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Marque figurative Euipotm 09/06/2017 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Graphic representation |  |
| Colour | Jaune. |
| Filing number | 016303729 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
9: Supports d'enregistrement magnétiques; extincteurs; ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels (programmes enregistrés); supports de données magnétiques; caméras vidéo; lecteurs de cassettes; lecteurs de disques compacts; lecteurs DVD; lecteurs MP3; lecteurs MP4; étiquettes électroniques pour marchandises; cartes à mémoire ou à microprocesseur; lampes optiques; lanternes optiques; tableaux d'affichage électroniques; écrans vidéo; visiophones; agendas électroniques; calculatrices de poche; casques de protection pour le sport; cassettes vidéo; compte-tours; disques optiques compacts; jumelles; logiciels de jeux; lunettes, lunettes de soleil; lunettes de sport; étuis à lunettes; tapis de souris; appareils téléphoniques; téléphones portables; appareils de radio pour véhicules; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; avertisseurs contre le vol; installations électriques pour préserver du vol; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; avertisseurs acoustiques; balises lumineuses; batteries d'allumage; batteries électriques; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; clignotants (signaux lumineux); contrôleurs de vitesse pour véhicules; coupe-circuit; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille; enregistreurs kilométriques pour véhicules; mesureurs de pression; enregistreurs de pression; fusibles; jauges; indicateurs de niveau d'eau; niveaux d'essence; câbles de démarrage pour moteurs; triangles de signalisation pour véhicules; bouchons indicateurs de pression pour valves; indicateurs de vitesse; masques de protection; régulateurs de voltage pour véhicules; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; accumulateurs électriques pour véhicules; masques de soudeurs; appareils électriques de contrôle; signalisation lumineuse ou mécanique; sirènes; serrures électriques; radars; bornes routières lumineuses ou mécaniques; cartes magnétiques d'identification; cellules photovoltaïques; circuits intégrés; semi-conducteurs; puces (circuits intégrés); piles solaires; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; détecteurs de fumée; gicleurs d'incendie; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; thermostats pour véhicules; Appareils et instruments scientifiques; Disques compacts audio; Appareils électriques de surveillance; Panneaux de signalisation lumineux; indicateurs lumineux. 12: Appareils de locomotion par terre; voitures pour le transport de passagers; amortisseurs de suspension pour véhicules; accoudoirs pour véhicules; ailes d'automobile; antivols pour véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; amortisseurs pour automobiles; bas de caisse pour automobile; calandres; capots pour automobiles; carrosseries pour automobiles; cendriers pour véhicules; chaînes pour automobiles; châssis pour automobiles; pare-chocs pour automobiles; stores et pare-soleil pour automobiles; avertisseurs contre le vol des véhicules; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; avertisseurs sonores pour véhicules; porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicule; barres de torsion pour véhicules; bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs); boîtes et leviers de vitesses pour véhicules terrestres; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; pare-brise; camionnettes; fourgonnettes; camions; capotes de véhicules; capots de moteurs pour véhicules; carrosseries; carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs); ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; systèmes d'attache de ceintures de sécurité pour véhicules; chaînes antidérapantes; chaînes de commande pour véhicules terrestres; chaînes motrices pour véhicules terrestres; châssis de véhicules; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; indicateurs de direction pour véhicules; moteurs électriques pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; engrenages pour véhicules terrestres; enjoliveurs; enveloppes (pneumatiques); plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux; fusées d'essieux; essuie-glaces, garnitures de freins pour véhicules, sabots, segments, plaquettes, cylindres, disques tambours et flexibles de freins pour véhicules; freins de véhicules; grilles d'auvent pour véhicules; grilles de désembuage pour véhicules; frettes de moyeux; hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres); housses de véhicules; housses pour sièges de véhicules; jantes de roues de véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; machines motrices pour véhicules terrestres; manivelles de vitres d'automobiles; marchepieds pour automobile; moyeux et arbres de roues de véhicules; pare-boue; pare-chocs de véhicules; passage de roues pour véhicules; poignées et contre poignées de portes de véhicules; pompes à air (accessoires de véhicules); portes de véhicules; porte-skis pour automobiles; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; remorques (véhicules), attelages de remorques pour véhicules; ressorts amortisseurs pour véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; rétroviseurs; roues de véhicules; roues libres pour véhicules terrestres; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; sièges de véhicules; tabliers pour automobiles, voitures de sport; tracteurs; traîneaux (véhicules); voitures de tramways; arbres de transmission pour véhicules terrestres; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; turbines pour véhicules terrestres; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; capitonnages; garnitures intérieures de véhicules; planches de bord pour véhicules; échappements pour véhicules; pots catalytiques pour véhicules; pneumatiques pour véhicules; réservoirs à essence pour automobiles; systèmes de direction pour automobiles; systèmes de fermeture de capots et de coffres; vide-poches pour véhicules; vitres de véhicules; volants pour véhicules; voitures à propulsion hybride thermique et électrique; véhicules électriques; cycles; bicyclettes; motocycles; moto-scooters; amortisseurs de suspension, avertisseurs et indicateurs sonores, capots de moteurs, carrosseries, indicateurs de direction, chaînes, freins, garnitures de freins, sabots de freins, jantes de roues et moyeux de roues, pare-boue, pompes à air, pneumatiques, pédales, guidons, béquilles, repose-pieds, selles, tous ces produits étant destinés à des cycles, des bicyclettes, des motocycles, des moto-scooters et des tricycles; Allume-cigares pour automobiles; Véhicules télécommandés; Véhicules. 