 Marque figurative Euipotm16/06/2008 European Union Intellectual Property Office (Marques)

1: Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; Engrais pour les terres; Compositions extinctrices; Préparations pour la trempe et la soudure des métaux; Produits chimiques destinés à conserver les aliments; Matières tannantes; Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; Acétate de cellulose à l'état brut; Acétates; Anhydride acétique; Acétone; Acétylène; Tétrachlorure d'acétylène; Compositions chimiques résistant aux acides; Acides; Eau acidulée pour la recharge des accumulateurs/ Eau acidulée pour la recharge des accumulateurs; Résines acryliques à l'état brut; Actinium; Charbons actifs; Additifs chimiques pour boues de forage; Additifs chimiques pour fongicides; Additifs chimiques pour insecticides; Additifs chimiques pour carburants; Adhésifs pour bandages chirurgicaux; Adhésifs pour affiches; Adhésifs [matières collantes] pour l'industrie; Adhésifs pour papier peint/ Adhésifs pour papier peint; Adhésifs pour carreaux de revêtement; Agar-agar; Agglutinants pour béton; Préparations chimiques pour repousser les agresseurs / préparations chimiques pour repousser les agresseurs; Produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; Albumine [animale ou végétale, matière première]; Papier albuminé; Alcool; Aldéhydes; Algarobilla pour la tannerie; Alginates [produits gonflants, gélifiants] non à usage alimentaire; Alcalins; Iodures alcalins à usage industriel; Métaux alcalins; Métaux alcalino-terreux; Alcaloïdes; Alun; Alumine; Acétate d'aluminium; Alun d'alumine; Chlorure d'aluminium; Hydroxyde d'aluminium; Iodure d'aluminium; Silicates d'alumine; Américium; Alcali volatil [ammoniaque] à usage industriel/ Alcali volatil [ammoniaque] à usage industriel; Alun d'ammoniaque; Ammoniaque; Sels ammoniacaux; Aldéhyde-ammoniaque; Sels d'ammonium; Acétate d'amyle; Alcool amylique; Anhydrides; Ammoniac anhydre; Albumine animale [matière première]; Charbon animal; Noir animal; Préparations anti-ébullition pour agents de refroidissement de moteurs; Antigels; Solutions pour prévenir la formation d'écume dans les accumulateurs/ Solutions pour prévenir la formation d'écume dans les accumulateurs; Anti-incrustants; Antidétonants pour moteurs à combustion interne; Antimoine; Oxyde d'antimoine; Sulfure d'antimoine; Produits contre la germination des légumes; Produits antistatiques autres qu'à usage domestique; Produits contre la ternissure des vitres; Acide anthranilique; Argon; Arsenic; Acide arsénieux; Résines synthétiques à l'état brut; Édulcorants artificiels [produits chimiques]; Astate; Fluides auxiliaires pour abrasifs; Préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Préparations bactériologiques pour l'acétification; Préparations bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Baume de gurjum [gurgum] pour la fabrication de vernis; Baryum; Composés du baryum; Sulfate de baryum; Baryte; Papier baryté; Spath pesant; Bases [produits chimiques]; Sous-gallate de bismuth; Confits [mégisserie]; Bauxite; Produits pour la conservation de la bière; Produits pour la clarification et la conservation de la bière; Bentonite; Dérivés du benzène; Acides de la série du benzène; Acide benzoïque; Sulfimide benzoïque; Berkélium; Bicarbonate de soude à usage chimique; Bichlorure d'étain; Bichromate de potasse; Bichromate de soude; Catalyseurs biochimiques; Préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Glu; Bismuth; Nitrite de bismuth; Charbon de sang; Tissu pour photocalques; Papier pour photocalques; Charbon d'os; Borax; Acide borique à usage industriel; Liquides pour freins/ Liquides pour freins; Fondants pour le brasage; Produits pour le brasage; Produits pour la conservation des briques à l'exception des peintures et des huiles; Brome à usage chimique; Résidus du traitement des grains de céréales à usage industriel; Césium; Soude calcinée; Carbure de calcium; Sels de calcium; Californium; Camphre à usage industriel; Carbures; Carbonyle pour la protection des plantes; Carbone; Noir de charbon à usage industriel; Charbon pour filtres; Sulfure de carbone; Tétrachlorure de carbone; Carbonates; Acide carbonique; Hydrates de carbone; Caséine à usage industriel; Lutécium [cassiopeium]/ Lutécium [cassiopeium]; Catalyseurs chimiques; Cachou; Alcali caustique; Soude caustique à usage industriel; Caustiques à usage industriel; Cellulose; Dérivés chimiques de la cellulose; Esters de cellulose à usage industriel; Éthers de cellulose à usage industriel; Céments; Mastics pour chaussures/ Colles pour bottes/ Colle pour chaussures; Colle pour la réparation d'objets cassés; Produits pour la conservation du ciment à l'exception des peintures et des huiles; Produits chimiques pour l'imperméabilisation du ciment, excepté peintures / préparations pour l'imperméabilisation du ciment, excepté peintures; Compositions céramiques destinées au frittage [granulés et poudres]; Glaçures pour la céramique; Matériaux céramiques en particules utilisés en tant que milieux filtrants; Cérium; Produits chimiques de condensation; Renforçateurs chimiques pour papier; Renforçateurs chimiques pour caoutchouc; Produits chimiques destinés à faciliter l'alliage de métaux; Préparations chimiques destinées à la prévention du charbon de blé/ Préparations chimiques destinées à la prévention du charbon de blé; Préparations chimiques à usage scientifique [autres qu'à usage médical ou vétérinaire]; Produits pour fumiger la viande; Produits chimiques pour la fabrication de peintures/ Produits chimiques pour la préparation des couleurs; Produits chimiques destinés à la photographie; Produits chimiques pour la protection contre le mildiou; Produits chimiques pour la préparation des émaux à l'exception des couleurs; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire/ Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Substances chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire, préparations chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Produits chimiques destinés à conserver les aliments; Produits chimiques pour la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées; Chlorates; Chlorures; Chlore; Acide cholique; Chromates; Alun de chrome; Sels de chrome; Acide chromique; Sels chromiques; Oxyde de chrome; Films cinématographiques sensibilisés mais non exposés; Acide citrique à usage industriel; Préparations de clarification/ Préparations de clarification; Produits pour économiser le charbon; Oxyde de cobalt à usage industriel; Collodion; Produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel/ Produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel/ Produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel; Comburants [additifs chimiques pour carburants]; Compositions pour la réparation des chambres à air; Compositions pour la réparation des pneumatiques; Compositions pour la fabrication de disques acoustiques; Compositions pour la fabrication des céramiques techniques; Compositions pour le filetage; Compost; Produits pour la conservation du béton à l'exception des peintures et des huiles; Produits chimiques pour l'aération du béton; Produits chimiques utilisés pour prévenir la condensation; Liquides de refroidissement pour moteurs de véhicules; Produits corrosifs; Crème de tartre non à usage pharmaceutique; Créosote à usage chimique; Aldéhyde crotonique; Produits cryogéniques; Préparations de micro-organismes destinés à un usage autre que médical et vétérinaire, cultures de micro-organismes destinés à un usage autre que médical et vétérinaire; Curium; Produits pour le corroyage des cuirs; Produits pour le corroyage des peaux; Prussiates/ Prussiates; Cymène; Produits chimiques hydrofuges pour la maçonnerie à l'exception des peintures; Produits de blanchiment [décolorants] à usage industriel/ Produits de blanchiment [décolorants] à usage industriel; Défoliants; Dégraissants préparés destinés aux processus de fabrication / produits d'élimination de la graisse destinés aux processus de fabrication; Déshydratants à usage industriel; Additifs détergents pour l'essence/ Additifs détergents pour l'essence/ Additifs détergents pour l'essence; Détergents [détersifs] utilisés au cours d'opérations de fabrication; Dextrine; Préparations pour le diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Diastases à usage industriel; Terre à diatomées; Papier diazo/ Papier diazo; Désincrustants; Dispersions de matières plastiques; Eau distillée; Dolomite à usage industriel; Boues pour faciliter le forage; Glace sèche [carbonique]; Dysprosium; Terre de culture; Émollients pour l'industrie; Émulsifiants; Produits chimiques pour colorer l'émail et le verre; Produits chimiques pour la ternissure des émaux; Produits chimiques pour le décalaminage des moteurs/ Produits chimiques pour le décalaminage des moteurs; Préparations enzymatiques à usage industriel; Enzymes à usage industriel; Résines époxy à l'état brut; Erbium; Esters; Éthane; Éthers; Alcool éthylique; Éther éthylique; Europium; Produits pour blanchir les graisses/ Produits chimiques pour blanchir les graisses; Acides gras; Ferments à usage chimique; Fermium [centurium]; Ferrocyanures; Plaques ferrotypiques [photographie]; Engrais pour les terres/engrais pour l'agriculture; Préparations fertilisantes; Matières filtrantes [produits chimiques]; Matières filtrantes [substances minérales]; Matières filtrantes [matières plastiques à l'état brut]; Matières filtrantes [substances végétales]; Agents de filtrage pour l'industrie des boissons; Produit de finition (chimique) pour l'acier; Compositions extinctrices; Ignifuges; Éléments chimiques fissiles; Corps fissiles pour l'énergie nucléaire; Bains de fixage [photographie]; Fixateurs; Produits pour la production de flashes; Floculants; Farines à usage industriel; Produits pour la conservation des fleurs; Fleur de soufre à usage chimique; Liquides pour circuits hydrauliques/ Liquides pour circuits hydrauliques; Fluor; Composés de fluor; Acide formique; Aldéhyde formique à usage chimique; Liants pour la fonderie; Produits de moulage pour la fonderie/ Produits de moulage pour la fonderie/ Produits de moulage pour la fonderie; Sable de fonderie; Francium; Combustibles pour piles atomiques; Produits pour économiser les combustibles; Terre de foulage pour l'industrie textile; Matières à foulon; Produits de foulage pour l'industrie textile; Gadolinium; Acide gallique pour la fabrication de l'encre; Gallium; Noix de galle/ Noix de galle; Acide gallotannique; Bains de galvanisation/ Bains de galvanisation; Produits pour la galvanisation; Gambir; Gaz propulseurs pour aérosols; Produits pour l'épuration du gaz/ Produits pour l'épuration du gaz; Gélatine à usage industriel; Gélatine à usage photographique; Getters [matières réactives]; Produits chimiques pour mater le verre/ Produits pour mater le verre; Produits chimiques pour la ternissure du verre; Glucose à usage industriel; Glucosides; Colles pour l'industrie; Gluten [colle] autre que pour la papeterie ou le ménage; Produits d'engluement pour l'arboriculture/ Produits d'engluement pour l'arboriculture/ Produits d'engluement pour l'arboriculture/ Produits d'engluement pour l'arboriculture; Glycérides; Glycérine à usage industriel; Glycol; Éthers de glycol; Sels d'or; Mastic à greffer les arbres; Cire à greffer les arbres; Graphite à usage industriel; Guano; Gomme arabique; Produits de décreusage/ Produits de décreusage; Gommes [colles] autres que pour la papeterie ou le ménage; Eau lourde; Hélium; Holmium; Hormones pour activer la maturation des fruits; Produits chimiques pour l'horticulture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; Humus; Couches d'humus; Hydrates; Hydrazine; Chlorhydrates; Acide chlorhydrique; Acide fluorhydrique; Hydrogène; Eau oxygénée/ Eau oxygénée; Hypochlorite de soude; Hyposulfites; Produits chimiques destinés à l'industrie; Acide iodique; Iode à usage chimique; Iodures à usage industriel; Albumine iodée; Sels d'iode; Échangeurs d'ions [produits chimiques]/ Échangeurs d'ions [produits chimiques]; Sels de fer; Ichtyocolle autre que pour la papeterie ou le ménage ou à usage alimentaire; Isotopes à usage industriel; Kaïnite; Kaolin/ Kaolin/ Kaolin; Cétones; Kieselgur; Krypton; Acide lactique; Noir de fumée à usage industriel; Lanthane; Acétate de plomb; Arséniate de plomb; Oxyde de plomb; Colles pour le cuir; Produits chimiques pour le corroyage des cuirs/ Produits chimiques pour l'apprêt du cuir; Produits chimiques pour l'imprégnation du cuir/ Produits chimiques pour l'imprégnation du cuir; Produits chimiques destinés à la rénovation du cuir/ Produits chimiques pour la rénovation du cuir; Produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir/ Produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir; Lécithine [matière première]; Acétate de chaux; Carbonate de chaux; Chlorure de chaux; Produits pour la fluatation; Caoutchouc liquide; Liquides pour désulfater les accumulateurs électriques/ Liquides pour désulfater les accumulateurs électriques; Lithine; Lithium; Papier de tournesol; Terre glaise; Magnésite; Carbonate de magnésie; Chlorure de magnésium; Fluide magnétique à usage industriel; Albumine de malt; Manganate; Dioxyde de manganèse; Écorce de manglier à usage industriel; Produits pour la conservation de la maçonnerie à l'exception des peintures et des huiles; Mastics pour le cuir; Mastic pour pneus/ Mastic pour pneus/ Mastic pour pneus/ Mastic pour pneus; Produits pour attendrir la viande à usage industriel; Oxyde mercurique; Mercure; Sels de mercure; produits pour le revenu des métaux, produits d'adoucissement [métallurgie]; Métaux terreux; Préparations pour la trempe des métaux; Métalloïdes; Méthane; Méthylbenzène; Méthylbenzol; Éther méthylique; Ferments lactiques à usage chimique; Acides minéraux; Modérateurs pour réacteurs nucléaires; Produits de mouillage [blanchisserie]/ Produits de mouillage [blanchisserie]; Produits de mouillage [teinturerie]/ Produits de mouillage [teinturerie]; Produits de mouillage pour l'industrie textile/ Produits de mouillage pour l'industrie textile; Mordants pour métaux; Agents de démoulage/ Agents de démoulage; Produits pour le collage des moûts/ Préparation d'affinage du moût; Naphtalène; Néodyme; Néon; Neptunium; Nitrate d'uranium; Papier nitré; Nitrates; Acide nitrique; Oxyde de diazote/ Oxyde de diazote; Azote; Fertilisants azotés; Cyanamide calcique [engrais]/ Cyanamide calcique [engrais]; Bactéricides œnologiques [produits chimiques utilisés dans la fabrication de vin]/ Bactéricides œnologiques [produits chimiques utilisés dans la fabrication de vin]; Dispersants d'huiles; Produits pour blanchir les huiles/ Produits chimiques pour blanchir l'huile; Produits pour la purification des huiles/ Produits chimiques de purification d'huile; Huiles pour le corroyage des cuirs; Huiles pour l'habillage des cuirs; Huiles pour la tannerie; Huiles pour la conservation des aliments; Produits pour la dissociation des huiles; Acide oléique; Olivine [minéral silicaté]; Produits pour opacifier l'émail; Produits pour opacifier l'émail ou le verre; Produits pour opacifier le verre; Produits chimiques de blanchiment organiques; Oxalates; Acide oxalique; Oxygène; Chlorure de palladium; Pâte à papier; Tourbe [fertilisant]; Pots de tourbe pour l'horticulture; Pectine à usage photographique; Perborate de sodium; Percarbonates; Perchlorates; Persulfates; Acide persulfurique; Dispersants de pétrole; Phénol à usage industriel; Phosphates [engrais]; Phosphatides; Acide phosphorique; Phosphore; Révélateurs photographiques; Émulsions photographiques; Papier pour la photographie; Sensibilisateurs photographiques; Papier photométrique; Plaques photosensibles; Acide picrique; Substances de croissance pour plantes; Plastifiants; Matières plastiques à l'état brut; Plastisols; Plutonium; Matières à dépolir/ Matières à dépolir; Polonium; Potasse; Eaux potassiques; Potassium; Bioxalate de potasse; Fécule de pomme de terre à usage industriel; Liquide de direction assistée; Praséodyme; Produits contre la ternissure du verre; Produits contre la ternissure des lentilles; Produits pour activer la cuisson à usage industriel; Préparations pour la dissociation des graisses; Produits de distillation de l'esprit-de-bois; Préparations à base d'oligo-éléments pour plantes; Produits pour la conservation des produits pharmaceutiques; Produits pour l'entretien des tuiles autres que peintures et huiles; Prométhium; Protactinium; Gaz de protection pour le soudage; Protéine [matière première]; Acide pyrogallique; Quebracho à usage industriel; Produits chimiques de curage pour radiateurs; Éléments radioactifs à usage scientifique; Radium à usage scientifique; Radon; Terres rares; Papier réactif; Affaiblisseurs photographiques; Produits réfrigérants/ Produits réfrigérants; Produits pour la restauration de disques [phonographe]; Rhénium; Sel gemme; Produits pour la conservation du caoutchouc; Dissolution de caoutchouc; Rubidium; Saccharine; Chlorure d'ammonium; Esprit de sel ammoniac/ Esprit-de-sel; Acide salicylique; Sel pour conserver, autre que pour les aliments; Sel brut; Salpêtre/ Salpêtre; Sels [produits chimiques]; Sels [engrais]; Sels pour colorer les métaux/ Sels pour colorer les métaux/ Sels pour colorer les métaux; Sels pour éléments galvaniques/ Sels pour éléments galvaniques; Sels à usage industriel; Sels de métaux des terres rares; Sels de métaux alcalins; Sels de métaux précieux à usage industriel; Samarium; Sauce incorporée au tabac; Détartrants, autres qu'à usage domestique; Scandium; Eau de mer (à usage industriel); Algues [engrais]; Acide sébacique; Substances destinées à préserver les semences; Sélénium; Papier autovireur [photographie]; Toile sensibilisée pour la photographie; Pellicules sensibilisées mais non exposées; Papier sensible; Plaques photographiques sensibilisées; Plaques sensibilisées pour offset/ Plaques sensibilisées pour offset; Préparations antiadhésives et de séparation (subtances chimiques)/ Préparations antiadhésives et de séparation (subtances chimiques)/ Préparations antiadhésives et de séparation (subtances chimiques); Silicates; Silicium; Silicones; Nitrate d'argent; Solutions de sels d'argent pour l'argenture; Colles [apprêts]; Préparations servant à apprêter; Scories [engrais]; Savons métalliques à usage industriel; Soude de barille; Sodium; Sels de sodium [composés chimiques]; Produits chimiques pour l'amendement des sols; Produits chimiques destinés au soudage/ Produits chimiques destinés au soudage; Fondants pour le soudage; Gaz solidifiés à usage industriel; Solutions pour la cyanotypie; Dissolvants pour vernis; Suie à usage industriel ou agricole; Sel d'oseille; Spinelles [minéral oxydé]; Esprit de vinaigre [acide acétique dilué]; Produits chimiques antitaches pour étoffes; Amidon à usage industriel; Empois d'amidon [adhésif] autre que pour la papeterie ou le ménage; Apprêts/ Apprêts; Agents chimiques de décollage pour fluidifier l'amidon/ Agents chimiques de décollage pour fluidifier l'amidon/ Agents chimiques de décollage pour fluidifier l'amidon; Acide stéarique; Strontium; Substances destinées à empêcher le démaillage des bas; Substrats pour la culture hors sol [agriculture]; Sulfates; Sulfures; Acides sulfoniques; Soufre; Acide sulfurique; Éther sulfurique; Acide sulfureux; Sumac pour la tannerie; Superphosphates [engrais]; Matières synthétiques pour l'absorption d'huile; Résines synthétiques à l'état brut; Talc [silicate de magnésium]; Tan; Acide tannique; Tanin; Matières tannantes; Bois à tanner/ Bois à tanner; Farine de tapioca à usage industriel; Tartre non à usage pharmaceutique; Acide tartrique; Technétium; Tellure; Substances tensio-actives/ Substances tensio-actives; Terbium; Papier chimique pour essais; Tétrachlorures; Produits chimiques pour l'avivage des matières textiles; Produits chimiques destinés à l'imprégnation des matières textiles/ Produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles; Produits chimiques pour l'imperméabilisation des matières textiles/ Produits chimiques pour l'imperméabilisation des matières textiles; Thallium; Thio-urée; Thorium; Thulium; Titanite; Dioxyde de titane destiné à l'industrie; Toluol/ Toluol; Bains de virage [photographie]; Sels pour le virage photographique; Neutralisants de gaz toxiques; Gomme adragante à usage industriel; Fluides de transmission; Mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture]; Acide tungstique; Uranium; Oxyde d'uranium; Produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne; Alcool vinique; Viscose; Vitriol bleu/ Vitriol bleu; Accélérateurs de vulcanisation; Produits de vulcanisation; Verre soluble [silicate]; Compositions chimiques pour le traitement de l'eau/ Produits chimiques pour la purification de l'eau; Substances destinées à adoucir l'eau/ Substances destinées à adoucir l'eau; Produits chimiques pour blanchir les cires/ Produits chimiques pour blanchir la cire; Colles pour vin; Withérite; Alcool de bois (méthanol); Pâte de bois; Acide pyroligneux/ Acide pyroligneux; Xénon; Films radiographiques, sensibilisés mais non exposés / films Roentgen, sensibilisés mais non exposés; Ytterbium; Yttrium; Zircone; Aucun des produits précités ne comprenant de préparations de charbon animal.

