 Marque verbale : « TRUSTCONCEPT » Euipotm23/01/2018 European Union Intellectual Property Office (Marques)

7: Outils d'estampage, rouleaux d'estampage, tampons d'estampage, plaques d'estampage, matrices d'estampage en tant que pièces de machines; Matrices et moules d'estampage en tant que pièces de machines; Outils de pression, d'estampage et de presses en tant que pièces de machines; Dispositifs entraînés mécaniquement pour graver, en particulier graver à chaud ou à froid; Machines à estamper à chaud, à estamper et à presser; Machines pour le traitement des matières plastiques, traitement de papiers et de feuilles; Machines de films-recouvrement pour surfaces d'articles ou de substrats avec des modèles, décors, structures et/ou structures de surfaces fonctionnelles; Poinçons et plaquettes à estamper (pièces de machines).

9: Housses et enveloppes adaptées, housses indéformables en matières plastiques, excepté pour l'emballage, films estampés, à savoir films estampés à chaud et films laminés, également sous la forme de bandes ou de patches, excepté pour l'emballage, tous les produits précités contenant des moyens de codage, des structures spatiales à effet optique, des structures de diffraction optiques, des structures holographiques ou leurs combinaisons à utiliser en tant que moyens d'identification, d'authentification ou de substitution à l'argent ou à utiliser pour les billets de banque, les billets ou les moyens de paiement; Supports d'informations magnétiques, optiques ou électroniques sous la forme de bandes de films, de patches de films, d'autocollants, d'étiquettes, de vignettes, de bandes, de timbres, de pièces, de disques, de cartes et de plaques; Tous les produits précités contenant des moyens de codage, des structures à spatiales à effet optique, des structures de diffraction optiques, des structures holographiques ou leurs combinaisons à utiliser en tant que moyens d'identification, d'authentification ou de substitution à l'argent ou à utiliser pour les billets de banque, les billets ou les moyens de paiement; Moyens d'identification et d'authentification codés, à savoir bandes et rubans de film, patches de films, autocollants, étiquettes, bandes, fils, disques, cartes ou plaquettes avec des structures magnétiques, optiques ou conductrices de l'électricité pour le stockage, le traitement et/ou l'affichage d'informations; Circuits électriques et/ou électronique et/ou optiques et/ou optoélectroniques, en particulier sous la forme de bandes et de rubans de films, patches de films, autocollants, étiquettes, bandes, fils, disques, cartes ou plaques, tous avec des microprocesseurs, des bobines et circuits imprimés, tous pour les applications dans le domaine de l'étiquetage passif, du traçage et du suivi de la localisation de marchandises ou de l'identification de personnes et d'objets; Structures spatiales à effet optique, structures de diffraction optiques, structures holographiques ou leurs combinaisons à utiliser en tant que moyens d'identification ou d'authentification; Signes distinctifs optiques de sécurité et supports de signes distinctifs de sécurité pour les billets de banque; Films optiques de sécurité, principalement en plastique; Circuits intégrés et composants électroniques, à savoir circuits imprimés, bandes et rubans de films, patches de films, autocollants, étiquettes, bandes, fils, disques, cartes ou plaques en polymères; Transformateurs d'énergie opto-électroniques, cellules solaires, diodes électroluminescentes ou laser; Antennes; Équipements d'affichage optiques, à savoir écrans LCD et diodes électroluminescentes organiques; Tous les produits précités également codifiables ainsi que munis de couches d'interférence, de polarisation et/ou de cristaux liquides à action optique et/ou de structures spatiales à action optique, structures de diffraction optiques, structures holographiques ou leurs combinaisons; Pièces et composants magnétiques, optiques, électriques et électroniques sous la forme de bandes et rubans de films, patches de films, autocollants, étiquettes, bandes, fils, disques, cartes ou plaques munis de structures codées oui optiques pour le stockage, le traitement et/ou l'affichage d'informations; Moyens d'identification, d'authentification et de substitution à l'argent, à savoir supports de données sous forme de jetons, cartes, disques, plaquettes magnétiques, timbres, plaques, étiquettes, bandes ainsi que feuilles et films de matières plastiques, matières synthétiques, papiers ou métal codés ou munis de structures optiques; Tampons pour embosser, feuilles et films métalliques codés ou munis de structures optiques en tant que moyens d'identification, d'authentification de substitution à l'argent; Étiquettes électroniques pour marchandises; Appareils électriques et optiques pour le traitement de l'information; Contrôleurs de billets de banque; Commandes programmables électroniquement, Dispositifs de circuits électriques pour les installations de sécurité, Composants électriques compris dans la classe 9; Supports de données magnétiques; Matériel informatique; Périphériques d’ordinateurs; Petits ordinateurs portables, téléphones portables, assistants numériques personnels (PDA); Équipements de traitement de données et testeurs portables; Banques de données électroniques et informatiques (logiciels); Logiciels, en particulier logiciels de banques de données informatiques et de client pour accès à des banques de données; Logiciels de vérification de l'authenticité de produits et de documents pour le suivi de produits et de documents ainsi que pour tester l'authenticité et l'identité; Logiciels pour l'administration et la gestion de banques de données; Logiciels de cryptage et de décryptage d'informations et de données; Publications et documentations électroniques téléchargeables; Installations électriques pour la commande, la télécommande et le contrôle d'installations et de machines industrielles.

