 Marque verbale : « ROSEBOX » Euipotm 17/04/2015 European Union Intellectual Property Office (Marques)

9: Bons d'achat (électroniques); bons promotionnels (électroniques); chèques-cadeaux (électroniques) de paiement; cartes-cadeaux (électroniques) de paiement; bons-cadeaux (électroniques), y compris ceux à des fins publicitaires ou commerciales; bons de réduction (électroniques); bons (électroniques) à valoir sur l'achat de produits ou de services; bons (électroniques) destinés à être échangés contre des produits ou des services; coupons de réduction (électroniques); coupons promotionnels (électroniques); codes promotionnels téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial; cartes promotionnelles (électroniques); cartes de fidélité (électroniques); cartes d'abonnement (électroniques); billets (tickets) électroniques; données téléchargeables sur supports électroniques (tels que téléphones mobiles, tablettes tactiles, ordinateurs, télévisions, agendas électroniques), à savoir, notamment, bons d'achat, bons-cadeaux, bons de réduction, bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, coupons de réduction, codes promotionnels, cartes de fidélité, cartes d'abonnement, billets (tickets), logos, sonneries, jeux, messages vocaux, photographies, dépêches, images fixes et/ou animées, fonds d'écran, films, vidéos, sons, chansons, musiques, textes, programmes multimédias; publications électroniques (téléchargeables); catalogues électroniques (téléchargeables); livres, livrets, journaux, magazines, revues, périodiques, notes, bulletins, lettres d'information, manuels, albums, brochures, imprimé, prospectus et guides électroniques (téléchargeables); supports d'enregistrement magnétiques; cartes de débit et de crédit (magnétiques ou à puces); cartes magnétiques, y compris les cartes de paiement; cartes à puces, y compris les cartes de paiement; cartes à mémoire à microprocesseur; supports d'enregistrements sonores et audiovisuels; supports de données magnétiques, digitaux, numériques et optiques; films cinématographiques impressionnés; dessins animés; appareils d'enseignement audiovisuels; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de Cédéroms; automates de réservation de places pour, notamment, des loisirs, des divertissements, des expositions, des salons, des spectacles, des événements sportifs et culturels, le tourisme; automates de contrôle d'entrée, d'impression de tickets (billets); distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; lecteurs de codes à barres; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; périphériques d'ordinateurs, y compris les périphériques de stockage de données; logiciels (programmes enregistrés); logiciels téléchargeables; logiciels (programmes informatiques) pour la transmission de données; cartouches de jeux vidéo; appareils téléphoniques; étuis pour appareils téléphoniques; cartes téléphoniques; tubes lumineux pour la publicité; enseignes lumineuses; lunettes (optique) et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures; toutes les données téléchargeables et les publications électroniques précitées ne se rapportant pas aux sports cyclistes.

16: Boîtes (à l'exception des boîtes consistant en des cassettes pour forets et pour outils) et coffrets en carton ou en papier, y compris ceux faisant office de coffrets cadeaux; bons d'achat; bons promotionnels; chèques-cadeaux de paiement; cartes-cadeaux de paiement; bons-cadeaux, y compris ceux à des fins publicitaires ou commerciales; bons de réduction; bons à valoir sur l'achat de produits ou de services; bons destinés à être échangés contre des produits ou des services; coupons de réduction; coupons promotionnels; codes promotionnels (imprimés); cartes promotionnelles; cartes de fidélité; cartes d'abonnement; billets (tickets); cartes de paiement en plastique ou en carton ou en papier; cartes de débit et de crédit (non magnétiques); carnets de chèques et chèques; cartes; cartes d'identification (non magnétiques); cartes de visite; cartes de vœux; cartes postales; faire-parts; pochettes pour passeports; porte-chéquiers; catalogues; livres, livrets, journaux, magazines, revues et périodiques; notes, bulletins et lettres d'information; manuels; albums; brochures; publications; imprimés; prospectus; guides (produits de l'imprimerie); papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); reliures et articles pour reliures; produits de l'imprimerie; cartonnages; tubes en carton (à l'exception de ceux consistant en des cassettes pour forets et pour outils); almanachs; éphémérides; calendriers; agendas; photographies; affiches, y compris les affiches publicitaires; porte-affiches en papier et en carton; albums photos; clichés; atlas, cartes géographiques et globes terrestres; plans; formulaires; timbre-poste; articles de papeterie; blocs de papier; fiches; enveloppes; dossiers et classeurs (papeterie); coffrets pour la papeterie; chemises pour documents; fournitures pour l'écriture; autocollants; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage; dessins; images; objets d'art gravés; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), à savoir livres et manuels; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, boîtes (à l'exception des boîtes consistant en des cassettes pour forets et pour outils) et feuilles pour l'emballage, en papier ou en carton; papiers et cartons d'emballage (à l'exception de ceux consistant en des cassettes pour forets et pour outils); emballages et enveloppes (à l'exception de ceux consistant en des cassettes pour forets et pour outils) pour coffrets-cadeaux, pour colis et pour bouteilles, en carton ou en papier; colis en carton (à l'exception de ceux consistant en des cassettes pour forets et pour outils); cornets en papier; cartons à chapeaux (boîtes); linge de table en papier; enseignes (en papier ou en carton); mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; papier hygiénique; étiquettes non en tissu; drapeaux (en papier ou en carton); fanions (en papier ou en carton); écussons (cachets en papier); décalcomanies; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; représentations graphiques; toutes les publications précitées et tous les produits de l'imprimerie précités ne se rapportant pas aux sports cyclistes.

