laboratoire; Chronographes [appareils enregistreurs de durées]; Encodeurs magnétiques; Bracelets magnétiques d'identification; Disques optiques compacts; Disques compacts [audio-vidéo]; Programmes d'ordinateurs enregistrés; Logiciels [programmes enregistrés]; Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; Périphériques d'ordinateurs; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Claviers d'ordinateur; Mannequins pour essais de collision; Traitement de l'information (Appareils pour le -); Caissons de décompression; Aimants décoratifs [magnets]; Densimètres; Densitomètres; Distillation (Appareils pour la -) à usage scientifique; Alambics pour expériences en laboratoire; Détecteurs; Diagnostic (Appareils pour le -) non à usage médical; Diapositives; Diapositives (Appareils de projection de -); Vol (Installations électriques pour préserver du -); Avertisseurs contre le vol; Diffraction (appareils de -) [microscopie]; Dicter (Machines à -); Régulateurs [variateurs] de lumière; Alidades à lunettes; Disquettes souples; Mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; Puces à ADN; Doseurs; Alliages métalliques (fils en -) [fusibles]; Compte-tours; Self (Bobines de -); Imprimantes d'ordinateurs; Pression (Mesureurs de -); Enregistreurs de pression; Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; Lampes pour chambres noires [photographie]; Chambres noires [photographie]; Lecteurs DVD; Dynamomètres; Mire-oeufs; Chaussettes chauffées électriquement; Commande à distance d'opérations industrielles (Installations électriques pour la -); Allumage à distance [mise à feu] (dispositifs électriques d' -); Serrures électriques; Bobines électriques; Transformateurs; Résistances électriques; Fils électriques; Câbles électriques; Condensateurs électriques; Électrolyseurs; Aimants (Bobines d'électro- -); Tubes thermoïoniques; Tableaux d'affichage électroniques; Publications électroniques téléchargeables; Crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; Agendas électroniques; Clôtures électrifiées; Récepteurs [audio, vidéo]; Télémètres; Diastimètres; Tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; Bandes magnétiques (Appareils démagnétiseurs de -); Antiparasites (dispositifs -) [électricité]; Épidiascopes; Ergomètres; Compte-fils; Distributeurs de billets [tickets]; Enregistreurs kilométriques pour véhicules; Facturer (Machines à -); Détecteurs de fausse monnaie; Télécopieurs; Jumelles [optique]; Télérupteurs; Téléscripteurs; Télévision (Appareils de -); Téléphoniques (Appareils -); Aiguilles de chemins de fer (Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -); Téléguidage (Appareils de -); Bateaux-pompes à incendie; Couvertures coupe-feu; Extincteurs; Autopompes à incendie; Avertisseurs d'incendie; Battes pour incendie; Habillement pour la protection contre le feu; Vêtements pour la protection contre le feu; Pompes à incendie; Tuyaux à incendie; Films exposés; Cinématographiques (Appareils -); Films (Appareils à couper les -); Filtres pour masques respiratoires; Filtres pour la photographie; Écrans fluorescents; Photographiques (Appareils -); Cellules photovoltaïques; Photocopieurs; Photomètres; Contrôle de l'affranchissement (Appareils de -); Nécessaires mains libres pour téléphones; Fréquencemètres; Pare-étincelles; Pylônes de TSF; Postes radiotéléphoniques; Postes radiotélégraphiques; Éléments galvaniques; Piles galvaniques; Galvanomètres; Fermentation (appareils de -) [appareils de laboratoire]; Gaz (Appareils pour l'analyse des -); Gazomètres [instruments de mesure]; Cartes de circuits imprimés; Circuits imprimés; Guichets automatiques [DAB]; Automates à musique à prépaiement; Argent (Machines à compter et trier l' -); Indicateurs de vitesse; Contrôleurs de vitesse pour véhicules; Mesurage de la vitesse (appareils pour le -) [photographie]; Régulateurs de vitesse de tourne-disques; Écrans pour la protection du visage des ouvriers; Poids; Taraudage (Jauges de -); Grilles pour accumulateurs électriques; Verre revêtu d'un dépôt conducteur; Cornues; GPS [systèmes de repérage universel] (appareils pour -); Semi-conducteurs; Bobines électriques (Supports de -); Repose-poignets pour matériel informatique; Fréquence (Appareils à haute -); Altimètres; Hologrammes; Sifflets pour appeler les chiens; Hydromètres; Hygromètres; Cartes magnétiques d'identification; Inducteurs [électricité]; Interfaces [informatique]; Ionisation (Appareils d' -) non pour le traitement d'air ou d'eau; Conduites d'électricité; Fils d'identification pour fils électriques; Gaines d'identification pour fils électriques; Serre-fils [électricité]; Gaines pour câbles électriques; Calibres; Anneaux à calibrer; Tubes capillaires; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Lecteurs de cassettes; Intermédiaires [photographie]; Cathodes; Chaudières (Instruments de contrôle de -); Films cinématographiques exposés; Boîtes à clapets [électricité]; Lecteurs optiques; Bornes [électricité]; Boutons de sonnerie; Sonneries [appareils avertisseurs]; Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; Clinomètres; Pince-nez; Étuis pour pince-nez; Montures de pince-nez; Chaînettes de pince-nez; Cordons de pince-nez; Genouillères pour ouvriers; Câbles coaxiaux; Cartes magnétiques codées; Collecteurs électriques; Comparateurs; Boussoles; Contacts électriques; Verres de contact; Étuis pour verres de contact; Contrôle (Appareils électriques de -); Casques à écouteurs; Coupleurs [informatique]; Verres correcteurs [optique]; Cosmographie (Instruments de -); Gilets pare-balles; Cuivre (Fils de -) isolés; Accouplements électriques; Plateaux de laboratoire; Centrifugeuses de laboratoire; Chargeurs de piles et batteries; Accumulateurs électriques (Appareils pour la recharge des -); Lacto-densimètres; Pèse-lait; Arpentage (Instruments d' -); Ordinateurs portables; Ordinateurs; Lasers non à usage médical; Lanternes magiques; Haut-parleurs; Boîtiers de haut-parleurs; Jauges; Gabarits [instruments de mesure]; Conducteurs électriques; Canalisations électriques; Lecteurs [informatique]; Balises lumineuses; Diodes électroluminescentes [DEL]; Enseignes lumineuses; Pointeurs électroniques à émission de lumière; Photocalques (Appareils pour -); Héliographiques (Appareils -); Règles [instruments de mesure]; Bureau (Machines de -) à cartes perforées; Lochs; Plombs de fils à plomb; Sondage (Appareils et machines de -); Air (Appareils pour l'analyse de l' -); Loupes [optique]; Rubans magnétiques; Unités à bande magnétique [informatique]; Supports de données magnétiques; Fils magnétiques; Aimants; Disques magnétiques; Valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; Manomètres; Bouées de repérage; Soudeurs (Masques de -); Conduites d'électricité (matériel pour -) [fils, câbles]; Essais de matériaux (Instruments et machines pour -); Mathématiques (Instruments -); Souris [informatique]; Tapis de souris; Mesures; Prépaiement (Mécanismes pour appareils à -); Jeton (Mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un -); Télévision (Mécanismes à prépaiement pour appareils de -); Mégaphones; Scientifiques (Membranes pour appareils -); Indicateurs de quantité; Mesureurs; Mesure (Appareils électriques de -); Verrerie graduée; Mesure (Instruments de -); Cuillers doseuses; Jalons [instruments d'arpentage]; Planchettes [instruments d'arpentage]; Détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire; Ballons météorologiques; Météorologiques (Instruments -); Couturières (Mètres de -); Mètres [instruments de mesure]; Microphones; Palmers; Vis micrométriques pour instruments d'optique; Microprocesseurs; Microscopes; Microtomes; Téléphones portables; Modems; Moniteurs [matériel]; Moniteurs [programmes d'ordinateurs]; Cinématographiques (Dispositifs pour le montage des films -); Protège-dents; Fichiers de musique téléchargeables; Aliments (Appareils pour l'analyse des -); Pinces nasales pour plongeurs et nageurs; Nautiques (Appareils et instruments -); Navigation (appareils de -) pour véhicules [ordinateurs de bord]; Navigation (Instruments pour la -); Signaux de brume non explosifs; Tubes lumineux pour la publicité; Lunettes (Niveaux à -); Nivellement (Instruments de -); Verniers; Ordinateurs blocs-notes; Astrophotographie (Objectifs pour l' -); Objectifs [optique]; Coffrets pour lames de microscopes; Ohmmètres; Tampons d'oreilles pour la plongée; Octants; Lunettes (Instruments à -); Oculaires; Lunetterie (Articles de -); Optiques (Appareils et instruments -); Supports de données optiques; Câbles à fibres optiques; Fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; Condensateurs optiques; Lampes optiques; Lentilles optiques; Disques optiques; Verre optique; Oscillographes; Ozoniseurs [ozonisateurs]; Parcomètres [parcmètres]; Compte-pas [podomètres]; Périscopes; Radio (Appareils de téléappel -); Physique (Appareils et instruments de -); Pipettes; Planimètres; Accumulateurs électriques (Plaques pour -); Tourne-disques; Changeurs de disques [informatique]; Tables traçantes [traceurs]; Polarimètres; Trousses de dissection [microscopie]; Mesure de précision (Appareils de -); Trébuchets [balances]; Prismes [optique]; Projection (Appareils de -); Écrans de projection; Pyromètres; Mercure (Niveaux à -); Radars; Radiologie (Appareils de -) à usage industriel; Postes de TSF; Radio (Appareils de -) pour véhicules; Cadres pour diapositives; Diapositives (Appareils de cadrage pour -); Trames pour la photogravure; Détecteurs de fumée; Éprouvettes; Bouliers compteurs; Calculer (Machines à -); Disques à calcul; Règles à calcul; Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; Réfractomètres; Réfracteurs; Caisses enregistreuses; Régulateurs d'éclairage de scène; Bandes de nettoyage de têtes de lecture; Acoustiques (Dispositifs de nettoyage pour disques -); Bombes [équitation]; Relais électriques; Dessous de cornues; Bouées de sauvetage; Radeaux de sauvetage; Échelles de sauvetage; Filets de sauvetage; Bâches de sauvetage; Ceintures de sauvetage; Secours (Dispositifs de -); Gilets de sauvetage; Rhéostats; Niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; Cordonnets pour téléphones mobiles; Arrondisseurs pour la couture; Rayons X (Appareils à -) non à usage médical; Radiographies autres qu'à usage médical; Films radiographiques exposés; Rayons X (Tubes à -) non à usage médical; Écrans radiologiques à usage industriel; Protection contre la rouille (Dispositifs cathodiques pour la -); Saccharimètres; Pèse-sels; Sabliers; Saphirs de tourne-disques; Satellites à usage scientifique; Navigation (Appareils de -) par satellite; Épreuves photographiques (Appareils à glacer les -); Pèse-acide; Accumulateurs (Pèse-acide pour -); Explorateurs [scanneurs] informatique; Conduits acoustiques; Diaphragmes [acoustique]; Disques acoustiques; Pavillons de haut-parleurs; Tableaux de connexion; Commutateurs; Interrupteurs; Commutation (Appareils électriques de -); Circuits intégrés; Pupitres de distribution [électricité]; Tableaux de commande [électricité]; Pieds à coulisse; Compas de marine; Navale (Appareils de signalisation -); Enseignes mécaniques; Écrans [photographie]; Fusibles; Creusets; Romaines [balances]; Combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Casques de protection; Casques de protection pour le sport; Masques de protection; Protection (Dispositifs de -) contre les rayons X non à usage médical; Émetteurs [télécommunication]; Émetteurs de signaux électroniques; Transmetteurs [télécommunication]; Plombs de