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Marque verbale / figurative : « C-27J SPARTAN » Euipotm 29/12/2008 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | C-27J SPARTAN |
| Graphic representation | ![]() |
| Filing number | 006760938 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques d'enregistrement; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; Programmes d'ordinateurs enregistrés; tous ces produits à l'exclusion des lunettes de soleil, de tir et de chasse, équipements pour la chasse, le tir et la chasse sous-marine, à savoir combinaisons de plongée, lunettes de visée, lunettes de protection, casques antibruit et matériel de protection sonore, lunettes de visée pour armes à feu, gilets pare-balles, clignotants (signaux lumineux), jumelles (produits optiques), télémètres. 12: Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. |
| Filing date | 18/03/2008 |
| Registration date | 24/11/2008 |
| Expiry date | 18/03/2028 |
| Owners |
LEONARDO - SOCIETA' PER AZIONI Piazza Monte Grappa 4 I-00195 Roma Italie |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Leonardo S.p.A., Rome, Italie.
