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Marque verbale : « HANSAPROTEC » Euipotm 24/01/2013 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Word |
| Name | HANSAPROTEC |
| Filing number | 011117397 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
11: Robinets pour installations de conduite d'eau, de préparation d'eau chaude, de baignoire, de douche, de rinçage, de bidet et de lavage, à savoir robinets mélangeurs à commande manuelle, thermostatique et électronique, robinets sanitaires à commande sans contact, mélangeurs, valves de contrôle comme pièces d'installations sanitaires; Douches, pommeaux de douches, douches latérales, vaporisateurs comme pièces d'installations sanitaires, également sous forme de robinets de douche et de combinaisons de douche; Fixations pour pommeaux de douche, tuyaux de douche, barres de douche; Poignées de baignoire se présentant comme des pièces d'installations sanitaires; Arrivées et évacuations d'eau comme pièces d'installations sanitaires; Cartouches et têtes pour ces robinets sanitaires; Soupapes de sécurité mécaniques en métal, les articles précités en tant qu'accessoires de raccordement, de réglage et de sécurité pour installations sanitaires; Appareils de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Installations de traitement des eaux; Corps d'éclairage, appareils d'exposition aux rayons UV non à usage médical; Pièces de tous les articles précités compris en classe 11. 20: Glaces (miroirs), crochets pour peignoirs de bain, non métalliques, compris dans la classe 20, tablettes et consoles (meubles) en verre et/ou en matières plastiques; Pièces des articles précités, non métalliques, comprises dans la classe 20; Accessoires pour bain et douche, à savoir crochets pour essuie-mains en verre et/ou matières plastiques. 21: Accessoires pour le bain et la douche, à savoir porte-gobelet, porte-savon, porte-essuie-mains, porte-serviettes de bain, dérouleurs de papier hygiénique, conteneurs de papier hygiénique de réserve, porte-éponge et brosse de toilette, barres et anneaux pour essuie-mains, distributeurs de savon, coupelles pour savon, garniture de brosses de toilette, les produits précités en métal et/ou en verre et/ou en matières plastiques; Pièces des articles précités, compris dans la classe 21. |
| Filing date | 27/07/2012 |
| Registration date | 22/01/2013 |
| Expiry date | 27/07/2032 |
| Owners |
Sigmaringer Str. 107 D-70567 Stuttgart Allemagne |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Hansa Armaturen GmbH, Stuttgart, Allemagne.