 Marque verbale / figurative : « Sense of Home » Euipotm 23/05/2020 European Union Intellectual Property Office (Marques)

4: Huiles pour moteurs automobiles; Graisses industrielles; Lubrifiants; Produits pour absorber, arroser et lier la poussière; Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; Bougies et mèches pour l'éclairage; Bois à brûler; Allume-feu; Charbon de bois; Combustible sous forme de briquettes; Alcool à brûler.

5: Produits pharmaceutiques; Produits vétérinaires; Produits hygiéniques pour la médecine; Préparations diététiques à usage médical; Préparations alimentaires pour nourrissons; Emplâtres, matériel pour pansements; Pansements à usage médical; Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; Désinfectants; Produits pour la destruction d'animaux nuisibles; Fongicides; Herbicides.

6: Métaux communs et leurs alliages; Matériaux de construction métalliques; Constructions transportables métalliques; Matériaux métalliques pour les voies ferrées; Câbles et fils métalliques non électriques; Serrurerie et quincaillerie métalliques; Serres métalliques; Bordures métalliques pour l'agencement du paysage; Cabanes métalliques de jardin; Pavillons de jardin métalliques; Tuyaux métalliques; Portes de garage métalliques; Coffres à outils vides en métal; Statues et œuvres d'art en métaux communs; Coffres-forts; Serrures métalliques autres qu'électriques; Cadenas; Chaînes métalliques; Trémies métalliques non mécaniques; Échelles métalliques; Escabeaux métalliques; Matériaux en métal à l'état brut et mi-ouvrés, à usage non spécifié; Articles métalliques; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques; Récipients et articles de transport et d'emballage métalliques; Réservoirs en métal; Piquets de tente métalliques; Appuis métalliques pour fenêtres; Linteaux métalliques; Garnitures de fenêtres métalliques; Volets métalliques; Dispositifs non électriques pour l'ouverture des fenêtres [par analogie avec "dispositifs électriques pour l'ouverture des fenêtres"]; Moustiquaires métalliques pour fenêtres; Composants métalliques pour fenêtres; Volets métalliques roulants pour fenêtres; Pièces et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe; Minerais; Dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Clôtures métalliques.

7: Machines, À savoir machines pour le travail des métaux, du bois ou des matières plastiques; Machines pour l'industrie chimique; Machines de production de textiles; Machines pour la préparation de boissons à usage industriel; Machines de construction; Machines pour l'empaquetage; Machines-outils; Machines pour le traitement du linge pour le ménage et l'industrie, en particulier machines à laver, machines à laver le linge, machines à laver avec fonction de désinfection, machines à laver avec fonction de stérilisation, machines à laver et à essorer le linge, essoreuses, machines à repasser, rouleaux de repassage à chaud pour le linge, presses à repasser électriques; Machines à laver à usages domestique et industriel, notamment lave-vaisselle, machines à laver pour hôtels, laboratoires, hôpitaux, homes et cabinets médicaux; Machines de lavage pour appareils médicaux; Machines à laver avec traitement désinfectant; Machines à laver avec traitement stérilisant; Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; Appareils et machines électriques pour la préparation de boissons; Appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; Robots de cuisine électriques; Émulseurs électriques à usage ménager; Presses électriques pour le ménage; Appareils électroménagers de nettoyage, À savoir aspirateurs; Brosses soufflantes pour aspirateurs; Brosses électriques pour aspirateurs; Tuyères pour aspirateurs; Tubes et tuyaux de conduite d'air pour aspirateurs; Filtres pour aspirateurs; Sacs pour aspirateurs; Polisseurs de sols; Pièces des machines précitées comprises dans la classe 7; Distributeurs automatiques.

8: Outils et instruments entraînés manuellement, à savoir appareils pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, pour la construction de machines, d'appareils et de véhicules ainsi que pour les techniques de la construction; Coutellerie, fourchettes et cuillers; Armes blanches; Rasoirs.

