 Marque verbale : « New Heritage » Euipotm 28/11/2012 European Union Intellectual Property Office (Marques)

11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Tuyaux flamboyants [industrie du pétrole]; Purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; Éviers; Égouts (installations pour la purification des eaux d'-); Hottes aspirantes de cuisine; Combustibles (installations pour le traitement de modérateurs nucléaires et -); Appliques pour becs de gaz; Allumoirs; Air chaud (appareils pour bains d'-); Hydromassage (appareils pour bains d'-); Déshydratation (appareils de -) des matières organiques alimentaires; Cendriers de foyers; Cendre (installations automatiques pour transporter la -); Vases d'expansion pour installations de chauffage central; Abreuvage (installations automatiques d'-); Becs à acétylène; Générateurs d'acétylène; Acétylène (phares à -); Chauffe-biberons électriques; Boulangerie (fours de -); Bains (appareils pour -); Chauffe-bains; Baignoires; Garnitures de baignoires; Bain (installations de -); Barbecues; Lampes d'éclairage pour aquariums; Aériens (installations d'éclairage pour véhicules -); Éclairage (appareils et installations d'-); Éclairage (appareils d'-) pour véhicules; Diodes électroluminescentes [DEL] (appareils d'éclairage à -); Lampes d'éclairage; Hottes d'aération; Hottes d'aération pour laboratoires; Chauffe-lits; Bassinoires; Irrigation (machines d'-) pour l'agriculture; Bidets; Antiéblouissants (dispositifs -) pour véhicules [garnitures de lampes]; Automobiles (dispositifs antiéblouissants pour -) [garnitures de lampes]; Torches pour l'éclairage; Lampes à arc; Bronzer (appareils à -); Brûleurs; Brûleurs germicides; Fours à l'exception des fours de laboratoires; Économiseurs de combustibles; Machines à pain; Pain (machines pour cuire du -); Toasteurs; Chloration pour piscines (appareils de -); Lampes électriques pour arbres de Noël; Chromatographie (appareils de -) à usage industriel; Marmites autoclaves électriques; Vapeur (installations de production de -); Générateurs de vapeur autres que parties de machines; Défroisseurs de tissus à vapeur; Accumulateurs de vapeur; Plafonniers; Fours dentaires; Désinfection (appareils de -); Distributeurs de désinfectants pour toilettes; Désodorisation (appareils de -) non à usage personnel; Colonnes à distiller; Distillation (appareils pour la -); Alambics; Fruits (torréfacteurs à -); Tournebroches; Réservoirs d'eau sous pression; Douches; Cabines de douche; Chauffe-fers; Glace (appareils et machines à -); Glacières; Tapis chauffés électriquement; Filaments électriques chauffants; Ventilateurs électriques à usage personnel; Bouilloires électriques; Dégivreurs pour véhicules; Tubes à décharges électriques pour l'éclairage; Flambeaux; Bicyclettes (feux pour -); Réflecteurs pour véhicules; Phares de véhicules; Douilles de lampes électriques; Forges portatives; Carneaux de chaudières de chauffage; Filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles]; Filtration pour aquariums (appareils de -); Lampes à friser; Friteuses électriques; Supports pour le chargement des fours; Chargement (appareils de -) pour fours; Étuver le fourrage (appareils pour -); Chancelières chauffées électriquement; Chauffe-pieds électriques ou non électriques; Briquets pour l'allumage du gaz; Allume-gaz; Becs de gaz; Gaz (chaudières à -); Condenseurs de gaz autres que parties de machines; Lampes à gaz; Épuration du gaz (appareils pour l'-); Laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; Congélateurs; Vaporisateurs faciaux [saunas]; Boissons (appareils pour le refroidissement de -); Ampoules électriques; Ampoules d'éclairage; Becs à incandescence; Filaments de lampes électriques; Grils [appareils de cuisson]; Rôtissoires; Broches de rôtisserie; Mineurs (lampes de -); Sèche-cheveux; Robinets; Lavabos (appareils à sécher les mains pour -); Numéros de maisons lumineux; Couvertures chauffantes, non à usage médical; Chauffage (appareils électriques de -); Chauffage pour aquariums (appareils de -); Chauffage (appareils de -) à combustible solide, liquide ou gazeux; Chaudières de chauffage; Chaudières à bouilleur; Coussins chauffés électriquement, non à usage médical; Corps chauffants; Bouchons de radiateurs; Aérothermes; Plaques