2: Peintures, vernis, laques; Produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; Matières tinctoriales; Mordants; Résines naturelles à l'état brut; Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; Alizarine [colorant]; Peintures aluminium; Poudre d'aluminium pour la peinture, poudre d'aluminium pour peintres, artistes et décorateurs; Colorants d'aniline; Rocou/ Rocou; Bandes protectrices contre la corrosion; Préparations anticorrosion; Peintures antifouling; Graisses contre la rouille; Huiles antirouille; Produits antirouille [préservatifs contre la rouille]; Produits contre la ternissure des métaux; Peintures à l'amiante; Auramine; Peintures bactéricides; Badigeons; Agglutinants pour peintures/ Agglutinants pour peintures; Vernis au bitume; Vernis d'asphalte; Noirs [matières colorantes ou peintures]; Bleus (matières colorantes ou peintures); Or brillant [céramique]; Platine brillant [céramique]/ Peinture (platine brillant) pour la céramique; Poudre de bronze/ Poudre de bronze; Vernis à bronzer; Baume du Canada; Caramels [colorants alimentaires]; Noir de charbon [pigment]; Carbonyle pour la préservation du bois; Peintures pour la céramique; Enduits (peintures); Enduits pour le carton bitumé [peintures]/ Enduits pour le carton bitumé [peintures]; Oxyde de cobalt [colorant]; Carmin de cochenille; Colophane; Colorants pour bière; Colorants pour boissons; Colorants pour beurre; Colorants pour liqueurs; Matières tinctoriales/ Colorants; Copal; Vernis copal; Créosote pour la conservation du bois; Détrempes; Teintures; Bois de teinture; Extraits de bois colorant/ Extraits de bois colorant; Émaux [vernis]; Vernis pour peinture/ Vernis pour peinture; Encre de gravure; Peintures ignifuges; Fixatifs [vernis]; Fixatifs pour l'aquarelle/ Fixatifs pour l'aquarelle/ Fixatifs pour l'aquarelle; colorants pour aliments, teintures pour aliments; Gommes-guttes pour la peinture; Dorures; Glaçures [enduits]; Mastic de vitrier; Gommes-résines; Gommes-laques/ Gommes-laques; Indigo [colorant]; Encre pour le cuir; Encres pour la peausserie; Laques; Noir de fumée [pigment]; Lait de chaux; Malt caramélisé [colorant alimentaire]; Colorants extraits de malt; Encres pour marquer les animaux/ Encres pour marquer les animaux; Mastic [résine naturelle]; Métaux en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; Métaux en poudre pour peintres, artistes, imprimeurs et peintres décorateurs; Mordants; Résines (naturelles) à l'état brut; Mastic à l' huile; Huiles pour la conservation du bois/huiles de conservation du bois; Litharge/ Litharge; Peintures et enduits; Pigments; Apprêts [peintures]; Pâtes d'imprimerie [encres]/ Pâtes d'imprimerie [encres]; Encres d'imprimerie; Produits pour la protection des métaux; Minium; Safran [colorant]; Sandaraque; Teintures pour chaussures; Siccatifs pour peintures; Terre de Sienne; Émulsions d'argent [pigments]; Argent en feuilles; Peintures argentées pour produits en céramique; Argent sous forme de pâte; Poudres à argenter; Suie [colorant]; Mordants pour le cuir/ Mordants pour le cuir; Sumac pour les vernis; Épaississants pour peintures; Diluants pour laques; Diluants pour peintures; Anhydride titanique [pigment]; Cartouches de toner (pleines) pour photocopieuses et imprimantes; Encres [toner] pour appareils et machines à photocopier/ Encres [toner] pour appareils et machines à photocopier; Curcuma [colorant]; Térébenthine [diluant pour peintures]; Produits de revêtement antirouille pour châssis de véhicules [peintures et huile]/ Revêtements de protection pour châssis de véhicules/ Revêtements de protection pour châssis de véhicules/ Produits de revêtement antirouille pour châssis de véhicules [peintures et huile]; Vernis; Produits pour le décollage des papiers peints; Céruse; Blancs [matières colorantes ou peintures]; Blanc de chaux; Enduits pour le bois [peintures]; Mordants pour le bois; Produits contre la détérioration du bois; Colorants pour le bois; Fustine [colorant]; Gris de zinc [pigment]; Aucun des produits précités ne comprenant de papier pour teindre les œufs de Pâques.

3: Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; Savons; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; Dentifrices; Papiers abrasifs; Abrasifs; Adhésifs pour fixer les faux cils; Adhésifs destinés à fixer des cheveux postiches; Adhésifs à usage cosmétique; Lotions après-rasage; Lait d'amande à usage cosmétique; Huile d'amandes; Savon d'amandes; Pierres d'alun [antiseptiques]; Ambre [parfumerie]; Ammoniaque [alcali volatil] utilisée comme détergent/ Ammoniaque [alcali volatil] utilisée comme détergent; Savons contre la transpiration; Produits de toilette contre la transpiration; Préparations antistatiques à usage domestique; Aromates; Astringents à usage cosmétique; Essence de badiane; Bases pour parfums de fleurs; Sels de bain à usage non médical; Teintures pour la barbe; Masques cosmétiques; Huile essentielle de bergamote; Décolorants à usage cosmétique; Sels de blanchiment; Soude pour blanchir; Bleu de lessive/ Bleu de lessive; Cirage crème pour chaussures/ Cirage crème pour chaussures/ Cirage crème pour chaussures/ Cirages pour chaussures; Sprays pour haleine fraîche; Savonnettes/ Savonnettes; Carbures métalliques [abrasifs]; Craie pour le nettoyage; Produits de nettoyage; Laits de toilette; Poix pour cordonniers; Produits chimiques à usage domestique destinés à aviver les couleurs du linge/ Produits chimiques à usage domestique destinés à aviver les couleurs du linge/ Produits chimiques à usage domestique destinés à aviver les couleurs du linge; Colorants à usage cosmétique; Produits pour enlever les teintures/ Produits pour enlever les teintures; Corindon [abrasif]; Crèmes cosmétiques; Teintures cosmétiques; Nécessaires de produits de beauté; Crayons à usage cosmétique; Préparations cosmétiques pour le bain; Cosmétiques pour les cils; Produits cosmétiques pour les soins de la peau; Préparations cosmétiques amincissantes; Cosmétiques; Cosmétiques pour animaux; Coton à usage cosmétique; Crèmes pour le cuir/ Crèmes pour le cuir; Motifs décoratifs à usage cosmétique; Produits dégraissants autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication; Dentifrices; Préparations pour polir les prothèses dentaires; Savons désodorisants; Déodorants à usage personnel [parfumerie]; Produits pour l'épilation/dépilatoires; Cire à épiler; Détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical; Diamantine [abrasif]; Savons désinfectants; Préparations destinées au nettoyage à sec; Eau de Cologne; Émeri; Toile émeri; Papier émeri; Huiles essentielles de cèdre; Huiles essentielles de citrons/ Huiles essentielles de cédrats; Essences éthériques; huiles essentielles / huiles éthérées; Extraits de fleurs [parfumerie]; Cosmétiques pour les sourcils; Crayons pour les sourcils; Assouplisseurs; Faux cils; Faux ongles; Aromates pour boissons [huiles essentielles]/ Aromates pour boissons [huiles essentielles]/ Aromates pour boissons [huiles essentielles]; Aromates pour gâteaux [huiles essentielles]/ Aromates pour gâteaux [huiles essentielles]; Décapants pour cire à plancher; Fumigations (produits pour -) [parfums]; Matières à astiquer; Huile de gaulthérie; Géraniol; Toile de verre [toile abrasive]; Graisses à usage cosmétique; produits pour aiguiser, produits pour l'affûtage; Teintures pour cheveux; Lotions capillaires; Spray pour les cheveux; Préparations capillaires à onduler/préparations pour l'ondulation des cheveux; Héliotropine; Peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique; Encens; Ionone [parfumerie]; Huile de jasmin; Eau de Javel/ Eau de Javel; Produits pour enlever les laques; Produits de blanchiment pour la lessive; Bleu de lessive; Produits nettoyant pour donner de l'éclat au linge; Préparations pour blanchisseries/ Produits de blanchiment pour la lessive/ Préparations lavantes; Produits pour faire tremper le linge; Cire pour la blanchisserie; Huile de lavande; Eau de lavande; Produits pour blanchir le cuir; Produits pour l'entretien du cuir [cirages] / produits pour la conservation du cuir [cirages]; Rouge à lèvres; Lotions à usage cosmétique; Fards; Poudre pour le maquillage; Produits de maquillage; Produits démaquillants; Mascara; Savons médicinaux; Essence de menthe [huile essentielle]; Menthe pour la parfumerie; Cire à moustache/ Cire à moustache; Produits pour les soins de la bouche non à usage médical; Musc [parfumerie]; Produits pour le soin des ongles; Vernis à ongles; Neutralisants pour permanentes; Essence de térébenthine pour le dégraissage; Huiles de nettoyage; Huiles à usage cosmétique; Huiles pour la parfumerie; Huiles de toilette; Décapants pour peintures; Cire à parquet/ Cire à parquet; Pâtes pour cuirs à rasoir; Produits de parfumerie; Parfums; Gelée de pétrole à usage cosmétique; Encaustiques; Crèmes à polir; Papier à polir; Préparations pour polir; Rouge à polir / rouge à polir; Pierre à polir; Cire à polir; Pommades à usage cosmétique; Préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires; Produits de nettoyage (pour déboucher)/ Détergents pour tuyaux d'écoulement; Pierre ponce; Écorce de quillaja pour le lavage; Huile de rose; Produits pour l'enlèvement de la rouille; Produits pour parfumer le linge; Safrol; Toile à polir [rendre lisse]/ Toile à polir [rendre lisse]; Papier abrasif (papier de verre); Détartrants à usage domestique; Eaux de senteur; Bois odorants; Décapants; Shampooings; Shampooings pour animaux de compagnie [préparations d'hygiène non médicamenteuses]; Produits de rasage; Savon à barbe; Pierres à barbe [antiseptiques]; Produits pour faire briller; Cirages; Cire pour cordonniers; Carbure de silicium [abrasif]; Crème pour blanchir la peau/ Crème pour blanchir la peau; Produits pour lisser; Pierres à adoucir; Savons; Savons d'avivage; Savons contre la transpiration des pieds; Lessive de soude; Produits détachants; Apprêt d'amidon/ Apprêt d'amidon; Amidon à lustrer; Huiles solaires, lotions solaires (cosmétiques); Bâtonnets ouatés à usage cosmétique/ Cotons-tiges à usage cosmétique; Cire pour tailleurs; Talc pour la toilette; Terpènes [huiles essentielles]; Lingettes imprégnées de lotions cosmétiques; Eaux de toilette; Préparations de toilette; Tripoli pour le polissage; Térébenthine pour le dégraissage; Produits pour enlever les vernis; Cendres volcaniques pour le nettoyage; Produits pour le nettoyage des papiers peints; Cristaux de soude pour le nettoyage; Blanc de craie; Liquides lave-glaces; Aucun des produits précités ne comprenant de pots-pourris [produits odorants].

4: Huiles et graisses industrielles; Lubrifiants; Produits pour absorber, arroser et lier la poussière; Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; Bougies et mèches pour l'éclairage; Additifs non chimiques pour carburants; Alcool [combustible]; Anthracite; Cire d'abeille; Cire pour courroies; Benzène; Benzol; Huile d'os industrielle; Chandelles, cierges; Combustibles et carburants; Cire de carnauba; Huile de ricin à usage technique; Cérésine; Charbon de bois [combustible]; Houille; Boulets de charbon; Poussier [combustible]; Huile de houille; Huile de goudron de houille; Coke; Combustible sous forme de briquettes; Fluides de coupe; Diesel et gasoil; Liants de poussière pour balayage; Compositions pour la prévention de la poussière; Produits pour le dépoussiérage; Allume-feu; Bois; Huile de poisson non comestible; Combustibles; Gaz combustibles; Huiles combustibles/ Huiles combustibles; Combustibles à base d'alcool; Gaz destinés à l'éclairage; Gazoline; Graisse pour armes; Graisse pour courroies; Graisses bottes/graisse pour chaussures; Graisses pour le cuir; Graisse pour l'éclairage; Cire pour l'éclairage; Graisses industrielles; Huiles industrielles; Cires à usage industriel; Kérosène; Mèches pour lampes; Matières éclairantes; Lignite; Ligroïne; Lubrifiants; Graphite lubrifiant; Graisse lubrifiante; Huiles de lubrification; Mazout; Alcool à brûler; Combustibles minéraux; Huile de mouillage; Huile pour moteurs; Naphte; Veilleuses [bougies]; Antidérapants pour courroies [préparations]; Huiles pour la conservation du cuir; Huiles pour la conservation de la maçonnerie; Gaz d'huile; Huiles pour la peinture; Huiles de décoffrage; Oléine; Ozocérite [ozokérite]; Bandes de papier pour l'allumage; Paraffine; Tourbe [combustible]; Briquettes de tourbe [combustibles]/ Briquettes de tourbe [combustibles]; Essences [carburants]/ Benzine; Pétrole [brut ou raffiné]; Éther de pétrole; Gelée de pétrole à usage industriel; Graisses pour la conservation du cuir; Gaz pauvre; Huile de colza à usage industriel; Gaz solidifiés [combustibles]/ Gaz solidifiés [combustibles]; Préparations d'huile de soja pour le revêtement antiadhésif des ustensiles de cuisson; Stéarine; Huile de tournesol industrielle; Dégras; Huiles pour les tissus; Mélanges carburants gazéifiés; Cires [matières premières]; Mèches pour bougies; Briquettes de bois; Copeaux de bois pour l'allumage; Lanoline; Xylène; Xylol; Aucun des produits précités ne comprenant de bougies pour arbres de Noël.

5: Produits pharmaceutiques et vétérinaires; Produits hygiéniques pour la médecine; Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; Emplâtres, matériel pour pansements; Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; Désinfectants; Produits pour la destruction d'animaux nuisibles; Fongicides, herbicides; Coton hydrophile; Acaricides; Acétates à usage pharmaceutique; Acides à usage pharmaceutique; Aconitine; Additifs alimentaires à usage médical; Sparadrap/ Sparadrap/ Sparadrap/ Sparadrap; Rubans adhésifs à usage médical, bandes adhésives à usage médical; Adhésifs pour prothèses dentaires; Adjuvants à usage médical; Produits pour le rafraîchissement de l'air; Produits pour la purification de l'air; Aliments à base d'albumine à usage médical; Lait albumineux; Préparations albumineuses à usage médical; Aldéhydes à usage pharmaceutique; Algicides; Iodures alcalins à usage pharmaceutique; Alcaloïdes à usage médical; Alliages de métaux précieux à usage dentaire; Acétate d'alumine à usage pharmaceutique; Aminoacides à usage médical; Aminoacides à usage vétérinaire; Anesthésiques; Analgésiques; Écorce d'angusture à usage médical; Produits pour laver les animaux [insecticides]; Antibiotiques; Produits anticryptogamiques; Huiles contre les taons; Colliers antiparasitaires pour animaux; Produits antiparasitaires; Bracelets antirhumatismaux; Anneaux antirhumatismaux; Coton antiseptique; Antiseptiques; Produits antiuriques; Coupe-faim à usage médical; Articles antimigraineux; Coton aseptique; Thé antiasthmatique; Poisons bactériens; Préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire; Préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire; Baumes à usage médical; Balsamiques à usage médical; Bandes pour pansements; Écorces à usage pharmaceutique; Préparations pour le bain à usage médical; Sels pour le bain à usage médical; Ceintures pour serviettes périodiques; Bicarbonate de soude à usage pharmaceutique; Biocides; Préparations biologiques à usage médical; Préparations biologiques à usage vétérinaire; Préparations de bismuth à usage pharmaceutique; Sous-nitrate de bismuth à usage pharmaceutique; Sang à usage médical; Plasma sanguin; Ciment d'os pour la chirurgie et l'orthopédie; Bouillons de cultures bactériologiques/supports de cultures bactériologiques; Bracelets à usage médical; Coussinets d'allaitement; Brome à usage pharmaceutique; Préparations pour bronchodilatateurs; Coussinets pour oignons; Résidus du traitement des grains de céréales [à usage médical]; Cachets à usage pharmaceutique/ Cachets à usage pharmaceutique; Cachou à usage pharmaceutique; Calomel [fongicide]; Camphre à usage médical; Huile de camphre à usage médical; Confiseries à usage médical; Capsules pour médicaments; Carbonyle [antiparasitaire]; Huile de ricin à usage médical; Produits pour laver les bestiaux [insecticides]; Crayons caustiques; Caustiques à usage pharmaceutique; Bois de cèdre anti-insectes; Esters de cellulose à usage pharmaceutique; Éthers de cellulose à usage pharmaceutique; Charbon de bois à usage pharmaceutique; Conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe; Contraceptifs chimiques; Préparations chimiques à usage médical; Chimiques (Préparations -) à usage pharmaceutique; Préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse; Produits chimiques pour le traitement du phylloxéra; Préparations chimiques à usage vétérinaire; Produits chimiques pour le traitement du mildiou; Charbon (produits chimiques pour traitement du -); Réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire; Produits chimico-pharmaceutiques; Gommes à mâcher à usage médical; Produits contre les engelures; Quinoléine à usage médical; Chloroforme; Cocaïne; Huile de foie de morue; Collodion à usage pharmaceutique; Compresses; Écorce de condurango; Bonbons médicinaux et confiserie médicinale; Préparations pour le nettoyage des verres de contact; Coricides; Bagues pour cors aux pieds; Coton à usage médical; Crème de tartre à usage pharmaceutique; Créosote à usage pharmaceutique; Écorce de croton; Micro-organismes(cultures de -) à usage médical ou vétérinaire, micro-organismes (préparations de-) à usage médical ou vétérinaire; Curare; Décoctions à usage pharmaceutique; Abrasifs à usage dentaire; Amalgames dentaires; Amalgames dentaires en or; Ciments dentaires; Matériaux d'empreinte dentaire; Laque dentaire; Mastics dentaires; Désodorisants, à usage non personnel; Dépuratifs; Détergents [détersifs] à usage médical; Pain pour diabétique; Préparations de diagnostic; Diastases à usage médical; Boissons diététiques à usage médical; Aliments diététiques à usage médical/ Préparations alimentaires diététiques à usage médical; Substances diététiques à usage médical; Digestifs à usage pharmaceutique; Digitaline; Huile essentielle d'aneth à usage médical; Désinfectants pour W-C chimiques; Désinfectants à usage hygiénique; Lotions pour chiens; Produits pour laver les chiens [insecticides]; Articles pour pansements; Drogues à usage médical; Fibres végétales comestibles [fibres] [non nutritives]; Élixirs [préparations pharmaceutiques]; Préparations enzymatiques à usage médical; Préparations enzymatiques à usage vétérinaire; Enzymes à usage médical; Enzymes à usage vétérinaire; Seigle ergoté à usage pharmaceutique; Esters à usage pharmaceutique; Éthers à usage pharmaceutique; Eucalyptol à usage pharmaceutique; Eucalyptus à usage pharmaceutique; Extraits de houblon à usage pharmaceutique; Caches oculaires à usage médical; Collyre; Fébrifuges; Fenouil à usage médical; Ferments à usage pharmaceutique; Pharmacies portatives; Farine de poisson à usage pharmaceutique; Farine à usage pharmaceutique; Fleur de soufre à usage pharmaceutique; Attrape-mouches; Préparations anti-mouches; Glu attrape-mouches; Aliments pour bébés; Formaldéhyde à usage pharmaceutique; Baume antigel à usage pharmaceutique; Bâtonnets fumigènes/pastilles fumigènes; Produits fumigatoires à usage médical; Fongicides; Acide gallique à usage pharmaceutique; Gommes-guttes à usage médical; Gaz à usage médical; Pansements de gaze; Gélatine à usage médical; Gentiane à usage pharmaceutique; Germicides; Glucose à usage médical; Glycérine à usage médical; Glycérophosphates; Graisses à usage médical; Graisses à usage vétérinaire; Gaïacol à usage pharmaceutique; Gommes à usage médical; Baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] à usage médical; Hématogène/ Hématogène; Hémoglobine/ Hémoglobine; Antihémorroïdaires/ Antihémorroïdaires; Crayons hémostatiques; Crayons antimigraineux; Herbicides/produits pour élimination de plantes nuisibles; Tisanes à usage médicinal; Hormones à usage médical; Hydrastine; Hydrastinine; Chloral hydraté à usage pharmaceutique; Peroxyde d'hydrogène à usage médical; Protections hygiéniques; Répulsifs pour insectes sous forme d'encens; Insectifuges; Insecticides; Iodures à usage pharmaceutique; Iode à usage pharmaceutique; Iodoforme; Mousse d'Irlande à usage médical; Isotopes à usage médical; Jalap; Jujube à usage médical; Farines lactées pour bébés; Produits pour détruire les larves; Laxatifs; Eau blanche; Lécithine à usage médical; Sangsues à usage médical; Liniments; Graines de lin à usage pharmaceutique; Farine de lin à usage pharmaceutique; Charpie; Réglisse à usage pharmaceutique; Lotions à usage pharmaceutique; Lotions à usage vétérinaire; Lupuline à usage pharmaceutique; Magnésie à usage pharmaceutique; Malt à usage pharmaceutique; Boissons au lait malté à usage médical; Écorce de manglier à usage pharmaceutique; Préparations médicales destinées à la perte de poids; Alcool médicinal, alcool à usage pharmaceutique; Boissons à usage médicinal; Préparations médicinales pour la croissance des cheveux; Herbes médicinales; Infusions médicinales; Boues médicinales/sédiments médicinaux; Huiles à usage médical; Racines médicinales; Thé médicinal; Droguiers de voyage; Remèdes contre la constipation; Médicaments à usage dentaire; Médicaments pour la médecine humaine; Médicaments à usage vétérinaire; Eau de mélisse à usage pharmaceutique; Bandes périodiques, serviettes hygiéniques; Serviettes pour la menstruation, tampons pour la menstruation; Menthol; Onguents mercuriels; Ferments lactiques à usage pharmaceutique; Lait d'amande à usage pharmaceutique; Sucre de lait [lactose]/ Lactose; Graisse à traire; suppléments alimentaires et minéraux; Eaux minérales médicinales/ Eaux minérales à usage médical; Sels d'eaux minérales; Menthe à usage pharmaceutique; Moleskine à usage médical; Papier antimite/ Papier antimite; Produits antimites; Cires à modeler à usage dentaire; Produits pour les soins de la bouche à usage médical; Boue pour bains; Moutarde à usage pharmaceutique; Huile de moutarde à usage médical; Sinapismes/ Sinapismes; Écorce de myrobalan à usage pharmaceutique; Couches-culottes d'incontinence; Stupéfiants; Nervins; Compléments nutritionnels à usage médicale; Substances nutritives pour micro-organismes; Essence de térébenthine à usage pharmaceutique; Onguents à usage pharmaceutique; Opiats; Opium; Opodeldoch; Produits opothérapiques/produits organothérapiques; Bains d'oxygène; Culottes hygiéniques pour incontinents; Protège-slips; Papier à sinapismes; Parasiticides; Pastilles à usage pharmaceutique/comprimés à usage pharmaceutique; Pectine à usage pharmaceutique; Pepsines à usage pharmaceutique; Peptones à usage pharmaceutique; Pesticides/ Produits pour la destruction des animaux nuisibles; Gelée de pétrole à usage médical; Préparations pharmaceutiques; Produits pharmaceutiques pour les soins de la peau; Produits pharmaceutiques contre les pellicules; Phénol à usage pharmaceutique; Phosphates à usage pharmaceutique; pilules à usage pharmaceutique; Bandes adhésives pour la médecine; Poisons; Pommades à usage médical; Porcelaine pour prothèses dentaires; Sels de potassium à usage médical; Cataplasmes; Poudre de cantharide; Produits contre la callosité; Antimérule; Produits anti-souris; Produits contre les brûlures; Produits à base de chaux à usage pharmaceutique; Préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale; Préparations pour faciliter la dentition; Évacuants et purgatifs; Poudre de pyrèthre; Quassia à usage médical; Quebracho à usage médical; Quinine à usage médical; Quinquina à usage médical; Produits radioactifs à usage médical; Substances de contraste radiologique à usage médical; Radium à usage médical; Mort-aux-rats; Thé amaigrissant à usage médical; Remèdes contre la transpiration des pieds; Remèdes contre la transpiration; Répulsifs pour chiens; Racines de rhubarbe à usage pharmaceutique; Gelée royale [à usage médical]; Caoutchouc à usage dentaire; Pastilles de sel ammoniac; Sels à usage médical; Sels pour bains d'eaux minérales; Slips périodiques; Serviettes hygiéniques; Salsepareille [à usage médical]; Scapulaires à usage chirurgical; Eau de mer pour bains médicinaux; Sédatifs/tranquilisants; Sperme pour l'insémination artificielle; Médicaments sérothérapiques; Sérums; Siccatifs à usage médical; Produits pour détruire les limaces; Sels odorants; Herbes à fumer à usage médical; Sels de soude à usage médical; Produits stérilisants pour sols; Solutions pour lentilles de contact; Solvants pour enlever le sparadrap; Somnifères; Amidon à usage diététique ou pharmaceutique; Produits pour la stérilisation; Stéroïdes; Bâtons de réglisse à usage pharmaceutique; Strychnine; Styptiques; Sucre à usage médical; Sulfamides [médicaments]; Mèches soufrées pour la désinfection; Onguents contre les brûlures du soleil; Produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique; Suppositoires; Tissus chirurgicaux/ Tissus chirurgicaux; Étoffes pour pansements; Implants chirurgicaux [tissus vivants]; Sirops à usage pharmaceutique; Tartre à usage pharmaceutique; Matériaux de plombage dentaire; Préparations thérapeutiques pour le bain; Eaux thermales; Thymol à usage pharmaceutique; Teinture d'iode; Teintures à usage médical; Lingettes imprégnées de lotions pharmaceutiques; Extraits de tabac [insecticides]; Cigarettes sans tabac à usage médical; Reconstituants [médicaments]; Térébenthine à usage pharmaceutique; Vaccins; Bains vaginaux à usage médical; Vermifuges/ Vermifuges; Produits pour détruire la vermine; Vésicants; Produits vétérinaires; Produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne; Préparations de vitamines; Éponges vulnéraires; Ouate à usage médical; Stylos anti-verrues; Levure à usage pharmaceutique; Aucun des produits précités n'incluant du ciment pour sabots d'animaux.

