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Marque verbale / figurative : « arte SUMMER OF SCANDALS » Euipotm 12/01/2017 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | arte SUMMER OF SCANDALS |
| Graphic representation |  |
| Colour | Noir, rouge, rose. |
| Filing number | 015326788 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
9: Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation et de contrôle; Mécanismes à prépaiement; ordinateurs, tablettes et équipement pour le traitement de l'information; Supports de sons, d'images et de données; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts [son, image], DVD [son, image], bandes audio, cassettes musicales et cassettes vidéo, disques compacts [ROM, disques durs], disques audionumériques; Supports mécaniques, magnétiques, magnéto-optiques, optiques et électroniques de sons et/ou d'images et/ou de données enregistrés; Carte à mémoire; Jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels; Logiciels d'applications; Protections pour écran d'affichage (logiciels); Tapis de souris; Logiciels de bases de données; Logiciels informatiques; Logiciels d'assistance au réseau (matériel de réseau); Publications électroniques téléchargeables; Lunettes [optique], Lunettes de soleil et étuis pour les ranger; Téléphones portables; Appareils photographiques et vidéo. 16: Produits de l'imprimerie; Journaux, Périodiques, Magazine, Brochures, Dépliants, Prospectus, Programmes, Dossiers de presse, Classeurs pour photos, Livres, Livres d'accompagnement, Calendriers, Affiches, posters, Cartes postales adhésives, Cartes postales; Photographies; Articles pour écrire, y compris appareils pour écrire et dessiner; Sacs, sachets et articles d'emballage et de rangement en papier et en carton; Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) sous forme de produits de l'imprimerie, globes, tableaux muraux et instruments d'écriture pour tableaux muraux; Matières plastiques pour l'emballage, à savoir housses, sachets, caisses, films; Tatouages effaçables (décalcomanies); Boîtes à crayons. 18: Cuir et imitations du cuir, à savoir malles et valises, sacs, y compris sacs à main, serviettes, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs de sport, cartables, sacs pour les bagages et sacs à dos, produits de petite maroquinerie, à savoir porte-monnaie, portefeuilles, porte-clés, étuis pour clés, trousses à cosmétiques, pochettes pour flacons de parfum, trousses de toilette, nécessaires; Peaux d'animaux; Malles et valises; Housses à vêtements; Parapluies, parasols et cannes. 25: Vêtements, chaussures, chapellerie; Tee-shirts, Bandeaux [vêtements], Blousons, Coupe-vents, Casquettes, Visières, Bobs [chapeau rond], Caleçons, Ceintures, Chemises, Cravates, Foulards, Outils à nouer, Chemises polos, Sweat-shirts, Survêtements. 35: Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Publicité télévisée et radiophonique; Gestion de fichiers informatisée; Systématisation des données dans des bases de données informatiques; Collecte et création de fichiers dans des banques de données; Recherche de marchés et sondage d'opinion; Publication de produits de l'imprimerie, également sous forme électronique à usage publicitaire; Services de vente au détail ou en gros de CD, DVD, bandes audio, cassettes musicales et vidéo, supports de données mécaniques, magnéto-optiques, optiques et électroniques pour le son et/ou l'image et/ou les données, logiciels de jeu, jeux électroniques et consoles de jeux électroniques, logiciels, lunettes de soleil, lunettes et étuis de lunettes, téléphones mobiles, appareils photographiques, caméras vidéo; Services de vente au détail ou en gros de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques; Services de vente au détail ou en gros de journaux, périodiques, magazines, brochures, livres, calendriers, affiches (posters), cartes postales adhésives, cartes postales, photographies, sacs, sachets et produits pour l'emballage, le conditionnement et le rangement en papier et carton, papeterie, y compris instruments d'écriture et de dessin, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), trousses; Services de vente au détail ou en gros de malles, valises, parapluies et parasols, cannes, petite maroquinerie, à savoir porte-monnaie, porte-clés, étuis pour clés, trousses à cosmétiques, pochettes pour flacons de parfum, trousses de toilette, nécessaires, sacs à main, sacs à dos, sacs de sport et sacs de plage; Services de vente au détail ou en gros de vêtements, chaussures, chapellerie, appareils de divertissement à utiliser avec un écran ou un moniteur indépendant. 38: Télécommunications; Diffusion, distribution et relais de signaux télévisés, radiophoniques, de télécommunication et d'informations par des réseaux numériques ou analogiques câblés ou non, également en service en ligne ou hors ligne sous forme de services électroniques interactifs et par ordinateur; Collecte et fourniture d'informations (agence d'information); Diffusion de programmes télévisés, émissions de télévision par câble, émissions radiophoniques, de radiodiffusion, vidéo-textes et internet ainsi qu'émissions de téléachat; Fourniture d'accès à des bases de données; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; Transmission de signaux de télévision, de radiophonie, de télécommunication et d'information par des réseaux numériques ou analogiques câblés ou non, également par exploitation en ligne ou hors ligne sous forme de services de médias électroniques interactifs ainsi que par ordinateur; mise à disposition d'accès à l'internet; Mise à disposition de portails sur l'internet; Exploitation de lignes de discussion, bavardoirs et forums; Fourniture de forums de discussion [chats] sur Internet; Fourniture d'accès à des jeux en ligne via des réseaux informatiques mondiaux (internet); Transmission électronique de données, d'images, de textes et de sons, également pour des divertissements radiophoniques interactifs; Services de télécommunication via des systèmes de dialogue vocaux interactifs; Location de l'utilisation temporaire de banques de données; Fourniture d'accès à des bases de données; Services de télécommunications pour obtenir des informations à partir de banques de données; Diffusion d'émissions télévisées par le biais de services de vidéo à la demande et de télévision à la carte; Agences de presse. 41: Éducation; Formation; Divertissement; Activités sportives et culturelles; Divertissement par le biais de programmes radiophoniques, sur l'internet et télévisés; Production de films, de programmes audio, vidéo et télévisés; Organisation de manifestations, de quiz et de spectacles musicaux; Services d'orchestres; Mise à disposition et publication de publications électroniques; Publication et édition d'imprimés; Réalisation de concerts, de représentations théâtrales et de manifestations de divertissement, de conférences, de réunions, de séminaires, de cours, de symposiums, d'expositions à des fins culturelles et d'enseignement ainsi que d'exposés culturels, de divertissement et de formation; Organisation de manifestations et de festivités en vue de la remise de prix; Organisation de loteries; Assistance rédactionnelle pour plateformes internet. |
| Filing date | 13/05/2016 |
| Registration date | 10/01/2017 |
| Expiry date | 13/05/2026 |
| Owners |
ASSOCIATION RELATIVE A LA TELEVISION EUROPEENNE 4, quai du Chanoine Winterer F-67080 Strasbourg Cedex France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : ASS Relative Television Europeenne GEIE, Strasbourg.