sondes; Fils à plomb; Lignes de sondes; Sextants; Harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport]; Étiquettes électroniques pour marchandises; Signalisation lumineuse ou mécanique; Bouées de signalisation; Signaux (Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -); Cloches de signalisation; Lanternes à signaux; Sifflets de signalisation; Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; Plaquettes de silicium pour circuits intégrés; Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; Sirènes; Sonars; Sondes à usage scientifique; Piles solaires; Lunettes de soleil; Régulateurs de voltage pour véhicules; Mémoires pour ordinateurs; Spectrographes; Spectroscopes; Vêtements spéciaux pour laboratoires; Étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; Mobilier spécial de laboratoire; Sphéromètres; Miroirs [optique]; Logiciels de jeux; Lunettes de sport; Porte-voix; Gicleurs d'incendie; Enrouleurs [photographie]; Pieds d'appareils photographiques; Trépieds pour appareils photographiques; Pointeurs [horloges pointeuses]; Prises de courant; Cache-prise; Stéréoscopes; Stéréoscopiques (Appareils -); Actinomètres; Lances à incendie; Bornes routières lumineuses ou mécaniques; Trusquins; Lecteurs de codes à barres; Ballasts pour appareils d'éclairage; Redresseurs de courant; Rails électriques pour le montage de projecteurs; Conjoncteurs; Disjoncteurs; Indicateurs de perte électrique; Commutatrices; Inverseurs [électricité]; Viseurs photographiques; Sulfitomètres; Ronfleurs; Tachomètres; Métronomes; Calculatrices de poche; Traducteurs électroniques de poche; Scaphandres; Gants de plongée; Masques de plongée; Taximètres; Accélérateurs de particules; Fils téléphoniques; Écouteurs téléphoniques; Téléphoniques (Transmetteurs -); Fils télégraphiques; Télégraphes [appareils]; Téléprompteurs; Télescopes; Indicateurs de température; Machines de traitement de texte; Théodolites; Thermomètres, non à usage médical; Thermostats; Thermostats pour véhicules; Bras acoustiques pour tourne-disques; Films pour l'enregistrement des sons; Enregistrement du son (Appareils pour l' -); Enregistreurs à bande magnétique; Sonomètres; Enregistrements sonores (Supports d' -); Son (Appareils pour la transmission du -); Amplificateurs; Reproduction du son (Appareils pour la -); Totalisateurs; Baladeurs multimédias; Baladeurs; Talkies-walkies; Survolteurs; Transistors [électronique]; Transpondeurs; Triodes; Épreuves photographiques (Appareils à sécher les -); Sécheuses pour la photographie; Judas optiques pour portes; Sonnettes de portes, électriques; Régulateurs contre les surtensions; Surveillance (Appareils électriques de -); Mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; Filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; Chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu; Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; Gants pour la protection contre les accidents; Filets de protection contre les accidents; Accidents (Dispositifs de protection personnelle contre les -); Scolaires (Appareils -); Audiovisuel (Appareils d'enseignement -); Uromètres; Clés USB; Vacuomètres; Tubes vacuum [TSF]; Variomètres; Bouchons indicateurs de pression pour valves; Manchons de jonction pour câbles électriques; Connexions; Agrandissements (appareils pour -) [photographie]; Feux de signalisation pour la circulation; Géodésiques (Appareils et instruments -); Chaînes d'arpenteur; Obturateurs [photographie]; Tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs; Armoires de distribution [électricité]; Tableaux de distribution [électricité]; Bandes vidéo; Écrans vidéo; Caméras vidéo; Cassettes vidéo; Magnétoscopes; Cartouches de jeux vidéo; Viscosimètres; Voltmètres; Aiguilles de tourne-disques (Dispositifs pour changer les -); Bonnettes [optique]; Balances; Pesage (Appareils