6: Métaux communs et leurs alliages; Matériaux de construction métalliques; Constructions transportables métalliques; Matériaux métalliques pour les voies ferrées; Câbles et fils métalliques non électriques; Serrurerie et quincaillerie métalliques; Tuyaux métalliques; Coffres-forts; Produits métalliques non compris dans d'autres classes; Minerais; Colonnes d'affichage métalliques; Alliages de métaux communs; Aluminium; Feuilles d'aluminium/ Feuilles d'aluminium; Fils d'aluminium; Plaques d'ancrage; Ancres; Cornières métalliques; Métal antifriction; Enclumes; Tasseaux [enclumes portatives]; Cuirasses; Blindages métalliques; Volières [constructions] métalliques; Écussons métalliques pour véhicules; Boules d'acier; Bandes à lier métalliques/ Bandes à lier métalliques; Fil de fer barbelé; Cercles métalliques pour tonneaux; Fûts métalliques; Barreaux de grilles métalliques; Corbeilles métalliques; Balises métalliques, non lumineuses; Bigornes/ Bigornes; Roulettes de lits métalliques; Sonnettes; Tendeurs de courroies métalliques; Beryllium [glucinium]/ Beryllium [glucinium]; Installations métalliques pour le stationnement de bicyclettes; Serre-câbles métalliques; Liens métalliques à usage agricole; Liens métalliques; Baignoires d'oiseaux [constructions métalliques]; Loupes [métallurgie]; Escabeaux mobiles d'embarquement en métal; Boulons d'ancrage; Targettes; Boulons métalliques; Capsules de bouteilles métalliques/ Capsules de bouteilles métalliques/ Capsules de bouteilles métalliques; Fermetures de bouteilles métalliques/ Fermetures de bouteilles métalliques; Bouteilles [récipients métalliques] pour le gaz sous pression ou l'air liquide; Fermetures de boîtes métalliques; Boîtes en métaux communs; Bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux/ Bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux/ Bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux/ Bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux; Équerres métalliques [construction]; Tuyaux d'embranchement métalliques; Laiton brut ou mi-ouvré; Brasures; Bronze; Bronzes [objets d'art]; Bronzes [monuments funéraires]/ Bronzes [monuments funéraires]; Manches à balais métalliques; Boucles en métaux communs; Panneaux métalliques pour la construction/ Panneaux métalliques pour la construction; Matériaux de construction métalliques; Garnitures en alfénide pour bâtiments ou pour meubles; Constructions métalliques; Structures transportables en métal; Bustes en métaux communs; Cabines de bain métalliques; Raccords de câbles métalliques, non électriques; Câbles métalliques non électriques; Cadmium; Vasistas métalliques; Caisses à monnaie [métalliques ou non métalliques]; Coffrages métalliques pour puits de pétrole; Chantiers [supports] métalliques pour fûts; Barriques métalliques; Fonte brute ou mi-ouvrée; Fonte d'acier; Chaînes pour bestiaux; Plafonds métalliques; Hafnium [celtium]/ Hafnium [celtium]; Cermets; Chaînes pour chiens; Chaînes métalliques; Caisses en métal/ Caisses en métal; Garde-manger métalliques/ Garde-manger métalliques; Poulaillers métalliques; Coquilles [fonderie]/ Coquilles [fonderie]; Capuchons de cheminées métalliques; Mitres de cheminées métalliques; Tuyaux de cheminées métalliques; Cheminées métalliques; Ferrochrome; Chromite; Chrome; Pattes d'attache métalliques pour câbles et tuyaux; Fermetures de récipients métalliques; Patères métalliques pour vêtements; Cobalt brut [métal]; Colliers métalliques pour fixation de tuyaux, attaches métalliques pour tuyaux, crochets métalliques muraux pour tuyaux; Métaux communs bruts ou mi-ouvrés; Conteneurs métalliques; Récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide; Récipients métalliques pour combustibles liquides; Récipients métalliques pour acides; Anneaux de cuivre; Fils de cuivre non isolés; Cuivre brut ou mi-ouvré; Corniches métalliques; Clavettes etc; Raccords pour chaînes; Crampons d'escalade/ Crampons d'escalade; Crampons métalliques/ Crampons métalliques; Glissières de sécurité métalliques pour routes; Plongeoirs métalliques; Sonnettes de portes [non-électriques]; Portes (verrous de -); Ferme-porte [non électriques]/ Ressorts de portes [non électriques]; Ferrures de porte métalliques; Huisseries métalliques/ Huisseries métalliques; Poignées de portes en métal; Heurtoirs métalliques; Dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes; Panneaux de portes métalliques; Décrottoirs/ Décrottoirs; Arrêts de portes métalliques/ Arrêts de portes métalliques; Portes métalliques; Tuyaux d'évacuation en métal; Clapets de tuyaux de drainage en métal; Caillebotis métalliques; Conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; Conduites métalliques, pour installations de chauffage central / conduites et tuyaux métalliques pour installations de chauffage central / tuyaux métalliques, pour installations de chauffage central; Coudes de tuyaux métalliques; Encadrements de tombes métalliques; Tire-fond/ Tire-fond; Clôtures métalliques; Viroles; Viroles pour manches; Embouts métalliques pour cannes; Statuettes en métaux communs, figurines (statuettes) en métaux communs; Limailles; Chenets; Éclisses de rails; Ferrures de lit; Ferrures pour la construction/ Ferrures pour la construction; Garnitures de cercueils métalliques; Armatures métalliques pour conduites d'air comprimé; Garnitures de meubles métalliques; Garnitures de fenêtres métalliques; Brides [colliers] métalliques; Noues métalliques pour la construction; Conteneurs flottants métalliques; Pontons flottants métalliques pour l'amarrage des bateaux; Dalles métalliques; Sols métalliques; Feuilles métalliques à des fins d'emballage; Moules pour la fonderie métalliques; Châssis métalliques pour la construction; Charpentes métalliques pour la construction; Écrans de fourneaux/ Écrans de fourneaux; Garde-feu métalliques; Roulettes de meubles métalliques; Galène [minerai]; Portails métalliques; Maillechort; Germanium; Poutres métalliques; Soudure d'or; Grilles métalliques; Dalles funéraires métalliques/ Dalles tumulaires métalliques/ Dalles tumulaires métalliques; Raccords de graissage; Châssis de serres métalliques; Serres transportables métalliques; Contre-rails; Tuyaux de descente métalliques; Corniches métalliques; Menottes; Palettes de manutention métalliques; Charnières métalliques; Crochets métalliques; Crochets pour ardoises; Crochets de portemanteaux métalliques; Trémies métalliques non mécaniques; Crampons pour fers à cheval; Fers à cheval métalliques; Numéros de maisons métalliques, non lumineux; Moules à glace métalliques; Bracelets d'identification métalliques pour hôpitaux; Plaques d'identité métalliques; Indium; Lingots de métaux communs; Moustiquaires [châssis] métalliques; Minerais de fer; Brames; Feuillards de fer/ Feuillards de fer; Fil de fer; Fer brut ou mi-ouvré; Quincaillerie / matériel métallique, petit; Ferrures de portes; Ferrures de fenêtres; Jalousies métalliques; Ajutages métalliques; Poutrelles métalliques; Raccords de tuyaux métalliques; Clés métalliques; Manches de couteaux métalliques; Boutons [poignées] en métal; Échelles métalliques; Clenches; Loquets métalliques; Lattes métalliques; Treillis métalliques/ Treillis métalliques; Plombs de garantie; Plomb brut ou mi-ouvré; Boîtes aux lettres métalliques; Lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie; Limonite; Revêtements de doublage métalliques pour la construction/ Revêtements de placage métalliques pour la construction; Linteaux métalliques; Tiges d'indicateurs de charge, métalliques, pour wagons de chemins de fer; Palettes de chargement métalliques; Pênes de serrures; Serrures métalliques autres qu'électriques; Fermetures pour sacs métalliques; Serrures métalliques pour véhicules; Agrafes de courroies de machines métalliques; Magnésium; Manganèse; Couvercles de trous d'homme métalliques; Manifolds métalliques pour canalisations; Mâts [poteaux] métalliques; Matériel fixe de funiculaires; Plaques commémoratives métalliques; Molybdène; Ferromolybdène; Tirelires métalliques; Pinces à billets en métaux communs; Monuments métalliques; Monuments funéraires métalliques; Pieux d'amarrage métalliques; Bouées de chenal en métal [amarrage]; Moulures métalliques de corniches/ Moulures métalliques de corniches; Clous; Nickel; Argentan; Niobium; Tuyères métalliques; Écrous à vis en métal; Minerais métalliques; Stores d'extérieur métalliques; Récipients d'emballage en métal; Cadenas; Cabines pour la peinture au pistolet métalliques; Palissades métalliques; Parois métalliques [cloisons]; Pavés métalliques; Goujons métalliques; Conduites forcées métalliques; Colonnes métalliques [parties de constructions]; Fiches [quincaillerie]; Manchons de tuyaux métalliques; Tubulures métalliques; Pitons métalliques; Quais préfabriqués métalliques; Bondes métalliques/ Bondes métalliques; Perches métalliques; Marquises métalliques [construction]; Poteaux métalliques; Poteaux de lignes électriques métalliques; Crémaillères; Boîtes de conserve en métal/ Boîtes de conserve en métal/ Boîtes de conserve en métal; Étais métalliques; Poulies métalliques [autres que pour machines]; Métaux pyrophoriques; Rails métalliques; Matériaux pour voies ferrées métalliques; Aiguilles de chemins de fer/ Aiguilles de chemins de fer; Traverses de chemins de fer métalliques/ Traverses de chemins de fer métalliques; Dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Plaques minéralogiques métalliques; Armatures métalliques pour la construction; Armatures métalliques pour courroies; Armatures métalliques pour conduites; Armatures métalliques pour béton; Anneaux brisés en métaux communs pour clés; Bagues métalliques/ Bagues métalliques; Rivets métalliques; Rampes de lancement de fusées métalliques; Baguettes de brasage fort en métal; Baguettes métalliques de soudure et de brasage fort; Baguettes métalliques pour le soudage; Stores en acier; Couvertures de toits métalliques; Cornières pour toitures métalliques; Toitures métalliques; Cosses de câbles; Cordages métalliques; Galets métalliques pour portes coulissantes; Coffres-forts [métalliques ou non métalliques]; Cassettes de sûreté/ Cassettes de sûreté; Chaînes de sûreté; Échafaudages métalliques; Vis métalliques; Manches de faux métalliques; Capsules de bouchage métalliques; Lieuses métalliques; Palplanches métalliques/ Palplanches métalliques; Tôles; Plaques métalliques de calage; Coffrages métalliques pour béton; Volets métalliques; Panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Enseignes en métal; Signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique; Bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques; Ferrosilicium; Seuils métalliques; Silos métalliques; Alliage d'étain argenté; Soudure d'argent; Patinoires [constructions] métalliques; Manchons [quincaillerie métallique]; Élingues métalliques pour la manutention de fardeaux; Fils à souder en métal; Houssets [serrures]; Ressorts [quincaillerie métallique]; Éperons; Marches d'escaliers métalliques; Escaliers métalliques; Statues en métaux communs; Alliages d'acier; Constructions en acier; Mâts en acier; Tôles d'acier; Acier en bandes/feuillards; Tubes en acier/tuyaux en acier; Fils d'acier; Acier brut ou mi-ouvré; Escabeaux métalliques; Étriers; Butoirs en métal; Pentures; Sangles métalliques pour la manutention de fardeaux/ Sangles métalliques pour la manutention de fardeaux/ Sangles métalliques pour la manutention de fardeaux; Tendeurs de bandes de fer [étriers de tension]; Tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension]; Limons [parties d'escaliers] métalliques; Piscines [constructions métalliques]; Semences [clous]/ Semences [clous]; Réservoirs en métal; Tantale [métal]; Robinets de tonneaux (métalliques)/ Robinets de tonneaux métalliques; Poteaux télégraphiques métalliques; Cabines téléphoniques en métal/ Cabines téléphoniques en métal; Câbles téléphériques; Tendeurs; Piquets de tente métalliques; Fils à lier métalliques; Carrelages métalliques pour sols; Tuiles métalliques; Carreaux métalliques pour la construction; Étain; Feuilles d'étain; Fer-blanc; Emballages en fer-blanc/ Emballages en fer-blanc; Estagnons; Titane; Ferrotitane/ Ferrotitane; Tombac; Tombes métalliques; Plaques funéraires métalliques; Stèles funéraires métalliques; Boîtes à outils en métal [vides]; Coffres à outils en métal [vides]; Manches d'outils métalliques; Distributeurs d'essuie-mains métalliques fixes; Palettes de transport métalliques; Pièges pour animaux sauvages; Protections d'arbres métalliques; Auges à mortier métalliques; Cuvelages métalliques; Tuyaux et tubes métalliques; Tungstène; Ferrotungstène; Tourniquets [portillons tournants] non automatiques; Plaques tournantes; Soupapes [autres que parties de machines] métalliques; Vanadium; Cuves métalliques; Caveaux métalliques; Étaux d'établi métalliques; Mordaches [quincaillerie métallique]; Plinthes métalliques; Revêtements de murs [construction] métalliques; Revêtements de parois métalliques [construction]; Tampons [chevilles] en métal; Rondelles en métal; Clapets de conduites d'eau en métal; Conduites d'eau métalliques; Girouettes métalliques; Sabots de Denver; Métal blanc; Clefs de remontage métalliques; Enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Crémones; Espagnolettes métalliques; Châssis de fenêtre en métal; Galets de fenêtres/ Galets de fenêtres; Arrêts métalliques pour fenêtres/ Loqueteaux métalliques pour fenêtres; Fenêtres métalliques; tissus et toiles métalliques; Fils d'antennes; Fils métalliques; Fil en alliages de métaux communs [à l'exclusion du fil à casser]; Câbles métalliques; Tendeurs de fils métalliques [étriers de tension]; Objets d'art en métaux communs; Zinc; Zirconium; Aucun des produits précités ne comprenant de cloches pour animaux.

