 Marque verbale : « RWE Home Power » Euipotm 27/10/2011 European Union Intellectual Property Office (Marques)

4: Huiles et graisses industrielles; Lubrifiants; Produits pour absorber la poussière et agglomérants de poussière; Substances combustibles, chauffantes, carburantes et éclairantes gazeuses et liquides; Gaz naturel; Gaz naturel liquéfié (GNL); Pétrole; Houille; Énergie électrique; Préparations combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; Gaz combustible; Mélanges carburants (gazéifiés); Huiles combustibles; Huiles de lubrification; Gaz d'huile; Bougies et mèches (éclairage).

7: Machines et installations qui en sont composées pour l'industrie de l'énergie, de l'électricité et des bâtiments, des communications et de l'environnement.

9: Appareils, équipements et instruments électriques et électrotechniques, à savoir bobines électromagnétiques, dispositifs électriques d'allumage à distance, câbles électriques, transformateurs électroniques (électricité), indicateurs (électriques), boîtes/armoires de dérivation (électricité), boîtes/armoires de raccordement, limiteurs (électricité), déparasiteurs (électricité), appareils de mesurage (électriques), instruments de mesurage de précision; Équipements, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, le transfert et la reproduction du son ou des images; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et/ou la commande (contrôle) du courant électrique; Équipement pour le traitement des données et ordinateurs; Modems pour le raccordement d'ordinateurs, de téléphones, de télécopieurs et d'appareils télécommandés à des appareils de communication, supports de données; Publications électroniques (téléchargeables); Logiciels enregistrés; Compteurs électriques; Mémoires de données (enregistrées ou non), à savoir disquettes, Disques compacts,Disques durs magnétiques et Bandes magnétiques, Mémoires à semiconducteurs, Unités de bandes,Disques durs et systèmes de bandes à mémoire encodés par procédés optique et/ou mécanique, DVD (compris dans la classe 9); Cartes avec circuits intégrés (cartes à puce), cartes circuits intégrés), cartes de service et d'identification codées, cartes magnétiques; Supports audio et supports vidéo (enregistrés ou non, compris dans la classe 9), en particulier disques compacts, cassettes, DVD et/ou bandes sonores, disques acoustiques, bandes vidéo; Jeux et équipements de jeux électroniques en tant que périphériques pour écran ou moniteur externe.

11: Accessoires de réglage et de sécurité pour appareils à eau et à gaz et pour conduites d'eau et de gaz, installations de fourniture d'eau, installations de distribution d'eau; Becs de gaz, générateurs de gaz, chaudières à gaz, condenseurs à gaz (à l'exception des pièces de machines), appareils de chauffage à combustibles solides, liquides ou gazeux; Bouilloires électriques, Appareils électriques de chauffage, Réchauffeurs d'air.

