 Marque figurative Euipotm 05/05/2010 European Union Intellectual Property Office (Marques)

7: Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; dispositifs antipollution pour moteurs; économiseurs de carburant pour moteurs; convertisseurs de combustible pour moteurs; filtres (parties de moteurs ou de machines); alternateurs; bagues à billes pour roulements; bielles de machines ou de moteurs; bougies d'allumage pour moteurs à explosion; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel; brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs; câbles de commande de machines ou de moteurs; charrues; courroies pour moteurs; crics à crémaillère; cylindres de moteurs; culasses de moteurs; pots d'échappement pour moteurs; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; dynamos pour bicyclettes; balais de dynamo; courroies de dynamo; injecteurs pour moteurs; joints [parties de moteurs]; joints de cardan, motoculteurs; pistolets pour la peinture; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs; roulements à rouleaux, à aiguilles, à billes; pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics; moteurs hydrauliques; radiateurs de refroidissement pour moteurs; carters pour moteurs; pistolets à colle électriques; convertisseurs catalytiques; chalumeaux à souder à gaz; aspirateurs de poussière; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs; condenseurs à air; alimentateurs pour carburateurs; magnétos d'allumage pour moteurs; alternateurs; bagues de pistons; segments de pistons; carburateurs; machines pour l'impression sur la tôle; machines à moulurer; paliers pour arbres de transmission; pistons [parties de moteurs]; pompes à air [installations de garages]; moteurs de véhicules à coussin d'air; appareils de vulcanisation; commandes hydrauliques pour moteurs; machines agricoles; machines pour la construction des routes; installations de lavage pour véhicules.

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; extincteurs; appareil pour le traitement de l'information; ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés; périphériques d'ordinateur; logiciels [programmes enregistrés]; support de données magnétiques; caméras vidéo; lecteurs de cassettes; lecteurs de disques compacts; lecteurs DVD; lecteurs de MP3; lecteurs de MP4; étiquettes électroniques pour marchandises; carte à mémoire ou à microprocesseur; lampes optiques; lanternes optiques; ordinateurs bloc-notes; tableaux d'affichage électroniques; écrans vidéo; visiophones; agendas électroniques; calculatrices de poche; cartes magnétiques; casques de protection pour le sport; cassettes vidéo; bandes vidéos; compte-tours; disques compacts audio et vidéo; disques compacts interactifs; disques optiques compacts; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; jumelles; logiciels de jeux; lunettes, lunettes de soleil; lunettes de sport; étuis à lunettes; lunettes anti-éblouissantes; tapis de souris; appareils téléphoniques; téléphones portables; appareils de radio pour véhicules; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; avertisseurs contre le vol; installations électriques pour préserver du vol; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; avertisseurs acoustiques; balises lumineuses; batteries d'allumage; batteries électriques; allume-cigares pour automobiles; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; clignotants [signaux lumineux]; contrôleurs de vitesse pour véhicules; coupe-circuit; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille; enregistreurs kilométriques pour véhicules; mesureurs de pression; enregistreurs de pression; fusibles; jauges; indicateurs de niveau d'eau; niveaux d'essence; câbles de démarrage pour moteurs; triangles de signalisation pour véhicules; bouchons indicateurs de pression pour valves; indicateurs de vitesse; masques de protection; régulateurs de voltage pour véhicules; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; accumulateurs électriques pour véhicules; masques de soudeurs; appareils électriques de contrôle; appareils électriques de surveillance, récepteurs [audio, vidéo]; panneaux de signalisation lumineuse ou électrique; signalisation lumineuse ou mécanique; sirènes; serrures électriques; radars; appareils de soudure électrique; bornes routières lumineuses ou mécaniques; ferme-porte électriques; cartes magnétiques d'identification; cellules photovoltaïques; circuits intégrés; semi-conducteurs; puces [circuits intégrés]; piles solaires; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; fers à souder électriques; détecteurs de fumée; gicleurs d'incendie; distributeurs de carburants pour stations-service; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; thermostats pour véhicules.

12: Véhicules, appareils de locomotion par terre et notamment automobiles, cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles, tricycles, pièces détachées et accessoires de l'ensemble des produits précités;  garnitures de cuir pour véhicules.

14: Articles de bijouterie; bagues; boutons de manchettes; bracelets [bijouterie]; broches;  chronomètres; chronographes; porte-clefs de fantaisie; épingles de cravates; horloges; montres; pendules; porte-clefs de fantaisie; réveille-matin; articles de bijouterie; broches (bijouterie); insignes en métaux précieux; statuettes en métaux précieux; figurines (statuettes) en métaux précieux.

