 Marque verbale / figurative : « vente-privee.com » Euipotm 25/12/2008 European Union Intellectual Property Office (Marques)

2: Couleurs; vernis (à l'exception des isolants); laques (peintures); préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; peintures non isolantes; mordants (ni pour les métaux, ni pour les semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

3: Savons, savonnettes, savons de toilette; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne; eaux de senteur; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau; laits d'amande à usage cosmétique; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical); crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains; talc pour la toilette; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical); émulsions hydratantes; masques de beauté; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; produits antisolaires à usage cosmétique; shampooings; lotions pour les cheveux; mousses et baumes pour le soin des cheveux; produits de rasage, lotions après-rasage; déodorants corporels; désodorisants à usage personnel; pots-pourris odorants; laques pour les ongles et pour les cheveux; produits de maquillage et de démaquillage; crayons contour des lèvres, crayons contour des yeux; crayons correcteurs; eye-liner, rouge à lèvres, mascara; anticernes; fards; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux; poudre pour le maquillage; dentifrices; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.

4: Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies (éclairage), notamment bougies de fantaisie, bougies flottantes, bougies parfumées, bougies d'ambiance, bougies publicitaires, bougies pour arbres de Noël; chandelles, cierges; veilleuses (bougies) et mèches de lampes.

5: Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres; matériel pour pansements (à l'exception des instruments); boissons diététiques à usage médical; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

6: Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : bouteilles métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide, boutons, cadenas, caisses, coffres, colonnes d'affichage, sonnettes, objets d'art, bustes, figurines, statues, statuettes, monuments, enseignes, anneaux pour clefs, clefs, cloches, clochettes, clôtures, cloisons, conteneurs, corbeilles, crochets, crochets de portemanteaux, distributeurs fixes de serviettes, éperons, équerres, étriers, fermetures pour sacs, marquises, paniers, panneaux de signalisation (ni lumineux, ni mécaniques), patères pour vêtements, manches de couteaux, cabines de bain, écussons pour véhicules, fermetures de boîtes, récipients d'emballage, carrelages et revêtements pour la construction; minerais; matériaux métalliques pour les voies ferrées.

7: Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les œufs; machines pour l'industrie textile; appareils de lavage et machines de nettoyage; appareils et machines de cuisine (électriques ou autres que ceux entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper.

8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes et cuillers (couverts); argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers); armes blanches; canifs; ciseaux; rasoirs électriques et non électriques; nécessaires de rasage; lames et étuis pour rasoirs; trousses de manucure et de pédicure; tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux; coupe-ongles; limes à ongles; pinces à ongles; pinces à épiler; instruments pour l'affûtage; fers à friser; formes pour souliers.

9: Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes; châsses de lunettes; montures (châsses) de lunettes; verres de lunettes; verres correcteurs (optique); verres de contact; lentilles de contact, lentilles optiques; articles de lunetterie; étuis à lunettes; étuis pour verres de contact; jumelles (optique); longues-vues; loupes (optique); visières anti-éblouissantes; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; magnétoscopes; lecteurs de cassettes; lecteurs de disques compacts; supports d'enregistrement magnétiques; cartes magnétiques; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs; supports de données magnétiques et optiques; lecteurs optiques; logiciels (programmes enregistrés); logiciels téléchargeables; publications électroniques téléchargeables; appareils et équipements pour le traitement de l'information; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; modems; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; casques et masques de protection; combinaisons, costumes, gants et masques de plongée; pince nez; lanternes magiques; automates à musique à prépaiement; baladeurs; haut-parleurs et boîtiers de haut-parleurs; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; tubes lumineux pour la publicité; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de cédéroms.

10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; mobilier spécial à usage médical; tables d'opération; tables d'examen, de soins et de manipulations à usage médical; fauteuils à usage médical ou dentaire; appareils de massage; appareils d'extension à usage médical; lits construits spécialement pour les soins médicaux; lits hydrostatiques à usage médical; lampes et lasers à usage médical; civières, brancards pour malades et brancards roulants; dispositifs pour déplacer les invalides; coussins à air, oreillers à air et matelas à air à usage médical; matelas pour l'accouchement; coussinets pour empêcher la formation d'escarres; alèses; couvertures chauffantes à usage médical; draps chirurgicaux; champs opératoires (draps stériles); bassins à usage médical et bassins hygiéniques; masques utilisés par le personnel médical; trousses de chirurgiens; mallettes spéciales pour instruments médicaux; miroirs pour chirurgiens.

