 Marque verbale / figurative : « CNH INDUSTRIAL » Euipotm 25/11/2013 European Union Intellectual Property Office (Marques)

1: Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; Engrais pour les terres; Compositions extinctrices; Préparations pour la trempe et la soudure des métaux; Produits chimiques destinés à conserver les aliments; Matières tannantes; Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; Acétate de cellulose à l'état brut; Acétates [produits chimiques]; Anhydride acétique; Acétone; Acétylène; Tétrachlorure d'acétylène; Compositions chimiques résistant aux acides; Acides; Eau acidulée pour la recharge des accumulateurs; Résines acryliques à l'état brut; Actinium; Charbon actif; Adhésifs pour bandages chirurgicaux; Colles pour affiches; Matières collantes pour l'industrie; Adhésifs pour carreaux de revêtement; Colles pour papiers peints; Agar-agar; Agglutinants pour le béton; Produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides; Albumine [animale ou végétale, matière première]; Papier albuminé; Alcool; Aldéhydes; Alginates à usage industriel; Alginates pour l'industrie alimentaire; Alcalis; Métaux alcalino-terreux; Iodures alcalins à usage industriel; Métaux alcalins; Alcaloïdes; Alun; Alumine; Acétate d'alumine; Alun d'alumine; Chlorure d'aluminium; Hydrate d'alumine; Iodure d'aluminium; Silicate d'aluminium; Américium; Ammoniaque; Alun d'ammoniaque; Alcali volatil [ammoniaque] à usage industriel; Sels ammoniacaux; Aldéhyde-ammoniaque; Sels d'ammonium; Acétate d'amyle; Alcool amylique; Anhydrides; Ammoniaque anhydre; Albumine animale [matière première]; Charbon animal; Préparations de charbon animal; Noir animal; Préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs; Solutions pour prévenir la formation d'écume dans les accumulateurs; Anti-incrustants; Antidétonants pour moteurs à explosion; Produits contre la germination des légumes; Produits contre la ternissure des vitres; Antigels; Antimoine; Oxyde d'antimoine; Sulfure d'antimoine; Produits contre l'électricité statique non à usage ménager; Acide anthranilique; Argon; Arsenic; Acide arsénieux; Résines artificielles à l'état brut; Édulcorants artificiels [produits chimiques]; Astate; Fluides auxiliaires pour abrasifs; Préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Préparations bactériologiques pour l'acétification; Préparations bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Baume de gurgu [gurgum] pour la fabrication de vernis; Baryum; Composés du baryum; Sulfate de baryum; Baryte; Papier barytique; Spath pesant; Bases [produits chimiques]; Gallate basique de bismuth; Confits [mégisserie]; Bauxite; Produits pour la clarification et la conservation de la bière; Produits pour la conservation de la bière; Bentonite; Acides de la série du benzène; Dérivés du benzène; Acide benzoïque; Sulfimide benzoïque; Berkélium; Bicarbonate de soude à usage chimique; Bichlorure d'étain; Bichromate de potasse; Bichromate de soude; Catalyseurs biochimiques; Préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Glu; Bismuth; Sous-nitrate de bismuth à usage chimique; Charbon de sang; Tissu pour photocalques; Papier pour photocalques; Charbon d'os; Borax; Acide borique à usage industriel; Liquides pour freins; Fondants pour le brasage; Produits pour le brasage; Produits pour la conservation des briques à l'exception des peintures et des huiles; Brome à usage chimique; Résidus du traitement des grains de céréales à usage industriel; Césium; Soude calcinée; Carbure de calcium; Sels de calcium; Californium; Camphre à usage industriel; Mastic pour carrosseries; Carbures; Carbonyle pour la protection des plantes; Carbone; Noir de charbon à usage industriel; Charbon pour filtres; Sulfure de carbone; Tétrachlorure de carbone; Carbonates; Acide carbonique; Hydrates de carbone; Caséine à usage industriel; Caséine pour l'industrie alimentaire; Cassiopeium [lutécium]; Catalyseurs chimiques; Cachou; Alcali caustique; Soude caustique à usage industriel; Caustiques à usage industriel; Cellulose; Dérivés chimiques de la cellulose; Esters de cellulose à usage industriel; Éthers de cellulose à usage industriel; Mastics pour chaussures; Ciments pour la réparation des objets cassés; Céments; Produits pour la conservation du ciment à l'exception des peintures et des huiles; Préparations pour l'imperméabilisation du ciment à l'exception des peintures; Compositions céramiques pour le frittage [granules et poudres]; Glaçures pour la céramique; Matériaux céramiques en particules pour filtres; Cérium; Additifs chimiques pour huiles; Additifs chimiques pour boues de forage; Additifs chimiques aux fongicides; Additifs chimiques aux insecticides; Additifs chimiques pour carburants; Produits chimiques de condensation; Renforçateurs chimiques pour papier; Renforçateurs chimiques pour caoutchouc; Produits chimiques pour la préparation des émaux à l'exception des couleurs; Produits chimiques destinés à faciliter l'alliage de métaux; Préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Produits pour fumiger la viande; Produits chimiques pour la préparation des couleurs; Produits chimiques pour la photographie; Produits chimiques pour la protection contre le mildiou; Produits chimiques pour la protection contre la nielle; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Produits chimiques destinés à conserver les aliments; Produits chimiques pour la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides; Bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin]; Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées; Chlorates; Chlorures; Chlore; Acide cholique; Chromates; Alun de chrome; Sels de chrome; Acide chromique; Sels chromiques; Oxyde de chrome; Films cinématographiques sensibilisés mais non exposés; Acide citrique à usage industriel; Produits pour économiser le charbon; Oxyde de cobalt à usage industriel; Collodion; Produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel; Comburants [additifs chimiques pour carburants]; Compositions pour la réparation des chambres à air; Compositions pour la fabrication de disques acoustiques; Compositions pour la fabrication de la céramique technique; Compositions pour le filetage; Compost; Produits chimiques pour l'aération du béton; Produits pour la conservation du béton à l'exception des peintures et des huiles; Produits pour éviter la buée; Agents de refroidissement pour moteurs de véhicules; Produits corrosifs; Crème de tartre à usage chimique; Crème de tartre à usage industriel; Crème de tartre pour l'industrie alimentaire; Créosote à usage chimique; Aldéhyde crotonique; Produits cryogéniques; Cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Curium; Produits pour le corroyage des cuirs; Produits pour le corroyage des peaux; Cymène; Produits hydrofuges pour la maçonnerie à l'exception des peintures; Décolorants à usage industriel; Défoliants; Produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication; Déshydratants à usage industriel; Additifs détergents pour l'essence; Détergents [détersifs] utilisés au cours d'opérations de fabrication; Dextrine [apprêt]; Préparations pour le diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Diastases à usage industriel; Terre à diatomées; Papier diazo; Désincrustants; Dispersions de matières plastiques; Eau distillée; Dolomite à usage industriel; Apprêts; Boues pour faciliter le forage; Glace sèche [carbonique]; Dysprosium; Terre pour la culture; Gels électrophorétiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Émollients pour l'industrie; Émulsifiants; Produits chimiques pour la ternissure des émaux et du verre; Produits chimiques pour la ternissure des émaux; Produits chimiques pour le décalaminage des moteurs; Préparations enzymatiques à usage industriel; Préparations enzymatiques pour l'industrie alimentaire; Enzymes à usage industriel; Enzymes pour l'industrie alimentaire; Résines époxy à l'état brut; Erbium; Esters; Éthane; Éthers; Alcool éthylique; Éther éthylique; Europium; Argile expansée pour la culture hydroponique [substrat]; Produits pour blanchir les graisses; Acides gras; Ferments à usage chimique; Centurium [fermium]; Ferrocyanures; Plaques ferrotypiques [photographie]; Engrais pour les terres; Produits fertilisants; Matières filtrantes [produits chimiques]; Matières filtrantes [substances minérales]; Matières filtrantes [matières plastiques à l'état brut]; Matières filtrantes [substances végétales]; Agents de filtrage pour l'industrie des boissons; Préparations pour le perfectionnement de l'acier; Compositions extinctrices; Ignifuges; Fertilisants de farine de poisson; Éléments chimiques fissiles; Corps fissiles pour l'énergie nucléaire; Bains de fixage [photographie]; Fixateurs [photographie]; Produits pour la production de flashes; Floculants; Farines à usage industriel; Produits pour la conservation des fleurs; Fleur de soufre à usage chimique; Liquides pour circuits hydrauliques; Fluor; Composés de fluor; Acide formique; Aldéhyde formique à usage chimique; Liants pour la fonderie; Produits de moulage pour la fonderie; Sable de fonderie; Francium; Combustibles pour piles atomiques; Produits pour économiser les combustibles; Terre de foulage pour l'industrie textile; Matières à foulon; Produits de foulage pour l'industrie textile; Gadolinium; Acide gallique pour la fabrication de l'encre; Gallium; Noix de galle; Acide gallotannique; Bains de galvanisation; Produits pour la galvanisation; Gambir; Gaz propulseurs pour aérosols; Produits pour l'épuration du gaz; Gélatine à usage industriel; Gélatine à usage photographique; Gènes de semences pour la production agricole; Getters [matières réactives]; Produits pour mater le verre; Produits chimiques pour la ternissure du verre; Mastic de vitrier; Glucose à usage industriel; Glucose pour l'industrie alimentaire; Glucosides; Colles pour l'industrie; Gluten à usage industriel; Gluten pour l'industrie alimentaire; Gluten [colle] autre que pour la papeterie ou le ménage; Produits d'engluement pour l'arboriculture; Glycérides; Glycérine à usage industriel; Glycol; Éthers de glycol; Sels d'or; Mastic à greffer les arbres; Cire à greffer les arbres; Graphite à usage industriel; Guano; Gomme arabique; Produits de décreusage; Gommes [colles] autres que pour la papeterie ou le ménage; Eau lourde; Hélium; Holmium; Hormones pour activer la maturation des fruits; Produits chimiques pour l'horticulture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides; Humus; Couvertures