7: Machines et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour oeufs; Appareils pour la purification de l'acétylène; Bandages adhésifs pour les poulies; Distributeurs de ruban adhésif [machines]; Appareils pour la fabrication des boissons gazeuses; Appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; Pompes d'aération pour aquariums; Gazéificateurs/ Gazéificateurs; Aérocondenseurs; Moteurs pour l'aéronautique; Moteurs d'avions; Agitateurs; Élévateurs à usage agricole; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Machines agricoles; Brosses à air pour appliquer les couleurs; Condenseurs à air; Dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d'air; Pompes à air [installations de garages]; Machines d'aspiration d'air/souffleries pour l'aspiration de la poussière, etc; Alternateurs; Paliers antifriction pour machines/ Paliers antifriction pour machines; Dispositifs antipollution pour moteurs; Appareils pour tirer la bière sous pression; Tabliers de machines/ Tabliers de machines; Grappins automatiques [marine]; Arbres de machines; Bagues à billes pour roulements; Roulements à billes; Supports de paliers pour machines; Coussinets [parties de machines]; Paliers pour arbres de transmission; Batteurs électriques; Machines à battre; Pompes à bière; Machines soufflantes/ Machines soufflantes; Transporteurs à bande; Bandes transporteuses; Courroies de machines; Courroies pour moteurs; Cintreuses; Appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; Machines pour l'assemblage de bicyclettes; Dynamos pour bicyclettes; Machines pour le conditionnement du foin/ Machines pour le conditionnement du foin; Machines à faire le bitume; Porte-lames [parties de machines]; Machines/machines à aiguiser pour l'affûtage [aiguisage] des lames; Lames [parties de machines]; Émulseurs électriques à usage ménager; Souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; Machines de soufflage pour compression, aspiration et transport de graines / machines de soufflage ou ventilateurs pour compression, aspiration et transport de graines / ventilateurs pour compression, aspiration et transport de graines; Bobines de métiers à tisser/ Bobines de métiers à tisser/ Bobines de métiers à tisser; Tubes de chaudières [parties de machines]; Appareils et machines pour la reliure à usage industriel; Machines à capsuler les bouteilles; Remplisseuses; Boucheuses; Machines à boucher les bouteilles; Rince-bouteilles; Cassettes pour matrices [imprimerie]; Plieuses [machines]; Garnitures de freins autres que pour véhicules; Segments de freins autres que pour véhicules; Sabots de freins autres que pour véhicules; Machines à couper le pain; Machines de brasserie; Brosses [parties de machines]; Brosses électriques [parties de machines]; Bouteurs; Machines à beurre; Calandres [machines]/ Calandres [machines]; Cabestans; Balais de charbon [électricité]; Alimentateurs pour carburateurs; Carburateurs; Garnitures de cardes [parties de machines à carder]; Cardes [machines]; Cartouches pour machines à filtrer; Convertisseurs catalytiques; Systèmes d'aspiration centralisée; Centrifugeuses (machines); Moulins centrifuges; Pompes centrifuges; Lames de hache-paille; Scies électriques; Ciseaux de machines; Mandrins [parties de machines]; Barattes; Machines à cigarettes à usage industriel; Tamiseurs de cendres [machines]; Vannes à clapet en tant que pièces de machines; Appareils de nettoyage à vapeur; Tondeuses [machines]; Embrayages autres que pour véhicules terrestres; Haveuses; Moulins à café autres qu'à main; Machines à laver à pièces; Moteurs à air comprimé; Pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics; Machines à air comprimé; Pompes à air comprimé; Compresseurs [machines]; Compresseurs pour réfrigérateurs; Bétonneuses; Condenseurs de vapeur [parties de machines]; Installations de condensation; Bielles de machines ou de moteurs; Câbles de commande de machines ou de moteurs; Dispositifs de commande de machines ou de moteurs; Convertisseurs d'aciéries/ Convertisseurs d'aciéries; Convoyeurs; Machines à cordonner; Accouplements autres que pour véhicules terrestres; Capots [parties de machines]/ Capots [parties de machines]/ Capots [parties de machines]; Grues [appareils de levage]; Arbres à manivelle; Carters pour machines et moteurs; Manivelles [parties de machines]; Écrémeuses; Cultivateurs [machines]; Générateurs de courant; Dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux; Coupeuses [machines]; Chalumeaux à découper à gaz; Découpeuses; Culasses de moteurs; Cylindres de machines; Cylindres de moteurs; Machines pour la laiterie; Machines à repriser [ravauder]; Dégazeurs pour eau d'alimentation; Dégraisseuses; Mâts de charge; Taraudeuses/ Taraudeuses; Estampilleuses; Arracheuses [machines]; Machines à laver la vaisselle; Désintégrateurs; Fossoirs [charrues]; Diviseuses; Machines de drainage; Mandrins porte-forets [parties de machines]; Couronnes de forage [parties de machines]; Têtes de perçage [pièces de machines]; Foreuses; Tours de forage (flottantes ou non flottantes); Chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres; Moteurs d'entraînement autres que pour véhicules terrestres; Tambours de machines; Machines à sécher/ Essoreuses; Installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage; Installations de dépoussiérage pour le nettoyage; Machines pour la teinture; Courroies de dynamo; Balais de dynamo; Dynamos; Machines de terrassement; Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; Éjecteurs; Marteaux électriques; Perceuses à main électriques; Machines électromécaniques pour l'industrie chimique; Appareils élévatoires; Courroies d'élévateurs/ Courroies d'élévateurs; Chaînes d'élévateurs [parties de machines]; Élévateurs; Gaufreuses; Groupes électrogènes de secours; Moteurs de véhicules à coussin d'air; Machines de bateaux; Machines à graver; Excavateurs; Manifolds d'échappement pour moteurs; Échappements pour moteurs, silencieux pour moteurs; Vases d'expansion [parties de machines]; Courroies de ventilateurs pour moteurs; Ventilateurs pour moteurs; Entraîneurs [parties de machines]; Alimentateurs de chaudières de machines; Régulateurs d'eau d'alimentation; Machines de remplissage; Filtres-presses; Machines à filtrer; Filtres [parties de machines ou de moteurs]; Filtres pour le nettoyage de l' air de refroidissement pour moteurs; Finisseuses [machines]; Garnitures de chaudières de machines; Écharneuses; Machines pour la minoterie; Moulins à blé; Carneaux de chaudières de machines; Presses à fourrage; Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; Robots de cuisine [électriques]; Souffleries [soufflets] de forge; Fonderie (Machines de -); Roues libres autres que pour véhicules terrestres; Ratineuses; Presse-fruits électriques à usage ménager; Convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; Économiseurs de carburant pour moteurs; Broyeurs d'ordures/ Broyeurs d'ordures/ Broyeurs d'ordures/ Broyeurs d'ordures; Boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; Harnais de métiers à tisser; Transmissions à engrenages autres que pour véhicules terrestres; Générateurs électriques; Machines à travailler le verre; Diamants de vitriers [parties de machines]; Bougies de préchauffage pour moteurs diesels; Pistolets à colle, électriques; Décortiqueuses à céréales/ Décortiqueuses à céréales/ Décortiqueuses à céréales; Égreneuses; Machines à râper les légumes; Boîtes de graissage [machines]; Bagues de graissage [parties de machines]; Moulins/broyeurs électriques à usage domestique; Broyeurs [machines]/concasseurs [machines]/pilons [machines]; Meules pour l'aiguisage [parties de machines]/ Meules pour l'aiguisage [parties de machines]; Guidages de machines; Pistolets [outils à cartouches explosives]; Marteaux [parties de machines]; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; Appareils de manutention [chargement et déchargement]; Manipulateurs industriels [machines]; Chaises pour machines; Herses; Machines à récolter/faucheuses [machines]/moissonneuses; Extracteurs [mines]/ Extracteurs [mines]; Échangeurs de chaleur [parties de machines]; Machines pour le talonnage; Machines à ourler; Appareils de nettoyage à haute pression; Monte-charge; Porte-outils; Trémies pour le déchargement mécanique; Métiers pour bonneterie; Cages de machines; Commandes hydrauliques pour machines et moteurs; Ouvre-porte et ferme-porte hydrauliques [parties de machines]; Moteurs hydrauliques autres que pour véhicules terrestres; Turbines hydrauliques; Dispositifs d'allumage pour moteurs à combustion interne; Magnétos d'allumage; magnétos d' allumage pour moteurs; Couveuses pour oeufs; Injecteurs; Appareils encreurs pour machines à imprimer; Repasseuses; Crics [machines]; Moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres; Joints [parties de moteurs]/ Joints [parties de moteurs]; Paliers de tourillons; Tourillons; Kicks pour motocycles; Machines de cuisine électriques; Pétrins mécaniques; Machines à tricoter; Couteaux [parties de machines]; Couteaux de faucheuses; Couteaux électriques; Étiqueteuses; Dentellières [machines]; Formes de chaussures [parties de machines]/ Formes de chaussures [parties de machines]; Tours [machines-outils]; Tondeuses à gazon; Doleuses; Machines pour le finissage du cuir; Appareils de levage; Ascenseurs; Ponts de chargement; Lames de métiers à tisser; Métiers [machines]; Pompes de graissage; Graisseurs [parties de machines]; Collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines; Volants de machines; Machines-outils; Roues de machines; Rouages de machines; Shampouineuses (électriques) pour tapis; Machines et appareils de nettoyage électrique; Machines et appareils à polir électriques; Encaustiquer (Machines et appareils à -) électriques; Machines pour l'industrie textile; Matrices d'imprimerie; Machines à hacher la viande/ Machines à hacher la viande; Machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail; Étireuses; Machines à travailler les métaux; Machines à traire; Fraiseuses; Moulins [machines]; Moulins à usage domestique autres qu'à main; Meules [moulins]; Tarières de mines; Machines pour la fabrication d'eaux minérales; Machines pour l'exploitation de mines; Mixeurs; Malaxeurs; Mortaiseuses/ Mortaiseuses; Motoculteurs; Moteurs de canots; Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; Moteurs autres que pour véhicules terrestres; Machines à moulurer/ Machines à moulurer; Moules [parties de machines]/ Moules [parties de machines]; Tapis roulant/ Tapis roulant; Escaliers roulants/ Escaliers roulants; Collecteurs de boue [machines]; Silencieux pour moteurs; Treuils pour la pêche; Grugeoirs [machines-outils]; Machines pour raffiner le pétrole; Machines pour le traitement des minerais; Machines d'emballage; Machines pour l'empaquetage; Machines pour peinture; Margeurs [imprimerie]; Machines à papier; Machines pour la fabrication du papier; Cireuses à parquet électriques; Commandes à pédale pour machines à coudre; Moulins à poivre autres qu'à main; Segments de pistons/bagues de pistons; Pistons [parties de machines ou de moteurs]; Pistons pour cylindres; Pistons de moteurs; Raboteuses; Charrues; Socs/ Socs; Commandes pneumatiques pour machines et moteurs; Dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines]; Marteaux pneumatiques; Transporteurs pneumatiques; Transporteurs pneumatiques par tubes / transporteurs par tubes, pneumatiques; Tours de potiers; Marteaux-pilons; Presses [machines à usage industriel]; Détendeurs de pression [parties de machines]; Régulateurs de pression [pièces de machines]; Soupapes de pression [pièces de machines]; Cylindres d'imprimerie; Machines d'imprimerie; Machines d'imprimerie pour impression sur feuilles métalliques; Plaques d'impression; Presses d'imprimerie; Rouleaux d'impression pour machines; Mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; Machines à puddler; Poulies [parties de machines]; Palans; Pulvérisateurs/ Pulvérisateurs/ Pulvérisateurs; Membranes de pompes; Pompes [machines]; Pompes [parties de machines ou de moteurs]; Pompes pour installations de chauffage; Poinçons de poinçonneuses; Poinçonneuses; Crics à crémaillère; Machines à corder les raquettes; Radiateurs de refroidissement pour moteurs; Machines pour la pose des rails; Machines pour la construction des voies ferrées; Râteaux de râteleuses; Râteleuses; Moutons [machines]; Moissonneuses; Moissonneuses-lieuses; Moissonneuses-batteuses; Démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; Dévidoirs mécaniques; Bobines pour machines; Enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; Régulateurs [parties de machines]; Rinceuses; Riveteuses; Machines pour la construction de routes; Balayeuses de rues [automotrices]/ Balayeuses automotrices; Robots [machines]; Paliers; Ponts roulants; Cylindres de laminoirs; Laminoirs; Coupe-racines [machines]/ Coupe-racines [machines]; Rotatives; Calandres à vapeur portatives pour tissus; Machines de désinfection, machines à satiner; Chevalets pour scier [parties de machines]; Lames de scies [parties de machines]; Scies; Ciseaux électriques; Machines à sceller [cacheter] à usage industriel; Paliers autograisseurs; Séparateurs; Pulvérisateurs pour eaux d'égouts/ Pulvérisateurs pour eaux d'égouts; Machines à coudre; Accouplements d'arbres [machines]; Machines à affûter; Lieuses; Tondeuses pour les animaux [machines]/ Tondeuses pour les animaux [machines]/ Tondeuses pour les animaux [machines]; Cisailles électriques; Pistons plongeurs/ Pistons plongeurs/ Pistons plongeurs; Cireuses électriques pour chaussures; Pelles mécaniques; Déchiqueteurs [machines] à usage industriel; Navettes [parties de machines]; Tamis [machines ou parties de machines]; Cribleurs; Installations de criblage; Machines de tamisage/ Éplucheuses [machines]; Machines à ajuster; Supports à chariot [parties de machines]; Chariots pour machines à tricoter/ Chariots pour machines à tricoter/ Chariots pour machines à tricoter; Lisseuses; Chasse-neige; Appareils de brasage, fonctionnant au gaz / appareils de soudage, fonctionnant au gaz; Chalumeaux à souder à gaz; Fers à souder à gaz; Machines à trier pour l'industrie; Semoirs [machines]; Bougies d'allumage pour moteurs à explosion; Régulateurs de vitesse pour machines et moteurs; Métiers à filer; Machines de filature; Rouets à filer; Pistolets pour la peinture; Ressorts [parties de machines]; Égrappoirs [machines]; Machines à timbrer; Bâtis [machinerie]; Démarreurs pour moteurs; Stators; Chaudières de machines; Machines à vapeur; Purgeurs automatiques; Déshuileurs de vapeur; Rouleaux compresseurs à vapeur/rouleaux compresseurs; Machines à stéréotyper; Couseuses; Machines à travailler la pierre; Hache-paille/ Hache-paille; Boîtes à étoupe [parties de machines]; Machines d'aspiration à usage industriel; Machines pour la fabrication de sucre; Surcompresseurs; Surchauffeurs; Emboutisseuses; Tables de machines; Tambours pour machines à broder; Robinets [parties de machines ou de moteurs]; Goudronneuses; Ventouses pour machines à traire/ Ventouses pour machines à traire/ Ventouses pour machines à traire; Faneuses; Lances thermiques [à oxygène] [machines]; Machines à fileter; Batteuses; Martinets [marteaux d'usines]; Ouvre-boîtes, électriques; Machines à travailler le tabac; Outils [parties de machines]; Convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres; Chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres; Arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres; Transmissions de machines; Mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres; Dresseuses/ Dresseuses/ Dresseuses; Rectifieuses; Turbines autres que pour véhicules terrestres; Turbocompresseurs; Dégazonneuses; Tympans [imprimerie]; Machines à couler les caractères d'imprimerie; Machines de photocomposition; Composeuses [imprimerie]; Machines typographiques; Presses typographiques; Joints de cardan; Accessoires d'aspirateurs de poussière destinés à répandre les parfums et les désinfectants; Sacs pour aspirateurs; Tuyaux d'aspirateurs de poussière; Aspirateurs; Pompes à vide [machines]; Valves en tant que composants de machines; Vibrateurs [machines] à usage industriel; Appareils de vulcanisation; Monte-wagon/ Monte-wagon; Appareils de lavage; Installations de lavage de véhicules/ Installations de lavage de véhicules; Laver (machines à -); Lave-linge; Compacteurs pour les détritus/machines de compactage de déchets; Chauffe-eau [parties de machines]; Séparateurs d'eau/robinets de vidange; Métiers à tisser/métiers; Machines à sarcler; Machines électriques à souder; Fouets électriques à usage ménager; Machines pour le badigeonnage/ Machines pour le badigeonnage; Treuils; Pressoirs à vin/presses; Vanneuses; Machines à travailler le bois; Machines à envelopper; Essoreuses destinées à la blanchisserie; Aucun des produits précités ne comprenant de machines à saucisses.

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.

10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; Articles orthopédiques; Matériel de suture; Ceintures abdominales; Corsets abdominaux; Compresses abdominales; Aiguilles d'acupuncture; Appareils destinés à la diffusion d'aérosols à usage médical; Coussins à air à usage médical; Matelas à air à usage médical; Oreillers à air à usage médical; Civières; Appareils d'anesthésie; Masques d'anesthésie; Appareils et installations pour la production de rayons X, à usage médical; Appareils pour la respiration artificielle; Appareils pour le traitement de la surdité; Appareils à rincer les cavités du corps humain; Ressorts pour cambrures de souliers; Fauteuils à usage médical ou dentaire; Seins artificiels; Yeux artificiels; Mâchoires artificielles; Prothèses; Peau artificielle à usage chirurgical; Dents artificielles; Pilulaires; Bandages élastiques; Bandages pour articulations, bandages anatomiques/de soutien; Bassins à usage médical; Bassins hygiéniques/ Bassins hygiéniques; Appareils vibratoires pour lits; Lits construits spécialement pour les soins médicaux; Ceintures médicales; Ceintures médicales électriques; Couvertures électriques à usage médical; Appareils pour analyses de sang; Bottes à usage médical; Bougies chirurgicales; Tire-laits; Écouvillons pour nettoyer les cavités du corps; Canules; Trousses contenant des instruments médicaux; Trousses de chirurgiens ou de médecins garnies; Pinces à castrer; Catgut; Cathéters; Matelas pour l'accouchement; Agrafes chirurgicales; Vêtements spéciaux pour salles d'opération; Chaises percées; Compresseurs [chirurgie]; Préservatifs; Contraceptifs non chimiques; Coupe-cors; Corsets à usage médical; Béquilles pour infirmes; Ventouses médicales; Coussins à usage médical; Coutellerie chirurgicale; Défibrillateurs; Appareils et instruments dentaires; Appareils dentaires électriques; Fraises à usage dentaire; Fauteuils d'examen dentaire; Prothèses dentaires/ Prothèses dentaires; Appareils pour diagnostic à usage médical; Dialyseurs; Drains à usage médical; Alaises; Flacons compte-gouttes à usage médical / fioles compte-gouttes, à usage médical; Compte-gouttes à usage médical; Tétines/ Tétines/ Tétines/ Tétines; Cure-oreilles; Cornets acoustiques; Bas élastiques [chirurgie]/ Bas élastiques [chirurgie]; Instruments électriques pour l'acupuncture; Électrocardiographes; Électrodes à usage médical; Irrigateurs à usage médical; Appareils pour massages esthétiques; Tétines de biberons; Fermetures de biberons; Supports pour biberons/ Supports pour biberons; Filtres pour rayons ultraviolets, à usage médical; Doigtiers à usage médical; Forceps; Appareils pour fumigations à usage médical; Mobilier spécial à usage médical; Bandes galvaniques à usage médical; Appareils thérapeutiques galvaniques; Gastroscopes; Gants pour massages; Gants à usage médical; Prothèses capillaires; Appareils acoustiques pour malentendants; Dispositifs de protection acoustique; Stimulateurs cardiaques; Coussins chauffés électriquement à usage médical; Hémocytomètres; Gants de crin pour massages; Appareils thérapeutiques à air chaud; Vibrateurs à air chaud à usage médical; Lits hydrostatiques à usage médical/ Lits hydrostatiques à usage médical/ Lits hydrostatiques à usage médical; Seringues hypodermiques; Ceintures hypogastriques; Sacs à glace à usage médical; Draps pour incontinence; Couveuses pour bébés; Couveuses médicales; Inhalateurs; Injecteurs à usage médical; Trousses de chirurgiens ou de médecins garnies; Insufflateurs; Dispositifs pour déplacer les invalides; Genouillères orthopédiques; Bistouris; Lampes à usage médical; Lancettes/ Lancettes pour saignée; Lasers à usage médical; Lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale/ Lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale; Masques utilisés par le personnel médical; Appareils de massage; Ceintures de grossesse; Appareils et instruments médicaux; Fils de guidage médicaux; Miroirs pour dentistes; Miroirs pour chirurgiens; Aiguilles à usage médical; Appareils pour l'allaitement; Appareils obstétricaux; Appareils obstétricaux pour bétail; Tables d'opération; Ophtalmomètres; Ophtalmoscopes; Appareils d'orthodontie; Sangles à usage orthopédique/ Sangles à usage orthopédique/ Sangles à usage orthopédique; Chaussures orthopédiques/ Chaussures orthopédiques/ Chaussures orthopédiques/ Chaussures orthopédiques; Semelles orthopédiques/ Semelles orthopédiques/ Semelles orthopédiques; Articles orthopédiques/ Articles orthopédiques; Coussinets pour empêcher la formation d'escarres; Pessaires; Appareils médicaux pour exercices corporels; Équipement de thérapie physique; Pivots dentaires; Bandages plâtrés à usage orthopédique; Sondes à usage médical; Dispositifs de protection contre les rayons X [rayons de Röntgen], à usage médical; Pompes à usage médical; Lampes à quartz à usage médical; Appareils de radiologie à usage médical; Écrans radiologiques à usage médical; Appareils de radiothérapie; Ampoules radiogènes à usage médical; Récipients pour l'application de médicaments; Respirateurs pour la respiration artificielle; Appareils de réanimation; Appareils Roentgen à usage médical; Scies à usage chirurgical; Scalpels; Ciseaux pour la chirurgie; Oreillers contre l'insomnie; Tensiomètres/ Tensiomètres/ Tensiomètres; Spiromètres [appareils médicaux]; Crachoirs à usage médical; Attelles [chirurgie]; Champs opératoires [draps stériles]; Stéthoscopes; Bas pour les varices; Camisoles de force; Brancards roulants; Supports pour pieds plats; Appareils et instruments chirurgicaux; Draps chirurgicaux; Implants artificiels; Éponges chirurgicales; Suspensoirs [bandages]; Matériel de suture; Aiguilles pour sutures; Bocks à injections; Seringues médicales; Anneaux pour calmer ou faciliter la dentition; Appareils de test à usage médical/appareils destinés à l'analyse médicale; Coussinets thermiques pour premiers soins; Compresses thermoélectriques [chirurgie]; Thermomètres à usage médical; Fils de chirurgiens; Embouts de béquilles pour infirmes; Gratte-langue; Appareils de tractions à usage médical; Trocarts; Bandages herniaires; Lampes à rayons ultraviolets à usage médical; Ceintures ombilicales; Sondes urétrales; Seringues urétrales; Urinaux; Appareils et instruments urologiques; Seringues utérines; Seringues vaginales; Vaporisateurs à usage médical/ Vaporisateurs à usage médical; Appareils et instruments vétérinaires; Vibromasseurs; Poches à eau à usage médical; Radiographies à usage médical; Tubes à rayons Roentgen à usage médical; Aucun des produits précités ne comprenant de cuillers pour l'administration de médicaments.

