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Marque verbale / figurative : « KTM FINANCE » Euipotm 02/02/2012 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | KTM FINANCE |
| Graphic representation |  |
| Colour | Noir (Pantone Black 6 C), orange (Pantone 021 C). |
| Filing number | 010182301 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
12: Vélos, motos, motocyclettes, scooters, vélomoteurs, ainsi que leurs pièces et accessoires, à savoir moteurs pour véhicules terrestres, selles pour vélos et motos, pneus, roues, jantes, garnitures de freins, disques de freins, revêtements, porte-bagages, caisses pour bagages, conteneurs de transport, paquets, sacs à dos pour réservoirs, supports, pare-boue, ailerons, pièces arrière, miroirs, supports pour plaques d'immatriculation, supports pour le numéro de départ, bouchons de réservoirs, réservoirs, chaînes, bancs; Véhicules motorisés, à savoir véhicules à deux ou plusieurs axes, également tout-terrain (véhicules tout-terrain, quads); Véhicules et leurs pièces; Cyclomoteurs, vélomoteurs, motocyclettes légères, vélos électriques, deux-roues et bicyclettes entraînés électriquement (allumage), bicyclettes d'entraînement et d'apprentissage, housses de sièges pour véhicules automobiles; Housses de selles pour bicyclettes et motocyclettes. 35: Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau. 36: Assurances; Affaires financières; Affaires monétaires; Affaires immobilières; Leasing. |
| Filing date | 08/08/2011 |
| Registration date | 31/01/2012 |
| Expiry date | 08/08/2031 |
| Owners |
Stallhofner Straße 3 A-5230 Mattighofen Autriche |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : KTM AG, Mattighofen, Autriche.