d'humus; Hydrates; Hydrazine; Chlorhydrates; Acide chlorhydrique; Acide fluorhydrique; Hydrogène; Eau oxygénée; Hypochlorite de soude; Hyposulfites; Produits chimiques pour l'industrie; Acide iodique; Iode à usage chimique; Iodures à usage industriel; Albumine iodée; Sels d'iode; Échangeurs d'ions [produits chimiques]; Sels de fer; Ichtyocolle autre que pour la papeterie ou le ménage ou à usage alimentaire; Isotopes à usage industriel; Kaïnite; Kaolin; Cétones; Kieselgur; Crypton; Acide lactique; Lactose à usage industriel; Lactose pour l'industrie alimentaire; Lactose [matière première]; Noir de fumée à usage industriel; Lanthane; Acétate de plomb; Arséniate de plomb; Oxyde de plomb; Produits pour l'habillage des cuirs; Colles pour le cuir; Produits chimiques pour l'imprégnation du cuir; Produits chimiques pour rafraîchir le cuir; Produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir; Lécithine à usage industriel; Lécithine pour l'industrie alimentaire; Lécithine [matière première]; Acétate de chaux; Carbonate de chaux; Chlorure de chaux; Produits pour la fluatation; Liquides pour désulfater les accumulateurs électriques; Lithine; Lithium; Papier de tournesol; Terre végétale; Magnésite; Carbonate de magnésie; Chlorure de magnésium; Fluide magnétique à usage industriel; Albumine de malt; Manganate; Bioxyde de manganèse; Écorce de manglier à usage industriel; Produits pour la conservation de la maçonnerie à l'exception des peintures et des huiles; Mastics pour le cuir; Mastics pour pneumatiques; Produits pour attendrir la viande à usage industriel; Oxyde de mercure; Mercure; Sels de mercure; Produits pour le revenu des métaux; Métaux terreux; Produits pour durcir les métaux; Métalloïdes; Méthane; Benzène méthylé; Benzol méthylé; Éther méthylique; Ferments lactiques à usage chimique; Ferments lactiques à usage industriel; Ferments lactiques pour l'industrie alimentaire; Acides minéraux; Modérateurs pour réacteurs nucléaires; Produits pour faciliter le démoulage; Mordants pour métaux; Produits pour le collage des moûts; Naphtalène; Néodyme; Néon; Neptunium; Nitrate d'urane; Papier nitré; Azotates; Acide azotique; Azote; Engrais azotés; Cyanamide calcique [engrais]; Protoxyde d'azote; Produits pour blanchir les huiles; Mastic à l'huile; Agents pour détruire les huiles; Produits pour la purification des huiles; Produits pour la dissociation des huiles; Huiles pour le corroyage des cuirs; Huiles pour l'habillage des cuirs; Huiles pour la tannerie; Huiles pour la conservation des aliments; Acide oléique; Olivine [produit chimique]; Produits pour opacifier l'émail; Produits pour opacifier l'émail ou le verre; Produits pour opacifier le verre; Produits pour blanchir les matières organiques; Oxalates; Acide oxalique; Oxygène; Chlorures de palladium; Pâte à papier; Tourbe [engrais]; Pots en tourbe pour l'horticulture; Pectine à usage industriel; Pectine pour l'industrie alimentaire; Pectine à usage photographique; Perborate de soude; Percarbonates; Perchlorates; Persulfates; Acide persulfurique; Agents pour détruire le pétrole; Phénol à usage industriel; Phosphates [engrais]; Phosphatides; Acide phosphorique; Phosphore; Révélateurs photographiques; Émulsions photographiques; Papier pour la photographie; Sensibilisateurs photographiques; Papier photométrique; Plaques photosensibles; Acide picrique; Préparations pour la régulation de la croissance des plantes; Plastifiants; Matières plastiques à l'état brut; Plastisols; Plutonium; Matières à dépolir; Polonium; Potasse; Eaux potassiques; Potassium; Bioxalate de potasse; Farine de pommes de terre à usage industriel; Fluides pour direction assistée; Praséodyme; Produits contre la ternissure du verre; Produits contre la ternissure des lentilles; Produits pour activer la cuisson à usage industriel; Produits pour la dissociation des graisses; Produits de distillation de l'esprit-de-bois; Préparations d'oligo-éléments pour les plantes; Produits pour la conservation des produits pharmaceutiques; Produits pour la conservation des tuiles à l'exception des peintures et des huiles; Prométhium; Protactinium; Gaz protecteurs pour le soudage; Protéine [matière première]; Prussiates; Préparations de clarification; Acide pyrogallique; Acide pyroligneux [vinaigre de bois]; Quebracho à usage industriel; Produits chimiques de curage pour radiateurs; Éléments radioactifs à usage scientifique; Radium à usage scientifique; Radon; Terres rares; Papier réactif autre qu'à usage médical ou vétérinaire; Affaiblisseurs photographiques; Produits réfrigérants; Produits pour la rénovation des disques acoustiques; Rhénium; Sel gemme; Produits pour la conservation du caoutchouc; Rubidium; Saccharine; Sel ammoniac; Acide salicylique; Salpêtre; Sel pour conserver, autre que pour les aliments; Sel brut; Sels [produits chimiques]; Sels [engrais]; Sels pour colorer les métaux; Sels pour éléments galvaniques; Sels à usage industriel; Sels de métaux des terres rares; Sels de métaux alcalins; Sels de métaux précieux à usage industriel; Samarium; Sauce pour le tabac; Détartrants, autres qu'à usage domestique; Scandium; Eau de mer à usage industriel; Algues [fertilisants]; Acide sébacique; Produits pour préserver les semences; Sélénium; Papier autovireur [photographie]; Toile sensibilisée pour la photographie; Films sensibilisés mais non exposés; Papier sensible; Plaques photographiques sensibilisées; Plaques sensibilisées pour offset; Silicates; Silicium; Silicones; Azotate d'argent; Solutions pour l'argenture; Colles [apprêts]; Produits pour l'encollage; Scories [engrais]; Savons métalliques à usage industriel; Soude de barille; Sodium; Sels de soude [produits chimiques]; Préparations pour l'amendement des sols; Fondants pour le soudage; Gaz solidifiés à usage industriel; Solutions pour la cyanotypie; Dissolvants pour vernis; Suie à usage industriel ou agricole; Sel d'oseille; Spinelles [produits chimiques]; Esprit-de-sel; Esprit de vinaigre; Produits chimiques pour empêcher la formation de taches sur les étoffes; Amidon à usage industriel; Agents chimiques pour fluidifier l'amidon [agents de décollage]; Colle d'amidon autre que pour la papeterie ou le ménage; Acide stéarique; Cellules souches autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Strontium; Produits pour empêcher le démaillage des bas; Substrats pour la culture hors sol [agriculture]; Sulfates; Sulfures; Acide sulfonique; Soufre; Acide sulfurique; Éther sulfurique; Acide sulfureux; Sumac pour la tannerie; Superphosphates [engrais]; Matières synthétiques pour l'absorption d'huile; Résines synthétiques à l'état brut; Talc [silicate de magnésium]; Tan; Bois à tanner; Acide tannique; Tanin; Matières tannantes; Farine de tapioca à usage industriel; Tartre non à usage pharmaceutique; Acide tartrique; Technétium; Tellure; Agents tensio-actifs; Terbium; Papier chimique pour essais; Tétrachlorures; Produits chimiques pour l'avivage des matières textiles; Produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles; Préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles; Thallium; Thiocarbanilide; Thorium; Thulium; Compositions pour la réparation des pneumatiques; Titanite; Anhydride titanique à usage industriel; Toluol; Bains de virage [photographie]; Sels de virage [photographie]; Neutralisants de gaz toxiques; Gomme adragante; Fluides pour transmission automatique; Mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture]; Acide tungstique; Produits pour décoller; Uranium; Urane; Produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne; Alcool vinique; Viscose; Vitriol; Accélérateurs de vulcanisation; Produits de vulcanisation; Produits pour l'enlèvement des papiers peints; Verre soluble [silicate]; Produits pour la purification de l'eau; Produits pour adoucir l'eau; Produits chimiques pour blanchir les cires; Préparations chimiques pour le soudage; Produits de mouillage [blanchisserie]; Produits de mouillage [teinturerie]; Produits de mouillage pour l'industrie textile; Colle à vin; Withérite; Esprit-de-bois; Pâte de bois; Films radiographiques sensibilisés mais non exposés; Xénon; Ytterbium; Yttrium; Zircone.

4: Huiles et graisses industrielles; Lubrifiants; Produits pour absorber, arroser et lier la poussière; Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; Bougies et mèches pour l'éclairage; Additifs non chimiques pour carburants; Alcool utilisé comme combustible; Anthracite; Cire d'abeilles; Cire pour courroies; Benzène; Benzol; Briquettes de tourbe [combustibles]; Huile d'os industrielle; Carburants; Cire de carnauba; Huile de ricin à usage technique; Cérésine; Charbon de bois [combustible]; Bougies pour arbres de Noël; Houille; Boulets de charbon; Poussier [combustible]; Huile de houille; Huile de goudron de houille; Coke; Briquettes combustibles; Huile de coupe; Compositions pour le balayage pour lier la poussière; Agglomérants de poussière; Produits pour le dépoussiérage; Énergie électrique; Éthanol [carburant]; Allume-feu; Bois de feu; Huile de poisson non comestible; Combustibles; Gaz combustibles; Huiles combustibles; Combustibles à base d'alcool; Gaz d'éclairage; Gasoil; Gazoline; Graisse pour armes; Graisse pour courroies; Graisses pour souliers; Graisses pour le cuir; Graisses pour l'éclairage; Cire pour l'éclairage; Graisses industrielles; Huiles industrielles; Cires à usage industriel; Kérosène; Mèches de lampes; Suint; Matières éclairantes; Lignite; Ligroïne; Lubrifiants; Graphite lubrifiant; Graisses de graissage; Huiles de graissage; Mazout; Alcool à brûler; Combustibles minéraux; Huiles de mouillage; Huiles pour moteurs; Naphte; Veilleuses [bougies]; Antidérapants pour courroies [préparations]; Huiles pour la conservation du cuir; Huiles pour la conservation de la maçonnerie; Gaz d'huile; Huiles pour la peinture; Huiles de décoffrage; Oléine; Ozocérite [ozokérite]; Bandes de papier pour l'allumage; Paraffine; Tourbe [combustible]; Bougies parfumées; Benzine; Éther de pétrole; Gelée de pétrole à usage industriel; Pétrole brut ou raffiné; Produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses]; Gaz pauvre; Huile de navette industrielle; Gaz solidifiés [combustibles]; Préparations d'huile de soja pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson; Stéarine; Huile de tournesol industrielle; Dégras; Cierges; Huiles d'ensimage; Amadou; Mélanges carburants gazéifiés; Cires [matières premières]; Mèches pour bougies; Briquettes de bois; Copeaux de bois pour l'allumage; Xylène; Xylol.