16: Pendentifs, autocollants, étiquettes, tampons, vignettes, jetons, sceaux, bandes, housses et enveloppes d'emballage en papier ou en plastique ou en matériaux synthétiques; Sachets, patches, films, housses et enveloppes en papier ou plastique ou en matériaux synthétiques; Feuilles, enveloppes, cartes et housses; Tous les produits précités, en particulier contenant des moyens de codage et/ou des structures spatiales à effet optique et/ou des structures de diffraction optiques et/ou des structures holographiques; Films estampés, en particulier films estampés à chaud et à froid, principalement en papier, pour la décoration ainsi que la fabrication ou l'utilisation en tant que moyens d'identification ou d'authentification ou de substitution à l'argent ou pour utilisation pour billets de banque, bons de valeur ou moyens de paiement; Autocollants [articles de papeterie], Films à gaufrer, Films estampés et films laminés (pour l'emballage) ainsi que rubans de films ou patches de films; Papier avec colles durcissant aux UV pour application à froid; Étiquettes en papier ou principalement en papier; Vignettes principalement composées de papier; Moyens d'identification, d'authentification et de substitution à l'argent, à savoir supports de données non électroniques non codées sous forme de timbres, cartes, disques, étiquettes et rubans de papier et feuilles et films de papier ou de matières plastiques; Films d'emballage estampés et transférables, à savoir films composés d'un film de support fabriqué essentiellement en matières plastiques et comportant au moins une couche transférable soluble sur le film porteur et pouvant être transférée sur un substrat; Films estampés pour l'emballage, à savoir films estampés à chaud et à froid composés d'un film de support fabriqué principalement à base de matières plastiques et d'un film de support muni lors de l'estampage d'une couche soluble transférable sur un substrat; Descriptions, étiquettes, tampons, sceaux, bandes ainsi que feuilles et films en papier en tant que moyens d'identification, d'authentification et de substitution à l'argent; Films estampés, en particulier films estampés à chaud et à froid pour l'emballage ainsi que pour mise en oeuvre pour la décoration et l'identification ou l'authentification ou la substitution à l'argent ou pour utilisation pour billets de banque, bons de valeur ou moyens de paiement; Matériaux d'emballage en papier, matières synthétiques ou matières plastiques (compris dans la classe 16); Films autocollants pour emballage, Matières synthétiques laminées (pour l'emballage), Films à gaufrer; Papier et carton; Sacs, pochettes et produits pour le conditionnement, l'emballage et le rangement en papier et/ou carton; Produits de l'imprimerie, articles pour reliures; Photographies, papeterie; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); Caractères d'imprimerie; Clichés; Stencils.

