 Marque verbale / figurative : « & » Euipotm 20/11/2020 European Union Intellectual Property Office (Marques)

1: Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

2: Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peinture); préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

3: Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

4: Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches (éclairage).

5: Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides; herbicides.

6: Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métalliques non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.

7: Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements non électriques et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les oeufs.

8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments; armes blanches; rasoirs.

9: Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour l'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétique; disques acoustiques; disques à enregistrement optique; machines à calculer, ordinateurs, micro-ordinateurs, circuits imprimés, hybrides intégrés; équipements pour le traitement de l'information; installations de télécommunications; autocommutateurs, micro-commutateurs et appareils d'intercommunication téléphoniques; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique; appareils et terminaux de courrier électronique; téléscripteurs; télécopieurs; combinés téléphoniques; radiotéléphones et bornes relais de radiotéléphonie; cartes à codage magnétique, cartes à mémoire, cartes à microprocesseur et terminaux destinés à recevoir de telles cartes, en particulier destinés à des installations à accès conditionnel ou à distribution d'argent; antennes; guides d'ondes; appareils et instruments électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données; appareils de diffusion de programmes de radio et de télévision; codeurs; multiplexeurs; embrouilleurs; émetteurs de télécommunication et de télédiffusion; récepteurs de télécommunication et de télédiffusion; multiplexeurs et démultiplexeurs; appareil d'accès conditionnel à des programmes diffusés ou transmis; instruments et installations pour coder, décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer, enregistrer, transmettre, reproduire et amplifier le son, les images et les informations; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, enregistrés et vierges; terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et d'immotique; terminaux d'accès à un réseau mondial ou local d'ordinateurs; téléphones cellulaires et boucles locales de réseau de télécommunication; satellites de télécommunication.

10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

12: Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

13: Armes à feu, munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

14: Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire; joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

15: Instruments de musique.

16: Produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; journaux, périodiques, livres; articles de bureau (à l'exception des appareils); supports en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ou la restitution de données; manuels d'enseignement, d'entretien et d'exploitation; logiciels sous forme imprimée.

17: Caoutchouc, gutta-percha, gommes, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

18: Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

19: Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

20: Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; récipients pour l'emballage en matière plastique.

21: Ustensiles et récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence.

22: Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêches, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetages, ni de voiture d'enfant); voiles (gréement); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

23: Fils à usage textile.

24: Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.

26: Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum,revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols); tentures murales non en matières textiles.

28: Jeux; jouets, autres qu'électroniques; jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures); décorations pour arbres de noël.

35: Publicité; distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; location de machine à écrire et de matériel de bureau; services d'aide à la direction d'une entreprise commerciale; services d'aide à la direction des affaires; services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations; services de distribution de prospectus, d'échantillons, de matériel promotionnel; services d'enregistrement, de collecte, de transcription, de compilation et de systématisation de communications écrites et de données; services de détermination de l'audience touchée par les messages publicitaires; compilation et exploitation de données mathématiques ou statistiques; études et analyses de marchés; promotion de jeux par l'intermédiaire des médias audio-visuels.

36: Services d'affaires financières, de financement, de transfert électronique de fonds et d'investissement de capitaux (services de sociétés holding).

37: Services d'installation et de réparation d'appareils électriques, électroniques, de transmission et de diffusion; installations et réparations de téléphones, télécopieurs, télétransmetteurs et téléimprimeurs; supervision de travaux de construction électrique, électronique et de télécommunication; constructions d'infrastructures et de boucles locales de réseau de télécommunication et de leurs parties constitutives, à savoir lignes de communication par voie filaire, par radio et par satellites et composants actifs.

38: Services d'agences d'information, d'agences de presse, d'appels radioélectriques, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques; diffusion de programmes de radio et de télévision; émissions radiophoniques et télévisées; services d'information en matière de télécommunication; location d'appareils pour la transmission ou la réception de messages, de données, de son ou d'images; messageries électroniques; services de radiotéléphonie mobile; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite; constitution de bases de données et transmission de données incluses dans de telles bases; services de fourniture d'accès; services de conception, d'édition et de diffusion d'animation éditoriale, d'actualisation, de commercialisation de régie publicitaire et hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs; services d'échange électronique de données stockées dans une base de données accessibles par réseau de télécommunication; services d'opérateur de réseau de télécommunication ou de télédistribution; prestations de services sur réseau de télécommunication ou de télédistribution; services de création, de conception et de maintenance de sites web; création et mise à disposition de pages web pour des tiers; téléchargement de logiciels et de données; services de vente et d'enchères par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunication à des opérateurs tiers; création et mise à disposition de moteurs de recherche et d'annuaires électroniques sur internet; services d'intermédiation sur réseau de télécommunication.

39: Transport de personnes ou de marchandises; distribution d'électricité; déménagement de mobilier; exploitation de transbordeurs; remorquage maritime; déchargement, renflouement de navires; conditionnement de produits; informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places); entrepôt; emmagasinage de marchandises sur un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage; dépôt, gardiennage d'habits; garage de véhicules; location de réfrigérateurs; location de garages.

40: Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit non immobilier; traitement de transformation mécanique d'objets; traitement de surfaces et de protection contre les agressions extérieures.

41: Education; institutions d'enseignement; édition de livres, revues; abonnements et distribution de journaux; prêts de livres; divertissements; spectacles; divertissements radiophoniques, par télévision ou par télétexte; production de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation de jeux par l'intermédiaire des médias audio-visuel; formation dans le domaine des télécommunications et de l'utilisation d'internet; mise à disposition de support enregistrés ayant un but d'enseignement; assistance téléphonique aux utilisateurs d'internet.

42: Etudes de projets techniques; consultations professionelles sans rapport avec la conduite des affaires; programmations pour ordinateurs; créations de logiciels informatiques; consultations en matière d'ordinateurs, de transmission, de diffusion, de chiffrage et d'accès conditionnel; études et vérifications de projets techniques; location de terminaux d'installations de télécommunication, télédiffusion, messagerie électronique, courrier électronique; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; consultations en matière de technologie de l'information et de matériels de télécommunication.

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