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Marque verbale : « DIAP » Euipotm02/07/2020 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Word |
| Name | DIAP |
| Filing number | 008523029 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
1: Substances chimiques à savoir substances chimiques destinées à l'industrie et aux sciences telles que solvants, nano-objets, tels que particules, nanocristaux, nanotubes et nanobaguettes, biomolécules, molécules organiques capables, dans certaines conditions, d'être chimisorbées à la surface d'un support solide par une réaction radicale telle qu'un greffage chimique radical ou un greffage électrochimique non radical; produits chimiques complexes de revêtement pour le collage, le greffage chimique, radical ou non électrochimique et/ou pour la localisation, dotés de propriétés de biocompatibilité, fonctionnalisation, protection et/ou bioactivité; produits céramiques revêtus par collage, placage, localisation, greffage chimique, radical ou non électrochimique, et/ou revêtement de film organique ou organométallique préparé à base d'un produit chimique complexe doté de propriétés de biocompatibilité, fonctionnalisation, protection et/ou bioactivité; matières plastiques à l'état brut revêtue par greffage non électrochimique préparé à base d'un produit chimique complexe doté de propriétés de biocompatibilité, et/ou bioactivité; aucun de ces produits n'étant utilisé pour l'épaississement, des agents adhésifs, le contrôle de la viscosité, la prévention du gauchissement et/ou la prévention de la sédimentation pigmentaire dans les encres, pour l'impression, pour l'impression des matières textiles, pour les revêtements et pour les dispersions de pigments concentrés. 40: Traitement ou transformation mécaniques ou chimiques d'objets ou de substances inorganiques ou organiques, de revêtements organiques; placage des métaux et imperméabilisation de tissus ou de vêtements par un film organique ou organométallique préparé à base d'un produit chimique complexe; traitement de collage structurel par greffage d'un film organique ou organométallique; traitement de surfaces et revêtement de surfaces par greffage chimique, radical ou non électrochimique et/ou pour la localisation, doté de propriétés de biocompatibilité, fonctionnalisation, protection et/ou bioactivité; fabrication de matériaux, produits céramiques revêtus par collage, placage, localisation, greffage chimique, radical ou non électrochimique, et/ou revêtement par film organique ou organométallique préparé à base d'un produit chimique complexe doté de propriétés de biocompatibilité, fonctionnalisation, protection et/ou bioactivité; aucun de ces produits n'étant utilisé pour l'épaississement, des agents adhésifs, le contrôle de la viscosité, la prévention du gauchissement et/ou la prévention de la sédimentation pigmentaire dans les encres, pour l'impression, pour l'impression des matières textiles, pour les revêtements et pour les dispersions de pigments concentrés. 42: Services scientifiques, technologiques et industriels concernant le greffage de surfaces; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). |
| Filing date | 02/09/2009 |
| Registration date | 01/03/2010 |
| Expiry date | 02/09/2019 |
| Owners |
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Bâtiment Le Ponant D 25, rue Leblanc F-75015 Paris France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Commissariat a l' Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Paris.