6: Métaux communs et leurs alliages; Matériaux de construction métalliques; Constructions transportables métalliques; Matériaux métalliques pour les voies ferrées; Câbles et fils métalliques non électriques; Serrurerie et quincaillerie métalliques; Tuyaux métalliques; Coffres-forts; Produits métalliques non compris dans d'autres classes; Minerais; Colonnes d'affichage métalliques; Alliages de métaux communs; Aluminium; Feuilles d'aluminium; Fils d'aluminium; Ancres; Cornières métalliques; Métal antifriction; Enclumes; Tasseaux [enclumes portatives]; Tonnelles [constructions métalliques]; Cuirasses; Blindages; Volières [constructions] métalliques; Écussons métalliques pour véhicules; Billes d'acier; Fil de fer barbelé; Cerceaux métalliques pour barils; Barils métalliques; Barreaux de grilles métalliques; Paniers métalliques; Balises métalliques, non lumineuses; Bigornes; Roulettes de lits métalliques; Cloches; Sonnailles; Tendeurs de courroies métalliques; Sangles métalliques pour la manutention de fardeaux; Beryllium [glucinium]; Installations pour parquer des bicyclettes métalliques; Serre-câbles métalliques; Liens métalliques à usage agricole; Liens métalliques; Caisses en métal; Baignoires d'oiseaux [constructions métalliques]; Loupes [métallurgie]; Targettes; Boulons métalliques; Capsules de bouteilles métalliques; Fermetures de bouteilles métalliques; Bouteilles [récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide]; Fermetures de boîtes métalliques; Boîtes en métaux communs; Bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux; Équerres métalliques [construction]; Pointes [clous]; Tuyaux d'embranchement métalliques; Laiton brut ou mi-ouvré; Brasures; Bronze; Bronzes [monuments funéraires]; Bronzes [objets d'art]; Manches à balais métalliques; Boucles en métaux communs [quincaillerie]; Panneaux pour la construction métalliques; Matériaux à bâtir métalliques; Garnitures en alfénide pour bâtiments ou pour meubles; Constructions métalliques; Constructions transportables métalliques; Bondes métalliques; Bustes en métaux communs; Cabines de bain métalliques; Raccords métalliques de câbles non électriques; Câbles métalliques non électriques; Cadmium; Vasistas métalliques; Cassettes à argent métalliques; Coffrages métalliques pour puits de pétrole; Chantiers [supports] métalliques pour fûts; Barriques métalliques; Fonte brute ou mi-ouvrée; Fonte d'acier; Chaînes pour bestiaux; Plafonds métalliques; Celtium [hafnium]; Cermets; Chaînes métalliques; Poulaillers métalliques; Coquilles [fonderie]; Capuchons de cheminées métalliques; Mitres de cheminées métalliques; Tuyaux de cheminées métalliques; Cheminées métalliques; Ferrochrome; Minerais de chrome; Chrome; Revêtements [construction] métalliques; Pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques; Colliers d'attache métalliques pour tuyaux; Fermetures de récipients métalliques; Patères [crochets] métalliques pour vêtements; Cobalt brut [métal]; Métaux communs bruts ou mi-ouvrés; Récipients pour le gaz sous pression métalliques; Récipients métalliques pour combustibles liquides; Récipients métalliques pour acides; Conteneurs métalliques; Anneaux de cuivre; Cuivre brut ou mi-ouvré; Fils de cuivre non isolés; Corniches métalliques; Clavettes métalliques; Raccords pour chaînes; Crampons à glace; Crampons métalliques; Glissières de sécurité métalliques pour routes; Plongeoirs métalliques; Sonnettes métalliques de portes, non électriques; Verrous de porte métalliques; Ferme-porte non électriques; Garnitures de portes métalliques; Huisseries métalliques; Poignées de portes en métal; Marteaux de portes métalliques; Dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes; Panneaux de portes métalliques; Décrottoirs; Arrêts de portes métalliques; Portes métalliques; Tuyaux de drainage métalliques; Clapets de tuyaux de drainage en métal; Caillebotis métalliques; Conduits métalliques de chauffage central; Conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation; Coudes de tuyaux métalliques; Encadrements de tombes métalliques; Tire-fond; Clôtures métalliques; Ferrotitane; Viroles; Viroles pour manches; Embouts de cannes métalliques; Limailles; Chenets; Éclisses de rails; Garnitures de lits métalliques; Ferrures pour la construction; Garnitures de cercueils métalliques; Armatures pour conduites d'air comprimé métalliques; Garnitures de meubles métalliques; Garnitures de fenêtres métalliques; Brides [colliers] métalliques; Noues [construction] métalliques; Conteneurs flottants métalliques; Quais flottants métalliques pour l'amarrage des bateaux; Dalles métalliques; Planchers métalliques; Feuilles métalliques pour emballage et empaquetage; Moules pour la fonderie métalliques; Châssis métalliques [construction]; Charpentes métalliques; Garde-feu métalliques; Écrans de fourneaux; Roulettes de meubles métalliques; Galène [minerai]; Portails métalliques; Argentan; Germanium; Poutres métalliques; Soudure d'or; Raccords de graissage; Châssis de serres métalliques; Serres transportables métalliques; Grilles métalliques; Contre-rails; Tuyaux de descente métalliques; Menottes; Palettes de manutention métalliques; Charnières métalliques; Crochets pour ardoises; Crochets [quincaillerie métallique]; Crochets de portemanteaux métalliques; Feuillards de fer; Feuillards d'acier; Trémies métalliques non mécaniques; Crampons pour fers à cheval; Numéros de maisons métalliques, non lumineux; Moules à glace métalliques; Bracelets d'identification métalliques pour hôpitaux; Plaques d'identité métalliques; Indium; Lingots de métaux communs; Moustiquaires [châssis métalliques]; Minerais de fer; Brames; Fer brut ou mi-ouvré; Fil de fer; Quincaillerie métallique; Ferrures de portes; Ferrures de fenêtres; Jalousies métalliques; Ajutages métalliques; Poutrelles métalliques; Raccords de tuyaux métalliques; Clefs [clés]; Manches de couteaux métalliques; Boutons [poignées] en métal; Échelles métalliques; Clenches; Loquets métalliques; Lattes métalliques; Plombs de garantie; Plomb brut ou mi-ouvré; Boîtes aux lettres métalliques; Lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie; Limonite; Linteaux métalliques; Gabarits de chargement métalliques pour chemins de fer; Palettes [plateaux] de chargement métalliques; Pênes de serrures; Fermetures pour sacs métalliques; Serrures métalliques pour véhicules; Serrures métalliques autres qu'électriques; Agrafes de courroies de machines métalliques; Magnésium; Manganèse; Couvercles de trous d'homme métalliques; Manifolds métalliques pour canalisations; Mâts [poteaux] métalliques; Matériel fixe de funiculaires; Garde-manger métalliques; Plaques commémoratives métalliques; Cages métalliques pour animaux sauvages; Métaux en poudre; Escaliers mobiles métalliques pour l'embarquement de passagers; Moulures de corniches métalliques; Molybdène; Ferromolybdène; Monuments métalliques; Monuments funéraires métalliques; Pieux d'amarrage métalliques; Bouées de corps-morts en métal [amarrage]; Clous; Nickel; Alliage argent-nickel; Niobium; Tuyères métalliques; Plaques minéralogiques métalliques; Écrous métalliques; Minerais métalliques; Stores d'extérieur métalliques; Récipients d'emballage en métal; Cadenas; Cabines pour la peinture au pistolet métalliques; Palissades métalliques; Cloisons métalliques; Pavés métalliques; Chevilles métalliques; Conduites forcées métalliques; Porcheries métalliques; Palplanches métalliques; Colonnes métalliques [parties de constructions]; Fiches [quincaillerie]; Manchons de tuyaux métalliques; Tubes métalliques; Tuyauteries métalliques; Pitons métalliques [équipement d'alpinisme]; Quais préfabriqués métalliques; Perches métalliques; Marquises métalliques [construction]; Poteaux métalliques; Poteaux de lignes électriques métalliques; Crémaillères; Maisons préfabriquées [prêts-à-monter] métalliques; Étais métalliques; Poulies métalliques autres que pour machines; Métaux pyrophoriques; Traverses de chemins de fer métalliques; Rails; Matériaux pour voies ferrées métalliques; Aiguilles de chemins de fer; Dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Matériaux de construction réfractaires métalliques; Armatures métalliques pour la construction; Armatures métalliques pour béton; Armatures métalliques pour courroies; Armatures métalliques pour conduites; Anneaux métalliques pour clefs; Bagues métalliques; Rivets métalliques; Rampes de lancement de fusées métalliques; Baguettes métalliques pour le brasage; Baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; Baguettes métalliques pour le soudage; Stores en acier; Couvertures de toits métalliques; Cornières pour toitures métalliques; Chéneaux métalliques; Toitures métalliques; Cosses de câbles; Cordages métalliques; Galets de portes; Coffres-forts; Cassettes de sûreté; Chaînes de sûreté; Galets de fenêtres; Échafaudages métalliques; Bouchons à vis métalliques, pour bouteilles; Vis métalliques; Manches de faux métalliques; Capsules de bouchage métalliques; Liens de gerbes métalliques; Tôles; Lames métalliques de calage; Coffrages pour le béton métalliques; Volets métalliques; Panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Enseignes en métal; Signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique; Bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques; Ferrosilicium; Seuils métalliques; Silos métalliques; Alliage d'étain argenté; Soudure d'argent; Patinoires [constructions] métalliques; Manchons [quincaillerie métallique]; Élingues métalliques pour la manutention de fardeaux; Fils à souder en métal; Houssets [serrures]; Ressorts [quincaillerie métallique]; Éperons; Étables métalliques; Marches d'escaliers métalliques; Escaliers métalliques; Statues en métaux communs; Statuettes en métaux communs; Alliages d'acier; Constructions en acier; Mâts en acier; Tubes d'acier; Tôles d'acier; Acier brut ou mi-ouvré; Fils d'acier; Marchepieds métalliques; Butoirs en métal; Pentures; Caniveaux métalliques; Tendeurs de bandes de fer [étriers de tension]; Tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension]; Limons [parties d'escaliers] métalliques; Piscines [constructions métalliques]; Réservoirs en métal; Tantale [métal]; Robinets de tonneaux métalliques; Poteaux télégraphiques métalliques; Cabines téléphoniques en métal; Câbles téléphériques; Étriers de tension; Piquets de tente métalliques; Fils à lier métalliques; Plaques d'ancrage; Carrelages métalliques; Tuiles métalliques; Carreaux pour la construction métalliques; Étain; Boîtes à conserves métalliques; Feuilles d'étain; Fer-blanc; Emballages en fer-blanc; Titane; Dalles funéraires métalliques; Tombac; Tombes métalliques; Plaques funéraires métalliques; Stèles funéraires métalliques; Boîtes à outils vides en métal; Coffres à outils vides en métal; Manches d'outils métalliques; Distributeurs fixes de serviettes métalliques; Palettes de transport métalliques; Pièges pour animaux; Plateaux métalliques; Protections d'arbres métalliques; Treillis métalliques; Auges à mortier métalliques; Cuvelages métalliques; Wolfram; Ferrotungstène; Tourniquets [portillons tournants] métalliques; Plaques tournantes; Vannes métalliques autres que parties de machines; Vanadium; Cuves métalliques; Caveaux métalliques; Étaux-établis métalliques; Mordaches [quincaillerie métallique]; Lambris métalliques; Revêtements de murs [construction] métalliques; Revêtements de parois [construction] métalliques; Tampons [chevilles] en métal; Rondelles en métal; Clapets de conduites d'eau en métal; Conduites d'eau métalliques; Sabots de Denver; Métal blanc; Dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les oiseaux; Girouettes; Enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Crémones; Espagnolettes métalliques; Cadres de fenêtres métalliques; Arrêts de fenêtres métalliques; Fenêtres métalliques; Tissus métalliques; Fils métalliques; Fils en alliages de métaux communs à l'exception des fusibles; Filins d'acier; Raidisseurs [quincaillerie métallique]; Objets d'art en métaux communs; Bandes à lier métalliques; Zinc; Zirconium.