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports de données magnétiques; Disques acoustiques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses; Dispositifs de calcul; Lunettes de soleil; Extincteurs; Ordinateurs; Appareils de traitement de données; Programmes informatiques (mémorisés, téléchargeables); Programmes de jeu pour ordinateurs; Logiciels (enregistrés ou téléchargeables), en particulier pour la consultation, la représentation, le traitement et la restitution de données multimédias sur des réseaux informatiques, y compris l'internet et des terminaux mobiles; Supports de données de tous types munis d'informations et lisibles mécaniquement ainsi que supports d'enregistrement du son et des images (à l'exception des films non exposés), en particulier disquettes, CD-ROM, DVD, cartes à puce, cartes magnétiques, clés USB, disques durs magnétiques, vidéocassettes, CD et vidéodisques; Groupes d'informations et de données enregistrées sur des supports de données (téléchargeables); Films (au format numérique et téléchargeables); Films vidéo [téléchargeables]; Publications électroniques téléchargeables; Aucun des produits précités n'étant en rapport avec les domaines de la technique du chauffage, de la ventilation et de la climatisation.

11: Appareils de cuisson pour repas, appareils de réfrigération pour aliments; Cuisinières électriques, à gaz; Cuisinières, fourneaux de cuisine, équipements de cuisson (électriques), appareils et installations de cuisson, réchauds, plaques de cuisson, plaques chauffantes, Moules de pâtisserie (four de cuisson) et cuiseurs pour le ménage et les cuisines de collectivités; Fours à micro-ondes, Appareils et équipements de gril (électriques, au gaz),, Appareils de fermentation à l'air chaud (électriques),, Friteuses électriques, Plaques à rôtir et à griller, autocuiseurs pour repas [électriques]; Appareils de fermentation à la vapeur (électriques),, Bains-marie électriques pour repas, Étuves électriques pour aliments, Hottes de cuisine; Appareils de réfrigération pour aliments, réfrigérateurs pour aliments, armoires frigorifiques pour aliments, appareils de surgélation pour aliments, congélateurs pour aliments, surgélateurs pour aliments, congélateurs-bahuts pour aliments, appareils pour le refroidissement de boissons, glacières pour aliments, machines et appareils à glace pour aliments; Machines à café [électriques], machines à sécher le linge, sèche-linge, sèche-linge électriques, notamment sèche-linge à tambour, armoires séchantes électriques pour le linge, pièces, comprises dans la classe 11, de tous les produits précités.

14: Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir objets d'art et objets de décoration; Pierres précieuses en tant que joyaux; Parures [bijouterie]; Pierres précieuses; Horloges; Horlogerie; Bijoux en or, platine et argent.

16: papier, carton; Produits de l'imprimerie; Brochures; Périodiques; Journaux; Livres; Brochures; Revues de foires; Articles pour reliures; Posters; Autocollants [articles de papeterie]; Calendriers; Enseignes et modèles en papier et en carton; Photogpraphies et diapositives; Papier et carton, compris dans la classe 16; Articles pour reliures; Photographies; Papeterie; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matériel pour les artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Matières plastiques d'emballage (non comprises dans d'autres classes); Caractères d'imprimerie; Clichés; Articles promotionnels, à savoir affiches, stylos à billes, sacs (matières plastiques).

18: Cuir et imitations cuir; Bagages de voyage; Sacs à anses tous usages; Sacs à dos à roulettes; Sacs pochettes; Sacs à bandoulière; Étuis pour cartes de crédit (portefeuilles); Étuis à clés; Trousses de toilette vendues vides; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" (vendus vides); Sacs de voyage vendus vides; Peaux d'animaux; Malles et valises; Parapluies; Parasols; Cannes; Fouets; Harnais; Articles de sellerie; Mallettes pour documents; Porte-documents; Sacs de plage; Portefeuilles; Sacs de campeurs; Sacs pour faire les courses; Sacs à main; Carnassières; Porte-cartes [portefeuilles]; Sacoches pour porter les enfants; Fourre-tout; Sacs d'alpinistes; Sacs à dos; Sacs à dos scolaires; Cartables; Cabas à roulettes; Sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en cuir.