17: Pendentifs (produits mi-ouvrés en matières plastiques ou principalement à base de matières plastiques), autocollants (produits mi-ouvrés en matières plastiques ou principalement en matières plastiques), étiquettes (produits mi-ouvrés en matières plastiques ou principalement en matières plastiques), rubans, bandes, patches, films, feuilles, enveloppes, housses et films laminés en matières plastiques ou synthétiques ou principalement à base de ces matériaux, à l'exclusion de ceux pour l'emballage; Les articles précités en particulier pour une utilisation avec des éléments décoratifs, éléments d'identification, éléments d'authentification, moyens de codage, structures spatiales à effet optique, des structures de diffraction optiques, structures holographiques ou leurs combinaisons ou en tant que produits semi-finis déjà dotés d'éléments décoratifs, éléments d'identification, éléments d'authentification, moyens de codage, structures spatiales à effet optique, des structures de diffraction optiques, structures holographiques ou leurs combinaisons; Films stratifiés, à savoir films stratifiés de matières plastiques composés d'un film de support pour laminage d'un substrat munissant le film de support est d'éléments décoratifs, d'identification et/ou d'authentification; Films estampés, films de transfert et films laminés ainsi que rubans de films ou patches de films principalement en matières plastiques; Films estampés et transférables, à savoir films de matières plastiques composés d'un film de support fabriqué principalement en matières plastiques et comportant au moins une couche transférable se détachant du film support et pouvant être apposée sur un substrat; Produits mi-ouvrés en matières plastiques, à savoir films autocollants, feuilles, stratifiés de matières plastiques, films laminés, films estampés pour décorer des surfaces ainsi que comme moyens d'identification, d'authentification et de substitution à l'argent ou destinés à être utilisés pour des billets de banque, bons de valeur ou des moyens de paiement; Fils de sécurité en plastique sous la forme de fines bandes de film estampé, rubans de film de transfert ou rubans de film laminé; Films laminés principalement composés de matières plastiques avec et sans couche métallique transférable sur un substrat; Films principalement en matières plastiques pour utilisation en tant que dispositifs optiques de sécurité; Bandes ainsi que feuilles et films en matières plastiques comme moyens d'identification, d'authentification et de substitution à l'argent; Produits laminés, agglomérés en matières plastiques en tant que produits semi-finis; Produits semi-finis, à savoir films autocollants, laminés en matières plastiques, films estampés pour les moyens d'identification, d'authentification et de substitution à l'argent; Films autocollantes en matières plastiques, stratifiés en matières plastiques, films estampés en matières plastiques; Laminés à base de matériaux synthétiques (non pour l'emballage).

35: Collecte, assemblage, tri, actualisation et entretien de données et d'informations dans des bases de données informatiques, à savoir de données de vérification de l'état de produits, de l'authenticité de produits et de documents, pour le suivi de produits et de documents ainsi que pour la vérification de l'authenticité et de l'identité; Contrôle et analyse assistés par ordinateur, organisationnels et économiques de données concernant des données pour la vérification de l'état de produits, de l'authenticité de produits et de documents, pour le suivi de produits et de documents ainsi que pour la vérification de l'authenticité et de l'identité; Collecte, assemblage, tri et actualisation de données dans des bases de données informatiques concernant des données pour la vérification de l'état de produits, de l'authenticité de produits et de documents, pour le suivi de produits et de documents ainsi que pour la vérification de l'authenticité et de l'identité; Gestion de fichiers informatiques; Renseignements en matière d'affaires commerciales concernant la circulation de marchandises, également à l'aide de banque de données ainsi que des portails sur l'internet.

