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Marque figurative Euipotm 02/05/2017 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Graphic representation | ![]() |
| Description | La marque se décrit comme étant un trčfle ŕ cinq feuilles |
| Colour | Mauve (partie supérieure foncée, partie inférieure claire). |
| Filing number | 000321778 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
6: Capsules métalliques; valves, soupapes et clapets métalliques pour distribution de produits. 7: Valves, soupapes, clapets pour distribution de produits (parties de machines); pompes manuelles pour éjecter des produits hors des récipients ou les pulvériser. 10: Applicateurs médicaux; distributeurs, pulvérisateurs et vaporisateurs pour la médecine. 20: Capsules non métalliques; valves, soupapes et clapets non métalliques pour distribution de produits. 21: Flacons en métal, en matières plastiques et en verre pour tous contenus; distributeurs, pulvérisateurs et vaporisateurs pour la toilette et la parfumerie. |
| Filing date | 17/06/1996 |
| Registration date | 15/12/2000 |
| Expiry date | 17/06/2016 |
| Owners |
APTAR FRANCE SAS LIEUDIT LE PRIEURÉ F-27110 LE NEUBOURG France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Aptar France SAS, Le Neubourg.