7: Machines et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour les oeufs; Distributeurs automatiques; Appareils pour la purification de l'acétylène; Bandages adhésifs pour les poulies; Distributeurs de ruban adhésif [machines]; Appareils pour la fabrication des boissons gazeuses; Appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; Pompes d'aération pour aquariums; Gazéificateurs; Aérocondenseurs; Moteurs pour l'aérostation; Moteurs d'avions; Agitateurs; Élévateurs pour l'agriculture; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Machines agricoles; Brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs; Condenseurs à air; Dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d'air; Pompes à air [installations de garages]; Machines d'aspiration d'air; Alternateurs; Paliers antifriction pour machines; Dispositifs antipollution pour moteurs; Appareils pour tirer la bière sous pression; Grappins automatiques [marine]; Arbres de machines; Butées à billes; Bagues à billes pour roulements; Pressoirs; Chaises de paliers [machines]; Paliers pour arbres de transmission; Coussinets [parties de machines]; Batteurs électriques; Machines à battre; Pompes à bière; Transporteurs à bande; Bandes transporteuses; Courroies de machines; Courroies pour moteurs; Cintreuses; Appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; Machines pour l'assemblage de bicyclettes; Dynamos pour bicyclettes; Botteleuses; Machines à faire le bitume; Porte-lames [parties de machines]; Fers [parties de machines]; Émulseurs électriques à usage domestique; Machines soufflantes; Machines de soufflage; Souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; Tubes de chaudières [parties de machines]; Appareils et machines pour la reliure à usage industriel; Machines à capsuler les bouteilles; Remplisseuses; Machines à plomber les bouteilles; Machines à boucher les bouteilles; Rince-bouteilles; Cassettes pour matrices [imprimerie]; Machines à tresser; Garnitures de freins autres que pour véhicules; Plaquettes de freins autres que pour véhicules; Segments de freins autres que pour véhicules; Sabots de freins autres que pour véhicules; Machines à couper le pain; Machines de brasserie; Brosses électriques [parties de machines]; Brosses [parties de machines]; Bouldozeurs; Machines à beurre; Ouvre-boîtes électriques; Cabestans; Balais de charbon [électricité]; Alimentateurs pour carburateurs; Carburateurs; Garnitures de cardes; Cardes [machines]; Tabliers de machines; Cartouches pour machines à filtrer; Convertisseurs catalytiques; Installations centrales de nettoyage par le vide; Centrifugeuses [machines]; Moulins centrifuges; Pompes centrifuges; Lames de hache-paille; Hache-paille; Scies à chaîne; Ciseaux de machines; Mandrins [parties de machines]; Barattes; Machines à cigarettes à usage industriel; Tamiseurs de cendres [machines]; Clapets de machines; Appareils de nettoyage à vapeur; Tondeuses [machines]; Embrayages autres que pour véhicules terrestres; Haveuses; Moulins à café autres qu'à main; Machines à laver à prépaiement; Moteurs à air comprimé; Pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics; Machines à air comprimé; Pompes à air comprimé; Compresseurs pour réfrigérateurs; Compresseurs [machines]; Malaxeurs de béton; Condenseurs de vapeur [parties de machines]; Installations de condensation; Bielles de machines ou de moteurs; Câbles de commande de machines ou de moteurs; Dispositifs de commande de machines ou de moteurs; Convertisseurs d'aciéries; Transporteurs; Machines à cordonner; Décortiqueurs de céréales; Accouplements autres que pour véhicules terrestres; Grues [appareils de levage]; Arbres à manivelle; Carters pour machines et moteurs; Manivelles [parties de machines]; Écrémeuses; Concasseurs; Cultivateurs [machines]; Générateurs de courant; Dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux; Coupeuses [machines]; Chalumeaux à découper à gaz; Découpeuses; Culasses de moteurs; Cylindres de machines; Cylindres de moteurs; Machines pour la laiterie; Machines à ravauder; Dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation; Dégraisseuses; Mâts de charge; Estampilleuses; Arracheuses [machines]; Machines à laver la vaisselle; Désintégrateurs; Fossoirs [charrues]; Diviseuses; Broyeurs ménagers électriques; Ferme-porte électriques; Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes; Séparateurs d'eau; Machines de drainage; Porte-forets [parties de machines]; Couronnes de forage [parties de machines]; Couronnes de sondage [parties de machines]; Foreuses; Tours de forage flottantes ou non flottantes; Chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres; Machines motrices autres que pour véhicules terrestres; Tambours de machines; Installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage; Installations de dépoussiérage pour le nettoyage; Machines pour la teinture; Courroies de dynamo; Balais de dynamo; Dynamos; Machines pour les travaux de terrassement; Éjecteurs; Appareils de coupe à l'arc électrique; Appareils de soudure électrique à l'arc; Marteaux électriques; Perceuses à main électriques; Appareils de soudure électrique; Appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques; Électrodes pour machines à souder; Machines électromécaniques pour l'industrie chimique; Machines de galvanoplastie; Appareils élévatoires; Chaînes d'élévateurs [parties de machines]; Élévateurs; Gaufreuses; Groupes électrogènes de secours; Moteurs de véhicules à coussin d'air; Machines de bateaux; Machines à graver; Escaliers roulants; Excavateurs; Manifolds d'échappement pour moteurs; Pots d'échappement pour moteurs; Vases d'expansion [parties de machines]; Extracteurs [mines]; Courroies de ventilateurs pour moteurs; Ventilateurs pour moteurs; Souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains; Entraîneurs [parties de machines]; Alimentateurs de chaudières de machines; Régulateurs d'eau d'alimentation; Machines à soutirer; Filtres-presses; Machines à filtrer; Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs; Filtres [parties de machines ou de moteurs]; Finisseuses [machines]; Garnitures de chaudières de machines; Écharneuses; Machines pour la minoterie; Carneaux de chaudières de machines; Presses à fourrage; Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; Robots de cuisine électriques; Souffleries de forge; Machines de fonderie; Roues libres autres que pour véhicules terrestres; Ratineuses; Presse-fruits électriques à usage ménager; Convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; Distributeurs de carburants pour stations-service; Économiseurs de carburant pour moteurs; Machines de galvanisation; Chalumeaux à gaz; Boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; Harnais de métiers à tisser; Engrenages autres que pour véhicules terrestres; Générateurs d'électricité; Machines à travailler le verre; Diamants de vitriers [parties de machines]; Bougies de réchauffage pour moteurs Diesel; Pistolets à colle, électriques; Égreneuses; Machines à râper les légumes; Boîtes de graissage [machines]; Bagues de graissage [parties de machines]; Meules à aiguiser [parties de machines]; Guidages de machines; Pistolets [outils à cartouches explosives]; Marteaux [parties de machines]; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; Appareils de manutention [chargement et déchargement]; Manipulateurs industriels [machines]; Chaises pour machines; Herses; Faucheuses; Échangeurs thermiques [parties de machines]; Machines pour le talonnage; Machines à ourler; Appareils de nettoyage à haute pression; Monte-charge; Porte-outils [parties de machines]; Capots [parties de machines]; Trémies pour le déchargement mécanique; Métiers pour bonneterie; Cages de machines; Commandes hydrauliques pour machines et moteurs; Dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines]; Moteurs hydrauliques; Turbines hydrauliques; Dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; Magnétos d'allumage; Couveuses pour les oeufs; Injecteurs pour moteurs; Appareils encreurs [imprimerie]; Repasseuses; Crics [machines]; Moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres; Joints [parties de moteurs]; Paliers de tourillons; Tourillons; Démarreurs au kick pour motocycles; Machines de cuisine électriques; Pétrins mécaniques; Tricoteuses; Couteaux électriques; Couteaux de faucheuses; Couteaux [parties de machines]; Étiqueteuses; Dentellières [machines]; Tours [machines-outils]; Tondeuses à gazon [machines]; Doleuses; Machines à travailler le cuir; Courroies d'élévateurs; Dispositifs de commande pour ascenseurs; Appareils de levage; Ascenseurs; Ponts de chargement; Lames de métiers à tisser; Métiers [machines]; Pompes de graissage; Graisseurs [parties de machines]; Collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines; Volants de machines; Machines-outils; Roues de machines; Rouages de machines; Shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; Machines et appareils de nettoyage électriques; Machines et appareils à polir électriques; Machines et appareils à encaustiquer électriques; Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; Machines pour la transformation de matières plastiques; Machines pour l'industrie textile; Calandres [machines]; Matrices d'imprimerie; Hache-viande [machines]; Machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail; Étireuses; Machines à façonner les métaux; Machines à traire; Fraiseuses; Moulins à usage domestique autres qu'à main; Moulins [machines]; Meules de moulin; Tarières de mines; Appareils pour la fabrication des eaux minérales; Machines pour l'exploitation des mines; Mixeurs; Malaxeurs; Machines à moulurer; Moules [parties de machines]; Motoculteurs; Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; Moteurs de canots; Moteurs autres que pour véhicules terrestres; Tapis roulant; Collecteurs de boue [machines]; Silencieux pour moteurs; Treuils pour la pêche; Grugeoirs [machines-outils]; Taraudeuses; Machines de raffinage du pétrole; Appareils pour le traitement des minerais; Machines d'emballage; Machines pour l'empaquetage; Machines pour la peinture; Margeurs [imprimerie]; Machines à papier; Machines pour la fabrication du papier; Mortaiseuses; Cireuses à parquet électriques; Commandes à pédale pour machines à coudre; Éplucheuses [machines]; Moulins à poivre autres qu'à main; Bagues de pistons; Pistons de cylindres; Pistons de moteurs; Pistons [parties de machines ou de moteurs]; Raboteuses; Charrues; Socs; Pistons d'amortisseurs [parties de machines]; Commandes pneumatiques pour machines et moteurs; Dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines]; Marteaux pneumatiques; Transporteurs pneumatiques; Installations pneumatiques de transport par tubes; Tours de potiers; Marteaux-pilons; Presses [machines à usage industriel]; Détendeurs de pression [parties de machines]; Régulateurs de pression [parties de machines]; Soupapes de pression [parties de machines]; Cylindres d'imprimerie; Machines à imprimer; Machines pour l'impression sur la tôle; Planches pour l'impression; Presses d'imprimerie; Rouleaux d'imprimerie [machines]; Mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; Machines