35: Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière publicitaire et promotionnelle; publicité par correspondance (y compris électronique); publicité radiophonique; publicité télévisée; régie publicitaire; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet); publication de textes publicitaires; rédaction de textes publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, coffrets-cadeaux); courrier publicitaire; mise à jour de documentation publicitaire; démonstration de produits; diffusion (distribution) d'échantillons; organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire et ne se rapportant pas aux sports cyclistes; relations publiques; parrainage (publicité); recherche de parraineurs; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; regroupement pour le compte de tiers de produits (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs, mais à l'exception du transport desdits produits) relevant des domaines des boîtes, des boîtes faisant office de coffrets-cadeaux, des coffrets-cadeaux, des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux (y compris ceux à des fins publicitaires ou commerciales), des bons de réduction, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des cartes de paiement, des cartes magnétiques, permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, notamment sur un site Web marchand; regroupement pour le compte de tiers de produits (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs, mais à l'exception du transport desdits produits) relevant des domaines du soin, de la beauté, de la coiffure, de l'hygiène, de la diététique et de la santé de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la sexualité, du massage, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, du modélisme, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, de l'éclairage, du chauffage, du séchage, de la ventilation, de la climatisation, de la réfrigération, du mobilier, de la literie, des arts de la table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de l'alimentation, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de la cuisine, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du nettoyage, du jardinage, de l'horticulture, des animaux de compagnie, du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, du pesage, du mesurage, de la photographie, du cinéma, du divertissement (à savoir : appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, ainsi que leurs parties constitutives et leurs accessoires, jeux vidéos sous forme de logiciels), des loisirs, du sport, du voyage (à savoir : atlas, cartes, cartes postales, guides touristiques, prospectus, tracts, sacs de voyages, valises ainsi que leurs parties constitutives et leurs accessoires, coffrets-cadeaux), de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, des équipements pour le traitement de l'information, du guidage par satellite, de l'électricité (à savoir, appareils ainsi que leurs éléments constitutifs et leurs accessoires, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique), de l'automobile, des appareils de locomotion et de transport (par terre, par air ou par eau), permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, notamment sur un site Web marchand; services de vente au détail (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs), notamment sur un site Web marchand, de produits relevant des domaines des boîtes, des boîtes faisant office de coffrets-cadeaux, des coffrets-cadeaux, des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux (y compris ceux à des fins publicitaires ou commerciales), des bons de réduction, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des cartes de paiement, des cartes magnétiques; services de vente au détail (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs), notamment sur un site Web marchand, de produits relevant des domaines du soin, de la beauté, de la coiffure, de l'hygiène, de la diététique et de la santé de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la sexualité, du massage, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, du modélisme, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, de l'éclairage, du chauffage, du séchage, de la ventilation, de la climatisation, de la réfrigération, du mobilier, de la literie, des arts de la table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de l'alimentation, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de la cuisine, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du nettoyage, du jardinage, de l'horticulture, des animaux de compagnie, du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, du pesage, du mesurage, de la photographie, du cinéma, du divertissement (à savoir : appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, ainsi que leurs parties constitutives et leurs accessoires, jeux vidéos sous forme de logiciels), des loisirs, du sport, du voyage (à savoir : atlas, cartes, cartes postales, guides touristiques, prospectus, tracts, sacs de voyages, valises ainsi que leurs parties constitutives et leurs accessoires, coffrets-cadeaux), de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, des équipements pour le traitement de l'information, du guidage par satellite, de l'électricité (à savoir, appareils