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Marque verbale : « SUSTAINABLE MOBILITY FOR ALL » Euipotm 01/09/2010 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Word |
| Name | SUSTAINABLE MOBILITY FOR ALL |
| Filing number | 008763898 |
| Trade mark status | APPLICATION_REFUSED |
| Nice Classification |
12: Véhicules; appareils de locomotion par terre; moteurs pour véhicules terrestres; véhicules terrestres électriques et/ou à moteurs et/ou utilisant tout mécanisme de propulsion; cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles et tricycles. 16: Articles de papeterie, stylos, carnets, blocs notes, crayons, almanachs, affiches, calendriers, papiers ou cartons d'emballage, cartes de visite, formulaires, journaux, papier à lettres, livres, prospectus, publications, revues (périodiques), brochures, catalogues, cartes de voeux, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés. 35: Publicité; gestion des affaires commerciales, conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente; affichage, courrier publicitaire, décoration de vitrines, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, diffusions d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires. 38: Télécommunication; communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées. |
| Filing date | 17/12/2009 |
| Registration date | |
| Expiry date | |
| Owners |
RENAULT s.a.s. Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268) API: FR HOR 001 2 03 122-122 bis, avenue du Général Leclerc, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Renault SAS, Boulogne-Billancourt.