11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; lampes d'éclairage; lampadaires; lampes à gaz et à huile; lampions; lampes électriques; lampes électriques pour arbres de Noël; lanternes vénitiennes; lanternes et ampoules d'éclairage; globes de lampes; réflecteurs de lampes; verres de lampes; manchons de lampes; suspensions de lampes; tubes de lampes; tubes lumineux pour l'éclairage; plafonniers; abat-jour; porte abat-jour; flambeaux; douilles de lampes électriques; lustres; hottes d’aération; appareils et machines pour le conditionnement de l’air; barbecues; appareils à bronzer; cafetières électriques; cendriers de foyers; cheminées d’appartement.

12: Appareils de locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail; véhicules et parties constitutives de véhicules, à savoir carrosseries, portes, pare-chocs, pare-brise, vitres, rétroviseurs, pneumatiques, jantes de roues, enjoliveurs, capotes, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, capots de moteurs, accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, essieux, châssis, freins, amortisseurs de suspension, antivols, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, volants, sièges, harnais de sécurité pour sièges, ceintures de sécurité pour sièges, housses pour sièges, appuie-tête pour sièges, garnitures intérieures (capitonnage); automobiles, motocycles, motocyclettes et bicyclettes; poussettes.

14: Horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets; pierres précieuses; porte-clefs; métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), services à café, services à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies.

15: Instruments de musique (y compris les instruments électriques et électroniques); étuis pour instruments de musique; boîtes à musique.

16: Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; cartonnages; tubes en carton; livres, livrets, journaux, magazines, revues et périodiques; notes, bulletins et lettres d'information; publications; manuels; catalogues; albums; brochures; imprimés; prospectus; almanachs, éphémérides, calendriers, agendas; marques pour livres; reliures et articles pour reliures; étoffes pour reliures; photographies; affiches, y compris les affiches publicitaires; porte-affiches en papier et en carton; atlas, cartes géographiques et globes terrestres; maquettes d'architecture; plans; articles de papeterie; blocs de papier; carnets, bloc-notes, cahiers, répertoires, feuilles, fiches, enveloppes, dossiers et classeurs (papeterie); coffrets pour la papeterie; chemises pour documents; billets (tickets); cartes; cartes d'abonnement (non magnétiques); cartes de fidélité (non magnétiques); cartes de débit et de crédit (non magnétiques); cartes de visite; cartes de vœux; cartes de souhaits; cartes postales; faire-parts; fournitures pour l'écriture; fournitures scolaires; fournitures pour le dessin; tableaux noirs; trousses d'écoliers; trousses à dessins; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage; autocollants; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage; blocs à dessin; instruments d'écriture; stylos; stylos à plume; stylos à bille; crayons; taille-crayons; mines de crayons; gommes à effacer; compas; règles; punaises; matériel pour les artistes; aquarelles; dessins; images; gravures; planches (gravures); photogravures; eaux-fortes (gravures); objets d'art lithographiés; chromolithographies; figurines et statuettes en papier mâché; objets d'art gravés; pochoirs; tableaux (peintures) encadrés ou non; portraits; fusains; porte-mines; pastels; plumes; plumiers; pointes à tracer pour le dessin; porte-plume; supports pour plumes et crayons; chevalets pour la peinture; boîtes de peintures; pinceaux; tampons encreurs; encriers; encres de Chine; écritoires; écriteaux en papier ou en carton; boîtes et coffrets en carton ou en papier; corbeilles à courrier; coupe-papiers; appuie-mains; presse-papiers; presses à agrafer; serre-livres; pinces notes; sous-mains; essuie-mains en papier; essuie-plume; tapis de table en papier; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques; papier d'emballage; emballages et enveloppes pour bouteilles; caractères d'imprimerie; clichés; machines à écrire (électriques ou non électriques); articles de bureau (à l'exception des meubles); grattoirs de bureau; timbres à cacheter; appareils à étiqueter; linge de table en papier; cache-pots; dessous de carafe; dessous de chopes à bières; ronds de table; rideaux; stores; drapeaux; fanions; écussons (cachets en papier); enseignes; étiquettes non en tissu; timbres-poste; cornets; cartons à chapeaux (boîtes); décalcomanies; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; cartons perforés pour métiers jacquard; patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture; étuis pour patrons.

