Moteur de recherche d’entreprises européennes

Conseils & Astuces
Nos pages FAQ tout sur la recherche en un clic et aperçu de la recherche avancée expliquent comment utiliser notre moteur de recherche.

Modèle déposé : Parties, équipements et accessoires de véhicules automobiles Euipods25/04/2018 European Union Intellectual Property Office (Modèles déposés)

Historique

Texte

Design

Design number 000923156-0002
Reference PIECESD95
Design status Design lapsed
Filing date 23/04/2008
Registration date 23/04/2008
Expiry date 23/04/2023
Owners

RENAULT s.a.s.

Service 00268, Departement of Intellectual Property, Protection of Trademarks and Design

Renault's Legal Affairs

122-122 bis, avenue du Général Leclerc,

FR-BLN-KIN-3MB.

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

France

Graphic representation

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Renault SAS, Boulogne-Billancourt.

Creative Commons License Les visualisations de "RENAULT SAS - Modèle déposé : Parties, équipements et accessoires de véhicules automobiles" sont mis à disposition par North Data et peuvent être réutilisées selon les termes de la licence Creative Commons CC-BY.