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Marque verbale / figurative : « HANSA » Euipotm 25/12/2023 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | HANSA |
| Graphic representation |  |
| Colour | Noir, blanc |
| Filing number | 011600079 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
6: Soupapes métalliques, crochets à serviettes et crochets à manteau de bain, boîtiers et revêtements principalement métalliques en tant que pièces d'installations sanitaires. 9: Appareils électriques et électroniques de réglage et de commande pour robinets sanitaires à actionnement sans contact Programmes informatiques d'actionnement d'appareils de conduite d'eau et d'installations sanitaires Composants d'électronique de divertissement et des technologies de l'information, à savoir radios, téléviseurs, ordinateurs personnels (PC), lecteurs de CD ou de DVD utilisés ou intégrés dans des douches, des installations de douche ou des installations sanitaires Pièces détachées des articles précités. 11: Robinets pour installations de conduite d'eau, de préparation d'eau chaude, de baignoire, de douche, de rinçage, de bidet et de lavage, à savoir robinets mélangeurs à commande manuelle, thermostatique et électronique, robinets sanitaires à commande sans contact, mélangeurs, valves de contrôle comme pièces d'installations sanitaires; Douches, pommeaux de douches, douches latérales, vaporisateurs comme pièces d'installations sanitaires, également sous forme de robinets de douche et de combinaisons de douche; Fixations pour pommeaux de douche, tuyaux de douche, barres de douche; Poignées de baignoire se présentant comme des pièces d'installations sanitaires; Lavabos (pièces d'installations sanitaires); Éviers; Arrivées et évacuations d'eau comme pièces d'installations sanitaires; Cartouches et têtes pour ces robinets sanitaires; Soupapes de sécurité mécaniques en métal, les articles précités en tant qu'accessoires de raccordement, de réglage et de sécurité pour installations sanitaires; Appareils de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Installations de traitement des eaux; Corps d'éclairage, appareils d'exposition aux rayons UV non à usage médical; Appareils de production d'eau potable et de boissons froides et/ou pétillantes, essentiellement composés de modules pour appareils, à savoir installations de réfrigération, dispositifs de gazéification, unités de distribution, unités d'injection pour la distribution d'eau gazeuse froide et à intégrer dans des appareils de conduite de l'eau et des installations sanitaires; Pièces détachées des produits précités, pièces détachées de tous les articles précités compris dans la classe 11. 20: Glaces (miroirs), crochets pour peignoirs de bain, non métalliques, compris dans la classe 20, tablettes et consoles (meubles) en verre et/ou en matières plastiques; Pièces des articles précités, non métalliques, comprises dans la classe 20. 21: Accessoires pour le bain et la douche, à savoir porte-gobelet, porte-savon, porte-essuie-mains, porte-serviettes de bain, dérouleurs de papier hygiénique, conteneurs de papier hygiénique de réserve, porte-éponge et brosse de toilette, crochets, barres et anneaux pour essuie-mains, distributeurs de savon, coupelles pour savon, garniture de brosses de toilette, les produits précités en métal et/ou en verre et/ou en matières plastiques; Pièces des articles précités, compris dans la classe 21. |
| Filing date | 25/02/2013 |
| Registration date | 25/07/2013 |
| Expiry date | 25/02/2023 |
| Owners |
Sigmaringer Str. 107 D-70567 Stuttgart Allemagne |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Hansa Armaturen GmbH, Stuttgart, Allemagne.