18: Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); malles et valises; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyages; mallettes pour documents; porte-documents; sacs à main; serviettes (maroquinerie); sacs, cartables et serviettes d'écoliers; sacs et filets à provisions; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); porte-cartes (portefeuilles); portefeuilles; porte-monnaie (non en métaux précieux); bourses; bourses de mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits ''vanity cases''; porte-musique; articles de bourrellerie; bandoulières (courroies) en cuir; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir; colliers et habits pour animaux; colliers de chiens; laisses, muselières; œillères; couvertures en peau (fourrures); garnitures de cuir pour meubles; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage); peaux d'animaux; parapluies, parasols et cannes; fourreaux de parapluies; fouets et sellerie.

19: Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions non métalliques; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; mâts, poteaux et piquets non métalliques; pieux d'amarrage non métalliques; clôtures non métalliques; serres transportables non métalliques; poutres et poutrelles non métalliques.

20: Meubles; fauteuils, sofas; glaces (miroirs); cadres (encadrement); produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines, statuettes, statues, mobiles (objets mobiles pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, meubles métalliques, pans de boiserie pour meubles, porte-chapeaux, portemanteaux (meubles), crochets de portemanteaux, anneaux et crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins, matelas, coussins et matelas à air (non à usage médical), oreillers, paillasses, tables de toilette, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, plateaux de table, tables métalliques, porte-parapluies, porte-revues, porte-livres, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), patères de rideaux, rideaux de perles pour la décoration, stores d'intérieur à lamelles, pièces d'ameublement, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, manches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage; ambre jaune; corne brute ou mi-ouvrée; cornes d'animaux; corozo; écaille; écume de mer; ivoire brut ou mi-ouvré; nacre brute ou mi-ouvrée; roseau (matière à tresser); succédanés de l'écaille; literie (à l'exception du linge).

21: Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; pinces à linge; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence; vaisselle non en métaux précieux; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs (non en métaux précieux); nécessaires et ustensiles de toilette; brosses de toilette; étuis pour peignes; blaireaux, porte-blaireaux; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon; brosses à dents; houppes à poudrer et poudriers (non en métaux précieux); porte-éponge et porte-serviettes (non en métaux précieux); ustensiles cosmétiques; ouvre-bouteilles; filtres à café non électriques; bouilloires non électriques; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques (non en métaux précieux); carafes; brûle-parfum; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum (non en métaux précieux); boutons et poignées de portes en porcelaine; cache-pots non en papier; chinoiseries (porcelaines); enseignes en porcelaine ou en verre; porcelaines; poteries; pots à fleurs; surtouts de table (non en métaux précieux); tirelires non métalliques; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux); bouchons de verre; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux; cafetières non électriques et services à café (non en métaux précieux); chopes à bière; coquetiers (non en métaux précieux); corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux); cornes à boire; coupes à fruits; cristaux (verrerie); dames-jeannes; dessous de carafes (non en papier et autres que le linge de table); dessous de plats (ustensiles de table); écuelles; hanaps (non en métaux précieux); jattes; légumiers; moulins à poivre et moulins à café à main; nécessaires pour pique-niques (vaisselle); plateaux à usage domestique (non en métaux précieux); porte-cartes de menus; porte-couteaux; porte-cure-dents (non en métaux précieux); pots; ramasse-miettes; récipients à boire; ronds de serviette (non en métaux précieux); seaux à rafraîchir; services non en métaux précieux (vaisselle); services à épices et services à liqueur (non en métaux précieux); chausse-pieds; cornes à chaussures; chiffons.

22: Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (grééments); sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; hamacs, édredons et duvets (plumes); bâches de véhicules; marquises en matières textiles; échelles de corde; soie brute, lin brut.

