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Marque figurative Euipotm 10/07/2016 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Graphic representation | ![]() |
| Filing number | 004622064 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
12: Pièces de véhicules, en particulier de véhicules ferroviaires et d'automobiles; pièces d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; composants de transmission et accouplements pour véhicules terrestres, en particulier pour automobiles et matériel roulant ferroviaire; attelages de remorques et embrayages de véhicules, attelages de wagons; garnitures de freins et garnitures d'accouplement pour véhicules, en particulier pour automobiles et matériel roulant ferroviaire; pièces des articles précités. 17: Produits semi-finis produits à base de matières plastiques, en particulier plaques, boîtiers, blocs, pièces profilées; produits semi-finis pour garnitures de freins et d'accouplements; glissières et plaques de glissement à usage industriel, en tant que produits semi-finis essentiellement constitués de matières plastiques ou de matériaux composites à base de matières plastiques. 37: Montage et réparation de pièces de machines et de pièces de machines-outils et d'appareils agricoles, accouplements et dispositifs de transmission de la puissance, entrepôts, pièces de véhicules et pièces d'appareils de transport par terre, air ou mer, garnitures de freins et garnitures d'accouplements pour véhicules, glissières et plaques de glissement à usage industriel. |
| Filing date | 06/09/2005 |
| Registration date | 27/04/2007 |
| Expiry date | 06/09/2015 |
| Owners |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : CosRail GmbH, Recklinghausen, Allemagne.
