Moteur de recherche d’entreprises européennes

Conseils & Astuces
Nos pages FAQ tout sur la recherche en un clic et aperçu de la recherche avancée expliquent comment utiliser notre moteur de recherche.

Modèle déposé : Véhicules automobiles Euipods 25/03/2019 European Union Intellectual Property Office (Modèles déposés)

Historique

Texte

Design

Design number 001114433-0002
Reference B-D-K95GT
Design status Registered and fully published
Filing date 25/03/2009
Registration date 25/03/2009
Expiry date 25/03/2029
Owners

RENAULT s.a.s.

Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268)

API: FR HOR 001 2 03

122-122 bis, avenue du Général Leclerc,

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

France

Graphic representation

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Renault SAS, Boulogne-Billancourt.