24: Tissus à usage textile; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles; toiles cirées (nappes); couvertures de lit et de table; draps; tissus pour la lingerie; enveloppes de matelas; toile à matelas; linge de lit; literie (linge); sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); dessus-de-lit (couvre-lits), édredons (couvre-pieds de duvet); couvre-pieds; courtepointes; housses et taies d'oreillers; housses pour coussins; essuie-mains en matières textiles; linge de bain (à l'exception de l'habillement); serviettes de plage; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles; gants et serviettes de toilette en matières textiles; essuie-verres; tissus d'ameublement; embrasses en matières textiles; tissus et étoffes pour meubles; housses de protection pour meubles; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques; portières (rideaux); vitrages (rideaux); rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; tentures murales en matières textiles; bannières; calicots; drapeaux et fanions (non en papier); étiquettes en tissu; coiffes de chapeaux; couvertures de voyage; plaids; canevas pour la tapisserie ou la broderie; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées (autres que pour la papeterie); textiles non-tissés; tricots (tissus); tissus de laine, de lin et de jute; tissus de coton, cotonnades; tissus de soie; crêpe (tissu), crépon; étoffes de laine; doublures (étoffes); moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu); tulles; velours; damas (étoffe); frise (étoffe); matières plastiques (succédanés du tissu); tissus élastiques; tissus en fibre de verre à usage textile; tissus imitant la peau d'animaux.

25: Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants; vêtements en cuir et en imitations du cuir; vêtements en fourrure; vêtements de sport (autres que de plongée); blousons; gabardines (vêtements); imperméables; manteaux; mantilles; mitaines; pardessus; trench coats; parkas; pèlerines; pelisses; saris; vareuses; costumes; costumes de mascarade; vestes; blouses; tabliers (vêtements); combinaisons (vêtements et sous-vêtements); cache-cœurs; cardigans; pull-overs; chandails; tricots (vêtements); débardeurs; gilets; jupes; jupons; pantalons; robes; chemises; chemisettes; tee-shirts; sweat-shirts; shorts; bermudas; paletots; vêtements confectionnés; vêtements en papier; manchons; pyjamas; robes de chambre; peignoirs; caleçons, y compris les caleçons de bain; costumes de bain et de plage; maillots, y compris les maillots de bain; lingerie de corps; bodies (justaucorps); bustiers; culottes; slips; soutiens-gorge; corsets; jarretelles; chaussettes; bas; collants; bandanas; foulards; châles; tours de cou; écharpes; étoles (fourrures); gants (habillement); ceintures (habillement); bretelles; cravates; nœuds papillon; pochettes (habillement); cache-col; grenouillères, brassières, layettes; bavoirs et bavettes (non en papier); souliers; chaussures, y compris les chaussures de plage; chaussures de sport; bottes; bottines; sabots (chaussures); espadrilles; sandales; pantoufles; chaussons; articles de chapellerie; chapeaux; voilettes; casquettes; visières (chapellerie); bérets; bonnets, y compris les bonnets de bain; bandeaux pour la tête (habillement); turbans; saris.

26: Dentelles et broderies; rubans et lacets; boutons, crochets et œillets; épingles et aiguilles; fleurs artificielles; jabots (dentelles); colifichets (broderies); festons (broderies); pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie); oripeaux (ornements de vêtements); badges ornementaux; insignes non en métaux précieux; ornements de chapeaux (non en métaux précieux); cordons pour vêtements; volants de robes; articles décoratifs pour la chevelure; bandeaux et épingles pour les cheveux; nattes et tresses de cheveux; perruques; cheveux postiches; franges; pompons; serre-tête; barrettes (pinces à cheveux); bonnets à mèches; attaches et fermetures pour vêtements; paillettes pour vêtements; boucles de souliers; boucles (accessoires d'habillement); broches (accessoires d'habillement); fermoirs de ceinture; houppes (passementerie); brides pour guider les enfants.

27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures); tapis antiglissants; descentes et tapis de bain; papiers peints; tentures murales non en matières textiles.

