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Marque figurative Euipotm 30/04/2018 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Graphic representation | ![]() |
| Colour | Rouge; Rose; Noir. |
| Filing number | 016842643 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
11: Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, dégivreurs pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicule (garnitures de lampes), dispositifs chauffants antibuée [antigivre] pour véhicules, installations de chauffage pour véhicules, installations de climatisation pour véhicules. 12: Véhicules, voitures de sport, appareils de locomotion par terre, automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs pour automobiles; appuie-tête pour sièges de véhicules; arbres de transmission pour véhicules terrestres; boites de vitesses pour véhicules terrestres; capotes de véhicules; capots pour automobiles; capots de moteurs pour véhicules; carrosseries pour automobiles; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; châssis pour automobiles; circuits hydrauliques pour véhicules; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; disques de freins pour véhicules; embrayages pour véhicules terrestres; enjoliveurs; essuie-glaces; freins de véhicules; jantes de roues de véhicules; marchepieds de véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; pare-brise; pare-chocs pour automobiles; pneus; porte-bagages pour véhicules; portes de véhicules; roues de véhicules; rétroviseurs; sièges de véhicules; vitres de véhicules; volants pour véhicules; housses de véhicules. |
| Filing date | 13/06/2017 |
| Registration date | 26/04/2018 |
| Expiry date | 13/06/2027 |
| Owners |
RENAULT s.a.s. Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268) API: FR HOR 001 2 03 122-122 bis, avenue du Général Leclerc, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Renault SAS, Boulogne-Billancourt.