à puddler; Palans; Poulies [parties de machines]; Membranes de pompes; Pompes pour installations de chauffage; Pompes [machines]; Pompes [parties de machines ou de moteurs]; Poinçons de poinçonneuses; Poinçonneuses; Crics à crémaillère; Machines pour corder les raquettes; Radiateurs de refroidissement pour moteurs; Machines pour la pose des rails; Machines pour la construction des voies ferrées; Râteaux de râteleuses; Râteleuses; Béliers [machines]; Moissonneuses; Moissonneuses-lieuses; Moissonneuses-batteuses; Démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; Dévidoirs mécaniques; Bobines de métiers à tisser; Dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; Bobines pour machines; Régulateurs [parties de machines]; Rinceuses; Riveuses; Machines pour la construction des routes; Rouleaux compresseurs; Balayeuses automotrices; Robots [machines]; Roulements à rouleaux; Ponts roulants; Cylindres de laminoirs; Laminoirs; Rotatives; Calandres à vapeur portatives pour tissus; Machines à satiner; Machines à saucisses; Chevalets pour scier [parties de machines]; Lames de scies [parties de machines]; Scies [machines]; Ciseaux électriques; Machines à cacheter [sceller] à usage industriel; Paliers autograisseurs; Pompes autorégulatrices à combustible; Séparateurs; Pulvérisateurs pour eaux d'égouts; Machines à coudre; Accouplements d'arbres [machines]; Machines pour l'affûtage; Lieuses; Tondeuses pour les animaux [machines]; Cisailles électriques; Formes pour souliers [parties de machines]; Cireuses électriques pour chaussures; Pelles mécaniques; Déchiqueteurs [machines] à usage industriel; Navettes [parties de machines]; Tamis [machines ou parties de machines]; Cribleurs; Installations de criblage; Machines à ajuster; Supports à chariot [parties de machines]; Coulisseaux de tricoteuses; Lisseuses; Chasse-neige; Appareils à souder électriques; Chalumeaux à souder à gaz; Fers à souder électriques; Fers à souder à gaz; Lampes à souder; Machines à trier pour l'industrie; Semoirs [machines]; Bougies d'allumage pour moteurs à explosion; Régulateurs de vitesse de moteurs; Essoreuses; Métiers à filer; Machines de filature; Rouets à filer; Pistolets pour la peinture; Pulvérisateurs [machines]; Ressorts [parties de machines]; Égrappoirs [machines]; Machines à timbrer; Bâtis [machinerie]; Démarreurs pour moteurs; Stators; Chaudières de machines; Machines à vapeur; Déshuileurs de vapeur; Purgeurs automatiques; Machines à stéréotyper; Couseuses; Machines à travailler la pierre; Machines pour le repassage des lames; Boîtes à étoupe [parties de machines]; Machines d'aspiration à usage industriel; Machines pour l'industrie sucrière; Surcompresseurs; Surchauffeurs; Emboutisseuses; Tables de machines; Tambours pour machines à broder; Robinets [parties de machines ou de moteurs]; Goudronneuses; Ventouses pour machines à traire; Faneuses; Lances thermiques [à oxygène] [machines]; Machines à fileter; Batteuses; Martinets [marteaux d'usines]; Machines à travailler le tabac; Outils [parties de machines]; Convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres; Chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres; Arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres; Transmissions de machines; Mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres; Compacteurs pour les détritus; Dresseuses; Monte-wagon; Rectifieuses; Turbines autres que pour véhicules terrestres; Turbocompresseurs; Dégazonneuses; Tympans [imprimerie]; Machines pour la photocomposition; Composeuses [imprimerie]; Machines à couler les caractères d'imprimerie; Machines typographiques; Presses typographiques; Joints de cardan; Accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; Sacs pour aspirateurs; Tuyaux d'aspirateurs de poussière; Aspirateurs de poussière; Pompes à vide [machines]; Vannes [parties de machines]; Installations de lavage pour véhicules; Distributeurs automatiques; Vibrateurs [machines] à usage industriel; Appareils de vulcanisation; Appareils de lavage; Lave-linge; Broyeurs d'ordures; Réchauffeurs d'eau [parties de machines]; Machines à sarcler; Appareils à souder à gaz; Machines électriques à souder; Fouets électriques à usage ménager; Machines pour le badigeonnage; Treuils; Éoliennes; Pressoirs à vin; Vanneuses; Machines à travailler le bois; Machines à envelopper; Machines à tordre le linge.

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; Logiciels; Extincteurs; Bouliers compteurs; Accumulateurs électriques; Pèse-acide; Pèse-acide pour accumulateurs; Conduits acoustiques; Coupleurs acoustiques; Actinomètres; Machines à additionner; Antennes; Aéromètres; Appareils pour l'analyse de l'air; Timbres avertisseurs électriques; Instruments d'alarme; Alcoomètres; Alidades à lunettes; Altimètres; Ampèremètres; Amplificateurs; Tubes amplificateurs; Anémomètres; Dessins animés; Batteries d'anodes; Anodes; Répondeurs téléphoniques; Lunettes antiéblouissantes; Visières antiéblouissantes; Dispositifs antiparasites [électricité]; Avertisseurs contre le vol; Anticathodes; Apertomètres [optique]; Appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical; Appareils et instruments pour l'astronomie; Appareils et instruments de physique; Dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques; Dispositifs pour le montage des films cinématographiques; Appareils de fermentation [appareils de laboratoire]; Appareils à mesurer l'épaisseur des peaux; Appareils de contrôle de l'affranchissement; Appareils à mesurer l'épaisseur des cuirs; Induits [électricité]; Vêtements en amiante pour la protection contre le feu; Gants en amiante pour la protection contre les accidents; Paravents d'asbeste pour pompiers; Récepteurs [audio, vidéo]; Appareils d'enseignement audiovisuel; Guichets automatiques [DAB]; Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; Instruments azimutaux; Sacoches conçues pour ordinateurs portables; Romaines [balances]; Dispositifs d'équilibrage; Lecteurs de codes à barres; Baromètres; Piles électriques; Accumulateurs électriques pour véhicules; Batteries d'allumage; Caisses d'accumulateurs; Chargeurs de piles et batteries; Bacs d'accumulateurs; Balises lumineuses; Sonneries [appareils avertisseurs]; Bêtatrons; Jumelles [optique]; Clignotants [signaux lumineux]; Appareils pour photocalques; Instruments de contrôle de chaudières; Boîtes de dérivation [électricité]; Appareils pour la respiration, à l'exception de ceux pour la respiration artificielle; Appareils respiratoires pour la nage subaquatique; Gilets pare-balles; Ronfleurs; Boîtiers de haut-parleurs; Câbles électriques; Disques à calcul; Machines à calculer; Anneaux à calibrer; Calibres; Caméras vidéo; Appareils photographiques; Condensateurs électriques; Tubes capillaires; Réglets [règles à coulisse]; Intermédiaires [photographie]; Étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; Trousses de dissection [microscopie]; Caisses enregistreuses; Lecteurs de cassettes; Cathodes; Dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille; Cordonnets pour téléphones mobiles; Appareils de cadrage pour diapositives; Processeurs [unités centrales de traitement]; Appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; Appareils et instruments de chimie; Puces [circuits intégrés]; Bobines de self; Appareils de chromatographie de laboratoire; Chronographes [appareils enregistreurs de durées]; Appareils cinématographiques; Films cinématographiques exposés; Disjoncteurs; Conjoncteurs; Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques; Clinomètres; Vêtements spéciaux pour laboratoires; Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Habillement pour la protection contre le feu; Câbles coaxiaux; Bobines électriques; Mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; Collecteurs électriques; Commutateurs; Lecteurs de disques compacts; Disques compacts [audio-vidéo]; Disques optiques compacts; Comparateurs; Compas [instruments de mesure]; Logiciels de jeux; Claviers d'ordinateur; Mémoires pour ordinateurs; Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; Périphériques d'ordinateurs; Programmes d'ordinateurs enregistrés; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Logiciels [programmes enregistrés]; Ordinateurs; Conducteurs électriques; Raccords de lignes électriques; Connexions [électricité]; Verres de contact; Contacts électriques; Étuis pour verres de contact; Coffrets pour lames de microscopes; Tableaux de commande [électricité]; Commutatrices; Fils de cuivre isolés; Verres correcteurs [optique]; Instruments de cosmographie; Coupleurs [équipements de traitement de données]; Accouplements électriques; Cache-prise; Mannequins pour essais de collision; Creusets; Redresseurs de courant; Cyclotrons; Lampes pour chambres noires [photographie]; Chambres noires [photographie]; Appareils de traitement de données; Caissons de décompression; Aimants décoratifs [magnets]; Appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques; Densimètres; Densitomètres; Détecteurs; Appareils pour le diagnostic non à usage médical; Diaphragmes [acoustique]; Membranes pour appareils scientifiques; Diaphragmes [photographie]; Machines à dicter; Appareils de diffraction [microscopie]; Cadres de photos numériques; Boussoles; Mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; Disques magnétiques; Diastimètres; Appareils pour l'enregistrement des distances; Appareils pour la distillation à usage scientifique; Tableaux de distribution [électricité]; Armoires de distribution [électricité]; Pupitres de distribution [électricité]; Masques de plongée; Scaphandres; Puces à ADN; Sifflets pour appeler les chiens; Doseurs; Fichiers d'images téléchargeables; Fichiers de musique téléchargeables; Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; Mètres de couturières; Appareils à sécher les épreuves photographiques; Sécheuses pour la photographie; Canalisations électriques; Lecteurs DVD; Dynamomètres; Tampons d'oreilles pour la plongée; Mire-oeufs; Appareils électriques de commutation; Dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu]; Tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; Sonnettes de portes, électriques; Installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; Indicateurs de perte électrique; Conduites d'électricité; Clôtures électrifiées; Rails électriques pour le montage de projecteurs; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; Électrolyseurs; Bobines d'électro-aimants; Agendas électroniques; Tableaux d'affichage électroniques; Crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; Traducteurs électroniques de poche; Publications électroniques téléchargeables; Étiquettes électroniques pour marchandises; Bracelets magnétiques d'identification; Cartes magnétiques codées; Appareils pour agrandissements [photographie]; Épidiascopes; Ergomètres; Posemètres; Étuis pour pince-nez; Chaînettes de pince-nez; Cordons de pince-nez; Montures de pince-nez; Oculaires; Télécopieurs; Détecteurs de fausse monnaie; Câbles à fibres optiques; Appareils à couper les films; Films exposés; Filtres pour masques respiratoires; Filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; Filtres pour