28: Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, des vêtements et des tapis); décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage); vêtements et chambres de poupées; appareils de jeux électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; tables de billard et accessoires de billard (queues, quilles, craies, billes); tables pour tennis de table; planches pour le surfing; appareils de culture physique; tremplins; toboggans; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); protège-coudes et protège-genoux; cartes à jouer.

29: Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; boissons lactées; huiles et graisses comestibles; conserves de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de fruits ou de légumes; plats préparés et plats cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viandes; charcuterie.

30: Café, succédanés du café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat; plats préparés et plats cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz.

31: Produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception du blé, du maïs et du chou; produits forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (à l'exception des semences de blé, de maïs et de chou); animaux vivants; fruits frais et légumes frais (à l'exception des choux); plantes naturelles (à l'exception des choux); fleurs naturelles; aliments pour animaux; malt; plats préparés et plats cuisinés pour animaux.

32: Bières; eaux minérales et gazeuses; limonades, sodas; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat et des boissons lactées); apéritifs et cocktails sans alcool; boissons de fruits et jus de fruits; nectars de fruits; extraits de fruits sans alcools; jus végétaux (boissons); sorbets (boissons); sirops.

33: Boissons alcooliques (à l'exception des bières); boissons distillées; essences et extraits alcooliques; vins, vins chauds; apéritifs; cocktails; liqueurs, amers (liqueurs), anis (liqueur); spiritueux; digestifs (alcools et liqueurs); eaux-de-vie; boissons alcoolisées pétillantes aromatisées; cidres; boissons alcooliques contenant des fruits; extraits de fruits avec alcool.

34: Articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir briquets, boîtes à allumettes, à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, blagues à tabac, étuis à briquets; allumettes; tabac.

35: Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité par correspondance (y compris électronique); services d'abonnement à des journaux pour des tiers; gestion des affaires commerciales; estimations en affaires commerciales; agences d'informations commerciales; études de marché; prévisions économiques; informations statistiques; recherches de marché; régie publicitaire; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet); conseils, informations et renseignements d'affaires; aide à la direction des affaires; conseils en organisation et en direction des affaires; expertises en affaires; investigations et recherches pour affaires; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité; services d'affichage; publication de textes publicitaires; consultations pour la direction des affaires; gestion de fichiers informatiques; conseils relatifs à la gestion administrative de sites Internet; recueil et systématisation de données dans un fichier central; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); courrier publicitaire; mise à jour de documentation publicitaire; promotion des ventes pour le compte de tiers; sondages d'opinion; gestion administrative de lieux d'expositions; gérance administrative d'hôtels; décoration de vitrines; démonstration de produits; diffusion (distribution) d'échantillons; services de vente aux enchères; agences d'import-export; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; direction professionnelle des affaires artistiques; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; relations publiques; services de revues de presse; reproduction de documents; gestion de primes promotionnelles; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises); regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir des produits relevant des domaines du soin, de la beauté et de l'hygiène de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du sport et des jeux, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique, permettant aux clients de visualiser (y compris dans un magasin, sur un lieu d'exposition à but commercial, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet) et d'acheter ces produits par tout moyen (y compris de télécommunication); bureaux de placement; recrutement de personnel; services de secrétariat; comptabilité; travaux statistiques; location de machines à écrire; location de machines et d'appareils de bureau; location de photocopieurs; location de distributeurs automatiques.

36: Affaires, analyses et consultations financières, bancaires et monétaires; informations, estimations et transactions en matière financière; consultations professionnelles en matière financière; constitution, placements, gérance et transferts électroniques de fonds; estimations et expertises fiscales; gérance de fortunes; constitution et investissement de capitaux; prêts; côte et courtage en bourse; informations, consultations, transactions et estimations en matière immobilière; gérance de biens immobiliers et d'immeubles (y compris les immeubles en copropriété); agences de logement (propriétés immobilières); agences immobilières; location de salles et d'appartements; location de bureaux (immobilier); assurances, y compris les assurances sur la vie; informations et consultations en matière d'assurances; collectes de bienfaisance; services financiers consistant à fidéliser la clientèle en lui permettant de recevoir des primes sous la forme d'avoirs monétaires ou d'avantages en nature; agences de crédit; services de cartes de crédit; services de cartes de débit; émission de cartes de crédit; émission de chèques de voyage; parrainage financier; estimation d'objets d'art.

