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Marque verbale : « CITY ON THE MOVE » Euipotm 07/11/2023 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Word |
| Name | CITY ON THE MOVE |
| Filing number | 003010071 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
12: Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres. 38: Télécommunications, communications par réseaux locaux, communications par terminaux d'ordinateurs, communications (transmission) sur réseau Internet, transmission de données, de messages et d'informations par réseaux Internet et téléphones; service de télécommunication à savoir transmission d'informations en ligne (par téléphone ou via Internet) relatives à l'aide ou l'assistance technique d'urgence, services de transmission d'informations par satellite et ordinateurs en vue du guidage, la navigation et le positionnement de véhicules terrestres; services de transmissions d'informations par voie télématique. 39: Services de transport, notamment en automobiles; services de garages et de locations de véhicules automobiles. 41: Organisation de concours, activités sportives et culturelles. 42: Etude de projet technique, expertises (travaux d'ingénieurs). |
| Filing date | 07/01/2003 |
| Registration date | 03/05/2004 |
| Expiry date | 07/01/2023 |
| Owners |
PEUGEOT SA (SG/DAJ/INDT) - RU042 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, 92500 Rueil-Malmaison France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Peugeot SA, Vélizy-Villacoublay.