de chauffage; Radiateurs [chauffage]; Calorifères; Chauffe (installations de -); Chauffage pour véhicules (installations de -); Air chaud (appareils à -); Foyers; Bouches à eau; Air ou d'eau (appareils d'ionisation pour le traitement d'-); Yaourtières électriques; Filtres à café électriques; Cafetières électriques; Percolateurs à café électriques; Brûloirs à café; Brûloirs à café; Piles atomiques; Climatisation (installations de -); Climatisation pour véhicules (installations de -); Climatisation (appareils de -); Oxhydriques (brûleurs -); Cuisson (appareils et installations de -); Cuiseurs; Ustensiles de cuisson électriques; Potagers [fourneaux]; Réchauds; Charbon pour lampes à arc; Lustres; Cuisinières; Refroidisseurs de liquides [installations]; Tabac (installations pour le refroidissement du -); Rafraîchir (installations et machines à -); Réfrigérateurs; Refroidissement (appareils et installations de -); Frigorifiques (appareils et machines -); Récipients frigorifiques; Bacs refroidisseurs pour fours; Chambres frigorifiques; Armoires frigorifiques; Vitrines frigorifiques; Brûleurs de laboratoire; Lampes de laboratoire; Lampes électriques; Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; Automobiles (ampoules d'indicateurs de direction pour -); Becs de lampes; Verres de lampes; Manchons de lampes; Globes de lampes; Tubes de lampes; Abat-jour; Abat-jour (porte- -); Lanternes vénitiennes; Lanternes d'éclairage; Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; Colle (appareils à chauffer la -); Conduits [parties d'installations sanitaires]; Feux pour véhicules; Automobiles (feux pour -); Tubes lumineux pour l'éclairage; Diffuseurs [éclairage]; Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; Air (appareils pour la désodorisation de l'-); Réchauffeurs d'air; Air (filtres à -) pour la climatisation; Air (installations de filtrage d'-); Air (dispositifs pour le refroidissement de l'-); Air (appareils et machines pour la purification de l'-); Lampes germicides pour la purification de l'air; Bains à remous; Air (stérilisateurs d'-); Sécheurs d'air; Ventilation [climatisation] (installations de -) pour véhicules; Ventilation [climatisation] (appareils de -); Fils de magnésium [éclairage]; Malt (torréfacteurs à -); Dessalement de l'eau de mer (installations de -); Cuisson à micro-ondes (appareils de -); Fours à micro-ondes à usage industriel; Lait (installations pour le refroidissement du -); Robinets mélangeurs pour conduites d'eau; Brise-jet; Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; Poêles [appareils de chauffage]; Armatures de fours; Garnitures façonnées de fours; Chamotte (garnitures de fours en -); Grilles de foyers; Huile (brûleurs à -); Lampes à huile; Épuration de l'huile (appareils pour l'-); Pasteurisateurs; Becs à pétrole; Polymérisation (installations de -); Lampes pour appareils de projection; Radiateurs électriques; Tours de raffinage pour la distillation; Fumigations (appareils pour -) non à usage médical; Registres de tirage [chauffage]; Carneaux de cheminées; Réflecteurs de lampes; Conduites de gaz (accessoires de réglage et de sûreté pour -); Gaz (accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à -); Eau (accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à -); Réglage (accessoires de -) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Chambres blanches [installations sanitaires]; Tubes de chaudières de chauffage; Robinets de canalisation; Serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; Torréfacteurs; Sanitaires (appareils et installations -); Sauna (installations de -); Antibuée (dispositifs chauffants -) pour véhicules; Automobiles (phares pour -); Autocuiseurs électriques; Tiroirs de cheminées; Lampes de sûreté; Sûreté (accessoires de -) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Baignoires pour bains de siège; Fours solaires; Alimentateurs de chaudières de chauffage; Becs à alcool; Fontaines; Lampadaires; Stérilisateurs; Chaufferettes; Tabac (torréfacteurs à -); Lampes de poche; Chaufferettes de poche; Projecteurs de plongée; Thermoplongeurs; Chauffe-plats; Capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; Vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; Réfrigération (appareils et installations