la photographie; Avertisseurs d'incendie; Battes pour incendie; Couvertures coupe-feu; Bateaux-pompes à incendie; Fourgons d'incendie; Échelles de sauvetage; Extincteurs; Tuyaux à incendie; Lances à incendie; Pompes à incendie; Flashes [photographie]; Ampoules de flash; Disquettes souples; Écrans fluorescents; Signaux de brume non explosifs; Appareils pour l'analyse des aliments; Cadres pour diapositives; Fréquencemètres; Mobilier spécial de laboratoire; Fils en alliages métalliques [fusibles]; Fusibles; Galènes [détecteurs]; Piles galvaniques; Éléments galvaniques; Galvanomètres; Vêtements pour la protection contre le feu; Appareils pour l'analyse des gaz; Gazomètres [instruments de mesure]; Jauges; Verre revêtu d'un dépôt conducteur; Appareils à glacer les épreuves photographiques; Appareils pour GPS [systèmes de repérage universel]; Gants de plongée; Gants pour la protection contre les accidents; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Lunettes de sport; Verrerie graduée; Grilles pour accumulateurs électriques; Nécessaires mains libres pour téléphones; Bandes de nettoyage de têtes de lecture; Casques à écouteurs; Appareils de contrôle de chaleur; Appareils héliographiques; Arrondisseurs pour la couture; Appareils à haute fréquence; Supports de bobines électriques; Hologrammes; Pavillons de haut-parleurs; Sabliers; Hydromètres; Hygromètres; Gaines d'identification pour fils électriques; Fils d'identification pour fils électriques; Cartes magnétiques d'identification; Couveuses pour la culture bactérienne; Inducteurs [électricité]; Instruments à lunettes; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Circuits intégrés; Appareils d'intercommunication; Interfaces [informatique]; Inverseurs [électricité]; Machines à facturer; Appareils d'ionisation non pour le traitement d'air ou d'eau; Gabarits [instruments de mesure]; Changeurs de disques [informatique]; Automates à musique à prépaiement; Boîtes de connexion; Manchons de jonction pour câbles électriques; Genouillères pour ouvriers; Centrifugeuses de laboratoire; Plateaux de laboratoire; Lacto-densimètres; Pèse-lait; Ordinateurs portables; Lasers non à usage médical; Bonnettes [optique]; Objectifs pour l'astrophotographie; Pèse-lettres; Instruments de nivellement; Niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; Ceintures de sauvetage; Bouées de sauvetage; Gilets de sauvetage; Filets de sauvetage; Dispositifs de secours; Radeaux de sauvetage; Fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; Régulateurs [variateurs] de lumière; Diodes électroluminescentes [DEL]; Pointeurs électroniques à émission de lumière; Ballasts pour appareils d'éclairage; Parafoudres; Limiteurs [électricité]; Serrures électriques; Lochs; Haut-parleurs; Lanternes magiques; Supports de données magnétiques; Encodeurs magnétiques; Unités à bande magnétique [informatique]; Rubans magnétiques; Fils magnétiques; Aimants; Loupes [optique]; Manomètres; Compas de marine; Sondeurs de fonds marins; Bouées de repérage; Trusquins; Pylônes de TSF; Instruments et machines pour essais de matériaux; Matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles]; Instruments mathématiques; Mesures; Mesureurs; Appareils électriques de mesure; Instruments de mesure; Cuillers doseuses; Enseignes mécaniques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton; Mégaphones; Niveaux à mercure; Détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire; Ballons météorologiques; Instruments météorologiques; Compteurs; Métronomes; Vis micrométriques pour instruments d'optique; Palmers; Microphones; Microprocesseurs; Microscopes; Microtomes; Enregistreurs kilométriques pour véhicules; Miroirs d'inspection pour travaux; Miroirs [optique]; Modems; Machines à compter et trier l'argent; Appareils électriques de surveillance; Moniteurs [matériel]; Moniteurs [programmes d'ordinateurs]; Souris [informatique]; Tapis de souris; Appareils et instruments nautiques; Appareils de signalisation navale; Appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; Instruments pour la navigation; Tubes lumineux pour la publicité; Filets de protection contre les accidents; Pinces nasales pour plongeurs et nageurs; Ordinateurs blocs-notes; Objectifs [optique]; Instruments d'observation; Octants; Ohmmètres; Appareils et instruments optiques; Lecteurs optiques; Condensateurs optiques; Supports de données optiques; Disques optiques; Verre optique; Articles de lunetterie; Lampes optiques; Lentilles optiques; Oscillographes; Fours de laboratoire; Appareils pour transvaser l'oxygène; Ozoniseurs [ozonisateurs]; Parcomètres [parcmètres]; Accélérateurs de particules; Compte-pas [podomètres]; Judas optiques pour portes; Périscopes; Baladeurs; Boîtes de Petri; Niveaux d'essence; Disques acoustiques; Photocopieurs; Égouttoirs pour travaux photographiques; Photomètres; Appareils pour la phototélégraphie; Cellules photovoltaïques; Pince-nez; Pipettes; Tubes de Pitot; Planchettes [instruments d'arpentage]; Planimètres; Plaques pour accumulateurs électriques; Tables traçantes [traceurs]; Prises de courant; Plombs de fils à plomb; Fils à plomb; Calculatrices de poche; Polarimètres; Baladeurs multimédias; Téléphones portables; Trébuchets [balances]; Appareils de mesure de précision; Bouchons indicateurs de pression pour valves; Enregistreurs de pression; Mesureurs de pression; Cartes de circuits imprimés; Circuits imprimés; Imprimantes d'ordinateurs; Prismes [optique]; Sondes à usage scientifique; Appareils de projection; Écrans de projection; Dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents; Casques de protection; Casques de protection pour le sport; Masques de protection; Combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; Rapporteurs [instruments de mesure]; Machines de bureau à cartes perforées; Boutons de sonnerie; Pyromètres; Indicateurs de quantité; Radars; Appareils de téléappel radio; Appareils de radiologie à usage industriel; Écrans radiologiques à usage industriel; Postes de TSF; Postes radiotélégraphiques; Postes radiotéléphoniques; Appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire; Lecteurs [informatique]; Tourne-disques; Réducteurs [électricité]; Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; Réfractomètres; Réfracteurs; Appareils électriques de contrôle; Relais électriques; Appareils de téléguidage; Résistances électriques; Respirateurs pour le filtrage de l'air; Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; Cornues; Dessous de cornues; Compte-tours; Rhéostats; Bombes [équitation]; Bornes routières lumineuses ou mécaniques; Baguettes de sourciers; Jalons [instruments d'arpentage]; Règles [instruments de mesure]; Mètres [instruments de mesure]; Saccharimètres; Harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport]; Bâches de sauvetage; Pèse-sels; Appareils de navigation par satellite; Satellites à usage scientifique; Balances; Explorateurs [scanneurs] [informatique]; Trames pour la photogravure; Écrans [photographie]; Jauges de taraudage; Semi-conducteurs; Sextants; Gaines pour câbles électriques; Chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Déclencheurs [photographie]; Obturateurs [photographie]; Lunettes de visée pour armes à feu; Cloches de signalisation; Lanternes à signaux; Bouées de signalisation; Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; Sifflets de signalisation; Signalisation lumineuse ou mécanique; Enseignes lumineuses; Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; Sirènes; Housses pour ordinateurs portables; Pieds à coulisse; Appareils de projection de diapositives; Règles à calcul; Diapositives; Détecteurs de fumée; Chaussettes chauffées électriquement; Piles solaires; Masques de soudeurs; Valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; Sonars; Avertisseurs acoustiques; Sonomètres; Appareils pour l'enregistrement du son; Supports d'enregistrements sonores; Films pour l'enregistrement des sons; Appareils pour la reproduction du son; Appareils pour la transmission du son; Appareils et machines de sondage; Plombs de sondes; Lignes de sondes; Pare-étincelles; Porte-voix; Étuis à lunettes; Châsses de lunettes; Verres de lunettes; Lunettes [optique]; Spectrographes; Spectroscopes; Contrôleurs de vitesse pour véhicules; Indicateurs de vitesse; Appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie]; Régulateurs de vitesse de tourne-disques; Sphéromètres; Niveaux à bulle; Enrouleurs [photographie]; Gicleurs d'incendie; Régulateurs d'éclairage de scène; Pieds d'appareils photographiques; Câbles de démarrage pour moteurs; Dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; Survolteurs; Stéréoscopes; Appareils stéréoscopiques; Alambics pour expériences en laboratoire; Stroboscopes; Saphirs de tourne-disques; Sulfitomètres; Lunettes de soleil; Appareils et instruments géodésiques; Chaînes d'arpenteur; Instruments d'arpentage; Niveaux à lunettes; Tableaux de connexion; Boîtes à clapets [électricité]; Interrupteurs; Tachomètres; Enregistreurs à bande magnétique; Taximètres; Appareils scolaires; Protège-dents; Fils télégraphiques; Télégraphes [appareils]; Télémètres; Appareils téléphoniques; Écouteurs téléphoniques; Transmetteurs téléphoniques; Fils téléphoniques; Téléscripteurs; Téléprompteurs; Télérupteurs; Télescopes; Appareils de télévision; Étiquettes indicatrices de température, autres qu’à usage médical; Indicateurs de température; Bornes [électricité]; Éprouvettes; Appareils pour l'analyse non à usage médical; Installations électriques pour préserver du vol; Théodolites; Tubes thermoïoniques; Thermomètres, non à usage médical; Thermostats; Thermostats pour véhicules; Distributeurs de billets [tickets]; Pointeurs [horloges pointeuses]; Appareils pour l'enregistrement de temps; Minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie]; Bras acoustiques pour tourne-disques; Totalisateurs; Cônes de signalisation routière; Feux de signalisation pour la circulation; Transformateurs; Transistors [électronique]; Émetteurs de signaux électroniques; Transmetteurs [télécommunication]; Émetteurs [télécommunication]; Transpondeurs; Triodes; Trépieds pour appareils photographiques; Uromètres; Clés USB; Vacuomètres; Tubes vacuum [TSF]; Variomètres; Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Appareils de radio pour véhicules; Verniers; Cassettes vidéo; Cartouches de jeux vidéo; Magnétoscopes; Écrans vidéo; Visiophones; Bandes vidéo; Viseurs photographiques; Viscosimètres; Régulateurs de tension pour véhicules; Régulateurs contre les surtensions; Voltmètres; Machines à voter; Plaquettes pour circuits intégrés; Compte-fils; Talkies-walkies; Bacs de rinçage [photographie]; Indicateurs de niveau d'eau; Ondemètres; Bascules [appareils de pesage]; Appareils et instruments de pesage; Machines de pesage; Poids; Avertisseurs à sifflet d'alarme; Manches à air [indicateurs de vent]; Serre-fils [électricité]; Fils électriques; Écrans de protection faciaux pour ouvriers; Repose-poignets pour l'utilisation de matériel informatique; Appareils à rayons X non à usage médical; Films radiographiques exposés; Radiographies autres qu'à usage médical; Tubes à rayons X non à usage médical.