ainsi que leurs éléments constitutifs et leurs accessoires, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique), de l'automobile, des appareils de locomotion et de transport (par terre, par air ou par eau); organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité; conseils et informations en matière d'organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité; gestion administrative de lieux d'expositions; promotion des ventes pour le compte de tiers; services d'affichage; services de vente aux enchères; agences d'import-export; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises); gestion administrative de primes promotionnelles (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs); gestion administrative de coffrets-cadeaux, de tickets (billets), de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux (y compris ceux à des fins publicitaires ou commerciales), de bons de réduction, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de cartes de paiement, de cartes magnétiques; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs); développement, mise en œuvre, organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs), notamment sous la forme de coffrets-cadeaux, de tickets (billets), de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux (y compris ceux à des fins publicitaires ou commerciales), de bons de réduction, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de cartes de paiement, de cartes magnétiques; gestion de coffrets-cadeaux, de tickets (billets), de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux (y compris ceux à des fins publicitaires ou commerciales), de bons de réduction, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de cartes de paiement, de cartes magnétiques (gestion des affaires commerciales); études, consultations, informations, conseils et assistance en matière de coffrets-cadeaux, de tickets (billets), de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux (y compris ceux à des fins publicitaires ou commerciales), de bons de réduction, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de cartes de paiement, de cartes magnétiques (gestion des affaires commerciales); émission de coffrets-cadeaux, de tickets (billets), de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de cartes de paiement, de cartes magnétiques à des fins publicitaires ou commerciales; informations d'affaires relatives à l'obtention pour le compte de tiers de remises sur le prix d'achat de produits et de promotions commerciales; services de comparaison de prix; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; décoration de vitrines; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de programmes audiovisuels et de programmes multimédias; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; services de revues de presse; gestion de fichiers informatiques; études, consultations, informations, conseils et assistance relatifs à la gestion administrative de sites Internet; recueil et systématisation de données dans un fichier central; gestion et mise à disposition de bases de données informatiques accessibles en ligne; gestion (saisie) de données et service de saisie d'informations nominatives; gestion des affaires commerciales; estimations en affaires commerciales; agences d'informations commerciales; gestion de la relation client (aide à la direction des affaires); informations et conseils en matière de gestion de la relation client (aide à la direction des affaires); informations d'affaires; informations d'affaires relatives à l'obtention pour le compte de tiers de remises sur le prix d'achat de produits et de promotions commerciales; traitement administratif de commandes d'achats; études de marché; prévisions économiques; établissement d'informations statistiques; travaux statistiques; sondages d'opinion; rassemblement, recherche, analyse, interprétation et organisation de données concernant les caractéristiques, le comportement et les préférences des consommateurs ou d'un public ciblé afin de favoriser, commercialiser et promouvoir des produits ou des services; recherches de marché; conseils, informations et renseignements d'affaires; aide à la direction des affaires (y compris les informations, les conseils, les études et les consultations y relatifs); aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles (y compris les informations, les conseils, les études et les consultations y relatifs); conseils en organisation et en direction des affaires; expertises en affaires et notamment en matière de commerce électronique; conseil à caractère commercial en matière de commerce électronique; assistance commerciale en matière de commerce électronique; investigations et recherches pour affaires; administration commerciale; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; administration commerciale de contrats d'affiliation; conseils et consultations pour la direction des affaires; services de secrétariat; reproduction de documents; comptabilité; facturation; analyse du prix de revient; bureaux de placement; recrutement de personnel; direction professionnelle des affaires artistiques; direction professionnelle de mannequins, de modèles, de célébrités, d'artistes de spectacles, de comédiens et d'acteurs; services d'agence de mannequins, de modèles, d'acteurs et d'artistes, à savoir services de sélection, de recrutement et de placement de mannequins, de modèles, d'acteurs et d'artistes; gestion de la carrière individuelle de mannequins, de modèles, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de mode; négociation de contrats pour le compte de mannequins, de modèles, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de mode; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; location de machines et d'appareils de bureau; location de photocopieurs; location de distributeurs automatiques; location de machines à écrire; les services concernant la présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, le regroupement pour le compte de tiers de produits (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs), la vente au détail, les agences d'import-export, ainsi que l'approvisionnement pour des tiers, ne se rapportant pas aux produits pour les sports cyclistes ou spécifiquement conçus pour les cyclistes; aucun des services précités en clase 35 n’étant rendu en relation avec les récipients et housses d’emballage en matière plastique pour la protection, le transport et le stockage de produits, à l’exception de ceux utilisés comme coffrets-cadeaux en carton recouvert d’une très fine pellicule de plastique.