de -); Toilettes [W-C]; Cuvettes de toilettes [W-C]; Sièges de toilettes [W-C]; Chasses d'eau; Cabines transportables pour bains turcs; Cabinets d'aisances transportables; Eau potable (filtres pour l'-); Dessiccation (appareils de -); Séchage (appareils et installations de -); Séchoirs [appareils]; Diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation]; Rayons ultraviolets (lampes à -) non à usage médical; Rondelles de robinets d'eau; Urinoirs; Ventilateurs [climatisation]; Souffleries [parties d'installations d'aération]; Incinérateurs; Évaporateurs; Gaufriers électriques; Pompes à chaleur; Récupérateurs de chaleur; Accumulateurs de chaleur; Échangeurs thermiques; Bouillottes; Plaques chauffantes; Réchauffeurs d'eau [appareils]; Bouilleurs; Chauffage à eau chaude (installations de -); Lavabos; Chaudières de buanderie; Sécheurs de linge électriques; Adoucissement de l'eau (appareils et installations pour l'-); Eau (appareils à filtrer l'-); Réservoirs de chasses d'eau; Eau (refroidisseurs d'-) [installations]; Conduites d'eau (installations de -); Eau (installations pour la purification de l'-); Eau (appareils et machines pour la purification de l'-); Eau (stérilisateurs d'-); Eau (installations pour l'approvisionnement d'-); Distribution d'eau (installations de -); Eau (appareils de prise d'-); Poches jetables de stérilisation; Remous dans l'eau (appareils pour faire des -); Chauffage central (radiateurs de -); Jets d'eau ornementaux; Cheminées d'appartement; Cycles (feux pour -); Chauffe-eau; Corps chauffants; Bouchons de radiateurs; Aérothermes; Radiateurs [chauffage]; Installations et appareils de chauffage; Installations de chauffage de l'eau; Réchauffeurs d'air; Appareils de refroidissement par air; Appareils de ventilation (climatisation); Poêles [appareils de chauffage]; Chauffe-bains; Vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage); Pompes à chaleur; Accumulateurs de chaleur; Échangeurs thermiques; Bouilleurs; Chauffage à eau chaude (installations de -); Eau (refroidisseurs d'-) [installations]; Chauffage central (radiateurs de -); Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; Robinets pour lavabos, éviers, baignoires, douches; Baignoires; Installations de bain; Bains (appareils pour -); Lavabos [pièces d'installations sanitaires]; Bidets; Douches; Cabines de douche; Bacs à douche; Robinets à eau; Robinets de canalisation; Bains à remous; Vannes et vannes mélangeuses à commande manuelle pour l'alimentation en eau sanitaire; Accessoires de réglage pour appareils à eau ainsi que conduites d'eau; Sauna (installations de -); Siphons; Baignoires pour bains de siège; Éviers; Toilettes [W-C]; Cuvettes de toilettes [W-C]; Sièges de toilettes [W-C]; Chasses d'eau; Réservoirs de chasses d'eau; Urinoirs; Couvercles pour urinoirs; Robinets mélangeurs pour conduites d'eau; Conduites d'eau (installations de -); Eau (installations pour l'approvisionnement d'-); Distribution d'eau (installations de -); Remous dans l'eau (appareils pour faire des -); Pièces et composants pour tous les articles précités (compris dans la classe 11); Accessoires d'éclairage; Lampes, électriques; Lampes; Accessoires d'éclairage pour bras de lumière.

20: Meubles; Glaces [miroirs]; Cadres; Produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques; Bancs (meubles); Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; Boîtes, coffrets, caisses en bois ou en matières plastiques; Plaques de verre pour miroirs; Distributeurs fixes de serviettes non métalliques; Tabouret; Commodes; Vannerie; Étagères; Petites tables de toilette; Meubles de toilette; Armoires à glace.

21: Récipients et ustensiles pour le ménage ou la cuisine; Peignes et éponges; Brosses (à l'exception des pinceaux); Matériaux pour la brosserie; Matériel de nettoyage; Paille de fer; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); Verrerie, porcelaine et faïence comprises dans cette classe; Céramiques (produits -) pour le ménage; Porte-serviettes; Boîtes à savon; Porte-savons, coques à savons; Distributeurs de savon; Vaisselle; Porte-rouleaux pour papier hygiénique; Distributeurs de papier hygiénique; Supports et consoles pour ustensiles de bain et de toilette.

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