et instruments de -); Pesage (Machines de -); Voter (Machines à -); Chaleur (Appareils de contrôle de -); Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Bacs de rinçage [photographie]; Indicateurs de niveau d'eau; Sondeurs de fonds marins; Bulle (Niveaux à -); Intercommunication (Appareils d' -); Ondemètres; Anémomètres; Manches à air [indicateurs de vent]; Réglets [règles à coulisse]; Rapporteurs [instruments de mesure]; Baguettes de sourciers; Compteurs; Dessins animés; Temps (Appareils pour l'enregistrement de -); Minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie]; Réducteurs [électricité]; Processeurs [unités centrales de traitement]; Lunettes de visée pour armes à feu; Compas [instruments de mesure]; Batteries d'allumage; Cyclotrons.

12: Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Housses de véhicules; Fusées d'essieux; Coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; Amphibies (Avions -); Remorques [véhicules]; Attelages de remorques pour véhicules; Chaînes motrices pour véhicules terrestres; Motrices (Machines -) pour véhicules terrestres; Arbres de transmission pour véhicules terrestres; Aéronautique (Appareils, machines et dispositifs pour l' -); Autobus; Automobiles (Bandages pour -); Dragueurs [bateaux]; Aérostats; Bétonnières automobiles; Couchettes pour véhicules; Funiculaires (Matériel roulant de -); Housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Housses pour volants de véhicules; Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; Antiéblouissants (Dispositifs -) pour véhicules; Canots; Bossoirs d'embarcations; Gaffes [marine]; Mâts pour bateaux; Segments de freins pour véhicules; Plaquettes de freins pour automobiles; Garnitures de freins pour véhicules; Sabots de freins pour véhicules; Buffets roulants [voitures]; Hublots; Autocaravanes; Châssis de véhicules; Automobiles (Châssis pour -); Antivols pour véhicules; Avertisseurs contre le vol des véhicules; Funiculaires; Câbles (Appareils et installations de transport par -); Draisines; Bogies pour wagons de chemins de fer; Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; Tricycles; Réaction (Moteurs à -) pour véhicules terrestres; Chariots à provisions; Chemins de fer (Matériel roulant de -); Véhicules électriques; Électriques (Moteurs -) pour véhicules terrestres; Bacs [bateaux]; Bicyclettes (Béquilles de -); Cycles (Freins de -); Vélos; Cycles (Jantes de -); Sonnettes de cycles; Chaînes de cycles; Paniers spéciaux pour cycles; Guidons de cycles; Cycles (Moyeux de -); Filets pour bicyclettes; Pédales de cycles; Cycles (Pompes de -); Cycles (Roues de -); Cadres de cycles; Cycles (Bandages pour -); Cycles (Selles de -); Cycles (Chambres à air pour -); Cycles (Rayons de -); Bicyclettes (Indicateurs de direction pour -); Indicateurs de direction pour véhicules; Freins de véhicules; Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; Vitres de véhicules; Carrosseries; Roues de véhicules; Rayons de roues de véhicules; Véhicules (Pneumatiques pour -); Sièges de véhicules; Portes de véhicules; Capotes de véhicules; Parachutes; Jantes de roues de véhicules; Véhicules télécommandés autres que jouets; Trousses pour la réparation des chambres à air; Aériens (Véhicules -); Avions; Bennes (Roues de -); Roues libres pour véhicules terrestres; Carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs; Filets porte-bagages pour véhicules; Coffres spéciaux pour véhicules à deux roues; Porte-bagages pour véhicules; Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; Chariots de coulée; Hydroglisseurs; Roulettes pour chariots [véhicules]; Antidérapants pour bandages de véhicules; Charrettes de golf; Chariots élévateurs; Avertisseurs sonores pour véhicules; Circuits hydrauliques pour véhicules; Garnitures intérieures de véhicules [capitonnage]; Yachts; Cabines