12: Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; Transporteurs aériens; Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique; Avions; Coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; Ballons aérostatiques; Aéroglisseurs; Pompes à air [accessoires de véhicules]; Véhicules aériens; Aéronefs; Ambulances; Avions amphibies; Dispositifs anti-éblouissants pour véhicules / dispositifs antireflets pour véhicules; Chaînes antidérapantes; Alarmes antivol pour véhicules; Antivols pour véhicules; Carrosseries pour automobiles; Chaînes pour automobiles; Châssis pour automobiles; Capots pour automobiles; Pneus pour véhicules à moteur; Voitures; Fusées d'essieux; Essieux; Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; Frettes de moyeux; Chalands; Paniers spéciaux pour bicyclettes; Sonnettes pour bicyclettes, cycles / sonnettes de bicyclettes / sonnettes de cycles / systèmes d'avertissement sonores pour cycles; Selles de bicyclettes / selles de cycles; Béquilles de bicyclettes / béquilles pour bicyclettes, cycles [pièces de bicyclettes, cycles]; Pneus de bicyclettes [pneus] / pneus de cycles [pneus] / pneus pour bicyclettes, cycles / pneus pour bicyclettes, cycles; Bicyclettes / cycles; Gaffes [marine]; Bateaux; Carrosseries; Bogies pour wagons de chemins de fer; Garnitures de freins pour véhicules; Segments de freins pour véhicules; Sabots de freins pour véhicules; Freins pour bicyclettes, cycles / freins de bicyclettes / freins de cycles; Freins de véhicules; Tampons de choc [matériel ferroviaire roulant]; Pare-chocs pour automobiles; Appareils et installations de transport par câbles; Caissons [véhicules]; Autocaravanes; Bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; Caravanes; Wagons; Cabines pour installations de transport par câbles; Charrettes; Enveloppes de pneus; Roulettes pour chariots [véhicules]; Chariots de coulée; Chaînes pour bicyclettes, cycles / chaînes de bicyclettes / chaînes de cycles; Télésièges; Chariots de nettoyage; Taquets [marine]; Embrayages pour véhicules terrestres; Bétonnières automobiles; Bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; Accouplements pour véhicules terrestres; Capotes pour voitures d'enfants / capotes ajustées pour voitures d'enfants / capotes de poussettes / capotes de landaus [poussettes]; Carters pour organes de véhicules terrestres [autres que pour moteurs]; Manivelles de cycles; Cyclecars; Moyeux pour roues de bicyclette; Garde-boue pour cycles; Béquilles de cycles; Bossoirs pour bateaux; Tricycles de livraison / triporteurs; Wagons-restaurants; Buffets roulants [voitures]/ Buffets roulants [voitures]; Indicateurs de direction pour bicyclettes; Signaux indicateurs de direction pour véhicules terrestres/ Signaux indicateurs de direction pour véhicules terrestres; Ballons dirigeables/ Ballons dirigeables/ Ballons dirigeables; Dispositifs pour dégager les bateaux; Portes de véhicules; Dragueurs [bateaux]; Garde-jupes pour cycles; Chaînes de commande pour véhicules terrestres; Machines motrices pour véhicules terrestres; Sièges éjectables (pour avions); Véhicules électriques; Motrices pour véhicules terrestres / moteurs pour véhicules terrestres; Défenses pour navires [pare-battage]; Bacs [bateaux]; Boudins de bandages de roues de chemins de fer/ Boudins de bandages de roues de chemins de fer/ Boudins de bandages de roues de chemins de fer/ Boudins de bandages de roues de chemins de fer; Cadres pour bicyclettes, cycles / cadres de bicyclettes / cadres de cycles; Roues libres pour véhicules terrestres; Funiculaires; Cheminées de locomotives; Cheminées de navires; Boîtes de vitesse de véhicules terrestres; Engrenages pour véhicules terrestres; Engrenages de cycles; Charrettes de golf; Chariots de manutention; Guidons pour bicyclettes, cycles / guidons de bicyclettes / guidons de cycles; Appuie-tête pour sièges de véhicules; Capots de moteurs pour véhicules; Capotes de véhicules; Avertisseurs sonores pour véhicules; Chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; Enjoliveurs; Moyeux pour roues de véhicules / moyeux de roues de véhicules; Circuits hydrauliques pour véhicules; Hydroglisseurs; Plans inclinés pour bateaux; Chambres à air pour cycles; Chambres à air pour pneumatiques; Moteurs à réaction pour véhicules terrestres; Traîneaux à pied; Chaloupes; Chariots élévateurs / chariots élévateurs à fourche; Locomotives; Camions; Porte-bagages pour véhicules; Filets porte-bagages pour véhicules; Véhicules militaires de transport; Roues de bennes; Vélomoteurs; Autobus/ Autocars; Voitures à moteur / voitures; Autocars; Motocyclettes; Moteurs de cycles; Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Garde-boues; Dispositifs antidérapants pour pneus de véhicules; Rames de bateaux; Omnibus; Pagaies; Coffres spéciaux pour véhicules à deux roues; Parachutes; Pédales de cycles; Pneus / bandages pleins, pour roues de véhicules; Pontons; Hublots; Mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; Pompes pour bicyclettes, cycles / pompes de bicyclettes / pompes de cycles; Capotes de poussettes / capotes pour voitures d'enfants; Poussettes / voitures d'enfants / landaus [voitures d'enfants]; Attelages de wagons; Rétroviseurs; Démultiplicateurs pour véhicules terrestres; Véhicules frigorifiques; Wagons frigorifiques/ Wagons frigorifiques; Véhicules télécommandés (autres que les jouets); Trousses pour la réparation des chambres à air; Avertisseurs de marche arrière pour véhicules; Jantes pour roues de véhicules / jantes de roues de véhicules; Jantes pour roues de bicyclettes, cycles / jantes de bicyclettes / jantes de cycles; Matériel roulant de funiculaires; Véhicules sur rail; Tolets; Gouvernails; Housses de selles pour vélos ou motos; Selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; Propulseurs à hélice; Propulseurs à hélice pour bateaux; Hélices de navires; Godilles; Hydravions; Housses de sièges de véhicules; Harnais de sécurité pour sièges de véhicules; Navires; Coques de bateaux; Amortisseurs pour automobiles; Ressorts d'amortisseurs pour véhicules; Chariots à provisions; Sidecars; Remonte-pentes; Couchettes pour véhicules; Wagons-lits; Traîneaux [véhicules]; Autoneiges; Véhicules spatiaux; Espars [marine]; Clous pour pneus; Tendeurs de rayons de roues; Rayons pour bicyclettes, cycles / rayons de bicyclettes / rayons de cycles; Voitures de sport; Arroseuses [véhicules]; Appareils à gouverner pour navires / appareils à gouverner de navires; Volants pour véhicules; Pare-soleil [stores] pour automobiles; Amortisseurs de suspension pour véhicules; Hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]/hayons électriques [parties de véhicules terrestres]; Téléphériques/ Téléphériques; Tombereaux; Couples en bois pour navires; Dispositifs de culbutage [parties de wagons et de camions]; Bennes de camions; Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; Barres de torsion pour véhicules; Locomobiles; Tracteurs; Attelages de remorques pour véhicules; Remorques [véhicules]; Tramways; Chaînes motrices pour véhicules terrestres; Arbres de transmission pour véhicules terrestres; Transmissions pour véhicules terrestres; Bandes de roulement pour le rechapage des pneus; Bandes de roulement pour véhicules [de type "tracteur] / bandes de roulement pour véhicules [courroies à rouleau]; Tricycles; Chariots / draisines à bras; Pneus sans chambre à air pour cycles; Turbines pour véhicules terrestres; Chariots à deux roues / chariots à bagages / brouettes; Pneus pour roues pour véhicules; Trains pour véhicules; Garnitures intérieures de véhicules [capitonnage]; Valves pour pneus de véhicules; Fourgonnettes; Pare-chocs de véhicules; Châssis de véhicules; Housses de véhicules; Marchepieds de véhicules; Sièges de véhicules; Ressorts de suspension pour véhicules; Rayons de roues de véhicules; Pneumatiques pour véhicules; Roues de véhicules; Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; Wagonnets; Véhicules nautiques; Brouettes; Fauteuils roulants pour transport de personnes à mobilité réduite; Roues de cycles; Vitres de véhicules; Pare-brise; Essuie-glaces; Yachts; Aucun des produits précités ne comprenant de porte-skis pour voitures.

16: Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures; Photographies; Papeterie; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matériel pour les artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); Caractères d'imprimerie; Clichés; Plaques à adresses pour machines à adresser; Timbres [tampons] à adresse; Machines à imprimer des adresses; Bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; Distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Porte-affiches en papier ou en carton; Albums/ Albums; Almanachs; Faire-part [papeterie]; Appareils pour le collage des photographies; Aquarelles [tableaux] et peintures à l'eau [tableaux]; Hottes d' aquariums; Modèles architecturaux; Tables (arithmétiques), tables (à calculer); Godets pour la peinture; Atlas; Langes en papier ou en cellulose; Couches-culottes en papier et en cellulose pour bébés, couches-culottes jetables en papier et en cellulose pour bébés, langes jetables en papier et en cellulose pour bébés; Langes en papier ou en cellulose [à jeter]; Sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Sachets pour la cuisson par micro-ondes; Billes pour stylos; Bavoirs en papier; Onglets [reliure]; Coupes biologiques pour la microscopie (matériel d'enseignement); Tableaux noirs; Buvards; Plans / plans; Appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau]; Articles pour reliures; Reliures; Serre-livres; Livrets; Marque-pages; Livres; Enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles; Emballages en papier ou en carton pour bouteilles; Boîtes en carton ou en papier; Coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; Calendriers; Toiles pour la peinture; Papier carbone; Cartonnages; Tubes en carton; Carton; Cartes/ Cartes; Coffrets à cachets [timbres]; Catalogues; Craie pour la lithographie; Porte-craie; Crayons fusains; Baguettes pour tableaux, non électroniques; Chromos/ Chromos; Bagues de cigares; Planchettes à pince [articles de bureau]; Agrafes de bureau/ Agrafes de bureau; Toile pour reliures/ Toile pour reliures; Dessous de verre en papier; Journaux de bandes dessinées; Compas de tracé; Châssis à composer [imprimerie]; Cornets de papier; Papier à copier; Fils pour reliures/ Fils pour reliures; Liquides correcteurs [articles de bureau]; Encres à corriger [héliographie]; Étuis [papeterie] et emballages [papeterie]; Crémières [petits vases] en papier; Imprimantes à cartes de crédit non électriques; Diagrammes; Dossiers [papeterie]; Appareils pour plastifier des documents [articles de bureau]; Papier d'armoire (parfumé ou non); Planches à dessin; Instruments de dessin; Fournitures pour le dessin; Blocs à dessin; Stylos pour le dessin; Punaises; Règles à dessin; Trousses à dessin; Équerres à dessin; Tés à dessin; Duplicateurs; Élastiques de bureau; Papier pour électrocardiographes/ Papier pour électrocardiographes; Galvanotypes; Modèles de broderie; Planches à graver; Gravures; Machines de bureau pour cacheter les enveloppes; Enveloppes [papeterie]; Produits pour effacer; Grilles d'effaçage [gabarits]; Échoppes pour graver à l'eau-forte; Eaux-fortes [gravures]; Étoffes pour reliures; Serviettes de toilette en papier; Statuettes en papier mâché; Classeurs [articles de bureau]; Papier-filtre; Matériel de filtrage en papier; Doigtiers [articles de bureau]; Fanions [en papier]; Plioirs [articles de bureau]; Chemises pour documents; Formulaires; Stylos; Machines pour l'affranchissement [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement]; Pistolets pour le tracé de courbes; Galées [typographie]; Sacs à ordure [en papier ou en matières plastiques]/ Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Cartes géographiques; Colles pour la papeterie ou le ménage/ Colles pour la papeterie ou le ménage; Gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage; Peignes à veiner; Dessins; Représentations graphiques; Reproductions graphiques; Cartes de vœux; Toiles gommées destinées à la papeterie; Bandes gommées [papeterie]; Gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage; Appareils à main à étiqueter; Mouchoirs de poche en papier; Appuie-main pour peintres; Modèles d'écriture; Cartons à chapeaux [boîtes]; Hectographes; Coupes histologiques [matériel d'enseignement]; Porte-chéquiers; Supports à timbres [cachets]; Rouleaux pour peintres en bâtiment; Fiches de classement; Répertoires; Encres de chine; Aquariums d'appartement/réservoirs [aquariums d'appartement]; Terrariums d'appartement (vivarium); Bâtons d'encre; Pierres d'encre; Encres; Tampons encreurs; Rubans encreurs; Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs; Toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents; Toiles d'encrage pour duplicateurs; Écritoires; Encriers; Ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; Étiquettes en papier ou en carton; Registres de comptabilité [livres]; Bacs à courrier; Pierres lithographiques; Objets d'art lithographiés; Lithographies; Biblorhaptes; Papier lumineux; Revues [périodiques]; Manifolds; Manuels; Craie à marquer; Dessous de chopes à bière; Appareils et machines à reproduire des textes dactylographiés au moyen de stencils; Argile à modeler; Matériaux à modeler; Pâte à modeler; Cires à modeler non à usage dentaire; Mouilleurs de bureau; Humecteurs [articles de bureau]; Cartes de vœux musicales; Mouchoirs pour se démaquiller en papier/ Mouchoirs pour se démaquiller en papier; Circulaires; Journaux; Plumes à écrire; Plumes à écrire en or; Carnets; Numéroteurs; Chiffres [caractères d'imprimerie]; Tampons d'oblitération/ Composteurs; Perforeuses de bureau; Articles de bureau à l'exception des meubles; Oléographies; Matériaux d'emballage en fécule ou amidon; Blocs [papeterie]; Boîtes de peinture [matériel scolaire]; Pinceaux; Brosses pour peintres; Chevalets de peintre; Tableaux [peintures] encadrés ou non; Palettes pour peintres; Brochures; Pantographes [instruments de dessin]; Nœuds en papier [papeterie]; Crochets de bureau; Filtres à café en papier; Papier pour radiogrammes; Papier pour appareils d'enregistrement; Coupe-papier [articles de bureau]/ Coupe-papier [articles de bureau]/ Coupe-papier [articles de bureau]; Rubans en papier; Feuilles [papeterie]; Déchiqueteurs de papier [article de bureau]; Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; Papier; Trombones à papier; Presse-papiers; Papier mâché; Papier-parchemin; Pochettes pour passeports; Pastels [crayons]; Patrons pour la couture; Patrons pour la confection de vêtements; Trousses, plumiers à stylos et stylos à bille; Agrafes de porte-plume; Essuie-plumes; Porte-crayons; Porte-mines; Mines de crayons; Taille-crayons (électriques ou non électriques); Machines taille-crayons [électriques ou non électriques]; Crayons; Porte-plume; Plumes [articles de bureau]; Cartons perforés pour métiers Jacquard; Périodiques; Photogravures; Supports pour photographies; Photographies; Images; Écriteaux en papier ou en carton; Sets de table en papier; Films à bulles en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement); Pellicules autocollantes en matières plastiques, extensibles, à des fins de palettisation / pellicules autocollantes en matières plastiques, extensibles, à des fins de palettisation; Pellicules en matières plastiques pour l'emballage; Matières plastiques pour le modelage; Portraits; Timbres-poste; Cartes postales; Affiches; Produits de l'imprimerie; Publications imprimées; Horaires imprimés; Blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles; Réglettes [composteurs]; Clichés; Imprimeries portatives [articles de bureau]; Caractères d'imprimerie; Planches [gravures]; Prospectus; Emporte-pièce [articles de bureau]; Rouleaux de machines à écrire; Rosaires / chapelets; Gommes à effacer; Fournitures scolaires; Grattoirs de bureau; Matières à cacheter; Machines à cacheter de bureau; Timbres à cacheter; Pains à cacheter; Cire à cacheter; Sceaux [cachets]; Rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Cellulose régénérée (Feuilles de -) pour l'emballage; Écussons [cachets en papier]; Enseignes en papier ou en carton; Papier d'argent; Crayons d'ardoise; Chansonniers; Bobines pour rubans encreurs; Carrelets [règles]; Tampons pour sceaux; Plaques à timbrer; Timbres [cachets]; Supports pour plumes et crayons; Brocheuses [papeterie]; Colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage; Papeterie; Stéatite [craie pour tailleurs]; Lettres d'acier; Plumes d'acier; Étuis pour patrons; Pochoirs; Stencils; Gabarits [papeterie]; Autocollants [articles de papeterie]; Nappes de table en papier; Linge de table en papier; Ronds de table en papier; Serviettes de table en papier; Cavaliers pour fiches; Craie pour tailleurs; Matériel didactique autre qu'appareils; Éphémérides; Globes; Tickets [billets]; Papier hygiénique/ Papier hygiénique; Serviettes en papier; Toile à calquer; Pointes à tracer pour le dessin; Papier calque; Calques; Décalcomanies à frottements/ Décalcomanies à frottements; Transparents [papeterie]; Plateaux pour ranger et compter la monnaie; Caractères d'imprimerie [chiffres et lettres] et lettres [caractères d'imprimerie]; Touches de machines à écrire; Rubans pour machines à écrire; Machines à écrire (électriques ou non électriques); Appareils à vigneter; Feuilles de viscose pour l'emballage; Papier paraffiné; Carton de pâte de bois [papeterie]; Papier de bois; Papier d'emballage et d'empaquetage; Bracelets pour instruments à écrire; Effaceurs pour tableaux; Brosses pour l'écriture; Nécessaires pour écrire [écritoires]; Nécessaires pour écrire [papeterie]; Craie à écrire; Instruments d'écriture; Fournitures pour écrire; Livres pour le dessin et l'écriture; Blocs de papier à lettres/blocs-correspondance; Papier à lettre; Ardoises pour écrire; Papier Xuan [pour peinture et calligraphie chinoises]; Aucun des produits précités ne comprenant de cache-pot en papier.