12: Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; Transporteurs aériens; Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique; Avions; Coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; Aérostats; Aéroglisseurs; Pompes à air [accessoires de véhicules]; Véhicules aériens; Aéronefs; Ballons dirigeables; Ambulances; Avions amphibies; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules; Chaînes antidérapantes; Avertisseurs contre le vol de véhicules; Antivols pour véhicules; Carrosseries pour automobiles; Chaînes pour automobiles; Châssis pour automobiles; Capots pour automobiles; Bandages pour automobiles; Automobiles; Fusées d'essieux; Essieux; Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; Frettes de moyeux; Chalands; Paniers spéciaux pour cycles; Béquilles de bicyclettes; Crochets de bateaux; Canots; Carrosseries; Bogies pour wagons de chemins de fer; Disques de freins pour véhicules; Garnitures de freins pour véhicules; Plaquettes de freins pour automobiles; Segments de freins pour véhicules; Sabots de freins pour véhicules; Freins de véhicules; Tampons de choc [matériel ferroviaire roulant]; Pare-chocs pour automobiles; Téléfériques; Appareils et installations de transport par câbles; Caissons [véhicules]; Bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; Caravanes; Wagons; Triporteurs; Voitures; Cabines pour installations de transport par câbles; Chars; Enveloppes [pneumatiques]; Roulettes pour chariots [véhicules]; Télésièges; Allume-cigares pour automobiles; Chariots de nettoyage; Taquets [marine]; Embrayages pour véhicules terrestres; Bétonnières automobiles; Bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; Accouplements pour véhicules terrestres; Housses pour volants de véhicules; Carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs; Manivelles de cycles; Sonnettes de cycles; Freins de cycles; Cyclecars; Chaînes de cycles; Cadres de cycles; Guidons de cycles; Moyeux de cycles; Garde-boue pour cycles; Pompes de cycles; Jantes de cycles; Selles de cycles; Rayons de cycles; Béquilles de cycles; Vélos; Bossoirs d'embarcations; Wagons-restaurants; Buffets roulants [voitures]; Indicateurs de direction pour bicyclettes; Dispositifs pour dégager les bateaux; Portes de véhicules; Dragueurs [bateaux]; Filets pour bicyclettes; Chaînes de commande pour véhicules terrestres; Machines motrices pour véhicules terrestres; Sièges éjectables pour avions; Véhicules électriques; Défenses pour bateaux [pare-battage]; Bacs [bateaux]; Boudins de bandages de roues de chemins de fer; Chariots élévateurs; Roues libres pour véhicules terrestres; Funiculaires; Cheminées de locomotives; Cheminées de navires; Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; Engrenages pour véhicules terrestres; Engrenages de cycles; Charrettes de golf; Draisines; Chariots de manutention; Appuie-tête pour sièges de véhicules; Essuie-glace pour phares; Capots de moteurs pour véhicules; Capotes de véhicules; Avertisseurs sonores pour véhicules; Chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; Enjoliveurs; Circuits hydrauliques pour véhicules; Hydroglisseurs; Plans inclinés pour bateaux; Chambres à air pour cycles; Chambres à air pour pneumatiques; Moteurs à réaction pour véhicules terrestres; Traîneaux à pied; Chariots de coulée; Chaloupes; Locomotives; Porte-bagages pour véhicules; Filets porte-bagages pour véhicules; Mâts pour bateaux; Véhicules militaires de transport; Roues de bennes; Vélomoteurs; Autobus; Autocars; Autocaravanes; Motocycles; Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Moteurs de cycles; Moteurs pour véhicules terrestres; Pare-boue; Antidérapants pour bandages de véhicules; Tolets; Avirons; Omnibus; Pagaies; Coffres spéciaux pour véhicules à deux roues; Parachutes; Pédales de cycles; Pontons; Hublots; Mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; Bâches de voitures d'enfants; Capotes de poussettes; Attelages de wagons; Rétroviseurs; Démultiplicateurs pour véhicules terrestres; Véhicules frigorifiques; Wagons frigorifiques; Véhicules télécommandés autres que jouets; Trousses pour la réparation des chambres à air; Avertisseurs de marche arrière pour véhicules; Matériel roulant de funiculaires; Matériel roulant de chemins de fer; Gouvernails; Diables; Housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Sacoches spéciales pour bicyclettes; Selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; Trottinettes [véhicules]; Propulseurs à hélice; Propulseurs à hélice pour bateaux; Hélices de navires; Godilles; Hydravions; Housses pour sièges de véhicules; Harnais de sécurité pour sièges de véhicules; Navires; Coques de bateaux; Dispositifs de commande pour bateaux; Amortisseurs pour automobiles; Ressorts amortisseurs pour véhicules; Chariots à provisions; Sidecars; Porte-skis pour automobiles; Remonte-pentes; Couchettes pour véhicules; Wagons-lits; Traîneaux [véhicules]; Autoneiges; Véhicules spatiaux; Housses pour roues de secours; Espars [marine]; Spoilers pour véhicules; Tendeurs de rayons de roues; Voitures de sport; Arroseuses [véhicules]; Volants pour véhicules; Poussettes; Clous pour pneus; Pare-soleil [stores] pour automobiles; Amortisseurs de suspension pour véhicules; Hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; Chariots à bascule; Tombereaux; Couples de navires; Culbuteurs de wagons [parties de wagons]; Bennes de camions; Bandages pour cycles; Bandages de roues pour véhicules; Pneumatiques; Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; Barres de torsion pour véhicules; Locomobiles; Tracteurs; Attelages de remorques pour véhicules; Remorques [véhicules]; Voitures de tramways; Chaînes motrices pour véhicules terrestres; Arbres de transmission pour véhicules terrestres; Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; Bandes de roulement pour le rechapage des pneus; Chenilles pour véhicules; Tricycles; Camions; Boyaux pour cycles; Turbines pour véhicules terrestres; Indicateurs de direction pour véhicules; Trains de voitures; Garnitures intérieures de véhicules [capitonnage]; Valves de bandages pour véhicules; Camionnettes; Pare-chocs de véhicules; Châssis de véhicules; Housses de véhicules; Marchepieds de véhicules; Sièges de véhicules; Ressorts de suspension pour véhicules; Moyeux de roues de véhicules; Jantes de roues de véhicules; Rayons de roues de véhicules; Pneumatiques pour véhicules; Roues de véhicules; Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; Wagonnets; Véhicules nautiques; Brouettes; Fauteuils roulants; Roues de cycles; Vitres de véhicules; Essuie-glace; Pare-brise; Yachts.

16: Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures; Photographies; Papeterie; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matériel pour les artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); Caractères d'imprimerie; Clichés; Feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; Plaques à adresses pour machines à adresser; Clichés à adresses; Machines à imprimer des adresses; Bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; Distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Matières collantes pour la papeterie ou le ménage; Porte-affiches en papier ou en carton; Albums; Almanachs; Faire-part [papeterie]; Appareils pour le collage des photographies; Aquarelles; Maquettes d'architecture; Godets pour la peinture; Atlas; Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Sachets pour la cuisson par micro-ondes; Billes pour stylos; Bavoirs en papier; Onglets [reliure]; Coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement]; Tableaux noirs; Buvards; Appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau]; Toile pour reliures; Fils pour reliures; Articles pour reliures; Reliures; Serre-livres; Livrets; Signets; Livres; Enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles; Emballages en carton ou en papier pour bouteilles; Boîtes en carton ou en papier; Coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; Tables arithmétiques; Calendriers; Toiles pour la peinture; Papier carbone; Carton; Cartonnages; Tubes en carton; Cartes; Coffrets à cachets [timbres]; Catalogues; Craie pour la lithographie; Porte-craie; Chapelets; Crayons fusains; Baguettes pour tableaux, non électroniques; Chromos; Bagues de cigares; Planchettes à pince [articles de bureau]; Agrafes de bureau; Dessous de carafes en papier; Journaux de bandes dessinées; Compas de tracé; Cadres à composer [imprimerie]; Composteurs; Cornets de papier; Papier à copier [articles de papeterie]; Liquides correcteurs [articles de bureau]; Encres à corriger [héliographie]; Rubans correcteurs [articles de bureau]; Couvertures [papeterie]; Crémières [petits vases] en papier; Presses à cartes de crédit, non électriques; Décalcomanies; Diagrammes; Dossiers [papeterie]; Pochettes pour documents; Appareils pour plastifier des documents [articles de bureau]; Papier d'armoire parfumé ou non; Planches à dessin; Instruments de dessin; Fournitures pour le dessin; Blocs à dessin; Tire-lignes; Règles à dessiner; Trousses à dessin; Équerres à dessin; Tés à dessin; Duplicateurs; Élastiques de bureau; Papier pour électrocardiographes; Galvanotypes; Modèles de broderie; Planches à graver; Gravures; Machines de bureau à fermer les enveloppes; Enveloppes [papeterie]; Produits pour effacer; Gabarits à effacer; Échoppes pour graver à l'eau-forte; Eaux-fortes [gravures]; Étoffes pour reliures; Serviettes de toilette en papier; Statuettes en papier mâché; Classeurs [articles de bureau]; Papier-filtre; Matières filtrantes [papier]; Doigtiers [articles de bureau]; Fanions en papier; Cache-pot en papier; Flyers; Chemises pour documents; Plioirs [articles de bureau]; Formules; Stylos; Pistolets pour le tracé des courbes; Galées [typographie]; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Cartes géographiques; Colles pour la papeterie ou le ménage; Gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage; Peignes à marbrer; Dessins; Représentations graphiques; Reproductions graphiques; Cartes de souhaits; Toiles gommées pour la papeterie; Bandes gommées [papeterie]; Gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage; Appareils à main à étiqueter; Appuie-main pour peintres; Manuels; Mouchoirs de poche en papier; Modèles d'écriture; Cartons à chapeaux [boîtes]; Hectographes; Coupes histologiques [matériel d'enseignement]; Porte-chéquiers; Supports à cachets [timbres]; Rouleaux de peintres en bâtiment; Feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; Fiches [papeterie]; Répertoires; Encres de Chine; Encres; Bâtons d'encre; Pierres d'encre [récipients à encre]; Tampons encreurs; Rubans encreurs; Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs; Toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents; Toiles d'encrage pour duplicateurs; Écritoires; Encriers; Ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; Étiquettes non en tissu; Registres [livres]; Corbeilles à courrier; Caractères typographiques; Pierres lithographiques; Objets d'art lithographiés; Lithographies; Biblorhaptes; Papier lumineux; Revues [périodiques]; Manifolds; Craie à marquer; Marqueurs [articles de papeterie]; Dessous de chopes à bière; Appareils et machines à polycopier; Argile à modeler; Matériaux à modeler; Pâte à modeler; Cires à modeler non à usage dentaire; Humecteurs [articles de bureau]; Mouilleurs de bureau; Moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; Pinces à billets; Cartes de voeux musicales; Serviettes à démaquiller en papier; Circulaires; Journaux; Plumes à écrire; Plumes à écrire en or; Carnets; Numéroteurs; Chiffres [caractères d'imprimerie]; Perforateurs de bureau; Articles de bureau à l'exception des meubles; Oléographies; Matériaux d'emballage en fécule ou amidon; Papier d'emballage; Blocs [papeterie]; Boîtes de peinture [matériel scolaire]; Bacs à peinture; Pinceaux; Brosses pour peintres; Chevalets pour la peinture; Tableaux [peintures] encadrés ou non; Palettes pour peintres; Brochures; Pantographes [instruments de dessin]; Papier; Noeuds en papier [papeterie]; Crochets de bureau; Pince-notes; Filtres à café en papier; Papier pour radiogrammes; Papier pour appareils enregistreurs; Coupe-papier [articles de bureau]; Rubans de papier; Feuilles de papier [articles de papeterie]; Déchiqueteurs de papier [articles de bureau]; Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; Presse-papiers; Papier mâché; Papier-parchemin; Pochettes pour passeports; Pastels [crayons]; Patrons pour la couture; Patrons pour la confection de vêtements; Plumiers; Agrafes de porte-plume; Essuie-plumes; Porte-crayons; Porte-mines; Mines de crayons; Taille-crayons, électriques ou non électriques; Machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques; Crayons; Porte-plume; Plumes [articles de bureau]; Cartons perforés pour métiers Jacquard; Périodiques; Photogravures; Supports pour photographies; Photographies [imprimées]; Images; Écriteaux en papier ou en carton; Sets de table en papier; Plans; Feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; Pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation; Pellicules en matières plastiques pour l'emballage; Matières plastiques pour le modelage; Portraits; Machines d'affranchissement de courrier [machines de bureau]; Timbres-poste; Cartes postales; Affiches; Produits de l'imprimerie; Publications imprimées; Horaires imprimés; Blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles; Réglettes [composteurs]; Clichés; Imprimeries portatives [articles de bureau]; Caractères d'imprimerie; Planches [gravures]; Prospectus; Emporte-pièce [articles de bureau]; Cylindres de machines à écrire; Gommes à effacer; Fournitures scolaires; Grattoirs de bureau; Matières à cacheter; Machines à cacheter de bureau; Timbres à cacheter; Pains à cacheter; Cire à cacheter; Cachets [sceaux]; Rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage; Écussons [cachets en papier]; Enseignes en papier ou en carton; Papier d'argent; Crayons d'ardoise; Chansonniers; Bobines pour rubans encreurs; Carrelets [règles]; Tampons pour sceaux; Plaques à timbrer; Timbres [cachets]; Supports pour plumes et crayons; Brocheuses [papeterie]; Colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage; Papeterie; Stéatite [craie pour tailleurs]; Lettres d'acier; Plumes d'acier; Étuis pour patrons; Pochoirs; Stencils; Gabarits [papeterie]; Autocollants [articles de papeterie]; Linge de table en papier; Serviettes de table en papier; Nappes en papier; Ronds de table en papier; Cavaliers pour fiches; Craie pour tailleurs; Matériel d'instruction à l'exception des appareils; Globes terrestres; Punaises [pointes]; Billets [tickets]; Papier hygiénique; Essuie-mains en papier; Toile à calquer; Pointes à tracer pour le dessin; Papier calque; Calques; Cartes à échanger autres que pour jeux; Transparents [papeterie]; Plateaux pour ranger et compter la monnaie; Touches de machines à écrire; Rubans pour machines à écrire; Machines à écrire [électriques ou non électriques]; Appareils à vigneter; Feuilles de viscose pour l'emballage; Papier paraffiné; Carton de pâte de bois [papeterie]; Papier de bois; Bracelets pour instruments à écrire; Effaceurs pour tableaux; Brosses pour l'écriture; Nécessaires pour écrire [écritoires]; Nécessaires pour écrire [papeterie]; Craie à écrire; Instruments d'écriture; Fournitures pour écrire; Cahiers; Sous-main; Papier à lettres; Ardoises pour écrire; Papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises.