36: Services financiers permettant à la clientèle de recevoir des coffrets-cadeaux, des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de paiement, des cartes magnétiques, des cartes de débit et de crédit; émission de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes de paiement et de cartes d'abonnement; services financiers permettant à la clientèle de recevoir des primes et des réductions, notamment sous la forme d'avoirs monétaires ou d'avantages en nature; services financiers consistant à fidéliser la clientèle en lui permettant de recevoir des primes et des réductions, notamment sous la forme d'avoirs monétaires ou d'avantages en nature; services financiers consistant à fidéliser la clientèle en lui permettant de recevoir des coffrets-cadeaux, des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de paiement, des cartes magnétiques, des cartes de débit et de crédit; parrainage financier; émission de bons de valeurs; affaires financières, monétaires et immobilières; analyses et consultations financières, bancaires, immobilières et monétaires; services de financement; constitution, placements, gérance et transferts électroniques de fonds; informations, consultations, transactions et estimations en matière immobilière; agences immobilières; location de salles et d'appartements; assurances; services de cartes de crédit; services de cartes de débit; émission de cartes de crédit; émission de chèques de voyage.

38: Services de télécommunications (y compris les informations, les conseils, les études et les consultations y relatifs); communications électroniques (y compris les informations, les conseils, les études et les consultations y relatifs); services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias assistées par ordinateur; services de transmission de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement, assistées par ordinateur; informations, conseils, études, consultations en matière de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de billets (tickets) et de contenus multimédias, assistées par ordinateur; informations, conseils, études, consultations en matière de transmission de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement, assistées par ordinateur; transmission et diffusion de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet); transmission et diffusion de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet); informations, conseils, études, consultations en matière de transmission et diffusion de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet); informations, conseils, études, consultations en matière de transmission et diffusion de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet); communications par terminaux d'ordinateur (y compris les informations, les conseils, les études et les consultations y relatifs); transmission et diffusion de données, d'images et de sons, par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs (y compris les informations, les conseils, les études et les consultations y relatifs); transmission et diffusion de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement, par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs (y compris les informations, les conseils, les études et les consultations y relatifs); communication par tout moyen téléinformatique; échange électronique de données; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ou nationaux (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet); agences de presse et d'information; services de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques; services de messagerie vocale; services de transmission d'informations par voie télématique; services de transmission d'informations par téléscripteur; services de transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes; services téléphoniques; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques); services de radiotéléphonie mobile; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences; services de communication par réseau de fibres optiques; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat et de vente par correspondance (y compris les informations, les conseils, les études et les consultations y relatifs); diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques; émissions télévisées et radiophoniques; transmission d'informations contenues dans des banques de données; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données; fourniture de temps d'accès à une banque de données; services de fourniture d'accès à des bases de données; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet); services d'affichage électronique (télécommunications); services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet; services de messagerie par ordinateur; services de messagerie instantanée par ordinateur; location d'appareils de télécommunication; location d'appareils pour la transmission de messages; location de modems; location de télécopieurs et de téléphones.

