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Marque figurative Euipotm 02/02/2016 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Graphic representation | ![]() |
| Filing number | 014220263 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
9: Appareils émetteurs et/ou récepteurs de localisation de véhicule par satellite; appareils de navigation par satellite; appareils de radio pour véhicules; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); appareils de téléguidage de véhicules; appareils téléphoniques pour véhicules; appareils pour le traitement de l'information pour véhicules; appareils et dispositifs de contrôle pour véhicules; appareils et dispositifs de contrôle avertisseur automatique de perte de pression dans les pneumatiques; avertisseurs, avertisseurs acoustiques; batteries d'allumage et batteries électriques pour véhicules; boîtier électronique autonome pour préserver et signaler du vol de véhicules; bouchons indicateurs de pression pour valves pour véhicules; supports de batteries pour véhicules; câbles de démarrage pour moteurs de véhicules; câbles électriques pour véhicules; calculateurs pour véhicules; caméras vidéo pour véhicules; clés USB; compte-tours pour véhicules; compteurs pour véhicules; condensateurs et résistances électriques; contrôleurs de vitesse pour véhicules; dispositifs de protection personnel contre les accidents; dispositifs d'équilibrage pour véhicules; indicateurs de niveau d'eau et d'huile pour véhicules; indicateurs de vitesse pour véhicules, lecteurs (informatique); lunettes; mémoires pour ordinateurs; micro-ordinateurs, modems, niveaux d'essence pour véhicules; ordinateurs de bord pour véhicules et leurs logiciels, récepteurs (audio-vidéo) pour véhicules; régulateurs de voltage pour véhicules; rhéostats de jauge pour véhicules; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; thermostats pour véhicules; triangles de signalisation pour véhicules en panne; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; Logiciels et programmes informatiques; Applications logicielles pour téléphones cellulaires; téléphones intelligents; assistants numériques personnels; Applications logicielles pour appareils électroniques mobiles; logiciels et applications informatiques dans les domaine de l'entretien, de la réparation, de la gestion et de la localisation de véhicules; appareils holographiques pour véhicules; antennes pour véhicules; extincteurs pour véhicules; écrans de projection pour véhicules; microprocesseurs; sonars pour véhicules; tableaux d'affichage électronique pour véhicules; verres optiques. 12: Avertisseurs contre le vol pour véhicules; clignotants (signaux lumineux) pour véhicules; instruments d'alarme pour véhicules. 35: Services de regroupement (à l'exception de leur transport), de vente et de gestion de véhicules neufs et d'occasion, leurs pièces et accessoires, service de publicité, de marketing et de promotion de véhicules neufs et d'occasion; présentation de véhicules neufs et de véhicules d'occasion, leurs pièces et accessoires sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine des véhicules; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en liens avec les véhicules. 38: Services de télécommunications, de communications par et en réseaux de communication mondial (internet, réseau satellite, téléphonie) liés aux véhicules; services de messagerie, de transmissions de données, de diffusion d'informations par voie électronique incluant les services par réseaux de communication mondiale de type Internet, réseaux télématiques, Internet et autres moyens électroniques; services de télécommunications à savoir transmission d'informations en ligne (par téléphone ou via Internet) relatives à l'aide ou l'assistance technique et d'urgence; services de transmission d'informations par satellite et ordinateur; services de transmission d'informations par voie télématique. 42: Evaluations, estimations et recherches scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; études de projets techniques; architecture; décoration intérieure; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; programmation pour ordinateur; consultation en matière d'ordinateurs; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; contrôle technique de véhicules automobiles; services de dessinateurs d'arts graphiques; stylisme (esthétique industrielle); authentification d'œuvres d'art; Services de recherches industrielles dans le domaine de l'économie d'énergie, de l'écologie et des technologies appliquées aux véhicules; service de contrôle de pollution de véhicules; Services de contrôle de qualité de véhicules; Services de conseils en matière d'économie d'énergie. |
| Filing date | 08/06/2015 |
| Registration date | 29/01/2016 |
| Expiry date | 08/06/2035 |
| Owners |
PEUGEOT SA (SG/DAJ/INDT) - RU042 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, 92500 Rueil-Malmaison France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Automobiles Peugeot SA, Poissy.