17: Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; Produits en matières plastiques mi-ouvrées; Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; Tuyaux flexibles non métalliques; Résines acryliques [produits semi-finis]; Rubans adhésifs, autres que pour la papeterie et non à usage médical ou domestique, bandes adhésives autres que pour papeterie et non à usage médical ou domestique; Toile d'amiante; Revêtements d'amiante; Tissus d'amiante; Feutre d'amiante; Filaments d'amiante/ Filaments d'amiante/ Filaments d'amiante; Cartons d'amiante/ Cartons d'amiante; Tresses d'amiante; Papiers d'amiante; Rideaux de sécurité en amiante/ Rideaux de sécurité en amiante; Paravents d'amiante pour pompiers; Draps d'amiante; Ardoise d'amiante/ Ardoise d'amiante; Semelles d'amiante; Sachets [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage; Balata; Joints en caoutchouc pour bocaux; Écorces pour l'isolation acoustique; Matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières; Matières mi-ouvrées pour garnitures de freins; Tuyaux en toile; Fibres de carbone, autres qu'à usage textile; Matières à étouper; Acétate de cellulose mi-ouvré; Compositions chimiques pour obturer les fuites; Clapets en caoutchouc; Garnitures d'embrayages; Matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur; Armatures pour conduites d'air comprimé non métalliques; Tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules; Cordons en caoutchouc; Coton à étouper; Joints de cylindres; Diélectriques [isolants]; Bourrelets d'étanchéité; Ébonite/ Ébonite; Moules en ébonite/ Moules en ébonite/ Moules en ébonite/ Moules en ébonite; Fils élastiques, non pour textiles; Matières de remplissage pour joints de dilatation/matières de remplissage pour joints de dilatation; Tissus en fibres de verre, pour isolation / tissus en fibres de verre pour isolation; Fibres de verre pour isolation / fibres de verre, pour isolation; Matières filtrantes [matières plastiques ou mousses mi-ouvrées]; Tuyaux d'incendie; Tuyaux flexibles non métalliques; Barrières flottantes antipollution; Pique-fleurs en mousse [produits semi-finis]; Feuilles de cellulose régénérée autres que pour l'emballage, feuilles de cellulose recyclée autres que pour l'emballage; Feuilles métalliques isolantes/ Feuilles métalliques isolantes; Joints statiques, garnitures de joint, joints; Laine de verre pour l'isolation; Gutta-percha; Fers à cheval non métalliques; Tuyaux en matières textiles; Tissus isolants; Feutre pour l'isolation; Gants isolants; Matériaux isolants; Huile isolante pour transformateurs; Huiles isolantes; Peintures isolantes; Papier isolant; Enduits isolants; Bandes isolantes/ Bandes isolantes; Vernis isolant; Isolateurs; Isolants pour câbles; Isolateurs pour conduites d'électricité; Isolateurs pour voies ferrées; Raccords non métalliques pour tuyaux; Caoutchouc; Lut; Mica brut ou mi-ouvré; Laine minérale [isolant]; Produits calorifuges; Matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques; Capitons en caoutchouc ou en matières plastiques/ Capitons en caoutchouc ou en matières plastiques; Papier pour condensateurs électriques; Garnitures d'étanchéité/garnitures de joints pour tuyaux; Manchons de tuyaux non métalliques; Fibres de plastique, non à usage textile / fibres de plastique, non pour textiles; Pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage; Feuilles en matières plastiques à usage agricole; Matières plastiques mi-ouvrées; Armatures non métalliques pour conduites; Anneaux en caoutchouc; Gomme pour le rechapage des pneus/ Gomme pour le rechapage des pneus; Manchons en caoutchouc pour la protection des pièces de machines/manchons en caoutchouc pour la protection des pièces de machines; Bouchons en caoutchouc; Gomme brute ou mi-ouvrée, caoutchouc brut ou mi-ouvré; Mastics pour joints; Rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; Tampons amortisseurs en caoutchouc/ Tampons amortisseurs en caoutchouc; Laine de scorie [isolant]; Matériaux insonorisants; Butoirs en caoutchouc; Substances isolantes contre l'humidité dans les bâtiments; Résines artificielles [produits semi-finis]/ Résines artificielles [produits semi-finis]; Caoutchouc synthétique; Fils à souder en matières plastiques/ Fils à souder en matières plastiques; Fils en matières plastiques non à usage textile; Fils de caoutchouc non à usage textile; Valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; Feuilles de viscose autres que pour l'emballage; Fibre vulcanisée/ Fibre vulcanisée/ Fibre vulcanisée; Rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; Tuyaux d'arrosage; Garnitures d'étanchéité; Bagues d'étanchéité, bagues de rembourrage; Matières à calfeutrer; Aucun des produits précités n'incluant l'amiante.

18: Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; Peaux d'animaux; Malles et valises; Parapluies, parasols et cannes; Fouets et sellerie; Peaux d'animaux / peaux; Mallettes pour documents; Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir, pour l'emballage / enveloppes, en cuir, pour l'emballage / pochettes, en cuir, pour l'emballage; Sacs de campeurs; Sacs d'alpinistes; Sangles de cuir; Sacs de plage; Mors [harnachement]; Œillères [harnachement]/ Œillères [harnachement]; Boîtes en cuir ou en carton-cuir; Boîtes en fibre vulcanisée; Brides pour chevaux; Bridons; Porte-documents; Croupons; Cannes, cannes de marche; Porte-cartes [portefeuilles]; Caisses en cuir ou en carton-cuir; Boîtes, en cuir, pour ressorts et boîtes, en cuir, pour ressorts à lame; Martinets [fouets]; Peaux d'animaux de boucherie; Bourses en maille non en métaux précieux; Peau de chamois, autre que pour le nettoyage; Mentonnières [bandes en cuir]; Colliers pour animaux; Couvertures en peaux [fourrures]; Couvertures pour animaux/ Habits pour animaux de compagnie; Housses de selles d'équitation/ Tapis de selles d'équitation; Peaux corroyées; Colliers pour chiens; Attaches de selles; Armatures de parapluies ou de parasols; Fourrures [peaux d'animaux]/ Fourrures [peaux d'animaux]; Revêtements de meubles en cuir; Gibecières [accessoires de chasse]; Sacs-housses pour vêtements pour le voyage; Baudruche/ Baudruche; Têtières/ Têtières; Carcasses de sacs à main; Sacs à main; Garnitures de harnachement en fer; Garnitures de harnachement non en métaux précieux; Bourrellerie; Courroies de harnais/ Courroies de harnais; Boîtes à chapeaux en cuir; Havresacs; Couvertures de chevaux; Colliers de chevaux; Similicuir; Étuis pour clés (maroquinerie); Chevreau; Genouillères pour chevaux; Laisses; Laisses/ Cordons en cuir/ Laisses; Lanières de cuir, sangles de cuir; Fils en cuir/ Fils en cuir; Cuir brut ou mi-ouvré; Carton-cuir; Moleskine [imitation du cuir]; Bâtons d'alpinistes / alpenstocks; Porte-musique; Muselières; Filets à provisions; Musettes à fourrage; Coussins de selles d'équitation; Parasols; Pièces en caoutchouc pour étriers; Portefeuilles; Bourses; Sacs autres qu'en métaux précieux; Rênes; Selles pour chevaux; Sac à dos; Arçons de selles; Articles de sellerie; Sacs d'écoliers / cartables; Sacs pour faire les courses; Bandoulières [courroies] en cuir; Porte-bébés hamac; Étrivières; Lanières pour patins à roulettes; Buffleterie; Courroies en cuir [sellerie]; Poignées de valises; Valises; Sacoches à outils (vides); Traits [harnachement]; Fourre-tout; Sets de voyage [maroquinerie]; Coffres de voyage; Garnitures de cuir pour meubles/ Garnitures de cuir pour meubles; Malles; Fourreaux de parapluies; Poignées de parapluies; Baleines pour parapluies ou parasols; Anneaux pour parapluies; Cannes de parapluies; Parapluies; Mallettes; Valves en cuir; Coffrets destiné à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; Poignées de cannes; Cannes-sièges; Sacs à roulettes; Fouets; Aucun des produits précités n'incluant des boyaux pour saucisses.

19: Matériaux de construction non métalliques; Tuyaux rigides non métalliques pour la construction; Asphalte, poix et bitume; Constructions transportables non métalliques; Monuments non métalliques; Colonnes d'affichage [non métalliques]; Agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériau de construction]; Albâtre; Verre d'albâtre; Cornières non métalliques; Aquariums [constructions]; Gravier pour aquariums; Sable pour aquariums; Tonnelles (construction); Pierre artificielle; Ciment d'asbeste; Mortier d'amiante; Asphalte; Matériaux de pavage en asphalte; Volières [constructions] non métalliques; Balustres; Balises non métalliques, non lumineuses; Poutres non métalliques; Installations de stationnement de bicyclettes, non métalliques / installations, non métalliques, pour stationnement de bicyclettes; Liants pour le briquetage/ Liants pour le briquetage; Liants pour l'entretien des routes; Bitume; Enduits bitumineux pour toitures; Produits bitumeux pour la construction; Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; Tuyaux d'embranchement non métalliques; Briques; Carton bitumé; Verre de construction; Matériaux de construction non métalliques; Panneaux pour la construction non métalliques; Papier de construction; Pierres de construction; Bois de construction; Constructions non métalliques; Constructions transportables non métalliques; Bustes en pierre, en béton ou en marbre; Cabines de bain non métalliques; Caissons pour la construction sous l'eau; Marnes calcaires; Vasistas non métalliques; Merrains/ Merrains; Plafonds non métalliques; Ciment pour hauts fourneaux; Ciment pour fourneaux; Poteaux en ciment; Plaques de ciment; Ciment; Poulaillers non métalliques; Capuchons de cheminées non métalliques; Mitres de cheminées non métalliques; Conduites de cheminées non métalliques; Cheminées [non métalliques]; Argile; Ballast; Goudron de houille; Enduits [matériaux de construction]; Béton; Éléments de construction en béton; Liège aggloméré; Corniches non métalliques; Glissières de sécurité non métalliques pour routes; Plongeoirs non métalliques; Cadres de portes non métalliques; Panneaux de portes non métalliques; Portes non métalliques; Tuyaux de drainage non métalliques; Clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques; Conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; Terre à briques; Baraques de foires; Feutre pour la construction; Clôtures non métalliques; Figurines [statuettes] en pierre, béton ou marbre; Pierres réfractaires; Chamotte (matériaux réfractaires au feu); Enduits de ciment pour l'ignifugation; Noues non métalliques pour la construction; Pontons flottants non métalliques pour l'amarrage de bateaux; Carreaux, non métalliques / carrelages, non métalliques; Sols non métalliques; Portes battantes non métalliques; Moules pour la fonderie non métalliques; Structures, non métalliques, pour construction / structures de construction, non métalliques; Baguettes en bois pour le lambrissage; Portails non métalliques; Géotextiles; Billes de verre destinées au marquage routier/ Billes de verre destinées au marquage routier; Granit; Gravier; Dalles funéraires non métalliques; Pierres tombales/ Pierres tombales; Châssis de serres non métalliques/châssis horticoles non métalliques; Serres transportables non métalliques; Tuyaux de descente non métalliques; Gouttières non métalliques; Gypse; Arêtiers de toits; Baraques; Moustiquaires [châssis] non métalliques; Verre isolant [construction]; Jalousies non métalliques; Poutrelles non métalliques; Lattes non métalliques; treillis non métalliques, treillage non métallique; Rallonges de cheminées non métalliques; Boîtes aux lettres en maçonnerie; Chaux; Liais [pierre]/ Liais [pierre]; Lambris, non métalliques, pour la construction, parements, non métalliques, pour la construction, revêtements, non métalliques, pour la construction, panneaux de façades, non métalliques, pour la construction, surfaçages, non métalliques, pour la construction; Linteaux non métalliques; Pavés lumineux; Macadam; Ciment magnésien; Couvercles de trous d'homme non métalliques; Manteaux de cheminées non métalliques; Bois façonnés; Marbre; Mâts [poteaux] non métalliques; Matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées; Plaques commémoratives non métalliques; Monuments non métalliques; Bittes d'amarrage non métalliques; Mortier pour la construction/ Mortier pour la construction; Mosaïques pour la construction; Bois propre à être moulé/ Bois propre à être moulé; Moulures, non métalliques, pour construction; Moulures, non métalliques, pour corniches; Signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique; Olivine pour la construction; Cabines pour la peinture au pistolet non métalliques; Palissades non métalliques; Carton pour la construction/ Carton pour la construction; Lames de parquets; Parquets; Cloisons non métalliques; Blocs de pavage en matériaux non métalliques; Dalles de pavage non métalliques/dalles non métalliques; Conduites forcées [non métalliques]; Perchoirs; Porcheries non métalliques; Pieux, non métalliques / palplanches, non métalliques; Poix; Planches [bois de construction]; Plâtre; Glaces [vitres] pour la construction; Quais préfabriqués non métalliques; Contreplaqué; Marquises [construction] non métalliques; Poteaux non métalliques; Poteaux non métalliques pour lignes électriques; Argile de potier; Matières premières pour la céramique; Étrésillons; Traverses de chemins de fer non métalliques; Craie brute; Roseau pour la construction; Matériaux réfractaires; Armatures non métalliques pour la construction; Tuyaux rigides non métalliques [construction]; Matériaux pour le revêtement des chaussées; Feuilles et bandes en matières synthétiques pour le marquage de routes; Cristal de roche/ Quartz; Rampes de lancement de fusées non métalliques; Couvertures de toits non métalliques; Cornières pour toitures non métalliques; Ardoises pour toitures; Toitures non métalliques; Moellons; Verre armé; Sable [à l'exception du sable pour fonderie]; Grès pour la construction; Tuyaux en grès; Bois de sciage; Échafaudages; Voliges; Schistes; Bardeaux; Coffrages pour le béton non métalliques; Volets non métalliques; Panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques; Silice [quartz]; Seuils non métalliques; Silos non métalliques; Sable argentifère; Patinoires [constructions] non métalliques; Laitiers [matériaux de construction]; Pierres de scories/ Pierres de scories; Ardoise; Poudre d'ardoise; Étables; Vitraux; Escaliers non métalliques; Marches d'escaliers non métalliques; Statues en pierre, en béton ou en marbre; Pierre; Limons [parties d'escaliers] non métalliques; Piscines [constructions non métalliques]; Réservoirs en maçonnerie; Goudron; Bandes goudronnées pour la construction; Poteaux télégraphiques non métalliques; Cabines téléphoniques non métalliques; Terre cuite; Tuiles non métalliques; Carreaux non métalliques pour la construction/carreaux muraux non métalliques pour la construction; Clôtures pour tombes ou caveaux, non métalliques / clôtures pour caveaux ou tombes, non métalliques; Monuments funéraires non métalliques; Tombes non métalliques; Stèles funéraires non métalliques; Tuf; Caveaux non métalliques; Bois de placage; Rails en vinyle [matériaux de construction]; Lambris non métalliques; Revêtements de murs [construction] non métalliques; Revêtements de parois [construction] non métalliques; Clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques; Conduites d'eau, non métalliques / conduites d'eau non métalliques; Cadres de fenêtres non métalliques; Carreaux de fenêtre [à l'exclusion du verre pour vitres de véhicules]; Vitres [verre de construction]; Fenêtres non métalliques; Bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques/ Bois façonnés; Boiseries; Pavés en bois; Carton de pâte de bois pour la construction; Bois de placage et placages; Bois mi-ouvré; Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; Ouvrages de tailleurs de pierres; Xylolithe; Aucun des produits précités ne comprenant de baignoires pour oiseaux [structures non métalliques].

22: Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); Matières textiles fibreuses brutes; Poils d'animaux; Marquises en matières synthétiques; Auvents en matières textiles; Sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac; Sacs de lavage de bonneterie; Bandes à lier non métalliques; Liens non métalliques à usage agricole; Attelles, non métalliques, pour manutention de charges / harnais, non métalliques, pour manutention de charges; Câbles non métalliques; Poils de chameau; Cordes de remorquage de véhicules; Fibres de carbone à usage textile; Laine cardée; Fibre de coco/ Fibre de coco/ Fibre de coco; Cocons; Laine peignée; Cordons de suspension; Étoupe de coton; Déchets de coton [bourre] pour le rembourrage ou le capitonnage; Bâches de camouflage; Plumes de duvet; Édredon [plumes]; Fibres de spart; Plumes pour la literie; Plumes pour le rembourrage; Garcettes; Toisons [poils d'animaux]; Matières de rembourrage et de remplissage/ Bourres (rembourrures); Fibres de verre à usage textile; Herbes pour le rembourrage; Cheveux; Hamacs; Chanvre; Sangles de chanvre; Crins de cheval; Jute; Kapok; Rubans de stores vénitiens/ Rubans de stores vénitiens; Liber; Linters; Sacs postaux; Filets de camouflage; Filets; Lacis; Matières d'emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques; Cordes d'emballage; Ficelles d'emballage; Matériaux de rembourrage, ni en caoutchouc ni en matières plastiques; Fibres en matières plastiques à usage textile; Raphia; Fibres de ramie; Coton brut; Matières textiles fibreuses brutes; Lin brut [teillé]; Laine brute ou traitée; Soie brute; Échelles de corde; Cordes; Cordages non métalliques; Sacs [sacs] en matières textiles, pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles, pour l'emballage; Voiles [gréement]; Voiles pour ski à voile; Cordons de fenêtres à guillotine; Sciure de bois; Schappe [bourre]/ Schappe [bourre]; Algues de mer pour le rembourrage/ Varech [matière de rembourrage]; Liens de gerbes non métalliques; Tonte; Fleurets de soie; Sisal; Élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux; Lacets [pièges]; Sangles, non métalliques, de manutention, courroies, non métalliques, de manutention; Paille pour le rembourrage; Habillage en paille pour bouteilles / enveloppes en paille pour bouteilles / emballage, en paille, pour bouteilles; Ficelles; Bandelettes pour attacher la vigne; Bâches; Cloisons d'aérage en toile à voiles goudronnée [pour les mines]; Tentes, bâches; Fibres textiles [fibres] / fibres textiles / fibres textiles; Fils non métalliques à emballer ou à attacher; Étoupe; Ficelle pour filets; Ficelle en papier; Laine de rembourrage [tapisserie]; Bâches de véhicules [non montées]; Fibres de verre de silice à usage textile; Ouate à filtrer; Ouate à filtrer; Ouate pour le rembourrage ou le capitonnage; Ligneuls; Mèches de fouets; Copeaux de bois; Laine de bois; Flocon de laine; Bandes à lier non métalliques; Aucun des produits précités ne comprenant de filets de pêche.

24: Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; Couvertures de lit et de table; Tissus thermocollants; Bannières en matières textiles ou en matières plastiques; Linge de bain (à l'exception des vêtements de bain); Couvertures de lit; Literie [linge]; Jetés de lit/couvre-lits; Couvertures de lit en papier; Linge de lit; Tapis de billards; Étamine de blutoir; Brocarts; Bougran; Fanions en matières textiles ou en matières plastiques; Calicot; Canevas pour la tapisserie ou la broderie; Toiles à fromage; Tissu chenillé; Cheviottes [étoffes]; Étoffes; Dessous de carafes en matières textiles; Cotonnades; Housses non préformées pour meubles; Housses pour coussins; Crêpe [tissu]; Crépon; Embrasses en matières textiles; Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; Damas [étoffe]; Linge ouvré; Portières [rideaux]; Droguet; Édredons [couvre-pieds de duvet]; Tissus élastiques; Spart [tissu]; Chaussures (tissus pour -); Tissus imitant la peau d'animaux; Tissus; Tissus étanches aux gaz pour ballons aérostatiques; Tissus à usage textile; Serviettes de toilette en matières textiles pour le visage; Feutre; Tissus en fibres de verre à usage textile; Matières filtrantes [matières textiles]; Housses pour couvercles de toilettes (tissu); Drapeaux [non en papier]; Flanelle [tissu]; Frise [étoffe]; Revêtements de meubles en matières plastiques/ Revêtements de meubles en matières plastiques; Housses en matières textiles pour meubles; Basins/ Basins; Gaze [tissu]; Essuie-verres; Toiles gommées autres que pour la papeterie; Haire [étoffe]; Mouchoirs de poche en matières textiles; Coiffes de chapeaux; Toile de chanvre; Tissus de chanvre; Linge de maison; Jersey [tissu]; Tissus de jute; Tissus tricotés bouclés; Étiquettes en matières textiles; Lin [tissu]; Tissus pour la lingerie; Étoffes à doublure pour articles chaussants; Doublures [étoffes]; Housses de matelas; Moleskine [tissu]; Moustiquaires; Rideaux; Non-tissés [textile]; Toiles cirées [nappes]; Couvre-oreillers; Taies d'oreillers; Sets de table (non en papier); Matières plastiques [substituts du tissu]; Indienne; Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles; Tissu de ramie; Tissu de rayonne; Flanelle de santé; Draps; Rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; Linceuls; Tissus de soie; Tissus de soie pour patrons d'imprimerie; Sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps]; Tapis de table [non en papier]; Linge de table [non en papier]; Ronds de table [non en papier]; Serviettes de table en tissu/ Serviettes de table en tissu; Chemins de table; Taffetas [tissu]; Matières textiles; Coutil; Toile à matelas; Compresses démaquillantes en matières textiles / serviettes démaquillantes [en tissu] / serviettes démaquillantes en tissu; Serviettes de toilette; Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie/ Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; Couvertures de voyage; Treillis [toile de chanvre]; Tulles; Tissu pour meubles; Velours; Teintures murales en matières textiles / tapisserie [tentures murales], en matières textiles; Gants de toilette; Tissu de laine et étoffe de laine; Zéphyr [tissu]; Aucun des produits précités ne comprenant de marabout [étoffe].