37: Services de construction et de réparation; services d'informations en matière de construction et de réparation; supervision (direction) de travaux de construction; démolition de constructions; nettoyage d'édifices (surface extérieure); services d'installation, d'entretien et de réparation de machines et d'appareils de bureau (y compris les ordinateurs et les téléphones); installation et réparation d'appareils électriques; entretien et réparation d'automobiles; lavage d'automobiles; entretien et réparation d'avions; nettoyage de bâtiments (ménage); nettoyage de fenêtres; nettoyage d'habits; lavage, blanchissage et repassage du linge; réparation de costumes; travaux de cordonnerie; entretien et restauration de mobilier; travaux de maçonnerie, de plâtrerie, de plomberie et de peinture; entretien et réparation de coffres-forts.

38: Services de télécommunications; services d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; agences de presse et d'information; services de transmission d'informations par voie télématique; services de transmission d'informations par téléscripteur; communications par terminaux d'ordinateur; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques; émissions télévisées et radiophoniques; informations en matière de télécommunications; transmission d'informations contenues dans des banques de données; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet); conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques; location d'appareils de télécommunication; location d'appareils pour la transmission de messages; location de modems; location de télécopieurs et de téléphones; fourniture de temps d'accès à une banque de données.

39: Transport et entrepôt; transport de personnes et de marchandises; emballage, entreposage et livraison de marchandises; informations concernant les voyages et le transport; organisation de voyages, d’excursions et de croisières; accompagnement de voyageurs; visites touristiques; agences de tourisme et de voyages (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions); déménagement de mobilier; services de bateaux de plaisance; exploitation de transbordeurs; remorquage maritime; déchargement et renflouage de navires; conditionnement de produits; courtage de transport; services de chauffeurs; messagerie (courrier et marchandises); location d'automobiles, de bateaux, de fauteuils roulants et de chevaux; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou de leur gardiennage; dépôt et gardiennage d'habits; garage de véhicules; réservation de places pour le tourisme, le transport et le voyage; services de taxis; services de navettes automobiles; services d’autobus; location d’automobiles; location de garages; location de places de stationnement; services de parcs de stationnement; distribution (livraison) de produits; distribution de journaux; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

40: Services de broderie, de couture et de retouche de vêtements; traitement de tissus et de la laine; informations en matière de traitement de tissus et de la laine; services de tailleurs; services d'apprêtage, de blanchiment, de bordage, de calandrage, de découpage, d'ignifugation, d'imperméabilisation, de rétrécissement et de teinture de tissus; services de travail et de teinture du cuir et des fourrures; services de teinturerie; services d'impression de dessins; services d'encadrement d'œuvres d'art; impression lithographique; imprimerie; travaux sur bois et sur céramique; traitement des films cinématographiques; conservation des aliments et des boissons; développement de pellicules photographiques; gravure; traitement du papier; reliure de livres et de documents; travaux de sellerie; soufflage (verrerie); impression de travaux publicitaires.

41: Education; formation, y compris la formation aux techniques de l'Internet; stages de formation par le biais de l'Internet; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites Internet; académies (éducation); institutions d'enseignement; activités sportives et culturelles; organisation de compétitions et de manifestations sportives; clubs de gymnastique et de santé (mise en forme physique); exploitation d'installations sportives; location de stades; location de courts de tennis; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information; micro-édition; édition et publication de textes (autres que publicitaires); prêt de livres; services de divertissement; services de loisirs; services de clubs (divertissement ou éducation); services de spectacles; représentation de spectacles; services d'artistes de spectacles; réservation de places pour les spectacles; services de music-hall; services d'orchestres; organisation de manifestations théâtrales, musicales, cinématographiques et de variétés; services de discothèques; organisation de bals; divertissements radiophoniques ou par télévision; montage de programmes radiophoniques et de télévision; production de spectacles, de films et de bandes vidéo; agences de modèles pour artistes; organisation de concours de beauté; studios de cinéma; exploitation de salles de cinéma; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et de décors de théâtre; services de studios d'enregistrement; enregistrement (filmage) et montage de films et de bandes vidéo; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite d'ateliers de formation; formation pratique (démonstration); informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation; location d'équipements pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules; organisation de loteries; exploitation de salles de jeux; services de casino (jeux); jeux d'argent; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique); services de reporters; reportages photographiques; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne; services de publications électroniques de livres, de journaux, de revues, de périodiques et de catalogues (non téléchargeables) en ligne; planification de réceptions (divertissement); parcs d'attractions; jardins d'attractions; services de camps de vacances (divertissement); services de piscine (divertissement); exploitation de jardins zoologiques; services de musées (présentation, expositions); pensionnats; services de traduction; services de bibliothèques itinérantes; cirques; dressage d'animaux.