20: Meubles; Miroirs (verre argenté); Cadres [encadrements]; Tableaux d'affichage; Établis; Boîtes en bois ou en matières plastiques; Bambou; Rideaux de bambou; Chaises hautes pour enfants; Trotteurs pour enfants; Jardinières; Tables; Plateaux de tables; Commodes; Canapés convertibles; établis non métalliques; Bancs [meubles]; Divans; Chaises longues; Portes de meubles; Matelas; Casiers à bouteilles; Repose-pieds; Nichoirs; Fauteuils; Coffres; Crochets de rideaux; Embrasses; Anneaux de rideaux; Rails de rideaux; Tringles de rideaux; Galets pour tentures; Charnières non métalliques; Aides pour l'apprentissage de la marche pour bébés [trotteurs]; Appuie-têtes; Rayons pour casiers; Rayonnages; Étagères; Bordures en plastique pour meubles; Fichiers [meubles]; Portemanteaux [meubles]; Cintres et patères (crochets) pour vêtements; Crochets [articles pour vêtements] non métalliques; Lavabos (meubles); Meubles de bureau; Paniers non métalliques; Coussins; Palettes de manutention non métalliques; Parcs pour bébés; Coffres à jouets; Moulures pour cadres; Liteaux d'encadrement; Matelas pneumatiques; Oreillers gonflables; Chaises longues; Serrures non métalliques; Matelas; Tables de massage; Buffets; Armoires à médicaments; Garnitures de meubles non métalliques; Tableaux accroche-clés; Tabourets; Porte-parapluies; Stores d'intérieur à lamelles; persiennes en bois tissées; Tables à dessin; Tables chariots; Secrétaires; Meubles d'assise; Bancs d'école; Mobilier scolaire; Bureaux [meubles]; Présentoirs; Placards; Sofas; Petits lits pour enfants [meubles]; Échelles; Sièges; Lits; Vaisseliers; Cerceaux métalliques.

21: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; Peignes; Éponges; Brosses (à l'exception des pinceaux); Matériaux pour la brosserie; Matériel de nettoyage; Paille de fer; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; Gants de jardinage; Arrosoirs; Gicleurs pour arrosoirs; Arroseurs pour le gazon; Grils [ustensiles de cuisson]; Supports pour grils.

22: Cordes; Corde; Filets; Tentes; Bâches; Voiles [gréement]; Sacs (non compris dans d'autres classes); Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); Matières textiles fibreuses brutes; Hamacs.

23: Fils à usage textile.

24: Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; Jetés de lit; Tapis de table.

25: Vêtements; Chaussures; Articles de chapellerie, notamment protège-oreilles, chapeaux et casquettes à visière.

26: Dentelle; Broderies; Cordons et lacets; Boutons; Crochets et œillets; Aiguilles; Fleurs artificielles; Broches [accessoires d'habillement]; Boucles (accessoires d'habillement); Plumes d'autruche [accessoires vestimentaires]; Plumes d'oiseaux [accessoires vestimentaires].

27: Tapis; Paillassons; Nattes; Linoléum; Matériaux de revêtement de sol pour sols existants; Tentures murales non en matières textiles.

28: Jeux; Jouets; Articles de gymnastique non compris dans d'autres classes; Articles de sport non compris dans d'autres classes; Décorations pour arbres de Noël.

29: Viande; Poissons non vivants; Volailles; Gibier; Extraits de viande; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; Gelées comestibles; Confitures; Compotes; Oeufs; Lait; Produits laitiers; Huiles à usage alimentaire; Graisses comestibles.

30: Café; Thé; Cacao; Sucre; Riz; Tapioca; Sagou; Succédanés du café; Farine; Préparations faites de céréales; Pain; Pâtisserie; Produits de confiserie; Glaces alimentaires; Miel; Sirop de mélasse; Levure; Poudre à lever; Sel; Moutarde; Vinaigres; Sauces [condiments]; Épices; Glace à rafraîchir.

31: Graines à semer; Produits agricoles non compris dans d'autres classes; Produits horticoles (non compris dans d'autres classes); Produits forestiers non compris dans d'autres classes; Animaux vivants; Fruits frais; Légumes frais; Semences; Plantes naturelles; Fleurs; Aliments pour les animaux; Malt.

32: Bières; Eaux minérales [boissons]; Eaux gazeuses; Boissons sans alcool; Boissons aux fruits; Jus; Sirops pour la fabrication de boissons; Préparations pour faire des boissons.