38: Télécommunications; Fourniture et acquisition d'accès à des réseaux de communication et des banques de données électroniques, en particulier à des banques de données pour la vérification d'inventaires de produits, l'authenticité de produits et de documents pour le suivi de produits et de documents ainsi que l'authenticité de contrôle d'identité; Services de télécommunication destinés à la transmission électronique de données et à l'accès à des bases de données pour l'obtention d'informations; Transmission de données sur l'internet; Fourniture d'accès pour utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables sur des réseaux informatiques, l'intranet et l'internet pour le suivi, le traitement et la livraison de flux de produits ainsi que la vérification de l'inventaire de produits, l'authenticité de produits et de documents, pour le suivi de produits et de documents ainsi que de vérification de l'authenticité et de l'identité.

39: Informations en matière de transport; Conseils relatifs au transport et à l'entreposage de produits; Services de traçage et de traçabilité (suivi de l'expédition) de livraisons et de produits; Conseils en matière de traçage et de traçabilité (suivi de l'expédition) de livraisons et de produits; Gestion assistée par ordinateur d'inventaires de produits et de stocks et de flux de produits (suivi de l'expédition et de la commande en matière de stockage, de logistique et de transport); Renseignements, également via des banques de données, concernant la localisation, le transport (services logistiques dans le secteur des transports) et l'inventaire de produits.

42: Conseils techniques concernant la décoration et/ou le revêtement de surfaces à l'aide de feuilles d'estampage, de transfert et de laminage; Conseils techniques concernant le transfert de modèles, décors, structures et/ou structures de surfaces fonctionnelles; Conseil technique sur les possibilités d'utilisation de moyens d'identification, d'authentification et de substitution à l'argent, en particulier de supports de données et de produits de données sous la forme de rubans de films, bandes et rubans de films, patches de films, autocollants, inscriptions, étiquettes, fils, plaques, jetons, timbres, tampons, sceaux, cartes, disques, pendentifs, bandes, ainsi que feuilles et films en plastique, papier ou métal; Conseil technique sur les possibilités d'utilisation et d'application d'éléments de sécurité sous la forme de rubans de films, bandes et rubans de films, patches de films, autocollants, étiquettes, fils, timbres, bandes, feuilles et films en matières plastiques, papier ou métal sur des produits, billets de banque, billets ou moyens de payement, en particulier pour accroître la sécurité contre les falsifications; Conseils techniques sur les possibilités d'utilisation de moyens de paiement sans argent, à savoir de supports de données tels que jetons, insignes, cartes, disques, bandes, feuilles et films en matières plastiques, papier, métal ou verre; Conseil technique concernant les architectures de sécurité utilisant des moyens optiques d'authentification de produits ou de documents; Conseils techniques dans le domaine de l'utilisation de moyens d'identification, d'authentification et de substitution à l'argent, à savoir de supports de données tels que jetons, timbres, bandes, feuilles et films en matières synthétiques, papier ou métal; Conseil technique concernant les architectures de sécurité pour le contrôle d'accès, le contrôle d'authenticité de documents, de l'argent et de titres ainsi que pour la protection de données; Conseil technique concernant l'utilisation et l'optimisation de décoration et/ou de revêtement de surfaces à l'aide de films d'estampage, de transfert et de laminage, en relation avec les logiciels et le matériel informatiques, en particulier en relation avec les bases de données; Conseil technique concernant les possibilités d'utilisation de structures de surfaces et/ou les revêtements de surface décoratifs et/ou fonctionnels, en combinaison avec des logiciels et du matériel informatiques pour le traitement de données; Analyse et conversion techniques de données assistées par ordinateur; Conseils en matière informatique (matériel informatique/logiciels) et des services des techniques de l'information; Services d'entrepôt de données; Services de mise à jour d'informations sur les ordinateurs; Conseils informatiques en matière de traitement de l'information; Développement et création, mise à jour et entretien de programmes informatiques pour le traitement de données, en particulier concernant les banques de données; Développement de matériel et de logiciels informatiques pour le traitement des données, le stockage de données et le transfert de données, en particulier en rapport avec les bases de données; Cryptage, décryptage et authentification de données et d'informations; Services à temps partiel (location) d'équipements de traitement de données; Conseils techniques concernant la sécurité informatique et la protection de données; Stockage électronique de données; Location de capacités d'ordinateur pour traitement de données.

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