16: Papier; carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; stylos; carnets; images; porte-affiches en papier ou en carton; boîtes en carton ou en papier; blocs notes; blocs [papeterie]; buvards; cahiers; chemises pour documents; corbeilles à courrier; crayons; dossiers [papeterie]; chemises pour documents; classeurs [articles de bureau]; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; éphémérides; almanachs; affiches; albums; calendriers; cartes postales; papiers ou cartons d'emballage; papiers pour appareils enregistreurs; carnets; cartes de visite; décalcomanies; dessins; fournitures pour le dessin; gommes à effacer; enveloppes (papeterie); fournitures pour écrire; écussons (cachets en papier);  formulaires; journaux; marques pour livres; mouchoirs de poche (en papier); objets d'art gravés; gravures; objets d'art lithographiés; peintures [tableaux] gravés ou non; papier à lettres; pinces à billets; presse-papiers; répertoire; reproductions graphiques; représentations graphiques; sceaux (cachets); serre-livre; sous-main; trousses; livres; manuels; plans, porte-chéquiers; prospectus; publications; revues (périodiques); sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]; serviettes de table en papier; brochures; catalogues; cartes de vœux; imprimés; porte-cartes.

18: Cuir brut ou mi-ouvré; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; sellerie; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases »; cartables; étui pour clés [maroquinerie]; mallettes; mallettes pour documents; porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles;  porte-documents; sacs à roulettes; sacs à provisions; filets à provisions; sacs à dos; sacs à main; sacs de plage; sacs de campeur; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; serviettes [maroquinerie]; trousses de voyage; trousses de toilette (vides); sacs d'écolier; serviettes d'écolier;  sacoches à outils (vides).

25: Vêtements; chaussures; chapellerie; bonnets; casquettes; chapeaux; ceintures; châles; bretelles; cravates; écharpes; foulards; gants; bottes; chaussons; chaussettes; chaussures; chaussures de sport; chemises; chemisettes; combinaisons; gilets; habillement pour automobilistes et pour cyclistes; imperméables; layettes; maillots; manteaux; pantalons; pardessus; parkas; peignoirs; pull-overs; pyjamas; robes; robes de chambre; sandales; tee-shirts; vestes; vêtements en cuir; vêtements de sport; sous-vêtements.

28: Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; balles et ballons de jeu; cartes à jouer; cerfs-volants; chevaux à bascule; jeux de société; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; crosses de golf; sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes; véhicules (jouets); véhicules à moteur (jouets); circuits automobiles (jouets); modèles réduits de véhicules; patins à roulettes; patins à roulettes en ligne; peluches; poupées; puzzles; raquettes; toboggans; toupies; trottinettes; véhicules télécommandés; bicyclettes fixes d'entraînement; bulles de savon [jouets]; appareils de culture physique; engins pour exercice corporel; gants de golf; planches à roulettes; planches à voile; planches de surf; skis; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf;  jeux de cartes.

35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; diffusion d'annonces publicitaires; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité télévisée; publicité radiophonique; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; consultation pour la direction des affaires; aide à la direction des affaires; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; informations d'affaires; promotion des ventes pour des tiers; publication de textes publicitaires; publicité radiophonique; services de revues de presse.

36: Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; affaires bancaires, services de financement de véhicules automobiles neufs et d'occasion; crédit; prêt; crédit-bail; services de crédit-bail de véhicules automobiles neufs et d'occasion; émission de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste, de cartes magnétiques et de cartes à mémoire, de titres de paiement, y compris les cartes utilisées pour l'achat de carburants et de lubrifiants et l'entretien et la réparation de véhicules; services d'assurance de véhicules; analyse financière; information et consultation en matière d'assurances; services de cartes de crédits et de débits; émission de chèques de voyage; courtage en assurances.

37: Services de construction et de réparation, à savoir installation et réparation d'éléments pour le conditionnement d'air, dérouillage, installation et réparation d'articles électriques, peinture ou réparation d'enseignes, installation et réparation d'entrepôts, chantiers de constructions navales; rechapage, regommage, réparation et vulcanisation de pneus; services de stations-service (remplissage en carburant et entretien); traitement préventif contre la rouille pour véhicules; peinture, polissage, entretien, réparation, graissage, lavage et nettoyage de véhicules; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation]; réparation de capitonnages; installation et réparation d'appareils électriques; informations en matière de réparation; installation, entretien et réparation d'ordinateurs; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits; sablage.

39: Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; location de véhicules; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage); remorquage de véhicules; services de chauffeurs; transport de marchandises et de personnes; stockage; services de transit; camionnage; informations en matière de transport; location de garages; courtage de transport; location de galeries pour véhicules; location de places de stationnement; location de voitures de course; opérations de secours [transport]; informations en matière de trafic.

41: Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation de compétitions sportives; organisation et conduite de conférences; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation]; publication de textes autres que textes publicitaires; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; montage de programmes radiophoniques et de télévision; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums; production de films et de films sur bandes vidéo.

RENAULT s.a.s.

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