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Marque verbale / figurative : « ZE » Euipotm 17/03/2020 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | ZE |
| Graphic representation |  |
| Filing number | 018105743 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
9: Appareils et instruments pour la gestion, la distribution, le raccordement, la transformation, le stockage et le contrôle d'électricité et d'énergie, y compris systèmes d'alimentation électrique, transformateurs électriques, réseaux de raccordement électrique compris dans la classe 9; Compteurs électriques; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection notamment utilisés dans le domaine de l'électricité; Accumulateurs électriques; Appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; Appareils pour la recharge de batteries électriques; accumulateurs électriques pour véhicules; batteries d'allumage; batteries d'anodes; batteries électriques; Bornes [électricité]; Boîtiers d'épissures [électriques]; Boîtiers pour appareils électriques; Boîtiers de prises électriques; Matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles]; disjoncteurs; tableaux de distribution d'électricité Appareils de traitement des données, logiciels et programmes informatiques téléchargeables destinés à être utilisés pour la production, la gestion, la distribution, le raccordement, la transformation, le stockage et le contrôle d'électricité et d'énergie. 12: Véhicules, appareils de locomotion par terre, automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs pour automobiles; appuie-tête pour sièges de véhicules; arbres de transmission pour véhicules terrestres; boites de vitesses pour véhicules terrestres; capotes de véhicules; capots pour automobiles; capots de moteurs pour véhicules; carrosseries pour automobiles; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; châssis pour automobiles; circuits hydrauliques pour véhicules; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; disques de freins pour véhicules; embrayages pour véhicules terrestres; enjoliveurs; essuie-glaces; freins de véhicules; jantes de roues de véhicules; marchepieds de véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; pare-brise; pare-chocs pour automobiles; pneus; porte-bagages pour véhicules; portes de véhicules; roues de véhicules; rétroviseurs; sièges de véhicules; vitres de véhicules; volants pour véhicules; housses de véhicules; véhicules électriques; moteurs électriques pour véhicules terrestres. 37: Supervision [direction] de travaux de construction; réparations, entretien et maintenance de réseaux d'électricité, d'installations électriques, et de production d'énergie; Services de conseil et d'information en matière de construction; Services de conseil et d'information en matière de réparation de véhicules. 39: Services d'approvisionnement et de distribution d'électricité; distribution et stockage d'énergie; services de conseils et d'informations dans tous les domaines précités. 42: Travaux d'ingénieurs en construction. |
| Filing date | 08/08/2019 |
| Registration date | 13/03/2020 |
| Expiry date | 08/08/2029 |
| Owners |
RENAULT s.a.s. Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268) API: FR HOR 001 2 03 122-122 bis, avenue du Général Leclerc, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Renault SAS, Boulogne-Billancourt.
