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Marque verbale / figurative : « DECALU » Euipotm 28/07/2017 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | DECALU |
| Graphic representation | ![]() |
| Filing number | 016472342 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
2: Peintures et enduits, Matières tinctoriales, Vernis, Vernis pour peinture, Vernis, Enduis, Teintures pour apprêt, Produits à étaler et Produits sicatifs. 6: Profilés métalliques pour fenêtres, portes, seuils, moustiquaires, vérandas et volets; Revêtements de façades métalliques; Panneaux de portes métalliques; Panneaux pour portes de garage métalliques. 19: Films plastiques pour la construction; Matériaux de construction non métalliques; Fenêtres (non métalliques); Portes, portails (non métalliques); Châssis de fenêtres non métalliques; Verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) non métallique; Verre de construction (non métallique); Fenêtres à imposte (volets de fenêtres), non métalliques; Linteaux (linteaux de fenêtres, linteaux de portes), non métalliques; Volets roulants (extérieurs), non métalliques et non en matières textiles; Volets, non métalliques; Coffres de volants roulants en plastique; Constructions transportables (non métalliques), en particulier vérandas (non métalliques); Profilés de renforcement (non métalliques) pour profilés creux en plastique; Tuyaux pour la construction, non métalliques; Profilés, panneaux (non métalliques); Portes, clôtures, escaliers, portails, parements, murs, sols, plafonds, façades, toits, stores, coffres pour stores, non métalliques; Châssis de portes, profilés pour cadres, non métalliques; Habillages pour portes et fenêtres, non métalliques; Accessoires pour portes et fenêtres, à savoir rebords de fenêtres, volets compris dans cette classe, non métalliques; Constructions de marquises (non métalliques); Moustiquaires, non métalliques; Éléments de ventilation pour fenêtres, portes, portails, non métalliques; Palissades; Pieux; Tous les produits précités étant destinés à la construction et non métalliques. |
| Filing date | 16/03/2017 |
| Registration date | 26/07/2017 |
| Expiry date | 16/03/2027 |
| Owners |
DECEUNINCK NV Bruggesteenweg 360 B-8830 Hooglede-Gits Belgique |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Deceuninck SA N.V., Hooglede, Belgique.
