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Marque verbale / figurative : « bproauto » Euipotm12/01/2021 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | bproauto |
| Graphic representation |  |
| Filing number | 018278654 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
7: Caches pour cames [parties de véhicules]; carburateurs [parties de véhicules]; pots catalytiques en tant que parties d'échappements de véhicules; manivelles [parties de véhicules aériens]; carters de moteur [parties de véhicules]; vases d'expansion [parties de radiateurs de refroidissement de véhicules]; parties d'injecteurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres et nautiques; collecteurs d'admission [parties de véhicules]; accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres), et leurs parties; parties de moteurs mécaniques pour véhicules terrestres; refroidisseurs d'huile [parties de moteurs de véhicules]; bouchons et capuchons de carters d'huile [parties de moteurs de véhicules]; réservoirs d'huile [parties de moteurs de véhicules]; soupapes de puissance pour carburateurs [parties de véhicules]; tiges de poussée [parties de groupes moteurs pour véhicules]; culbuteurs [parties de groupes moteur de véhicules]; amortisseurs de bruit [silencieux] en tant que parties de systèmes d'échappement de véhicules; aucun des produits précités n'étant une partie de bicyclette; plates-formes élévatrices (parties de véhicules terrestres). 12: Essieux [parties de véhicules terrestres]; joints à rotule [parties de véhicules]; parties de caisses pour véhicules; parties de freins (pour véhicules) fabriquées à partir de matériaux ayant des propriétés de friction; systèmes de freinage et leurs parties pour véhicules; ressorts hélicoïdaux [pièces de suspension pour véhicules terrestres]; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs et groupes moteurs; consoles en tant que parties d'intérieur de véhicules; joints homocinétiques [parties de véhicules]; colliers de serrage (non électriques) (parties de moteurs de véhicules terrestres); bagues de raccordement non électriques (parties de moteurs pour véhicules terrestres); manchons de raccordement (non électriques) (parties de groupes moteurs pour véhicules terrestres); manchons de raccordement non électriques (parties de moteurs pour véhicules terrestres); manivelles [parties de véhicules]; roues plates en tant que parties de véhicules terrestres; différentiels [parties de véhicules terrestres]; courroies de transmission [parties de véhicules terrestres]; engrenages d'entraînement [parties de véhicules terrestres]; hayons élévateurs électriques [parties de véhicules terrestres]; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; pare-boue [parties de véhicules terrestres]; parties de trains d'engrenages pour véhicules terrestres; déflecteurs de capots en tant que parties structurelles de véhicules; servo-vannes hydrauliques en tant que parties de systèmes de freinage de véhicules; servo-vannes hydrauliques en tant que parties de systèmes hydrauliques de véhicules; bras de renvoi [parties de véhicules]; ressorts à lames [pièces de suspension pour véhicules terrestres]; pattes de fixation pour bavettes garde-boue en tant que parties structurelles de véhicules; garde-boue [parties de véhicules terrestres]; parties et garnitures pour véhicules terrestres; parties et garnitures pour véhicules; parties de transmission de puissance [courroies] pour véhicules terrestres; parties de transmission de puissance [autres que les courroies] pour véhicules terrestres; rétroviseurs [parties de véhicules]; réservoirs (métalliques) (parties de véhicules); réservoirs non métalliques (parties de véhicules); réservoirs en tant que partie d'embrayages de véhicules terrestres; réservoirs en tant que parties de systèmes de freinage de véhicules; marchepieds [parties de véhicules terrestres]; tiges de selles [parties de véhicules]; amortisseurs [parties de véhicules]; amortisseurs en tant que parties de suspensions de véhicules; cylindres amortisseurs [parties de véhicules]; ressorts amortisseurs en tant que parties de suspensions de véhicules; protections latérales en tant que parties structurelles de véhicules; tiges cannelées [parties d'engrenage de véhicules terrestres]; cannelures [coulissantes] [parties d'engrenage de véhicules terrestres]; cannelures (carrées) (parties d'engrenage de véhicules terrestres); volants de direction [parties de véhicules]; montants non métalliques (parties de véhicules); carters d'huile en tant que pièces de boîtes à engrenages de véhicules terrestres; pare-soleil [parties de véhicules]; pare-soleil en tant qu'éléments de carrosserie de véhicules; bras de suspension [parties de véhicules]; hayons, hayons élévateurs, hayons électriques [parties de véhicules terrestres]; chaînes antidérapantes [parties de véhicules terrestres]; chaînes à neige pour pneus [parties de véhicules terrestres]; barres de torsion/stabilisatrices [parties de suspensions de véhicules terrestres]; transmissions [parties de véhicules terrestres]; arbres de turbines [parties de véhicules terrestres]; aubes de turbines en tant que parties de groupes moteurs pour véhicules terrestres; roues [parties de véhicules terrestres]; visières de pare-brise [parties de véhicules]; essuie-glace [parties de véhicules]; pare-brise [parties de véhicules terrestres]; aucun des produits précités n'étant une partie de bicyclette. |
| Filing date | 27/07/2020 |
| Registration date | 09/01/2021 |
| Expiry date | 27/07/2030 |
| Owners |
STELLANTIS AUTO SAS 43 Rue Jean Pierre Timbaud F-78300 POISSY France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Stellantis Auto SAS, Poissy.