16: Produits de l'imprimerie; Livres; Publications; Publications périodiques, journaux; Papeterie (articles de -); Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), en particulier sous forme de produits de l'imprimerie, jeux, modèles réduits, tableaux muraux, matériel de dessin et équipements de présentation, à savoir tableaux muraux, tableaux à feuilles mobiles, tableaux blancs, tableaux de présentation et/ou de planification, murs d'orientation, tables d'orientation, tableaux magnétiques, tableaux d'information; Papier, carton et produits en ces matières (compris dans la classe 16); Éphémérides; Décalcomanies; Timbres à adresses; Classeurs et/ou chemises; Albums; Faire-part; Autocollants (articles de papeterie); Récipients et/ou coffrets pour la papeterie; Dessous de chopes à bière; Images; Pinces à billets; Crayons; Taille-crayons (électriques ou non électriques); Blocs (papeterie); Presse-papiers; Papier de papeterie; Brochures; Reliures; Serre-livres; Articles de bureau (à l'exception des meubles); Bustes, figurines, statues et/ou statuettes de papier mâché; Crayons de couleurs, instruments d'écriture à la craie, à la cire et/ou feutres; Feuilles de données; Programmes informatiques imprimés; Étiquettes (non en tissu); Fanions et/ou banderoles (en papier); Chromos; Boîtes de peinture [matériel scolaire]; Emballages de bouteilles en carton ou en papier; Pellicules en matières plastiques pour l'emballage; Feuille de cellulose régénérée pour l'emballage; Formulaires; Photographies; Photogravures; Stylos; Peintures [images], encadrées ou non encadrées; Papier d'emballage-cadeau; Globes terrestres; Cartes de souhait; Représentations et/ou reproductions graphiques; Manuels; Enveloppes (papeterie); Calendriers; Fiches; Catalogues; Signets; Magazines (périodiques); Cartes de vSux musicales; Carnets, blocs-notes, fiches; Feuilles (papeterie); Essuie-mains en papier; Serviettes en papier; Mouchoirs de poche (en papier); Sacs en papier; Écriteaux en papier ou en carton; Affiches; Cartes postales; Prospectus; Gommes; Gabarits (papeterie); Boîtes en carton ou papier; Écritoires; Instruments d'écriture; Cahiers d'écriture; Papeteries (nécessaires pour écrire); Matériel d'écriture; Napperons en papier (sets); Sceaux; Cire à cacheter; Timbres; Supports et boîtes pour cachets; Linge de table en papier; Dessous de carafes en papier; Formulaires commerciaux (formulaires); Fournitures pour le dessin.

35: Publicité; Recherches de marchés; Consultation professionnelle d'affaires et/ou conseils d'organisation dans le domaine de la publicité et du marketing; Publications de textes publicitaires; Conseils et renseignements aux consommateurs, compris dans la classe 35; Rédaction publicitaire; Gestion des affaires commerciales; Organisation et direction de foires et d'expositions à buts commerciaux et publicitaires; Organisation et tenue de manifestations publicitaires; Présentations de produits et services; Présentation de produits à des fins publicitaires; Publicité par annonces dans des illustrés et des périodiques spécialisés, ainsi que dans des quotidiens; Publicité radiophonique et télévisée; Banderoles dans des stades; Publicité extérieure; Services de répondeurs téléphoniques pour abonnés absents; Travaux de bureau; Organisation de foires et Expositions pour administrations commerciales à des fins publicitaires; Conseils aux entreprises et en organisation des affaires commerciales dans les domaines des techniques de communication et de l'énergie; Services d'un entrepreneur, à savoir préparation organisationnelle de projets de construction; Services commerciaux pour le compte de tiers en matière d'achat d'énergie et de combustibles via de réseaux de conduites, des oléoducs, également via des contrats de prestation de service pour d'autres entreprises; Conseils commerciaux de tiers dans le domaine de la production, de l'achat, du transport et de l'utilisation de l'énergie et de l'eau; Conseils commerciaux pour l'optimisation d'installations de production de chaleur; Conseils de marketing, en particulier commercialisation de matières produites par la destruction des déchets, le traitement des eaux usées, l'évacuation et l'assainissement des déchets, en particulier par le recyclage et la destruction de déchets; Gestion commerciale d'entreprises et d'exploitations pour le compte de tiers, en particulier dans les domaines de l'énergie, du gaz, de l'eau et des eaux usées; Gestion commerciale d'entreprises et d'exploitations pour le compte de tiers, en particulier d'installations de production de chaleur; Facturation des frais de chauffage pour le compte de tiers (facturation de la consommation); Préparation de fiches de salaire (payrolling); Organisation de l'accès à des réseaux de conduites pour le compte de tiers (services techniques de gestion); Exécution de services commerciaux, Compris dans la classe 35,En particulier facturation de livraisons d'énergie pour le compte de tiers; Prise, traitement et exécution de commandes dans le domaine de l'approvisionnement en énergie; Analyse du prix de revient dans le domaine de la fourniture et de l'approvisionnement en énergie; Établissement de statistiques dans le domaine de la fourniture et de l'approvisionnement en énergie; Fourniture pour le compte de tiers (achat de produits et services pour d'autres entreprises) dans le domaine de la fourniture et de l'approvisionnement en énergie; Courtage d'affaires commerciales et de contrats pour le compte de tiers en matière de fourniture et d'approvisionnement en énergie, en particulier courtage de contrats en matière de capacité de transport, de transport via des réseaux de conduites, de capacités de stockage et de services de structuration de gaz, également dans le cadre du commerce électronique pour le compte de tiers; Gestion des affaires commerciales pour le compte de tiers d'installations de production, d'acheminement ou de fourniture d'énergie électrique et/ou thermique, de gaz ou d'eau.