39: Organisation de voyages; organisation de croisières; organisation d'excursions; organisation de visites touristiques; accompagnement de voyageurs; agences de tourisme et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions); réservation de places pour le tourisme, les visites, les excursions, le transport et les voyages; informations en matière de tourisme, de visites, d'excursion, de transport et de voyages; informations en matière de trafic aérien, routier, maritime et ferroviaire; visites touristiques; transport (y compris les informations et les conseils y relatifs); transport par air, terre et mer; transport de passagers; transport de voyageurs; transport de marchandises; transports aériens; transport en ambulance; transport en automobile; transport maritime; transport en bateau; transport fluvial; transport en chaland; transport en chemin de fer; transport de valeurs; courtage de fret; courtage de transport; courtage maritime; exploitation de transbordeurs; remorquage maritime; déchargement et renflouage de navires; services de chauffeurs; services de taxis; services de navettes automobiles; services d'autobus; services de pilotage; services de navigation; services de bateaux de plaisance; location de véhicules; location d'automobiles; location de bateaux; location de wagons; location de fauteuils roulants; location de chevaux; location de garages; location de places de stationnement; services de parcs de stationnement; garage de véhicules; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage); services de transit; emballage, entreposage et livraison de marchandises (y compris les informations et les conseils y relatifs); location d'entrepôts; dépôt de marchandises; emmagasinage; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou de leur gardiennage; dépôt et entreposage d'habits; entreposage de bateaux; location de conteneurs d'entreposage; conditionnement de produits; affrètement; déchargement; déménagement; distribution (livraison) de produits; livraison de colis (y compris les informations et les conseils y relatifs); livraison de marchandises commandées par correspondance (y compris les informations et les conseils y relatifs); distribution de journaux; distribution du courrier; messagerie (courrier ou marchandises); entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; livraison de fleurs;  aucun des services précités en clase 39 n’étant rendu en relation avec les récipients et housses d’emballage en matière plastique pour la protection, le transport et le stockage de produits, à l’exception de ceux utilisés comme coffrets-cadeaux en carton recouvert d’une très fine pellicule de plastique.

41: Education; formation; activités sportives et culturelles; clubs de gymnastique et de santé (mise en forme physique); mise à disposition d'installations sportives; location d'équipements pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules et en particulier des bicyclettes; édition et publication de livres, de livrets, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, d'imprimés, de prospectus, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information; micro-édition; édition et publication de textes (autres que publicitaires); édition et publication de tickets (billets), de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de cartes de paiement; prêt de livres; services de divertissement; services de loisirs; informations en matière de divertissements et de loisirs; collecte et diffusion d'informations relatives aux loisirs, aux divertissements, aux expositions, aux salons, aux spectacles, aux concerts, aux musées, aux activités et aux événements sportifs et culturels, à la réservation de places (pour, notamment, les loisirs, les divertissements, les expositions, les salons, les spectacles, les concerts, les musées, les activités et les événements sportifs et culturels) et à la vente de billets (tickets); réservation de places pour les spectacles; réservation de places pour, notamment, les divertissements, les expositions, les salons, les loisirs, les spectacles, les concerts, les musées, les activités et les événements culturels et sportifs; services de billetterie (divertissement); services de clubs (divertissement ou éducation); services d'organisation, de production et de représentation de spectacles et de concerts; services d'artistes de spectacles; services de music-hall; services d'orchestres; organisation de manifestations culturelles, théâtrales, musicales, cinématographiques et de variétés; services de discothèques; organisation de bals; divertissements radiophoniques ou par télévision; montage de programmes radiophoniques et de télévision; création, enregistrement, production et location d'œuvres audiovisuelles, de bandes annonces, de films et de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores; services de studios d'enregistrement; enregistrement (filmage) et montage de films et de bandes vidéo; agences de modèles pour artistes; studios de cinéma; exploitation de salles de cinéma; photographie; location