pour installations de transport par câbles; Automobiles (Carrosseries pour -); Chars; Caissons [véhicules]; Automobiles (Chaînes pour -); Poussettes; Poussettes (Capotes de -); Tombereaux; Chariots à bascule; Cyclecars; Appuie-tête pour sièges de véhicules; Automobiles; Ambulances; Véhicules frigorifiques; Wagons frigorifiques; Accouplements pour véhicules terrestres; Manivelles de cycles; Hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; Chalands; Camionnettes; Camions; Bennes de camions; Bandes de roulement pour le rechapage des pneus; Enveloppes [pneumatiques]; Locomobiles; Locomotives; Wagonnets; Aéronefs; Aéroglisseurs; Pompes à air [accessoires de véhicules]; Téléfériques; Véhicules militaires de transport; Vélomoteurs; Moteurs pour véhicules terrestres; Capots de moteurs pour véhicules; Automobiles (Capots pour -); Motocycles; Moyeux de roues de véhicules; Frettes de moyeux; Omnibus; Pagaies; Bâches de voitures d'enfants; Bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; Pontons; Propulseurs à hélice; Tampons de choc [matériel ferroviaire roulant]; Essieux; Engrenages pour véhicules terrestres; Enjoliveurs; Véhicules spatiaux; Chenilles pour véhicules; Bandages de roues pour véhicules; Pneumatiques; Autocars; Housses pour roues de secours; Trottinettes [véhicules]; Fauteuils roulants pour malades; Avertisseurs de marche arrière pour véhicules; Rétroviseurs; Avirons; Tolets; Coques de bateaux; Diables; Selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Embrayages pour véhicules terrestres; Chaloupes; Essuie-glace; Essuie-glace pour phares; Navires; Défenses pour bateaux [pare-battage]; Taquets [marine]; Cheminées de navires; Bateaux (Propulseurs à hélice pour -); Hélices de navires; Espars [marine]; Bateaux (Dispositifs de commande pour -); Wagons-lits; Chambres à air pour pneumatiques; Boyaux pour cycles; Chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; Sièges éjectables pour avions; Traîneaux [véhicules]; Pare-boue; Chaînes antidérapantes; Autoneiges; Housses pour sièges de véhicules; Cheminées de locomotives; Plans inclinés pour bateaux; Brouettes; Traîneaux à pied; Cycles (Garde-boue pour -); Sidecars; Caoutchouc (Rondelles adhésives de -) pour la réparation des chambres à air; Télésièges; Harnais de sécurité pour sièges de véhicules; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; Remonte-pentes; Porte-skis pour automobiles; Pare-soleil [stores] pour automobiles; Couples de navires; Tendeurs de rayons de roues; Wagons-restaurants; Clous pour pneus; Spoilers pour véhicules; Sport (Voitures de -); Arroseuses [véhicules]; Boudins de bandages de roues de chemins de fer; Ballons dirigeables; Volants pour véhicules; Gouvernails; Amortisseurs de suspension pour véhicules; Automobiles (Amortisseurs pour -); Ressorts amortisseurs pour véhicules; Pare-chocs de véhicules; Automobiles (Pare-chocs pour -); Tramways (Voitures de -); Bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; Barres de torsion pour véhicules; Ressorts de suspension pour véhicules; Tracteurs; Triporteurs; Aériens (Transporteurs -); Chariots de manutention; Chariots de nettoyage; Chaînes de commande pour véhicules terrestres; Propulsion (Mécanismes de -) pour véhicules terrestres; Marchepieds de véhicules; Turbines pour véhicules terrestres; Transmission (Mécanismes de -) pour véhicules terrestres; Démultiplicateurs pour véhicules terrestres; Valves de bandages pour véhicules; Bateaux (Dispositifs pour dégager les -); Voitures; Trains de voitures; Culbuteurs de wagons [parties de wagons]; Attelages de chemins de fer ou de wagons; Wagons; Nautiques (Véhicules -); Hydravions; Pare-brise; Caravanes; Godilles; Cycles (Engrenages de -); Allume-cigares pour automobiles; Cycles (Moteurs de -); Béquilles de cycles.

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