42: Services de dessinateurs d'art graphique; décoration intérieure; établissement de plans (construction); stylisme (esthétique industrielle); services de dessinateurs de mode; services de dessinateurs pour emballages; dessin industriel; étude de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs); services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers; programmation pour ordinateurs; conception de systèmes informatiques; consultations en matière d'ordinateurs; maintenance de logiciels d'ordinateurs; duplication de programmes informatiques; élaboration (conception), mise à jour, installation et location de logiciels informatiques; conseils techniques relatifs à la conception (élaboration), la mise en place, la gestion et l'utilisation de sites Internet; conseils techniques en matière de télécommunications et de communications électroniques; location d'ordinateurs; reconstitution de bases de données; conversion de données et de programmes informatiques (autre que la conversion physique); conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; création et entretien de sites web pour des tiers; hébergement de sites informatiques (sites web); concession de licences de propriété intellectuelle et de contrats de franchise; contrôle de qualité.

43: Services hôteliers; hébergement temporaire; services de motels et de résidences hôtelières; agences de logement (hôtels, pensions); maisons de vacances et chambres d’hôtes; services de camps de vacances (hébergement); services de gîtes ruraux; location de chambres; réservation de chambres d'hôtels (pour voyageurs), de logements temporaires et de pensions; services de restauration (repas), y compris la restauration (repas) livrée à domicile; préparation de repas et de plats à emporter; cafétérias; services de bars et de brasseries; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); restaurants libre-service; cantines; salons de thé; services de glaciers; services de traiteurs; services de conseils et d'informations (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration; services de location de logements temporaires et de salles de réunions; location de constructions transportables, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie; crèches et pouponnières d'enfants; pensions pour animaux; exploitation de terrains de camping; maisons de retraite pour personnes âgées.

44: Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; salons de beauté; salons de coiffure; services de manucure et de pédicure; services de balnéothérapie; services de thalassothérapie; services d'aromathérapie; services de massage; services de saunas; bains publics à des fins d'hygiène; bains turcs; services de santé; services hospitaliers; aide à l'accouchement; assistance médicale; services de banques de sang; physiothérapie; services d'opticiens; chirurgie esthétique; maisons de repos; maisons de convalescence; hospices (maisons d'assistance); sanatoriums; dispensaires; maisons médicalisées; services de gardes-malades; services de tatouage; implantation de cheveux; location d'installations sanitaires; services vétérinaires; élevage d'animaux; toilettage d'animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; services de jardiniers-paysagistes; entretien de pelouses; services de pépiniéristes; composition florale.

45: Accompagnement en société (personnes de compagnie); agences matrimoniales; clubs de rencontres; agences de détectives; services de maîtres de maison; location de vêtements et de tenues de soirée; établissement d'horoscopes; pompes funèbres; sécurité, surveillance et protection des biens et des personnes; services d'escorte (protection rapprochée); consultations en matière de sécurité; consultations professionnelles en matière de surveillance (sans rapport avec la conduite des affaires); interventions d'urgence sur déclenchement d'alarme; surveillance des alarmes anti-intrusion; agences de surveillance nocturne; protection civile; télésurveillance, vidéosurveillance; conseils en matière de sécurité privée; conseils pour la mise en place d'alarmes et de caméras; location de matériel de télésurveillance, de détection, de protection des biens et des personnes et de téléassistance aux personnes âgées ou isolées.

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