de studios de photographie; location de matériel photographique; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums; organisation d'expositions, de salons, de foires, d'évènements, d'animations à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation de concours et de jeux (éducation ou divertissement); organisation de concours de beauté; organisation de concours de mannequins; organisation de loteries; exploitation de salles de jeux; services de casino (jeux); jeux d'argent; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique); services de reporters; reportages photographiques; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne; édition et publication de sites Web; édition et publication de publications électroniques en ligne non téléchargeables; services de mise à disposition sur un réseau informatique de données électroniques non téléchargeables consistant notamment en des logos, des sonneries, des jeux, des messages vocaux, des photographies, des dépêches, des images fixes et/ou animées, des films, des vidéos, des sons, des chansons, des musiques, des textes, des programmes multimédias; services de publications électroniques en ligne de tickets (billets) (non téléchargeables), de bons d'achat (non téléchargeables), de bons promotionnels (non téléchargeables), de chèques-cadeaux de paiement (non téléchargeables), de cartes-cadeaux de paiement (non téléchargeables), de bons-cadeaux (non téléchargeables), de bons de réduction (non téléchargeables), de coupons de réduction (non téléchargeables), de coupons promotionnels (non téléchargeables), de bons (non téléchargeables) à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons (non téléchargeables) destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels (non téléchargeables), de cartes promotionnelles (non téléchargeables), de cartes de fidélité (non téléchargeables), de cartes d'abonnement (non téléchargeables), de carte de paiement (non téléchargeable); services de publications électroniques de livres, de livrets, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, d'imprimés, de prospectus, de notes, de bulletins et de lettres d'information (non téléchargeables) en ligne et de contenus éditoriaux de sites Internet; planification de réceptions (divertissement); parcs d'attractions; jardins d'attractions; services de camps de vacances (divertissement); services de piscine (divertissement); exploitation de jardins zoologiques; services de musées (présentation, expositions); pensionnats; services de traduction; services de bibliothèques itinérantes; cirques; dressage d'animaux; tous les services précités concernant la fourniture de formations, les activités sportives et culturelles, les clubs de gymnastique et de santé, la mise à disposition d’installations sportives, les divertissements, les loisirs, les informations en matière de divertissement, l’organisation d’évènements et d’activités, l’organisation de concours et de jeux ne se rapportant pas aux sports cyclistes; les services de publication des différents produits de l’imprimerie et de fourniture de publications électroniques, ainsi que d’édition y relatifs ne se rapportant pas à des produits pour les sports cyclistes ou spécialement conçus pour les cyclistes.

43: Location de chambres; réservation de chambres d'hôtels (pour voyageurs), de motels, de chambres d'hôtes, de logements temporaires et de pensions (y compris les informations y relatives); services hôteliers (y compris les informations y relatives); hébergement temporaire (y compris les informations y relatives); services de motels et de résidences hôtelières (y compris les informations y relatives); agences de logement (hôtels, pensions) (y compris les informations y relatives); maisons de vacances et chambres d'hôtes (y compris les informations y relatives); services de camps de vacances (hébergement) (y compris les informations y relatives); services de gîtes ruraux (y compris les informations y relatives); services de restauration (alimentation), y compris la restauration (repas) livrée à domicile et les réservations, ainsi que les informations y relatives; réservation de lieux de restauration (y compris les informations y relatives); réservation de tables auprès de restaurants (y compris les informations y relatives); préparation de repas et de plats à emporter (y compris les informations y relatives); cafétérias; services de bars et de brasseries; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); restaurants libre-service; cantines; salons de thé; services de glaciers; services de traiteurs; services de conseils et d'informations (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration; services de location de logements temporaires et de salles de réunions (y compris les informations y relatives); location de constructions transportables, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie; crèches et pouponnières d'enfants; pensions pour animaux; exploitation de terrains de camping.

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