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Marque verbale / figurative : « RUBY » Euipotm21/02/2017 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | RUBY |
| Graphic representation | ![]() |
| Colour | Rouge clair ("PANTONE:PMS 2348"); Blanc. |
| Filing number | 015728728 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
3: Arômes et essences aromatiques, à savoir huiles essentielles, pour cigarettes électroniques et autres appareils électroniques à fumer des succédanés du tabac. 34: Cigarettes électroniques; Produits du tabac sous forme de nicotine et de substrats contenant de la nicotine; Succédanés du tabac; Articles électroniques pour fumeurs sous forme de cartouches pour cigarettes électroniques; Cigares électroniques; Pipes électroniques; Dispositifs électroniques à fumer sous forme de dispositifs de distribution de nicotine; Liquide (liquide électronique) pour cigarettes électroniques contenant des arômes sous forme liquide utilisé pour la recharge de cartouches pour cigarettes électroniques; Ampoules, cartouches et cartouches de recharge contenant des arômes chimiques liquides pour cigarettes électroniques; Arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches pour cigarettes électroniques; Cartomiseurs, à savoir combinaisons de cartouches de recharge de cigarette électronique vendues vides et atomiseurs, vendus comme composants de cigarettes électroniques; Liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques; Solutions liquides à base de succédané de nicotine destinées aux cigarettes électroniques; Liquide (liquide électronique) sans nicotine pour cigarettes électroniques contenant des arômes liquides utilisé pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques; Arômes, autres qu’huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques; Pièces de rechange et accessoires pour les produits précités; Accessoires, à savoir, dispositifs électroniques à fumer, ampoules, cartouches et cartouches de recharge pour dispositifs électroniques à fumer et pièces, éléments constitutifs et accessoires. 35: Services d'un magasin de vente au détail et de vente en gros proposant des arômes et des essences aromatisées pour cigarettes électroniques et autres dispositifs électroniques à fumer. |
| Filing date | 04/08/2016 |
| Registration date | 17/02/2017 |
| Expiry date | 04/08/2026 |
| Owners |
Imperial Tobacco Limited 121 Winterstoke Road Bristol BS3 2LL Royaume Uni |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Imperial Tobacco Group Ltd., Bristol, Royaume Uni.