35: Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Comptabilité; Traitement administratif de commandes d'achats; Publicité par correspondance; Services de conseils pour la direction des affaires; Services d'abonnement à des journaux pour des tiers; Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; Vente aux enchères; Affichage; Estimation en affaires commerciales; Audits d'entreprises [analyses commerciales]; Services d'expertise en productivité d'entreprise; Informations d'affaires; Renseignements d'affaires; Investigations pour affaires; Conseils en organisation et direction des affaires; Aide à la direction des affaires; Consultation pour la direction des affaires; Gérance administrative d'hôtels; Direction professionnelle des affaires artistiques; Gestion d'affaires pour le compte de sportifs; Conseils en organisation des affaires; Recherches pour affaires; Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; Agences d'informations commerciales; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs; Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; Recueil de données dans un fichier central; Établissement de statistiques; Gestion de fichiers informatiques; Analyse du prix de revient; Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers; Démonstration de produits; Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; Diffusion d'annonces publicitaires; Diffusion [distribution] d'échantillons; Reproduction de documents; Établissement de relevés de comptes; Prévisions économiques; Bureaux de placement; Agences d'import-export; Facturation; Mise en pages à buts publicitaires; Marketing; Recherche de marché; Étude de marché; Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; Services de revues de presse; Location de machines et d'appareils de bureau; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Sondage d'opinion; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; Services de sous-traitance [assistance commerciale]; Préparation de feuilles de paye; Consultation pour les questions de personnel; Recrutement de personnel; Services de photocopie; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Services de comparaison de prix; Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; Production de films publicitaires; Consultation professionnelle d'affaires; Sélection du personnel par procédés psychotechniques; Relations publiques; Publication de textes publicitaires; Publicité; Agences de publicité; Courrier publicitaire; Location de matériel publicitaire; Publicité radiophonique; Services de relogement pour entreprises; Location d'espaces publicitaires; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; Location de photocopieurs; Location de distributeurs automatiques; Services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; Promotion des ventes pour des tiers; Services de secrétariat; Décoration de vitrines; Services de sténographie; Recherche de parraineurs; Systématisation de données dans un fichier central; Établissement de déclarations fiscales; Services de télémarketing; Services de réponse téléphonique pour abonnés absents; Publicité télévisée; Transcription de communications; Services de dactylographie; Mise à jour de documentation publicitaire; Traitement de texte; Rédaction de textes publicitaires.

36: Assurances; Affaires financières; Affaires monétaires; Affaires immobilières; Assurance contre les accidents; Agences de logement [propriétés immobilières]; Actuariat; Estimation d'antiquités; Gérance d'immeubles; Estimation d'objets d'art; Affaires bancaires; Courtage; Courtage de crédits de carbone; Services de liquidation d'entreprises [affaires financières]; Collectes de bienfaisance; Vérification des chèques; Opérations de compensation [change]; Crédit; Services de cartes de crédits; Agences en douane; Services de cartes de débits; Conseils en matière d’endettement; Agences de recouvrement de créances; Dépôt de valeurs; Transfert électronique de fonds; Opérations de change; Affacturage; Services fiduciaires; Analyse financière; Consultation en matière financière; Estimations financières [assurances, banques, immobilier]; Estimation financière en matière de laine; Informations financières; Gestion financière; Parrainage financier; Estimation financière de bois sur pied; Services de financement; Assurance contre l'incendie; Expertises fiscales; Placement de fonds; Cautions [garanties]; Assurance maladie; Crédit-bail; Banque directe [home-banking]; Courtage en biens immobiliers; Paiement par acomptes; Courtage en assurances; Consultation en matière d'assurances; Informations en matière d'assurances; Assurances; Émission de cartes de crédit; Émission de bons de valeur; Émission de chèques de voyage; Estimation de bijoux; Location d'exploitations agricoles; Établissement de baux; Prêt sur nantissement; Assurance sur la vie; Prêts [financement]; Assurance maritime; Opérations bancaires hypothécaires; Constitution de fonds; Estimation numismatique; Collectes; Prêt sur gage; Services de caisses de prévoyance; Agences immobilières; Estimations immobilières; Gérance de biens immobiliers; Recouvrement de loyers; Location de bureaux [immobilier]; Location d'appartements; Estimations financières des coûts de réparation; Services de caisses de paiement de retraites; Dépôt en coffres-forts; Services d'épargne bancaire; Courtage en Bourse; Estimation de timbres; Courtage de valeurs boursières; Cote en Bourse.

37: Construction; Réparation; Services d'installation; Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air; Entretien et réparation d'avions; Traitement préventif contre la rouille pour véhicules; Services d'enneigement artificiel; Asphaltage; Nettoyage et réparation de boilers; Pose de briques [maçonnerie]; Supervision [direction] de travaux de construction; Services d'isolation [construction]; Construction de stands de foire et de magasins; Services d'étanchéité [construction]; Installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol; Entretien et réparation de brûleurs; Travaux d'ébénisterie [réparation]; Lavage d'automobiles; Services de charpenterie; Ramonage de cheminées; Nettoyage d'édifices [surface extérieure]; Nettoyage de bâtiments [ménage]; Nettoyage d'habits; Horlogerie [entretien et réparation]; Réparation de costumes; Construction; Conseils en construction; Informations en matière de construction; Démolition de constructions; Nettoyage de couches [lingerie]; Désinfection; Forage de puits profonds de pétrole ou de gaz; Forage de puits; Nettoyage à sec; Installation et réparation d'appareils électriques; Construction d'usines; Réparation et entretien de projecteurs de cinéma; Installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie; Installation et réparation d'appareils de réfrigération; Entretien, nettoyage et réparation des fourrures; Installation et réparation de fourneaux; Entretien de mobilier; Restauration de mobilier; Construction de ports; Installation et réparation de chauffage; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs; Installation de portes et de fenêtres; Déparasitage d'installations électriques; Installation et réparation de dispositifs d'irrigation; Équipement de cuisines; Aiguisage de couteaux; Blanchissage du linge; Entretien, nettoyage et réparation du cuir; Installation et réparation d'ascenseurs; Repassage du linge; Installation, entretien et réparation de machines; Maçonnerie; Raccommodage; Extraction minière; Entretien et réparation d'automobiles; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau; Travaux de peinture; Peinture ou réparation d'enseignes; Réparation de parasols; Réparation d'appareils photographiques; Construction de môles; Installation et entretien d'oléoducs; Travaux de plâtrerie; Travaux de plomberie; Pressage à vapeur de vêtements; Ponçage à la poudre de pierre ponce; Réparation de pompes; Exploitation de carrières; Dératisation; Rétamage; Remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits; Remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites; Services de recharge de cartouches d'encre [toner]; Rénovation de vêtements; Location de bouldozeurs; Location de machines à nettoyer; Location de machines de chantier; Location de grues [machines de chantier]; Location de pompes de drainage; Location d'excavateurs; Location de balayeuses automotrices; Informations en matière de réparation; Réparation de serrures; Restauration d'instruments de musique; Restauration d'oeuvres d'art; Rechapage de pneus; Rivetage; Réalisation de revêtements routiers; Travaux de couverture de toits; Traitement contre la rouille; Entretien et réparation de coffres-forts; Ponçage au papier abrasif; Montage d'échafaudages; Construction navale; Travaux de cordonnerie; Nettoyage de routes; Entretien et réparation de chambres fortes; Entretien de piscines; Installation et réparation de téléphones; Réparation de parapluies; Construction sous-marine; Réparation sous-marine; Rembourrage de meubles; Réparation de capitonnages; Travaux de vernissage; Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation]; Nettoyage de voitures; Graissage de véhicules; Entretien de véhicules; Polissage de véhicules; Stations-service [remplissage en carburant et entretien]; Lavage de véhicules; Destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture; Vulcanisation de pneus [réparation]; Travaux de tapissiers; Installation et réparation d'entrepôts; Lessivage; Lavage du linge; Nettoyage de vitres.

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Basildon ESS SS14 3AD

Royaume Uni