25: Vêtements, chaussures, chapellerie; Tabliers [vêtements]; Lavallières; Langes en matières textiles/ Couches-culottes en tissus; Couches-culottes; Bandanas [foulards]; Peignoirs de bain; Sandales de bain; Souliers de bain; Bonnets de bain; Maillots de bain / maillots de natation; Caleçons de bain; Costumes de plage; Chaussures de plage; Ceintures [habillement]; Bérets; Bavettes non en papier; Boas [tours de cou]; Camisoles; Tiges de bottes; Chaussures de sport; Bottes; Soutiens-gorge; Culottes; Cache-corset; Visières de casquettes/visières solaires/visières [chapellerie]; Casquettes; Chasubles; Vêtements de gymnastique; Vêtements en imitations du cuir; Vêtements en cuir; Vêtements; Manteaux; Protecteurs de col; Cols [vêtements] ou collets; Combinaisons [vêtements]; Corselets; Corsets [vêtements de dessous]; Manchettes/bracelets de force [vêtements]; Habillement pour cyclistes; Faux-cols; Dessous-de-bras; Peignoirs; Couvre-oreilles [habillement]; Espadrilles; Vestes de pêcheurs; Chaussures (ferrures de -)/ Ferrures de chaussures/ Accessoires (pour chaussures); Chaussures de football/bottes de football; Chancelières non chauffées électriquement; Empeignes; Chaussures; Robes; Étoles [fourrures]; Fourrures [vêtements]; Gabardines [vêtements]; Galoches [galoches]; Jarretières; Gaines [sous-vêtements]; Gants [habillement]; Souliers de gymnastique; Demi-bottes; Carcasses de chapeaux; Chapeaux; Bandeaux pour la tête [habillement]; Chapellerie; Talonnettes pour chaussures/ Talonnettes pour bottes/ Souliers (talons pour); Talonnettes pour les bas/ Talonnettes pour les bas; Talons; Capuchons [vêtements]; Bonneterie; Premières; Vestes; Pulls; Pulls [plastrons]/ Chemisettes; Tricots [vêtements]; Brodequins; Layettes; Knickers; Livrées; Manipules [liturgie]; Costumes de mascarade; Mitres [habillement]/ Mitres [habillement]; Mitaines; Ceintures porte-monnaie [habillement]; Vêtements pour automobilistes; Manchons [habillement]; Cravates; Souliers (antidérapants pour)/ Dispositifs antidérapants pour bottes/ Antidérapants pour chaussures; Vêtements de dessus; Combinaisons, sarraus; Paletots / pardessus / manteaux de demi-saison; Caleçons [vêtements]; Vêtements en papier; Parkas; Pèlerines; Pelisses; Jupons; Pochettes [habillement]; Poches de vêtements; Pull-overs; Pyjamas; Vêtements confectionnés; Doublures confectionnées [parties de vêtements]; Sandales; Saris; Écharpes; Foulards / écharpes; Châles; Plastrons de chemises; Empiècements de chemises; Chemises; Souliers; Bonnets de douche; Maillots de gymnastique et de sport; Chaussures de ski; Jupes; Calottes; Chaussons; Combinaisons [vêtements de dessous]; Fixe-chaussettes; Chaussettes; Semelles; Guêtres; Souliers de sport; Jarretelles; Bas; Crampons de chaussures de football; Vareuses; Costumes; Bretelles pour vêtements [bretelles]; Bas sudorifuges; Sous-vêtements sudorifuges [lingerie] / sous-vêtements antitranspirants / lingerie antitranspirante; Pull-overs; Bodys [vêtements de dessous]; Tee-shirts; Collants; Bouts de chaussures; Toges; Hauts-de-forme; Sous-pieds; Pantalons; Turbans; Slips; Sous-vêtements/linge de corps; Uniformes; Voilettes; Gilets; Imperméables; Trépointes de chaussures/ Chaussures (trépointes de -)/ Trépointes de chaussures; Combinaisons pour ski nautique; Guimpes [vêtements]; Sabots [chaussures]; Aucun des produits précités ne comprenant de mantilles.

27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; Tentures murales non en matières textiles; Gazon artificiel; Tapis de bain; Sous-tapis; moquettes, paillassons; Tapis pour automobiles/ Tapis pour automobiles; Paillassons; Revêtements de sol; Linoléum; Nattes de corde tissée pour pistes de ski; Nattes; Tapis antiglisse; Nattes de roseau; Tapisserie [tentures murales], non en matières textiles / tentures murales, non en matières textiles; Revêtements de sols en vinyle; Papiers peints; Aucun des produits précités ne comprenant de tapis de gymnastique.

28: Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; Décorations pour arbres de Noël; Pistolets à air [jouets]; Jeux automatiques [machines] à prépaiement; Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; Articles de gymnastique; Matériel pour le tir à l'arc; Amorces artificielles pour la pêche; Neige artificielle pour arbres de Noël; Jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; Trictracs; Housses spécialement conçues pour skis et planches de surf / housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, planches de surf [housses spécialement conçues pour skis et -]; Ballons de jeu; Gants de base-ball; Gants pour batteurs [accessoires de jeux]; Billes de billard; Procédés pour queues de billard; Queues de billard; Dispositifs à marquer les points pour billards; Bandes de tables de billard; Tables de billard; Cartes de bingo; Bouchons [flotteurs] [attirail de pêche]; Détecteurs de touche [attirail de pêche]; Chambres à air pour ballons de jeu; Jeux de table; Bobsleighs; Body boards; Appareils pour le culturisme/ Appareils pour le culturisme/ Appareils pour le culturisme; Machinerie et appareils pour le jeu de quilles; Arcs de tir; Gants de boxe; Blocs de construction [jouets]; Jeux de construction; Filets à papillons; Porte-bougies pour sapins de noël; Amorces pour pistolets [jouets]; Craie pour queues de billard; Jeux d'échecs; Échiquiers; Extenseurs [exerciseurs]/ Extenseurs [exerciseurs]; Supports pour sapins Noël; Arbres de Noël en matières synthétiques; Tirs au pigeon; Pigeons d'argile [cibles]; Baudriers d'escalade; Tables de billard à prépaiement; Confettis; Appareils de prestidigitateurs; Jetons pour jeux; Nasses [engins de pêche]; Sacs de cricket; Cornets à dés; Fléchettes; Leurres pour la chasse ou la pêche/ Leurres pour la chasse ou la pêche; Dés [jeux]; Disques pour le sport; Outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]/ Outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; Poupées; Lits de poupées; Vêtements de poupées; Biberons de poupées; Maisons de poupées; Chambres de poupées; Jeux de dominos; Damiers / échiquiers; Dames [jeux] / échecs [jeux]; Barres à disques et haltères; Arêtes de skis; Protège-coudes [articles de sport]; Bonbons à pétards/ Bonbons à pétards; Manèges forains; Gants d'escrime/ Gants d'escrime; Masques d'escrime; Armes d'escrime; Hameçons; Attirail de pêche; Palmes pour nageurs/ Palmes pour nageurs; Flotteurs pour la pêche; Disques volants [jouets]; Fleurets d'escrime; Jeux; Gants [accessoires de jeux]; Sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes; Cannes de golf; Gants de golf; Racines pour la pêche; Boyaux de raquettes/ Boyaux de raquettes; Ailes delta; Harnais pour planches à voile; Fusils lance-harpons [articles de sport]; Crosses de hockey; Fers à cheval pour jeux; Appeaux pour la chasse; Patins à glace; Patins à roulettes en ligne [rollers]; Puzzles; Kaléidoscopes; Dévidoirs pour cerfs-volants; Cerfs-volants; Protège-genoux [articles de sport]; Épuisettes pour la pêche; Lignes de pêche; Machines de fitness; Mah-jongs; Billes/ Billes de jeu [petites]; Mâts pour planches à voile; Mobiles [jouets]; Filets [articles de sport]; Objets de cotillon; Décorations pour arbres de Noël (à l' exception des articles d' illumination et des sucreries); Pistolets à peinture (appareils de sport); Billes de peinture [munitions pour pistolets de paintball] [appareils de sport]; Parapentes; Jeux de société/ Jeux de société; Capsules fulminantes [jouets]/ Capsules fulminantes [jouets]; Piñatas; Ballons de jeu; Balles, boules et ballons de jeu; Cartes à jouer; Peluches; Farces [attrapes]; Rembourrages de protection [parties d'habillement de sport]; Sacs de frappe; Marionnettes, poupées; Palets; Raquettes, battes de jeu; Véhicules télécommandés [jouets]; Hochets; Moulinets de cannes à pêche; Ensembles prêt-à-monter de jeux de cerceaux; Chevaux à bascule; Cannes à pêche; Patins à roulettes; Rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement; Résine utilisée par les athlètes; Roulette [jeux de hasard]; Planches à voile; Modèles réduits de véhicules; Trottinettes [jouets]; Racloirs pour skis; Peaux de phoque [revêtements de skis]; Protège-tibias [articles de sport]; Volants [jeux]; Planches à roulettes; Bottines-patins [combiné]; Fixations de skis; Skis; Quilles de billard; Quilles [jeu]/ Quilles [jeu]; Luges [articles de sport]; Toboggan [jeu]; Lance-pierres [articles de sport]; Boules à neige; Raquettes à neige; Bulles de savon [jouets]; Revêtements de skis; Toupies [jouets]; Tremplins [articles de sport]; Blocs de départ (pour le sport); Bicyclettes fixes d'entraînement; Cordes de raquettes; Planches pour le surf; Kayaks de mer; Sangles pour planches de surf; Piscines [articles de jeu]; Balançoires; Tables pour football de salon; Tables pour tennis de table; Cibles; Ours en peluche; Lance-balles de tennis [machines]; Filets de tennis; Masques de théâtre; Masques [jouets]; Pistolets [jouets]; Véhicules [jouets]; Jouets; Jouets pour animaux de compagnie; Cannes de majorettes; Skis nautiques; Fart; Ceintures d'haltérophilie [articles de sport]; Aucun des produits précités ne comprenant de clochettes pour arbres de Noël.

29: Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; Gelées, confitures, compotes; Oeufs, lait et produits laitiers; Huiles et graisses comestibles; Albumine à usage alimentaire; Alginates pour aliments; Amandes moulues; Anchois non vivants; Moelle à usage alimentaire; Compote de pommes; Lard; Fèves conservées; Boudin/ Boudin/ Boudin; Huile d'os comestible; Bouillons; Concentrés tels que bouillons, concentrés tels que consommés, concentrés pour bouillon, concentrés pour consommés; Beurre; Crème de beurre; Caséine à usage alimentaire; Caviar; Charcuterie; Fromages; Beurre de cacao/ Beurre de cacao; Palourdes non vivantes; Beurre de coco; Huile et graisse de coco pour l'alimentation; Huile de coco à usage alimentaire; Noix de coco séchées; Compote de canneberges; Écrevisses [non vivantes]; Crème [produit laitier]; Croquettes alimentaires; Crustacés [non vivants]; Fruits givrés, fruits confits; Dattes; Nids d'oiseaux comestibles; Graisses comestibles; Huiles à usage alimentaire; Oeufs; Mélanges contenant de la graisse pour tartines; Matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles; Poissons non vivants; Filets de poissons; Poisson conservé; Conserves de poisson; Farine de poisson pour l'alimentation humaine; Aliments à base de poisson, aliments de poisson; Fruits congelés; Chips de fruits; Gelées de fruits; Zestes de fruits; Fruits conservés dans l'alcool; Pulpe de fruit; Salades de fruits; Fruits conservés; Fruits cuits à l'étuvée; Conserves de fruits; Chasse [gibier]; Herbes potagères conservées; Gélatines pour aliments; Cornichons; Gingembre [confiture]; Jambon; Harengs; Hoummos [pâte de pois chiches]; Ichtyocolle à usage alimentaire; Confitures; Gelées comestibles; Képhir/ Képhir; Koumys [boisson lactée]; Saindoux; Lentilles [légumes] conservées; Foie; Pâté de foie/ Pâté de foie; Homards (non vivants); Huile de maïs à usage alimentaire/ Huile de maïs à usage alimentaire; Margarine; Marmelade d'agrumes; Viande; Extraits de viande; Gelées de viande; Viande conservée; Conserves de viande; Lait; Boissons lactées où le lait prédomine; Produits laitiers; Champignons conservés; Moules [mollusques] [non vivantes]; Fruits à coque préparés; Huile d'olive à usage alimentaire; Olives conservées; Oignons [légumes] conservés; Huîtres [non vivantes]; Huile de palmiste à usage alimentaire; Huile de palme [alimentation]; Beurre de cacahuètes; Arachides préparées; Pois conservés; Pectine à usage alimentaire; Piccalilli; Pickles; Pollen préparé pour l'alimentation; Viande de porc; chips [pommes de terre], pommes chips; Flocons de pommes de terre; Beignets aux pommes de terre; Volaille [viande]; Œufs en poudre; Crevettes roses [bouquets] [non vivantes]; Préparations pour bouillons; Préparations pour faire du potage; Protéines destinées à la consommation humaine; Raisins secs; Huile de colza comestible; Présure; Saumon; Poisson saumuré; Salaisons; Sardines; Choucroute; Saucisses; Saucisses panées; Concombres de mer [non vivants]; Huile de sésame à usage alimentaire; Coquillages [non vivants]; Crevettes grises [non vivantes]; Chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine; Œufs d'escargots [pour la consommation]; Consommés; Graines de soja conservées à usage alimentaire; Langoustes [non vivantes]; Suif comestible; Huile de tournesol à usage alimentaire; Tahini [pâte de graines de sésame]; Tofu; Jus de tomates pour la cuisine; Purée de tomates; Truffes conservées; Thon; Jus végétaux pour la cuisine; Salades de légumes; Juliennes [potages]; Légumes cuits; Légumes séchés; Légumes conservés; Conserves de légumes; Extraits d'algues à usage alimentaire; Petit-lait; Crème fouettée; Blanc d'œuf; Yaourt/ Yaourt; Jaune d'œuf; Aucun des produits précités ne comprenant de tripes.

30: Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; Farines et préparations à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; Miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour faire lever; Sel, moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices; Glace à rafraîchir; Quatre-épices; Confiserie à base d'amandes; Pâte d'amandes; Anis [grains]; Préparations aromatiques à usage alimentaire; Succédanés du café; Farine d'orge; Farine de fèves; Vinaigre de bière; Liants pour crèmes glacées/ Liants pour crèmes glacées/ Liants pour crèmes glacées; Biscuits; Pain; Petits pains; Chapelure; Brioches; Pâtisserie / pâte pour gâteaux; Poudre pour gâteaux; Gâteaux; Candi (sucre -) à usage alimentaire; Câpres; Caramels; Sel de céleri; Préparations faites de céréales; Gommes à mâcher; Chicorée [succédané du café]; Céréales en forme de chips; Chocolat; Chocolat au lait [boisson]; Cacao soluble; Chow-chow [condiment]; Chutneys [condiments]; Cannelle [épice]; Clous de girofle [épices]; Cacao; Boissons à base de cacao et de lait; Produits dérivés du cacao; Boissons à base de cacao; Café; Café au lait; Arômes de café; Boissons à base de café; Condiments; Produits sucrés de confiserie, produits de confiserie; Sucreries pour la décoration d'arbres de Noël; Biscuits; Sel de cuisine; Maïs, moulu; Maïs grillé; flocons de maïs / corn flakes / paillettes de maïs; Farine de maïs, farine de maïs complète, farine fine de maïs; Couscous [semoule]; Crackers; Orge égrugé; Avoine écachée; Curry [condiment]; Crème anglaise; Sauces à salade; Décorations comestibles pour gâteaux; Glaces alimentaires; Essences pour l'alimentation [à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles]; Mets à base de farine; Ferments pour pâtes; Arômes, autres que huiles essentielles, pour boissons, arômes, autres que huiles essentielles, pour boissons, arômes, autres que huiles essentielles, pour boissons; Arômes [arômes], autres que huiles essentielles, pour gâteaux, arômes, autres que huiles essentielles, pour gâteaux, arômes, autres que huiles essentielles, pour gâteaux; Arômes, autres qu'huiles essentielles; Produits de minoterie; Fondants [confiserie]; Yaourt glacé [glaces alimentaires]/ Yaourt glacé [glaces alimentaires]; Pâtes de fruits [confiserie]; Gingembre [condiment]; Pain d'épice/ Pain d'épice; Préparations à base de glucose à usage alimentaire; Gluten (aliments); Sirop de mélasse; Gruaux pour l'alimentation humaine; Bouillie alimentaire à base de lait; Halvas; Miel; Orge mondé; Avoine mondée; Crèmes glacées; Glace à rafraîchir; Glace brute, naturelle ou artificielle; Thé glacé; Infusions non médicinales; Ketchup [sauce]; Levain; Réglisse [confiserie]; Pastilles [confiserie] / pastilles [confiserie]; Macaronis; Macarons [pâtisserie]; Biscuits de malt; Extraits de malt à usage alimentaire; Malt pour l'alimentation humaine; Maltose; Massepain; Mayonnaise; Repas / farine alimentaire; Sauces au jus de viande; Tourtes à la viande; Attendrisseurs de viande (à usage domestique); Menthe pour la confiserie; Mélasse; Muesli; Moutarde; Édulcorants naturels; Nouilles, lasagnes; Noix muscade; Flocons d'avoine; Aliments à base d'avoine; Gruau d'avoine; Crêpes [alimentation]; Pâtes alimentaires, aliments riche en amidon; Pâtisserie; Pâtés/pâté [produits de pâtisserie]; Confiserie à base d'arachides; Poivre; Bonbons à la menthe; Piments [assaisonnements]; Petits-beurre; Petits fours [pâtisserie]; Tourtes; Pizzas; Maïs grillé et éclaté [pop corn]; Farine de pommes de terre; Poudres pour la préparation de crèmes glacées/ Poudres pour la préparation de crèmes glacées; Pralines; Stabilisateurs pour crème fouettée; Propolis à usage alimentaire/ Propolis pour l'alimentation humaine [produit d'apiculture]; Poudings; Quiches; Ravioli; Achards; Riz; Gâteaux de riz; Gelée royale pour l'alimentation humaine [non à usage médical]; Biscottes; Safran [assaisonnement]; Sagou; Sel pour conserver les aliments; Sandwiches; Sauces [condiments]; Liaisons pour saucisses; Eau de mer (pour la cuisine); Assaisonnements; Semoule; Sorbets [glaces alimentaires]/ Sorbets [glaces alimentaires]; Farine de soja; Sauce soja; Spaghetti; Épices; Rouleaux de printemps; Anis étoilé; Amidon à usage alimentaire; Amidon à usage alimentaire; Bâtons de réglisse [confiserie]; Sucre; Sushi; Bonbons; Taboulé; Tacos; Tapioca; Farine de tapioca; Tartes; Thé; Boissons à base de thé; Épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; Sauce tomate; Tortillas; Curcuma; Pain azyme; Café vert; Aromatisants à la vanille à usage culinaire; Vanilline [succédané de la vanille]; Préparations végétales remplaçant le café; Vermicelles; Vinaigres; Gaufres; Herbes culinaires; Farine de blé; Levure sous forme de comprimés, non à usage médical; Levure; Aucun des produits précités ne comprenant de farine de moutarde.