14: Articles de bijouterie; boutons de manchettes; bracelets (bijouterie); broches; chronomètres; porte-clefs de fantaisie; épingles de cravates; horloges; montres; porte-clefs de fantaisie; réveille-matin; articles de bijouterie; broches (bijouterie); insignes en métaux précieux; statuettes en métaux précieux; figurines (statuettes) en métaux précieux. 16: Papier; carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; stylos; carnets; images; porte-affiches en papier ou en carton; boîtes en carton ou en papier; blocs-notes; blocs (papeterie); buvards; cahiers; chemises pour documents; corbeilles à courrier; crayons; dossiers (papeterie); chemises pour documents; classeurs (articles de bureau); distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie); éphémérides; almanachs; affiches; albums; calendriers; cartes postales; carnets; cartes de visite; décalcomanies; dessins; fournitures pour le dessin; gommes à effacer; enveloppes (papeterie); fournitures pour écrire; écussons (cachets en papier); formulaires; journaux; marques pour livres; mouchoirs de poche (en papier); objets d'art gravés; gravures; objets d'art lithographiés; papier à lettres; pinces à billets; presse-papiers; répertoire; reproductions graphiques; représentations graphiques; sceaux (cachets); serre-livres; sous-main; trousses; livres; manuels; prospectus; publications; revues (périodiques); sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques); serviettes de table en papier; brochures; catalogues; cartes de voeux; imprimés; Articles de bureau (à l'exception des meubles); Matières plastiques pour l'emballage; Cartons d'emballage; Plans; Porte-chéquiers. 18: Cuir brut ou mi-ouvré; malles et valises; sellerie; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits vanity cases; cartables; étui pour clés (maroquinerie); mallettes; mallettes pour documents; porte-cartes; porte-documents; sacs à roulettes; sacs à provisions; filets à provisions; sacs à dos; sacs à main; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; serviettes (maroquinerie); trousses de voyage; trousses de toilette (vides); sacs d'écoliers; serviettes d'écoliers; sacoches à outils (vides); Parapluies; Parasols; Portefeuilles. 25: Vêtements; chaussures; chapellerie; bonnets; casquettes; chapeaux; ceintures; châles; bretelles; cravates; écharpes; foulards; gants; bottes; chaussons; chaussettes; chaussures; chaussures de sport; chemises; chemisettes; combinaisons; gilets; imperméables; layettes; maillots; manteaux; pantalons; pardessus; parkas; peignoirs; pull-overs; pyjamas; robes; robes de chambre; sandales; tee-shirts; vestes; vêtements en cuir; vêtements de sport; sous-vêtements; Habillement pour automobilistes. 28: Jeux; jouets; cartes à jouer; cerfs-volants; chevaux à bascule; jeux de société; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; crosses de golf; sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes; véhicules (jouets); véhicules à moteur (jouets); circuits automobiles (jouets); modèles réduits de véhicules; patins à roulettes; patins à roulettes en ligne; peluches; poupées; puzzles; raquettes; toboggans; toupies; trottinettes; bicyclettes fixes d'entraînement; bulles de savon (jouets); appareils de culture physique; engins pour exercices corporels; gants de golf; planches à roulettes; planches à voile; planches de surf; skis; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; jeux de cartes; Articles de gymnastique; Ballons de jeu; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; diffusion d'annonces publicitaires; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité télévisée; publicité radiophonique; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; consultation pour la direction des affaires; aide à la direction des affaires; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; informations d'affaires; promotion des ventes pour des tiers; publication de textes publicitaires; publicité radiophonique; services de revues de presse. 37: rechapage, regommage, réparation et vulcanisation de pneus; services de stations-service; traitement préventif contre la rouille pour véhicules; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); réparation de capitonnages; installation et réparation d'appareils électriques; informations en matière de réparation; installation, entretien et réparation d'ordinateurs; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits; Nettoyage de véhicules. 39: Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; location de véhicules; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage); remorquage de véhicules; services de chauffeurs; transport de marchandises et de personnes; stockage; services de transit; camionnage; informations en matière de transport; location de garages; courtage de transport; location de galeries pour véhicules; location de places de stationnement; location de voitures de course; opérations de secours (transport); informations en matière de trafic. 41: organisation de compétition sportives. |
| Filing date | 31/01/2017 |
| Registration date | 07/06/2017 |
| Expiry date | 31/01/2027 |
| Owners |
RENAULT s.a.s. Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268) API: FR HOR 001 2 03 122-122 bis, avenue du Général Leclerc, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Renault SAS, Boulogne-Billancourt.