36: Assurances; Finances; Agences de recouvrement de créances; Affaires monétaires; Affaires immobilières; Excution de paiements démonétarisés; Exécution de services financiers, en particulier exécution de transactions de paiement par virement concernant les fournitures d'énergie pour le compte de tiers; Courtage de participations financières dans des entreprises actives dans le domaine de la fourniture et de l'approvisionnement en énergie; Courtage de participations financières dans des entreprises actives dans le domaine du négoce de combustibles, carburants, matières chauffantes et éclairantes gazeux et liquides, en particulier gaz naturel, gaz naturel liquéfié (GNL), pétrole, charbon et énergie électrique; Services d'un courtier en titres, en particulier dans le domaine du négoce de certificats de matières premières, de certificats de droits d'émission et de devises.

37: Construction; Services d'un entrepreneur, à savoir réalisation de projets de construction, en particulier dépôts, mise en valeur de surfaces à bâtir, constructions ferroviaires, bâtiments, terrains de sports et génie civil; Installation et entretien de réseaux de communication de données (matériel informatique); Maintenance, entretien, installation, réparation et déparasitage d'appareils, d'installations et d'équipements dans les domaines des technologies de l'énergie, de l'électricité, du bâtiment, de la communication et de l'environnement ainsi que de la construction de machines, d'installations et d'appareils, démontage de réservoirs de pétrole; Déparasitage d'installations électriques, en particulier dans les domaines des technologies de l'énergie, de l'électricité, du bâtiment, de la communication et de l'environnement ainsi que de la construction de machines, d'installations et d'appareils, construction et maintenance de réseaux de conduites pour le transport de gaz naturel, gaz naturel liquéfié, pétrole, énergie électrique; Organisation de l'accès à des réseaux de conduites pour le compte de tiers, à savoir par l'intermédiaire de travaux de construction (construction).

38: Télécommunications.

39: Transport; Distribution et approvisionnement d'eau (transport), dépôt de déchets de centrales électriques, transfert et remplissage de réservoirs de pétrole (stockage); Services dans le domaine de la logistique (secteur des transports); Services logistiques du secteur des transports par une entreprise d'approvisionnement ou une intercommunale, en particulier approvisionnement en énergie électrique, gaz, eau et chaleur à des communes, des ménages privés, des commerces et l'industrie; Mémorisation, Transport,Distribution et fourniture d'énergie et de combustibles par réseaux de conduites dans le cadre de contrats de services conclus avec des tiers; Fourniture et distribution d'eau; Mémorisation, Transport,Distribution et fourniture d'énergie et de combustibles via des réseaux de conduites dans le cadre de contrats de services conclus avec des tiers; Stockage (entreposage) d'énergie et de combustibles; Location de circuits de distribution (circuits de distribution d'énergie) pour le transport de supports d'énergie; Emballage et entreposage de marchandises; Location d'automobiles, de bateaux et d'avions; Location de garages, de parcs et de places de stationnement; Transport et distribution de gaz à distance, gaz naturel et gaz naturel liquéfié, courant, eau et chauffage urbain; Transport de déchets; Exploitation de décharges, à savoir entreposage d'huile usagée, déchets; Assainissement de sols contaminés par évacuation et mise à la décharge.