33: Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

35: Publicité, en particulier publicité télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique (échange de bannière), publicité radiophonique, publicité par correspondance, affichage, services d'impression et de publicité sur internet; Publicité par réseaux de téléphonie mobile; Publicité par téléphones portables à écran de télévision; Publicité sur Internet pour le compte de tiers; Services d'agences de publicité; Planification et création d’activités publicitaires; Optimisation de moteurs de recherche; Conseils concernant l'optimisation de moteurs de recherche; Services de marketing en matière de moteurs de recherche; Services de présentation de sociétés sur Internet et autres médias; Distribution d'échantillons; Promotion des ventes pour des tiers; Services de relations publiques; Marketing, en particulier pour le compte de tiers, sur des réseaux numériques (webvertising); Services de télémarketing; Services d'agences de relations publiques, à savoir travaux de relations publiques; Location d'espaces et temps publicitaires sur l'internet; Courtage d'événements publicitaires; Services d'une agence multimédia, à savoir présentation de firmes sur l'internet et autres médias; Services d'une agence de marchandisage, à savoir publicité, marketing et études et analyses de marché; Publicité utilisant des résultats de tests et d'enquêtes; Mise à jour de documentation publicitaire; Conception de matériels publicitaires; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Diffusion d'annonces publicitaires; Services d'abonnement à des journaux pour des tiers; Services de distribution de matériel publicitaire; Sondage d'opinion; Services de recherches et d’analyses de marché; Conseils aux consommateurs dans la sélection de produits et services, en particulier en utilisant des résultats de tests et d'enquêtes; Vente aux enchères, également sur l'internet; Administration et organisation d'expositions et de foires à des fins commerciales, économiques et publicitaires; Gestion des affaires commerciales; Services de conseils liés à la publicité et au marketing; Conseils en organisation et direction d'entreprises, en particulier développement de concepts commerciaux; Consultation pour la direction des affaires; Consultation professionnelle d'affaires; Services de consultation et de conseil relatifs aux affaires; Aide à la gestion d'entreprises industrielles ou commerciales; Courtage de contacts commerciaux, également sur l’internet; Services de préparation de contrats de prestations de services pour des tiers; Services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits pour des tiers; Courtage d'affaires commerciales pour le compte detiers, également dans le cadre du commerce électronique; Démonstration de produits; Présentations de produits et services; Mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; Services de traitement administratif de commandes; Conseils aux consommateurs concernant des produits et la formulation de réclamations via une ligne d'urgence pour les consommateurs, en particulier pour les utilisateurs d'internet; Conduite de recherches dans des fichiers informatiques, des bases de données, sur l'internet et dans des réseaux informatiques pour le compte de tiers, en particulier de prix et remises à des fins de comparaison, ainsi que d'offres de produits et de services; Services de vente au détail pour la vente par correspondance et services de vente au détail/en gros, également sur l'internet, y compris via l'internet mobile, de substances pour lessiver, produits nettoyants et produits pour nettoyer, matériel de nettoyage, produits désinfectants, articles cosmétiques, produits pour les soins corporels, produits hygiéniques, médicaments en vente libre, compléments alimentaires, feux d'artifice, produits cosmétiques, articles de nettoyage, articles de toilette, cosmétiques et produits esthétiques, vaisselle, couverts, articles thérapeutiques, appareils médicaux, instruments médicaux, Appareils à usages esthétique et hygiénique pour êtres humains, machines pour le traitement de matériaux et la production, outils, petits articles de quincaillerie métallique, articles de construction, de bricolage et de jardin, matériel de bricolage, composants électriques et électroniques, instruments de jardinage, appareils des technologies de l'information, équipements audiovisuels, appareils de navigation, appareils de télécommunication, appareils de réfrigération, cuisinières, ustensiles de cuisine, appareils pour la préparation de plats et de boissons de tous types, supports audio et supports de données, ordinateurs et accessoires informatiques, disques compacts, matériel informatique et logiciels, produits éclairants, appareils ménagers et appareils de cuisine ainsi que leurs accessoires, véhicules et accessoires de véhicules, horlogerie et bijouterie, instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles en papier et papeterie, articles de bureau, maroquinerie et produits de sellerie, articles d'ameublement et articles de décoration, vêtements, chaussures, linge de lit, linge de maison, jeux, articles de sport, appareils de sport, jouets, aliments et boissons, produits du tabac et autres produits gastronomiques; Présentation de produits pour le compte de tiers, à savoir présentation de substances pour lessiver, produits nettoyants et produits de nettoyage, matériel de nettoyage, produits désinfectants, articles cosmétiques, produits pour les soins corporels, articles hygiéniques; Maintenance et compilation de données et d'informations dans des banques de données informatiques; Systématisation des données dans des bases de données informatiques; Compilation de statistiques; Fonctions de bureau pour l’organisation et l’indexation de données et d’informations; Fonctions de bureau pour la création d’index concernant des informations, sites web et autres sources d’information; Collecte de données, en particulier de données visuelles, audio et/ou vidéo dans des bases de données informatiques; Mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; Services de comparaison de prix; Aucun des services précités n'étant en rapport avec les domaines de la technique du chauffage, de la ventilation et de la climatisation.

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