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Marque verbale / figurative : « SANEF ITS » Euipotm14/06/2013 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | SANEF ITS |
| Graphic representation |  |
| Filing number | 011268042 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
9: Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Machines de calcul automatique, Équipement pour le traitement des données et ordinateurs; Mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces; Supports pour l'information notamment optiques ou magnétiques; Intercommunication (Appareils d' -), Logiciels, Progiciels, Appareils de télécommunications et Périphériques de télécommunications; Produits du logiciel; Cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique; Organes de commande de télécommunication, appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission de données, d'informations et de signaux; Dispositifs de lecture optique et Appareils de codage des données; Serveurs multimédia; Logiciels de contrôle et de pilotage; Logiciels scientifiques et techniques; Capteurs, détecteurs, systèmes d'alarme électroniques; Systèmes d'identification d'accès; Systèmes vidéo; Systèmes de renseignement électromagnétiques, systèmes d'information et de commandement (sécurité), système de télépéage; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils et installations de télécommunication, en particulier pour réseaux de téléphonie, réseaux de téléphonie mobile, réseaux de données et réseaux informatiques; Mécanismes pour appareils à prépaiement, en particulier machines automatiques de péage, stationnement, péage-redevance et contrôle; Caisses enregistreuses; Programmes informatiques et logiciels; Appareils de localisation et de navigation terrestres ou par satellite; Systèmes télématiques et systèmes de guidage du trafic électroniques; Blocages d'accès à commande électronique; Systèmes vidéo électroniques de reconnaissance d'objets et de signes et de suivi d'objets; Émetteurs-récepteurs, transpondeurs, appareils d'identification et cartes pour identification d'objets et documentation de données avec transpondeurs, transmetteurs, récepteurs, antennes, unités centrales de traitement et unités de communications; Systèmes et installations électroniques de taxes et péages; Appareils électroniques de communication et de facturation destinés à être utilisés à bord de véhicules (unités embarquées) en vue de communiquer avec des systèmes et des installations électroniques de taxes et péages; Pièces constitutives et combinaisons de tous les articles précités. 35: Aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements, conseils en matière de choix, de mise en oeuvre de matériel informatique, de télécommunication ou de sécurité, travaux de réalisation ou de mise en oeuvre dans le domaine industriel, des télécommunications, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs; Services de délestage informatique, Gestion informatique, Assistance en matière de sécurité commerciale, assistance en matière d'organisation informatique; Administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia; Publicité; Services de gestion commerciale; Services d'assistance et de conseils en matière commerciale; Administration commerciale; Travaux de bureau; Location de machines de bureau. 36: Assurances; Affaires financières, affaires monétaires et services de compensation financière (change), en particulier pour l'imputation de péages; Enregistrement de péages pour des tiers; Affaires immobilières. 37: Services d'installation; Services de réparation; Installation et maintenance d'appareils et dispositifs optiques, électriques et électroniques, télécommunications, ordinateurs. 38: Services de télécommunications fournis par des réseaux commerciaux multiservices; systèmes de messagerie sécurisée; Services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux; Services d'interconnexion de réseaux d'entreprise; Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications. 39: Transport; Informations en matière de transport; Courtage de transport; Services d'expédition; Affrètement; Emmagasinage; Informations en matière d'entreposage; Location d'entrepôts; Assistance en cas de panne de véhicules (remorquage); Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de transport et de circulation (trafic) sur les réseaux routiers et autoroutiers, de gestion des gares de péages. 42: Conception et élaboration de systèmes informatiques; Conception et développement d'équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises; Services d'ingénierie liés aux applications sur des systèmes informatiques de moyenne et grande taille, Services de conception de logiciels, Gestion d'ordinateurs et Gestion de l'information, Aide à l'exploitation de et la surveillance de réseaux informatiques; Consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique; Développement de systèmes de communication pour le contrôle aérien, Réseautique; Travaux de réalisation ou de mise en oeuvre dans le domaine des télécommunications, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs, systèmes d'information communicants (internet, extranet, intranet); Installation et maintenance de programmes informatiques. |
| Filing date | 16/10/2012 |
| Registration date | 12/06/2013 |
| Expiry date | 16/10/2022 |
| Owners |
30, boulevard Gallieni F-92130 Issy-les-Moulineaux France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Sanef SA, Issy-les-Moulineaux.