40: Traitement des déchets (transformation), Services de traitement des eaux usées,Sécurisation de sites pollués, à savoir recyclage et destruction de déchets de tous types, Production d'énergie, En particulier à partir de l'eau, du pétrole, et du gaz naturel; Assainissement de sols contaminés par le traitement des sols (conversion); Assainissement de sites pollués par séparation, incinération, triage et destruction de déchets de tous types; Exécution de mesures d'hydrologie, à savoir traitement des eaux potables, de consommation et usées, épuration des eaux usées, traitement et transformation des ressources minérales ainsi que d'autres matières brutes et de l'énergie et de matières et produits dérivés ainsi que de produits chimiques et pétrochimiques de tous types (raffinage).

41: Education; Education; Divertissement; Enseignement; Activités sportives et culturelles; Information sur la formation, la formation continue et l'éducation; Mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); Représentation de spectacles; Publication de textes (autres que publicitaires); Communication d'informations mémorisées dans des banques de données (excepté à usage publicitaires), à savoir par édition de produits de l'imprimerie, livres, journaux et/ou périodiques, brochures, feuillets d'information; Divertissement radiophonique; Publication en ligne de livres et revues électroniques; Organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums, formations, cours et exposés (enseignement); Formation et formation continue de tiers; Organisation et conduite de colloques; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; Organisation de concours (éducation et/ou divertissement); Organisation de compétitions sportives; Prêt d'imprimés; Location d'imprimés; Publication et édition d'imprimés (à l'exception des textes publicitaires).

42: Planification technique de conduites dans le domaine du gaz, de l'eau, des eaux usées et des télécommunications; Exécution de forages de recherche de ressources minérales ainsi que d'autres matières premières et de l'énergie et de matières et produits dérivés ainsi que de produits chimiques et pétrochimiques de tous types; Conseils techniques dans le domaine de l'économie d'énergie, de la production non polluante et/ou efficace d'énergie pour les consommateurs et les entreprises; Contrôle technique d'opérations de production, en particulier alimentation et départ ainsi que commande technique du transport de gaz et de liquides; Services d'un ingénieur, en particulier calculs techniques; Service de recherche sur la protection de l'environnement; Création de programmes de traitement de données, en particulier de programmes dans le domaine de l'acquisition d'énergie, de l'approvisionnenemt en énergie, de la fourniture et du transport d'énergie; Services techniques de sécurité, en particulier conseils techniques dans le domaine de la sécurité; Planification technique de projets d'infrastructures, de canalisations, d'installations d'épuration et de centrales; Conseils techniques, expertises techniques et calculs techniques dans le domaine de la production, de l'acquisition, du transport et de l'utilisation d'énergies, gaz, eau et eaux usées; Étude technique d'installations de production de chaleur; Conseils techniques pour l'optimisation d'installations de production de chaleur; Contrôle technique d'installations industrielles dans les domaines de l'énergie, du gaz, de l'eau et des eaux usées et d'installations de production de chaleur; Services dans les domaines scientifique et technologique, ainsi que services de recherche et développement afférents; Réalisation d'analyses pour l'exploitation de gisements pétrolifères; Travaux d'ingénieur dans les domaines des techniques énergétiques, électriques, du bâtiment, de la communication et de l'environnement ainsi que de la construction de machines, d'installations et d'appareils; Études techniques pour la création d'appareils, installations et équipements dans les domaines des techniques énergétiques, électriques, du bâtiment, de la communication et de l'environnement ainsi que de la construction des machines, installations et appareils, recherche de ressources minérales ainsi que d'autres matières premières et d'énergie ainsi que de leurs produits et matériaux dérivés ainsi que de produits chimiques et pétrochimiques de tous types; Services d'un ingénieur, en particulier dans les domaines du transport de gaz, de l'approvisionnement en gaz, chaleur et énergie ainsi que de l'utilisation du gaz naturel.

45: Services de surveillance de bâtiments; Négoce de droits de transport sur des circuits de distribution; Conseils en matière de sécurité.

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