31: Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; Animaux vivants; Fruits et légumes frais; Semences, plantes et fleurs naturelles; Aliments pour les animaux, malt; Fourrages (additifs pour -) non à usage médical; Algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale/ Herbes pour la consommation humaine ou animale; Algarobilla [aliments pour animaux]; Amandes [fruits]; Produits pour l'engraissement des animaux/ Produits pour l'engraissement des animaux; Aliments pour animaux; Sable aromatique [litière] pour animaux de compagnie; Bagasses de canne à sucre à l'état brut; Orge; Fèves fraîches; Betteraves; Baies [fruits]; Boissons pour animaux de compagnie; Aliments pour oiseaux; Son de blé; Confits [aliments pour animaux]; Produits de l'élevage; Résidus du traitement des céréales pour l'alimentation animale/résidus des céréales pour l'alimentation animale; Céréales en grains non travaillés; Châtaignes fraîches; Chicorée fraîche; Racines de chicorée; Agrumes; Fèves brutes de cacao; Coque de noix de coco/ Coque de noix de coco; Noix de coco; Copra; Écrevisses [vivantes]; Crustacés [vivants]; Concombres; Os de seiche pour oiseaux; Résidus de distillerie propres à la consommation animale; Biscuits pour chien; Drêches; Objets comestibles à mâcher pour animaux; Œufs à couver; Œufs de poissons; Poissons vivants; Appâts pour la pêche [vivants]; Farine de poisson pour la consommation animale; Farine de lin [fourrage]; Bulbes de fleur / bulbes; Fleurs séchées pour la décoration; Fleurs; Aliments / fourrages / fourrages verts pour le bétail; Marc [résidu de fruits pressés], résidu, résidus de pressoir; Fruits frais; Herbes potagères fraîches; Grains [céréales]; Graines de plantes [semences], grains; Grains pour l'alimentation animale; Raisins frais; Gruaux pour la volaille; Foin; Noisettes fraîches; Cônes de houblon; Houblon; Baies de genévrier; Noix de cola/ Noix de cola; Poireaux [porreaux]; Citrons; Lentilles [légumes] fraîches; Salades vertes [plantes]; Chaux pour fourrage; Tourbe pour litières; Animaux vivants; Homards [vivants]; Caroubes; Maïs; Tourteaux de maïs; Malt pour brasserie et distillerie; Pâtées; Farines pour animaux; Animaux de ménagerie; Blanc de champignon [semis]/ Blanc de champignons; Champignons frais; Mollusques [vivants]; Orties; Fruits à coque; Avoine; Tourteaux pour le bétail, tourteaux [aliment pour animaux]; Olives fraîches; Oignons frais; Oranges; Huîtres [vivantes]; Palmiers; Palmes [feuilles de palmiers]; Tourteau d'arachides pour animaux; Farine d'arachide pour animaux; Arachides [fruits]; Pois frais; Piments [plantes]; Nourriture pour animaux de compagnie; Pommes de pin; Plantes; Plantes séchées pour la décoration; Pollen [matière première]; Pommes de terre; Volaille pour l'élevage; Volaille [animaux vivants]; Préparations pour volailles pondeuses; Produits pour litières; protéine pour l' alimentation animale; Tourteaux de colza; Écorces brutes; Vinasse [résidu de vinification]; Rhubarbe fraîche; Farine de riz [fourrage]; Riz non travaillé; Racines pour l'alimentation animale; Rosiers; Liège brut; Grains de seigle; Sel pour le bétail; Papier sablé [litière] pour animaux de compagnie; Escargots de mer [vivants]; Germes [botanique]; Plants; Sésame; Coquillages [vivants]; Arbustes/ Arbustes; Œufs de vers à soie; Vers à soie; Langoustes [vivantes]; Courges et courgettes; Pouture; Paille [fourrage]; Paille [tiges de céréales]; Paillis [couverture d'humus]; Fourrages fortifiants; Cannes à sucre; Arbres [végétaux]; Truffes fraîches; Troncs d'arbres; Gazon naturel; Bois en grume; Bois d'œuvre à l'état brut; Légumes frais; Pieds de vigne; Blé; Copeaux pour la fabrication de pâte de bois; Couronnes en fleurs naturelles; Bestiaux (levure pour -); Aucun des produits précités ne comprenant d'arbres de Noël.

32: Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; Boissons de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons; Eaux gazeuses; Apéritifs sans alcool; Bières; Moût de bière; Cidre (non alcoolique); Cocktails sans alcool; Essences pour la préparation de boissons; Extraits de houblon pour la fabrication de bière; Jus de fruit / jus de fruit; Nectars de fruits [non alcooliques]; Bière de gingembre et ginger ale; Moût de raisin; Boissons isotoniques; Limonades; Eaux lithinées; Bière de malt; Moût de malt; Lait d'amandes [boisson]; Eaux minérales [boissons]; Moûts; Boissons sans alcool; Extraits de fruits sans alcool; Boissons à base de jus de fruits sans alcool; Orgeat; Pastilles pour boissons gazeuses; Lait d'arachides (boissons sans alcool); Poudres pour boissons gazeuses; Produits pour la fabrication des eaux gazeuses; Préparations pour faire des boissons; Préparations pour faire des liqueurs; Produits pour la fabrication des eaux minérales; Eau de Seltz; Sorbets [boissons]; Sodas; Sirops pour boissons; Sirops pour limonades; Eaux de table; Jus de tomates [boissons]; Jus végétaux [boissons]; Eaux [boissons]; Boissons à base de petit-lait; Aucun des produits précités ne comprenant de salsepareille [boisson sans alcool].

33: Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); Boissons alcoolisées contenant des fruits; Essences alcooliques; Extraits alcooliques; Anis [liqueur]; Anisette; Apéritifs; Arak/ Arak; Amers [liqueurs]; Eaux-de-vie; Cidre; Cocktails; Curaçao; Digestifs [alcools et liqueurs]; Boissons distillées; Extraits de fruits alcoolisés; Genièvre [eau-de-vie]; Hydromel/ Hydromel; Kirsch; Liqueurs; Alcools à base de menthe; Poiré; Alcool de riz; Rhum; Saké; Spiritueux; Vodka; Whisky; Vin; Aucun des produits précités ne comprenant de piquette.

35: Publicité; Services de gestion commerciale; Administration commerciale; Travaux de bureau; Publicité; Agences publicitaires; Publicité par correspondance; Services de conseils pour la direction des affaires; Services d'abonnement à des journaux [pour des tiers]; Services de vente aux enchères; Services de contrôle d'entreprise; Affichage, publicité extérieure; Tenue des comptes/comptabilité; Estimation en affaires commerciales; Informations d'affaires; Fourniture de renseignements d'affaires; Investigations pour affaires; Conseils en organisation et direction des affaires; Aide à la direction des affaires; Consultation pour la direction des affaires; Gérance administrative d'hôtels; Administration des affaires d'artistes du spectacle; Conseils en organisation des affaires; Recherches pour affaires; Services d'agences d'informations commerciales; Aide à la gestion d'entreprises industrielles ou commerciales; Recueil de données dans un fichier central; Services de gestion informatisée de fichiers; Analyse du prix de revient; Recherches d'informations dans des fichiers [pour des tiers]; Démonstration de produits; Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; Diffusion d'annonces publicitaires; Diffusion d'échantillons; Reproduction de documents; Établissement de relevés de comptes; Prévisions économiques; Expertises en organisation d'entreprise (analyse commerciale); Services de bureaux de placement; Estimation de complexes forestiers/ Estimation de bois sur pied; Estimation en matière de laine/ Estimation commerciale en matière de laine; Services d’agences d'import-export; Localisation de wagons de marchandises par ordinateur/ Services de localisation par ordinateur de wagons de marchandises; Étude de marché; Étude de marché; Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; Services de revues de presse; Location de machines et équipements de bureau; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Enquête d'opinion; Services de foires à des fins commerciales ou publicitaires; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité/ Organisation de foires commerciales à des fins commerciales ou publicitaires; Préparation de feuilles de paye; Consultation pour les questions de personnel; Recrutement de personnel; Services de photocopie; Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; Consultation professionnelle d'affaires; Sélection du personnel par procédés psychotechniques; Services de relations publiques; Publication de textes publicitaires; Courrier publicitaire; Location de matériel publicitaire; Publicité radiophonique / messages publicitaires à la radio; Services de relogement pour entreprises; Location d'espaces publicitaires; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; Location de photocopieurs; Location de distributeurs automatiques destinés à la vente; Promotion des ventes (pour des tiers); Services de secrétariat; Décoration de vitrines; Services de sténographie; Établissement d' informations statistiques; Systématisation des données dans des bases de données informatiques; Établissement de déclarations fiscales; Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents); Publicité télévisée / messages publicitaires à la télévision; Transcription de communications [travaux de bureau]; Mise à jour de documentation publicitaire; Traitement de texte; Aucun des services précités ne comprenant des services de dactylographie.

36: Assurances; Affaires financières; Affaires monétaires; Affaires immobilières; Souscription d'assurances contre les accidents; Agences de logement [propriétés immobilières]; Actuariat; Estimation d'antiquités; Gérance d'immeubles; Services bancaires; Courtage; Services de liquidation de sociétés [financier]; Investissements de capitaux/investissements de fonds; Services de collecte de bienfaisance; Vérification des chèques; Compensation, financière, chambres de compensation, financière; Services d’agences de crédit; Services de cartes; Services de courtage en douane; Services de carte de débit; Agences de recouvrement de créances; Dépôt de valeurs; Transfert électronique de fonds; Services d'opérations de change de devises; Affacturage; Analyse financière; Consultation en matière financière; Estimations financières [assurances, banques, immobilier]; Informations financières; Gestion financière; Parrainage financier; Services de financement; Souscription d'assurance-incendie; Expertises fiscales, estimations fiscales; Souscription d'assurance-maladie; Financement de crédit-bail, financement de location-vente; Banque directe; Agents immobiliers/courtiers immobiliers; Prêts remboursables par versements; Courtage en assurances; Consultation en matière d'assurances; Informations en matière d'assurances; Assurances; Émission de cartes de crédit; Émission de bons de valeur; Émission de chèques de voyage; Estimation de bijoux/ Estimation de bijoux/ Estimation de bijoux; Location d'exploitations agricoles; Établissement de baux immobiliers; Souscriptions d'assurances-vie; Prêts [financement]; Souscription à des assurances maritimes; Opérations bancaires hypothécaires; Constitution de fonds; Estimation numismatique; Organisation de collectes; Prêt sur gage; Services d'agents immobiliers; Estimations immobilières; Gestion immobilière; Recouvrement de loyers; Location de bureaux; Location d'appartements et location d'appartements de plain-pied; Services de paiement de retraites; Services de dépôt en coffres-forts; Caisses de prévoyance; Courtage de valeurs mobilières / courtage d'actions et d'obligations; Estimation de timbres; Cote en Bourse; Garanties, services de caution, engagements signés par caution; Services fiduciaires/ Services fiduciaires; Aucun des services précités ne comprenant l'estimation artistique.

37: Construction; Réparation; Services d'installation; Installation et réparation d'appareils de climatisation; Entretien et réparation d'avions; Traitement antirouille pour véhicules; Services d'enneigement artificiel; Asphaltage; Nettoyage et réparation de boilers; Pose de briques [maçonnerie]; Supervision [direction] de travaux du bâtiment; Isolation de constructions; Construction de stands de foire et de magasins; Protection des bâtiments contre l'humidité, travaux d'étanchéité, étanchéité, travaux pour rendre hermétique; Réparation et installation de dispositifs d'alarme antivol; Entretien et réparation de brûleurs; Travaux d'ébénisterie [réparation]; Lavage de voitures / lavage de véhicules à moteur; Ramonage de cheminées; Nettoyage d'édifices; Nettoyage de bâtiments [intérieur]; Nettoyage d'habits; Réparation d'horloges et de montres; Réparation de vêtements; Informations en matière de construction; Construction; Démolition de constructions; Services de nettoyage de couches; Désinfection; Forage de puits; Nettoyage à sec; Installation et réparation d'appareils électriques; Installation et réparation d'élévateurs / installation et réparation d'ascenseurs; Construction d'usines; Réparation et entretien de projecteurs de cinéma; Installation et réparation d'alarme incendie; Installation et réparation d'appareils de réfrigération; Foulage d'étoffes; Entretien, nettoyage et réparation des fourrures; Installation et réparation de fourneaux; Entretien de mobilier; Restauration de mobilier; Construction de ports; Installation et réparation de chauffage; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs; Déparasitage d'installations électriques; Installation et réparation de dispositifs d'irrigation; Installation d'équipements de cuisine; Blanchissage du linge; Entretien, nettoyage et réparation du cuir; Repassage du linge; Installation, entretien et réparation de machines; Maçonnerie; Raccommodage; Extraction minière; Entretien et réparation de véhicules automobiles; Installation, entretien et réparation d'équipements et de machines de bureau; Peinture ou réparation d'enseignes; Peinture d'intérieur et d'extérieur; Pose de papiers peints/ Pose de papiers peints; Réparation de parasols; Réparation d'appareils photographiques; Construction de môles; Installation et entretien de pipelines; Travaux de plâtrerie; Travaux de plomberie; Pressage à vapeur de vêtements; Ponçage à la poudre de pierre ponce; Réparation de pompes; Exploitation de carrières; Dératisation; Remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits; Remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites; Rénovation de vêtements; Location de bulldozers; Location de machines à nettoyer; Location de machines de chantier; Location de grues [machines de chantier]; Location d'excavateurs; Location de balayeuses automotrices; Informations en matière de réparation; Réparation de verrous de sécurité; Rétamage; Rechapage de pneus; Rivetage; Réalisation de revêtements routiers; Services de couverture de toitures; Services de traitement antirouille; Entretien et réparation de coffres-forts; Ponçage au papier abrasif; Montage d'échafaudages; Construction navale; Réparation de chaussures; Nettoyage de routes; Entretien et réparation de chambres fortes; Installation et réparation de téléphones; Réparation de parapluies; Construction sous-marine; Réparation sous-marine; Services de tapisserie [service de peinture]; Services de réparation d'ouvrages de tapisserie; Travaux de vernissage; Nettoyage de voitures; Graissage de véhicules; Entretien de véhicules; Polissage de véhicules; Réparation de véhicules dans le cadre de dépannages; Stations-service pour véhicules [ravitaillement en carburant et entretien]; Lavage de véhicules; Destruction d'animaux nuisibles [autre que pour l'agriculture]/ Destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture; Vulcanisation de pneus [réparation]; Installation et réparation d'entrepôts; Lessivage; Blanchisserie textile; Nettoyage de vitres; Aucun des services précités ne comprenant l'aiguisage de couteaux.

39: Transport; Emballage et entreposage de marchandises; Organisation de voyages; Transports aéronautiques; Transport en ambulance; Organisation de croisières; Organisation de visites; Transport en chaland/ Allèges; Location de bateaux; Entreposage de bateaux; Transport en bateau; Réservation de sièges [transports]; Services d'autobus; Services de stationnement; Location de voitures; Transport en automobile; Charroi; Services de chauffeurs; Location d'autocars; Messagerie [courrier ou marchandises]; Livraison de marchandises; Livraison de marchandises commandées par correspondance; Distribution de journaux/ Distribution de journaux; Distribution d'énergie; Distribution d'électricité; Accompagnement de voyageurs; Services de transport en ferry; Fret [transport de marchandises]; Courtage de fret/ Courtage de fret; Services d'expédition de fret; Affrètement; Location de garages; Transport sécurisé d'objets de valeur/ Transport en véhicules blindés; Camionnage; Brise-glace; Lancement de satellites pour des tiers; Transport maritime; Distribution du courrier; Actionnement des portes d'écluses; Emballage de produits; Livraison de colis; Location de places de stationnement; Transport de passagers; Pilotage; Services de bateaux de plaisance; Portage; Services de transport ferroviaire; Renflouage de navires; Location de réfrigérateurs/ Location de réfrigérateurs; Déménagement; Location de cloches à plongeur; Location de scaphandres lourds; Location de voitures de course; Location de conteneurs d'entreposage; Location de galeries pour véhicules; Location d'entrepôts; Location de fauteuils roulants; Opérations de secours [transport]; Transport fluvial; Sauvetage de navires; Services de sauvetage; Courtage maritime; Visites touristiques; Aconage; Stockage / entreposage; Informations en matière d'entreposage; Enregistrement électronique de données et de documents; Dépôt de marchandises; Transport en taxi; Agences de tourisme [à l'exception de la réservation d' hôtels, de pensions]; Remorquage; Transport en tram/tramway; Transport; Évacuation et stockage de déchets; Courtage de transport; Transport par pipelines; Transport de voyageurs; Services de réservation de transport; Informations en matière de transport; Transport de meubles; Services pour la réservation de voyages; Location de camions; Sauvetage sous-marin; Services de déchargement de marchandises; Location de véhicules; (remorquage de) véhicules (en cas de panne); Distribution des eaux; Services d'approvisionnement en eau; Empaquetage de marchandises; Aucun des services précités ne comprenant la location de chevaux.

41: Éducation; Formation; Divertissement; Activités sportives et culturelles; Académies [éducation]; Services de parcs d'attractions; Dressage d'animaux; Organisation et conduite de colloques; Organisation et conduite de conférences; Organisation et conduite de congrès; Organisation et conduite de séminaires; Organisation et conduite de symposiums; Organisation et conduite d'ateliers de formation; Organisation de concours de beauté; Pensionnats; Réservation de places de spectacles; Services de clubs [divertissement ou éducation]; Enseignement par correspondance; Services d'imagerie numérique; Services de discothèques; Postsynchronisation; Informations en matière d'éducation; Examens pédagogiques; Micro-édition; Services d'artistes de spectacles; Services de divertissement et de récréation; Informations en matière de divertissement; Production de films cinématographiques; Services de jeux fournis en ligne sur un réseau informatique; Jeux d'argent ou paris; Enseignement de la gymnastique; Clubs de santé à savoir clubs de mise en forme physique; Services de camps de vacances [divertissement]; Services de bibliothèque; Microfilmage; Services de bibliothèques itinérantes / services de bibliothèques mobiles; Services de modèles pour artistes; Services de studios de cinéma; Services de composition musicale; Music-hall; Services de reportages d'actualité; Services de boîtes de nuit [divertissement]; Écoles maternelles; Organisation de loteries; Services d'orchestres; Organisation de bals; Organisation de concours [éducation ou divertissement]; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; Organisation de spectacles [services d'imprésarios]; Organisation de compétitions sportives; Organisation d'évènements festifs [divertissements]; Reportages photographiques; Photographie; Éducation physique; Formation pratique [démonstration]; Représentation de spectacles; Montage de programmes radiophoniques et de télévision; Production de spectacles; Exploitation de salles de jeux; Services de mise à disposition d'installations de casinos [jeux d'argent]; Exploitation de salles de cinéma/ Services cinématographiques; Mise à disposition de parcours de golf; Mise à disposition d'équipements de karaoké; Services de musée pour présentations ou expositions; Fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); Mise à disposition d'installations de loisirs; Mise à disposition d'installations sportives; Publication de livres; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne; Publication de textes [autres que textes publicitaires] / publication de textes, autres que textes publicitaires; Divertissement radiophonique; Services de studios d'enregistrement; Informations en matière de divertissements; Éducation religieuse; Location d'appareils audio; Location de films / location de films cinématographiques; Location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision; Location de projecteurs et d'accessoires cinématographiques; Location de radios et de télévisions; Location de décors de spectacles; Location de matériel de plongée en apnée; Location d'enregistrements sonores; Location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules]; Locations d'installations de stades; Location de décors de théâtre; Location de courts de tennis; Location de caméras vidéo/caméscopes; Location d'enregistreurs vidéo; Location de bandes vidéo; Rédaction de scénarios; Interprétation de langues des signes; Services de camps sportifs; Sous-titrage; Enseignement / services éducatifs / services d'instruction / cours; Divertissement télévisé; Représentations théâtrales; Chronométrage de manifestations sportives; Traduction et interprétation; Montage de bandes vidéo; Production de vidéos; Enregistrement [filmage] sur bandes vidéo; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation]; Services d'exploitation de jardins zoologiques; Aucun des services précités ne comprenant les cirques.

42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; Services d'analyses et de recherches industrielles; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; Services juridiques; Analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères; Services d'arbitrage; Conseils en architecture; Architecture; Authentification d'œuvres d'art; Recherches en bactériologie; Recherches biologiques; Étalonnage [mesurage]; Analyse chimique; Recherches en chimie; Services de chimie; Ensemencement de nuages; Programmation informatique; Location d'ordinateurs; Élaboration [conception] de logiciels; Conception de systèmes informatiques; Analyse de systèmes informatiques; Établissement de plans pour la construction; Consultation en matière d'ordinateurs; Services de conseil en matière de protection de l'environnement; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; Auteur (gérance de droits d'-); Recherches en cosmétologie; Création et maintenance de sites Web pour des tiers; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; Décoration intérieure; Copie de programmes informatiques; Services d'ingénierie; Prospection géologique; Recherches géologiques; Expertises géologiques; Services de conception d'art graphique; Hébergement de sites informatiques [sites web]; Dessin industriel; Installation de logiciels; Conseils en propriété intellectuelle; Services de surveillance d'immobilier industriel; Levés de terrain/ Levés de terrain; Recherches juridiques; Concession de licences de propriété intellectuelle; Services de contentieux; Maintenance de logiciels; Essai de matériaux; Recherches en mécanique; Prospection de pétrole; Expertises de gisements pétrolifères; Contrôle de puits de pétrole; Services de conception d'emballage/ Services de dessinateurs pour emballages; Recherches en physique; Contrôle de qualité; Récupération de données informatiques; Location de logiciels; Services de recherche et de développement (pour le compte de tiers); Stylisme [esthétique industrielle]; Expertises [travaux d'ingénieurs]; Conduite d'études de projets techniques; Recherches techniques; Essai de textiles; Exploration sous-marine; Mise à jour de logiciels; Planification en matière d'urbanisme; Services de tests pour inspection de véhicules en matière de sécurité routière; Prévisions et informations météorologiques; Aucun des services précités ne comprenant les services de dessinateurs de mode.

44: Services médicaux et vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services agricoles, horticoles ou sylvicoles.

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